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Déliberation - 2023 09 14 passerelle route du bost
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 14 passerelle route du bost)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 17/10/2023
Reçu en préfecture le 1710/2023
5 1 Publié
le S L
D: 042:214200305-20231008-20230914.DE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03/10/2023
Etaient présents :
| M. DERORY Serge, Mme
PONCET Valérie, Mme SENDRA Valérie, NOMBRE DE MEMBRES | jy ESSERTEL Cédric, Mme
LECLOUX Aurélie, M. CARTERON Philippe, En exercice : 14 Mme LEROY Nadine, M. CHAUVE
Jean-Paul, M. CHEMINAL Carl M. DUBOST Pierre, M. THINARD
Franck Présents : 11
Absents : 03 Procuration(s)
:
Donne de ges Etai(ent) absent(s
; Pour : 11 M.
FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie-Line,
Mme FERON Florence Contre : 0 Abstentions
: O Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire
de séance : M. Jean-Paul CHAUVE <
PASSERELLE ROUTE DU BOST vocatio, 26/09/2023
Ont signé au registre tous les
Membres présents.
Copie certifiée conforme.
Bussy-Albieux,
le 03 Octobre 2023
Le Secrétaire de Séance
Le Maire
Serge DERORY
2.7.00T..2023. numériquement
2 (Lo Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albisux@wanadoo
fr