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Procès Verbal - 3 Proces verbal de la seance du 06 mars 2023
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Porto-Vecchio.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 Proces verbal de la seance du 06 mars 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
I Secrétariat des
assemblées
I Cita di Portivechju
nn
nr
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2023
PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE
L'an deux mille vingt-trois, le six du mois de mars à 17 h 30, le Conseil Municipal de la commune de PORTO- VECCHIO, régulièrement convoqué le 28 février 2023 s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Christophe ANGELINI, Maire.
Etaient présents : Jean-Christophe ANGELINI ; Pierre-Olivier MILANINI ; Jacky AGOSTINI ; Nathalie APOSTOLATOS ; Jean-Claude TAFANI ; Véronique FILIPPI ; Gérard CESARI ; Janine ZANNINI ; Paule COLONNA CESARI ; Jeanne STROMBONI ; Marie-Antoinette FERRACCI ; Nathalie MAISETTI ; Claire ROCCA SERRA ; Stéphane CASTELLI ; Nathalie CASTELLI ; Santina FERRACCI ; Vincent GAMBINI ; Grégory SUSINI ; Camille de ROCCA SERRA ; Georges MELA ; Etienne CESARI ; Florence VALLI ; Jean-Michel SAULI.
Absents : Michel GIRASCHI ; Emmanuelle GIRASCHI ; Dumenica VERDONI ; Marie-Luce SAULI ; Didier LORENZINI ; Antoine LASTRAJOLI ; Petru VESPERINI ; Ange Paul VACCA ; Joseph TAFANI ; Christiane REVEST.
Avaient donné procuration : Emmanuelle GIRASCHI à Jacky AGOSTINI ; Dumenica VERDONI à Véronique FILIPPI ; Marie-Luce SAULI à Nathalie APOSTOLATOS ; Antoine LASTRAJOLI à Jean-Christophe ANGELINI ; Petru VESPERINI à Vincent GAMBINI ; Christiane REVEST à Florence VALLI.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Monsieur Grégory SUSINI ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Articles L. 2121-25 et R. 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales. Délibérations communicables en l'Hôtel de Ville - Secrétariat des Assemblées. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2023 1/4 Etaient inscrites à Tordre du jour les affaires suivantes :
A - Compte-rendu de séance du Conseil Municipal du 16 février 2023
ORDRE DU JOUR
(Article L 2121-10 du Code Généra! des Collectivités Territoriales)
1 - URBANISME
Plan Local d'Urbanisme : débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD).
Ont été transmis aux membres du conseil municipal les notes de synthèse et documents suivants :
1 - URBANISME
Plan Local d'Urbanisme : débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD).
> Rapport au Conseil Municipal
> Plan d'aménagement et de développement durables
Articles L. 2121-25 et R. 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales. Délibérations communicables en l'Hôtel de Ville - Secrétariat des Assemblées. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2023 2/4 N° DELIBERATION ET OBJET
RAPPORTEUR : Pierre-Olivier MILANINI
N°23/032/URB
URBANISME
Plan Local d'Urbanisme : débat portant sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD). “
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et les conclusions du débat, le conseil municipal prend acte et atteste de la tenue du débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable du Plan Local d'Urbanisme, conformément à l'article L. 153-12 du Code de l'Urbanisme.
Il est approuvé que le Projet d'Aménagement et de Développement Durable, dont le contenu intégral est annexé à la présente, constitue le cadre de développement communal d'ici à l'horizon 2040.
Sont intervenus : Jean-Christophe ANGELINI ; Pierre-Olivier MILANINI ; Camille DE ROCCA SERRA ; Georges MELA; Nathalie APOSTOLATOS ; Florence VALLI ; Nathalie MAISETTI ; Jacky AGOSTINI; Vincent GAMBINI ; Etienne CESARI ; Jean-Michel SAULI ; Jeanne STROMBONI.
Articles L. 2121-25 et R. 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales. Délibérations communicables en l'Hôtel de Ville - Secrétariat des Assemblées. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2023 3/4 Le secrétaire de séance, Le/Maire,
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7 lean-Christophe ANGELINI
Articles L. 2121-25 et R. 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales. Délibérations communicables en l'Hôtel de Ville - Secrétariat des Assemblées. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2023 Dernière page