Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 11 09 fonds de soutien enveloppe no2 2
Déliberation - 2023 09 08 projet rifseep 1
Déliberation - 2023 09 17 gym volontaire 1
Déliberation - 2023 09 04 fonds de soutien enveloppe no2
Déliberation - 2023 11 02 subventions communales 2
Déliberation - 2023 11 08 achat de materiel 2
Déliberation - 2023 09 10 accord nouvelles benevoles au sein de l
Déliberation - 2023 09 09 convention mnt 1
Déliberation - 2023 09 14 passerelle route du bost
Déliberation - 2025 04 09
Déliberation - 2023 09 16 columbarium 2
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 16 columbarium 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 17/10/2023
Reçu en préfecture le 17/10/2023 2
Publié le S LOG
ID : 042-214200305-20231003-20230916-DE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03/10/2023
2023-09-16
L'an deux mille vingt trois le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la
Salle du Conseïl sous la présidence de Monsieur
Serge DERORY.
Etaient présents :
M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, Mme SENDRA Valérie,
NOMBRE DE MEMBRES | }{ ESSERTEL Cédric, Mme LECLOUX Aurélie, M. CARTERON Philippe, En exercice : 14 Mme LEROY Nadine, M. CHAUVE Jean-Paul, M. CHEMINAL Carl,
M. DUBOST Pierre, M. THINARD Franck Présents : 11
Absents : 03 Procuration(s) :
Done de suffrages Etai (ent) absent(s) :
PPRoUe: 4 M. FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie-Line, Mme FERON Florence
Contre : 0
Abstentions : 0 Etai(ent) excusé(s) :
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. Jean-Paul CHAUVE
Date de convocation 26/09/2023 COLUMBARIUM
Madame PONCET, 1ère Adjointe, informe le Conseil Municipal
que la Commission Cimetière a éxaminé deux devis pour l'installation
d'un columbarium de 9 cases et en ont retenu un.
Madame PONCET présente aux élus ces deux devis :
- POMPES FUNEBRES L'ASTREE : 7 632, 00 € TTC
- MARBRERIE LAVEILLE-QUET : 11 040, 00 € TTC
Après délibération, le Conseil Municipal approuve la proposition retenue de la Commission Cimetière et choisit les
POMPES FUNEBRES L'ASTREE.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Copie certifiée conforme.
Bussy-Albieux,
le 03 Octobre 2023
Le Secrétaire de Séance Le Maire Lx S
Serge DERORY /= 4e à || AT RUE Es Eu
é VAR HAN,
numériquement Ne /
2 (Loir Commune de Bussy-Albieux 10 Place de
la Mairie 42260 Bussy-Aibieux
mairie.bussy-albisux@wanadoo.fr