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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Montbéliard A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Montbéliard Agglomération - 2024 Bilan annuel ATMO
Document publié le Mercredi 23 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Montbéliard Agglomération - 2024 Bilan annuel ATMO)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Aménagement du territoire,
Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
pays d
Montbéliard
Bilan 2024
Convention de partenariat
Pays de Montbéliard Agglomération Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Fétér ation des 2556020084
de survellionce de le
tunoiité de l'air
à 1
Atmo (A n
France ...
AIRPARIF à ATMO GRAND EST
Te ALON LPS © "7 PAYS DË LA LOIRE af” " LIG'AIR ATMO
BOURGOGNE
FRANCHE-COMTÉ A
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SE CS)
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MADININAIR
2
Association Agréée pour la Surveillance de la Qualité de l’Air
par le Ministère chargé de l’environnement
Présentation d’Atmo Bourgogne-Franche-Comté
Association loi 1901, qui regroupe 4 collèges d’égal poids
dans les décisions :
✓ Etat,
(représenté par la DREAL, l’ADEME, l’ARS, …)
✓ Collectivités Territoriales
(Région, départements, communautés d’agglomération, …)
✓ Industriels
✓ Personnes qualifiées et associations Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
- Alterre
- FNE 21
- Communauté d'agglo. du Grand Sénonais - Université de Bourgogne Compagnie Française du panneau PARICOT
- UIOM Communauté d'agglo. du Grand Sénonais - ORS BFC - PARISO - UFC Que Choisir
- Ville de Dijon CF2P
- Dijon Metropole - SAMU de - Conseil départemental de Côte-d'Or l'environnement
- France Nature Environnement Bourgogne CU - Grand Belfort - ADHEX _ SYTEVOM - Ville de Belfort
UIOM Dijon Metropole
- Coriance - Chenôve
Coriance - Gresile
ne d'Ouche
IDEX - SMTC90
- CC Avallon Vézelay Morvan
- Coriance - Fon
Migennes - Coriance - Vale j . Dijon Energies - Quétigny St Loup-sur-S.
- Dijon Energies CE ) - APTURE
a Keolis Dijon Mobilités - Pays de Montbéliard
- Ville d'Auxerre Auxerre - ARS Agglomération
- Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois DRAAF Stellantis - KRONOSPAN CPU - Engie Cofely - Coriance - Auxerre LL Héelard VALINEA Noidans-le-F. cm uzanne CORP: Ë
. CL M ete
Q o K Fontaine n =
CU Clamec
|
Novillars Nate) CES
L_Z
- FACEL
AY Clamecy
Chenôve e |] Lot - Météo France - APPA -RAFT
- Parc Naturel Régional du Morvan ST are rene) GIE Le LL - Laboratoire de Chrono-Environnement = - Laboratoire Environnement et Paysages THEMA À Rochefoft-sur-N. - Région Bourgogne-Franche-Comté Lol N Len tale 1Elle - Conseil départemental du Doubs
SONIR Del e LIT 4 - Grand Besançon Métropole [ - SONIRVAL * Nevers SL Q 0 - Ville de Besançon 0 a Imphy - CC des Portes du Haut-Doubs CN = — Ke e) lea ee - GrDF - Communauté d'Agglomération de Nevers 0 À l SYBERT
- SIÈEEN D AL Lons-le-Saunis GEMDOUBS LA D = - Le Grand Pontarlier - CELSIUS
Blanzy @ SUEZ R&V Energie (site Pontarlier) - KEOLIS Besançon
- APERAM ALLOYS G Building Products - ADEME
- DREAL
- Espace Communautaire Lons Agglomération
DALKIA Chauffage urbain d'Autun Mâcon - GRT Gaz - SYDOM du Jura
e.
