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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Île-aux-Moines.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
de
L'Ile
aux
Moines
Ordonnance
n°2021-1310
du
07
octobre
2021
Numéro
d'ordre
Date
Objet
Sens
du
vote
20250101
30/01/2025
|Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
12/12/2024
APPROUVÉE
20250102
30/01/2025
|Plan
de
financement
et
sollicitation
de
subventions
APPROUVÉE
20256108
20/62
Acquisition
à
l'amiable
d'un
bien
immobilier
à
Tal
er
Velin
APPROUVÉE
20250104
30/01/2025
Maison
de
Tal
er
Velin
:plan
de
financement
et
sollicitation
de
subventions
APPROUVÉE
20250105
30/01/2025
|Morbihan
Habitat
:Adoption
budget
annexe
2025
Ile-aux-Moines
APPROUVÉE
20250106
30/01/2025
coe
a
et
attribution
de
gestion
du
terrain
du
verger
APPROUVÉE
20250107
30/01/2025
car
Mate
subvention
exceptionnelle
à
la
protection
civile
pour
son
APPROUVÉE
20250108
30/01/2025
Autorisation
d’un
droit
de
passage
sur
des
parcelles
du
domaine
privé
de
la
APPROUVÉE
commune
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
01/02/2025.
Le
Maire,
Philippe
LE BÉRIGOT