Procès Verbal - PVS 01062023

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Procès Verbal - PVS 01062023 Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Courçon. Lien du pdf (Procès Verbal - PVS 01062023)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,

PROCES VERBAL SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUIN 2023

Nombre de Conseillers :

En exercice : 19

Présents : 16

Votants : 17

Date de la convocation : 26 mai 2023

Le premier juin deux mille vingt-trois à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie de Courçon d’Aunis en séance publique sous la Présidence de Madame Nadia BOIREAU, Maire.

Etaient présents : Mesdames BOIREAU, BERTIN, CHAIGNEAU, GUIBERTEAU, MEKHOUKHE, PITAUD, RITA, SOULET et Messieurs DENIS, GAUDIN, GIRAUDEAU, LÉGER, NICOLEAU, PARPAY, RICHARD, VISINE, Absents excusés : Mme GOYON (donne pouvoir à Mme MEKHOUKHE), Mme RICHE Absents : M. GENTREAU.

Secrétaire de Séance : Mme GUIBERTEAU

2023.06.01 MARCHÉS PUBLICS – AUTORISATION DONNÉE A MME LE MAIRE DE SIGNER LES AVENANTS AUX LOTS DES MARCHÉS PORTANT RÉHABILITATION DE LA PISCINE

Madame le Maire expose :

VU le code de la commande publique,

VU les marchés conclus avec les entreprises adjudicataires des lots considérés en application des délibérations du conseil municipal n°2022.01.02 du 27 janvier 2022, n° 2022.02.09 du 17 février 2022, 2022.07.11 du 07 septembre 2022 relatives à l’approbation de l’avant-projet détaillé de l’opération de ...

VU les conclusions de la commission d’appel d’offres du 1er Juin 2023 facultative mais souhaitée dans le cadre de ce MAPA réalisant une opération importante pour la Commune,

Considérant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2023 de la Commune de Courçon

Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité : ARTICLE 1 : de conclure les avenants d’augmentation et de réduction ci-après détaillés avec les entreprises suivantes dans le cadre des travaux relatifs à l’opération susmentionnée de réhabilitation de la piscine municipale:

Lot n°1 ; Attributaire: entreprise ERBTP : Marché initial du pour un montant : 537 000 € HT : Avenant n° 1 - montant : 7419.10 € HT Nouveau montant du marché : 544 419.20 € HT Avenant n° 2 - montant : 20 034.06 € HT Nouveau montant du marché : 564 453.26 € HT

Avenant n° 3 : 55 191.79 - montant : 7419.10 € HT Nouveau montant du marché : 619 645.05 € HT

LOT 4 Attributaire: entreprise MENUISERIES DE L’ERMITAGE ALU : Marché initial du pour un montant : 12 772.28 € HT

Avenant n° 1 - montant : 1435.13 € HT Nouveau montant du marché : 14 207.44 € HT

LOT 6 Attributaire: entreprise AM PROXIMETAL : Marché initial du pour un montant : 18 684.74 € HT base + 4 162.03 € de PSE

Avenant n° 1 en moins-value - montant : - 4789.03 € HT Nouveau montant du marché : 18 057.14 € HT

LOT 7 Attributaire: entreprise GROUPE VINET : Marché initial du pour un montant : 26 000 € HT Avenant n° 1 - montant : 6 817.65 € HT Nouveau montant du marché : 32 817.65 € HT

LOT 8 Attributaire: entreprise RAFFENEAU PEINTURE : Marché initial du pour un montant : 19 814.40 € HT Avenant n° 1 - montant : 2214.80 € HT Nouveau montant du marché : 18 726.80 € HT Avenant n° 2 - montant : 4 191.20 € HT Nouveau montant du marché : 22 918 € HT

LOT 10 Attributaire: entreprise RPC : Marché initial du pour un montant : 106 479.08 € HT Avenant n° 1 en moins-value- montant : 1 320 € HT Nouveau montant du marché : 105 159.08 € HT

LOT 11 Attributaire: entreprise EUROPEENNE DE TRAITEMENT DES EAUX : Marché initial du pour un montant : 337 256.37 € HT

Avenant n° 1 - montant : 41 879.33 € HT Nouveau montant du marché : 379 135.70 € HT Avenant n° 2 en moins-value- montant : 4 197.06 € HT Nouveau montant du marché : 374 938.64 € HT

LOT 13 Attributaire: entreprise CEME : Marché initial du pour un montant : 34 732.21 € HT Avenant n° 1 - montant : 14 695.58 € HT Nouveau montant du marché : 49 427.79 € HT

d’autoriser le maire à signer les avenants considérés ainsi que tous documents s’y rapportant pour leur exécution.

ARTICLE 2 : d’inscrire les crédits budgétaires au budget primitif de la Commune.