_ Le Grand Chalon Parc Naturel Régional du Haut-Jura
- Saint Gobain Isover
VERALLIA
- Chalon Energie - Aubépins
- Communauté Urbaine Creusot Montceau
Moncia
- France Nature Environnement BFC
- Commune de Chatenois
- Communauté d'Agglomération du Grand Dole
EQIOM
- SOC
ÿ Collège Etat -Michein
2 ù : KRONOSPAN COQ CÜ 0 | | eg E Ù nd L striel À . . - done Beaujolais Agglomération
= Collège Collectivités territoriales [Scan Energie Services
= Collège Personnes et organismes qualifiés
— EE
RAM Chaufferies de Dole
YN
SOLVAY Opérations France
3
Présentation d’Atmo Bourgogne-Franche-Comté Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
urbaines
Atmo) Nb. de dépassements du seuil de 120ug/m°/8h en moyenne sur 3 ans
m Montfaucon _m Planoise/ Prévoyance __ mt Chailluz
40
30 Valeur cible (25J/moyenne sur 3 ans)
20
U IRD 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 Nb. de
dépassements
observés
_ opter ©
. BIENVENUE SUR OPTEER : LA PLATEFORME DE AMITTS à CONNAISSANCE ET DE PROSPECTIVE TERRITORIALES
CLIMAT AIR ÉNERGIES DE L'OBSERVATOIRE ORECA
Pour bénéficier des fonctonaités zvancées et de touts la finesse des Gonnées. taites
une Suenande Ge comere. NOUS VOUS KLOMpEGNAIONS sur l'ADN des OUtIIs et des Jonnées rés à votre Sapoution
Ne phus afficher ce message
ms orens
4
Présentation d’Atmo Bourgogne-Franche-Comté
Nos champs d’expertises :
• Air ambiant :
– Mesurer les polluants atmosphériques
✓ Polluants réglementés, problématiques spécifiques, pollens, pesticides, ammoniac …
– Modéliser la qualité de l’air
✓ Prévoir les épisodes de pollution,
✓ Connaitre la répartition des polluants sur le territoire,
✓ Accident / Incident
– Communiquer, informer, alerter
• Qualité de l’air intérieur
✓ Mesures QAI,
✓ Recherche de sources,
✓ Accompagnement des acteurs / Plan d’actions,
✓ Radon / polluants chimiques …
• Climat Air Energie Mobilité Santé
✓ Production des données Air Climat EnergieS (émissions GES, QA, consommation d’énergie et production EnR),
✓ Plateforme OPTEER et ORECA,
✓ Trajectoire vers une « Région à énergie positive » et sa déclinaison sur les territoires,
✓ Modélisation du transport routier régional et communal, Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Anolyseur de dioxyde de soutre
5
Présentation d’Atmo Bourgogne-Franche-Comté
Rappel de l’historique entre PMA et Atmo BFC
• 1974 : Le DUPM et les automobiles Peugeot créent l’Association pour la mise en œuvre du réseau de mesures de la pollution atmosphérique du Pays de Montbéliard ARPAM
• Années 80 : Exploitation du réseau sur l’agglomération et mesure de nouveaux polluants par des agents de la collectivité
• 1994 : Extension du réseau sur Belfort
• 2001 : Extension du réseau sur la Haute-Saône
• 2009 : Création d’Atmo Franche-Comté
• 2017 : Fusion des régions et création
d’Atmo Bourgogne-Franche-Comté
Atmo Bourgogne-Franche-Comté est répartie sur 4 sites : Besançon, Dijon, Montbéliard et Chalon-sur-Saône -> localisé sur le site de la Roche à Bart avec 7 collaborateurs Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
NOUVELLES VALEURS REGLEMENTAIRES
X°S:K-K-H:)h OCTOBRE 2024 NOVEMBRE 2024 NOVEMBRE 2026 2030 2050 20 ug/m*
ADOPTION PUBLICATION AU DATE BUTOIRE RESPECT DES RESPECT DES moyenne annuelle
DÉFINITIVE JOURNAL POUR UNE NOUVELLES NORMES
PAE LE CONSEIL OFFICIEL TRANSPOSITION VALEURS GREAN DEAL
EUROPEEN EUROPÉEN DANS LE DROIT REGLEMENTAIRES 10 ug/m*
FRANCAIS moyenne annuelle
20 ug/m*°
moyenne annuelle
120 pg/m*
moyenne sur 8 heures
50 ug/m*
sur 24 heures
6
Nouvelle directive européenne sur l’air ambiant
Directive 2024/2881 du 23 octobre 2024 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe. Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ———— ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
RENFORCEMENT DES CRITÈRE
RELATIFS AUX POINTS DE
RECOURS ACCRU À LA
MODÉLISATION
PRÉLÈVEMENTS + . Si dépassement du seuil
Less d'évaluation : possibilité de
compléter les mesures fixes par de
la modélisation et de |a mesure Q Ê
indicative
limite/cible : nécessité de complétei
les mesures fixes avec de la
8-. Si dépassement de valeur Q Q
@
modélisation 0
8. Si la modélisation montre un
dépassement de valeur limite/cible Mise en place de 6 super-sites
en l'absence de mesures fixes
nécessité de réaliser des mesures
fixes ou indicatives
supplémentaires pendant 1 an
(emplacement à definir) pour la
collecte de données à long terme
sur l'impact des polluants sur la
ACCÈS À LA JUSTICE ET À santé et l'environnement. L’'INDEMNISTATION BÉNÉFICE SANITAIRE
Accès élargi à la justice pour
les citoyens
75 % de réduction des décès
prématurés liés à la pollution
grâce aux politiques nationales
pour la qualité de l'air et à la &, Indemnisation des dommages nouvelle directive de santé
& Sanction pour violation des
=" lois nationales
7
Nouvelle directive européenne sur l’air ambiant Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Bilan de la qualité de l’air 2024 Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Zone à Risque
de Belfort-Montbéliard
9
Les outils de surveillance de la qualité de l’air
Réseau de mesures sur PMA
1
Station Montbéliard
- PM10,PM2.5, PM1
- PUF : PM0,1
- Carbone Suie
- NOX, O3
Station Dambenois
(O3)
Typologie des sites :
Bart
(Pollens)
Ouverture station Belfort centre
juillet 2024 Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
FC Répartition des indices : Année 2024 Fc 7 °° . . . AtMg”_ FPE étation de Montbélierd Amd" Répartition des sous indices directeurs :
6% 0% 2% B Bon
SO2 H2%
19% BE Moyen
PM2.5 D 23% B Dégradé
PM10 SE 6% E Mauvais
= Très mauvais O3 01%
EH Extrêmement NO2 SE 18% mauvais
0% 20% 40% 60% 80% 100%
10
Bilan de la qualité de l’air Les indices de la qualité de l’air 2
En 2024 :
- Qualité de l’air majoritairement moyenne
- 19 jours avec un indice mauvais
- L’ozone est le polluant majoritaire, suivi par les PM2,5 Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
_
Atmod” Moyennes annuelles en PM10
& Montandon Baresans M Montbéliard Centre M Belfort Octroi
45
20 Valeur limite réglementaire
35
£ 30 09
=
— 25
5 >0 Valeur limite à ne pas dépasser d'ici 2030 œ
£ OMS 2021 Ô 15
QO
© 10
0
2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024*
11
Bilan de la qualité de l’air Les particules PM10 2
Procédure d’information et d’alerte sur le Doubs
▪ Niveaux stables depuis 2019 et en baisse depuis
2023
▪ En 2024 :
- Respect de la limite réglementaire
- Respect des nouvelles recommandations de l’OMS
- 2 dépassements du seuil de 50 μg/m3/j (autorisé 35
j/an) sur Montbéliard et Belfort
- 2 dépassements du seuil de 50μg/m3/j sur
Montandon (mars et avril)
2022 : 2 jours (janvier)
2023 : 2 jours (février et mars)
2024 : 3 jours (mars, avril et novembre)
Evolution des moyennes annuelles
Nombre de jours 2022 2023 2024
Information et recommandation 2 jours 2 jours 3 jours
Alerte
* Moyenne 2024 au 31/10/2024 tmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
>
UN Moyenne annuelle en particules fines (PM10) sur la CA Pays de Montbéliard-Agglomération en 2022. à D à BIRD GUMAT SÈNERGE M ACTEUR DE LA SANTÉ EMRONNEMENTALE
Critère réglementaire: Valeur Limite UE 2030 pour la santé Que
soit 201g/m? en moyenne PoNUE LES à neSpas dépasser. wi ;
Moyenne annuelle
PMA0 en41g/m°
40
BL 2h20:
16
12
8
4
0 Sources : Prev'Est, Atmo Bourgogne-Franche-Comté, IGN BDTOPO. 2024
12
Bilan de la qualité de l’air Modélisation HD particules PM10 2
Limite réglementaire 2030 Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
_
FC
Atmo Moyennes annuelles en PM2,5
& Montbéliard Centre
30
Valeur limite réglementaire
25
ÆE 520
à
A 15
2 Valeur limite à ne pas dépasser d'ici 2030 £ 10
C
. E_ ne NH
° HS 0 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024*
13
Bilan de la qualité de l’air Les particules PM2,5 2
Evolution des moyennes annuelles
▪ Respect des limites réglementaires
▪ Dépassement du seuil de référence de
l’OMS (2021).
Evolution pour l’année 2024 : possibilité
de prise en compte des concentrations
PM2,5 dans la gestion des épisodes de
pollution
* Moyenne 2024 au 31/10/2024 tmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
_
N RÉ GUIMAT : ÉNERGIE À Moyenne annuelle en particules fines (PM2.5) sur la CA Pays de Montbéliard Agglomération en 2022 Atmo”
—
ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Critère réglementaire : Valeur Limite UE 2030 pour la santé humaine
soit 10ug/m° en moyenne annuelle à ne pas dépasser:
Moyenne annuelle
PM2,5 enug/m°
20
10 Gesosi
8
6
4
0 2 km 2 ——— ; Sources : Prev'Est, Atmo Bourgogne-Franche-Comté, IGN BDTOPO. 2024 0
14
Bilan de la qualité de l’air Modélisation HD particules PM2,5 2
Limite réglementaire 2030 Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Atmo” Nombre de dépassements du seuil de 120ug/m°/8h en
— moyenne sur 3 ans
10 & Dambenois m Montbéliard Centre
35
30
Valeur cible actuelle pour la santé
25
20 Valeur cible à l'horizon 20
15
10
1] 0 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 Nb. de dépassements
observés
15
Bilan de la qualité de l’air L’ozone (O
3)
2
Procédures d’information et d’alerte
Valeur cible pour la santé humaine
▪ Forte variabilité selon les années : en lien
avec les conditions météorologiques
▪ En 2024 :
- Respect de la valeur cible
- Pour Dambenois, non respect de la future
réglementation
- Niveaux plus élevés en zones péri-urbaines
par rapport aux centres villes
Nombre de jours 2022 2023 2024
Information et recommandation 0 0 0 Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
_
Atmo” Valeur de l'AOT 40 annuelle de mai à juillet
Freeeere B Dambenois M Montbéliard Centre
___ 35000
E Z 30000
—
00
=
© 25000 2
D : , : Œ 20000 Valeur cible actuelle pour la végêet (18000 1g/h/m°)
[æ)
+
—
O <
Valeur cible à l'horizon 2030 (18 D
15000
10000
5000 der ng + (6000 u9/h Ï Î
0
2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024
16
Bilan de la qualité de l’air L’ozone (O
3)
2
AOT 40 : impact sur la végétation
En 2024 :
- Valeur cible respectée
- Le non respect des seuils
réglementaires peut entraîner une
baisse des rendements agricoles :
En BFC, impact important sur les
prairies et les chênes (étude ADEME
2021) Atmo” AIR AIR - CLIMAT - ÉNERGIE, ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRE DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Nombre de jours de dépassements de la valeur recommändée par l'OMS en BFOrÉ (O3) sur
EE région Bourgoghe-Franche-Camé en 2023
* Critère er nee Valeur Cible UE pour la santé MERE Leds 7e
soit St en maximum journalier sur 8h à ne pas dépasser plus d de : 25 jours paran en
Critère réglementaire : Recommandations ‘OMS pour la santé RTE S
soit 100pg/m" en maximum pionnier sur 8hà ne pas dépasser pe de 3 jours p
Auxerre
osé exposées à un dont
Beaune 4e 59173 Mir
L dE maïmale mesurée: 37jou
Aonbe déjôurs, 4 2
dépassements 4 Valeur DÉnelé Hoiléle Ie : 7) e Chalon-sur-Saône s ù
EP de jours de
1 : dépassements lontceau-les-Mines
50
Valeur cible
25 (UE)
Gnrre nant
Lu ‘ LÉ
Ne 4 } /
T7 Sources :PreVEst Amo Bourg 1
Ar _
di 5 0, 10 km
Bai raoaé-Aanche Comté, IGN BDTOPO. 2024 Ne
3 Recommandation
on:
Sources : -Prev'Est,a Ee. Comté, IGN BDTOPO 24 | 0
17
Bilan de la qualité de l’air L’ozone (O
3)
2
Modélisation régionale
Recommandations OMS (2021) Critère réglementaire Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Atmd" Moyenne annuelle en NO,
TOILE DRE M Montbéliard Centre M Belfort Octroi M Belfort Centre**
Valeur limite réglementaire
© Valeur limite à atteindre d'ici 2030
© 20
G 15 S 20
S 10
? |
0
2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024*
17/06/2022 18
Bilan de la qualité de l’air Le dioxyde d’azote (NO
2)
2
Evolution des moyennes annuelles
▪ Baisse progressive des niveaux
▪ Valeur limite réglementaire
respectée
▪ Non respect de la recommandation
OMS (2021)
* Moyenne 2024 au 31/10/2024
** Ouverture station Belfort Centre juillet 2024 Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
_
À Va Moyenne annuelle en dioxyde d' azote or sur"ie CA Pays de Montbéliard pos en 2022 Ps" N 4 À A1Ros CLIMAT - ÉREROIE . % fl sic à L Q Fe ACTEUR DE LA SANTÉ EMRONNEMENTALE
Critère réglementaire: Valeur Limite UE 2030 pour la santé humaine 5
soit 20l1g/m? en moyenne npfuelse à nepas dépasse.
re
Moyenne annuelle
NO; en pg/m°
40
7 | Fes 1é
12
8
4
Fe D i ” Sources : Prev'Est, Atmo Bourgogne-Franche-Comté, IGN BDTOPO. 2024 0
19
Bilan de la qualité de l’air Modélisation HD : NO
2
2
Limite réglementaire 2030 Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
_
PARTICULES
PM10
© Valeur limite UE respectée Seuil OMS respecté
PARTICULES
PM2,5
© Valeur limite UE respectée Seuil OMS dépassé
DIOXYDE d'azote
NO,
Valeur limite UE respectée
Seuil OMS dépassé
OZONE 0,
Valeur cible UE dépassée
Seuil OMS dépassé
20
Bilan de la qualité de l’air 2
Exposition chronique :
Episodes de pollution aux particules fines Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Focus sur les particules tmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
A e°° Us CÀ +’ PM10 *,
Ci LA + + + +
Pi * : PM2,5 . + L © PM1 +
® * . Lililololololololle) Lil LU s : ‘ ! 10 pm 2,5 um 1 pm L
: s : 1
: 1 : :
L 50 ' : : > A : ‘ : ‘ : ‘ : L : * ‘ : + UN +
+ *
*
3 " “ .. .” , -* EN s = s unnnnsss
Rappels
Les particules
22
1
Enjeux sanitaires
▪ Pénètrent plus ou moins profondément selon leur
taille dans le système respiratoire
▪ Diminuent l’efficacité des mécanismes de défense
contre les infections microbiennes
▪ Servent aussi de vecteurs à différentes substances
toxiques voire cancérigènes ou mutagènes (métaux,
HAP...) susceptibles de pénétrer dans le sang
Issues de réactions de combustion, de l’érosion de
matériaux (plaquettes de freins, pneus, sol…), ou encore
de transformations chimiques dans l’atmosphère à
partir de gaz précurseurs.
Les concentrations les plus élevées apparaissent l’hiver
(sources d’émissions plus importantes et dispersion des
polluants de l’atmosphère moins efficace) AIR - CLIMAT - ÉNERGIE
Atmo” ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
© Sens
Auxerre
Morvan ©
Nevers
EN Nevers pollens*
Montceau-les-Mines 9€ écluse ©
Typologie des sites
€) urbaine
© Périurbaine
© Sous influence trafic
© Rurale
© Sous influence industrielle
Ô Urbaine - pollens
* Capteur non géré par Atmo BFC
Mâcon Paul Bert €)
Zone à Risque
de Dijon
Dijon Ardennes
Dijon pol Trémouille
Zone à Risque
de Belfort-Montbéliard
Lure pollens B
Vesoul Près Caillet © ô
Montbéliard Ce nois Citoyen
pollens
Baume les Dames
e i
rt
Montandon Baresans
Châtenois
Damparis
Dole Centre
Tavaux
© Besançon Prévo çon pollens tfaucon
Besançon Mé Lons-le-Saunier CV Le Gratteris
Zone à Risque
de Besançon
forgeuil
Chalon Zone à Risque
de Chalon-sur-Saône Le réseau de mesures fixes en Bourgogne-Franche-Comté
Mise à jour du 22/02/2024
Rappels
Les particules
23
1
Mesure des particules sur la BFC :
▪ 19 stations mesurant les PM10
▪ 12 stations mesurant les PM2,5
Ces mesures ne permettent pas d’avoir une connaissance
de l’origine des particules
La station de Montbéliard est le « super site » de mesures
de particules en BFC car elle contient, en plus des
mesures PM10 et PM2,5 :
▪ Un analyseur de Black Carbon
▪ Un analyseur de particules ultrafines (PUF) Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
L1
ENT EE Vesoul
Chalon-sur-S$.
[1
ARLES ENS
Station mobile
Prévoyance
Montb. Centre
24
CARACTERISATION DE LA POLLUTION
PARTICULAIRE
Les mesures de carbone suies
2
Aethalomètre AE33
Péjoces
Les AE33 mesurent uniquement les
particules d’une nature chimique
particulières : les carbone suies (ou
« black carbon »)
Ils permettent de quantifier la
contribution de la combustion de
biomasse (chauffage au bois) et de
matières fossiles (trafic) à la pollution
particulaire
En BFC, 3 analyseurs en station fixe et
1 analyseur dédié à des campagnes de
mesure. Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Montbéliard Centre : Concentrations en PM10
PM10
(1 g/m°) Fa
+
[æ
u1
UT
avril juil. oct.
Date
B Combustion de matières fossiles BCombustion de biomasse ÆParticules d'origines non définies
25
CARACTERISATION DE LA POLLUTION
PARTICULAIRE
Les mesures de carbone suies
2
Près d’un quart des PM10 sont issues
de la combustion de biomasse
La période hivernale présente les plus
fortes concentrations en particules
primaires anthropiques (conditions
météo., émissions plus importantes)
Analyse des niveaux en
carbone suies extrapolés
Origine de la pollution particulaire à Montbéliard Centre au cours de l’année 2024 Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Particules fines (PM10) - Données horaires
C7 721- Dijon Péjoces £° 725 -Besançon Prévoyance ET 90 - Belfort Octroi CT 70 - Vesoul Près Caillet 2° 25 - Montandon Baresans CT 90 - Belfort Centre
222 22 - Dole Centre LI 25 - Montbéliard Centre
120
100
concentration
en
ug{m*
01h 03h 05h o7h ogh 11h 13h 15h 17h 19h 21h 23h 01h 03h 05h 07h ogh 11h 13h 15h 17h 19h 21h 23h 01h 03h 05h 07h ogh 11h 13h 15h 17h 19h 21h 23h 01h 03h 05h 07h 09h 11h 13h 15h 17h 19h 21h 23n 01h 03h 05h 07h 0gh 11h 13h 15h 17h 19h 21h 23h
temps (UTC)
26
Episode PM10 du 24/11/2024
2
PM10 Montbéliard / Belfort
PM10 « reste de la BFC »
CARACTERISATION DE LA POLLUTION
PARTICULAIRE Atmd" AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA! DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
M0) - Données horaires
1 21 - Dijon Péjoces 25-Besançon Prévoyance 90 - Belfort Octroi ET 70 - Vesoul Près Caillet 2 25 Montandon Baresans En 90 Belfort Centre
21 22 - Dole Centre [ 1 25 - Montbéliard Centre
120
100
ALI TELE . 80
2 E
…” œ e 2
EE [1
S 60 Bœ
5EE
œoO
Ee
8 40
20
PR S-RAP HE DRE DBME SES EEE BEBE ELUE MALE LORS DRE DER DER CUS DCR RS EBE DEL EEE rer NH Or Me MO Der MOOD Me DUR De MOD er Me BORD MOD Mme NORD er MO Oo + M 80000 NNO0C000 Tr NNO0O 0000 NN OO NNO0OOOOO T7 NN
temps (UTC)
27
2
Absence de vent sur la bulle
Belfort-Montbéliard qui a entrainé
une hausse des concentrations en
PM10 et PM2,5
CARACTERISATION DE LA POLLUTION
PARTICULAIRE
Episode PM10 du 24/11/2024 tmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Station de Montbéliard : Concentrations en PM10 80 Seuil d'alerte
"e60
& |.Seuil d'information et de recommandation SES D
Z10 © er
=
a 20
0:
> 21/11/24 00h 23/11/24 00h 25/11/24 00h 27/11/24 00h
Date
B Combustion de matières fossiles BCombustion de biomasse MParticules d'origines non définies
28
CARACTERISATION DE LA POLLUTION
PARTICULAIRE
Les mesures de carbone suies
2
Dépassement du SIR le 24/11 avec une
concentration moyenne journalière en
PM10 de 55 μg/m3 à Montbéliard et 51
μg/m3 à Belfort Centre.
Combustion de biomasse fortement
impliquée dans les particules
rencontrées ( Τ 2 3 de la masse des
particules au cœur de l’épisode).
Analyse des niveaux en
carbone suies extrapolés
Origine de la pollution particulaire à Montbéliard Centre au cours de l’épisode de pollution de novembre 2024 {mo AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Montbéliard Centre : Concentrations en PM10
Oo©
Seuil d'information et de recommandation
PM10
(1 g/m°)
o
N ©
07/04/24 00h 08/04/24 00h 09/04/24 00h 10/04/24 00h
Date
B Combustion de matières fossiles BCombustion de biomasse MParticules d'origines non définies
29
CARACTERISATION DE LA POLLUTION
PARTICULAIRE
Les mesures de carbone suies
2
Pic de concentration le 8/04 sans
dépassement du SIR (moyenne
journalière de 36 μg/m3 à Montbéliard)
Evènement typique de la fin de la
période hivernale, en lien avec des
activités agricoles ponctuelles
Essentiel des particules d’origines
secondaires.
Analyse des niveaux en
carbone suies extrapolés
Origine de la pollution particulaire à Montbéliard Centre au cours du pic de pollution d’avril 2024 Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
L1
ENT EE TT]
1
Besançon
Chalon-sur-S$.
= ARLES ENS
Dijon
Ardennes
Montb. Centre
30
Les mesures de particules ultra-fines (PUF)
2
Compteur de particules
submicroniques CPC
Les PUF (ou PM0,1) correspondent aux
particules de diamètre < 100 nm
Les compteurs de particules
submicroniques permettent de se
focaliser sur la fraction la plus fine de
la pollution particulaire
En BFC, 2 analyseurs en station fixe et
1 analyseur « itinérant » en cours
d’acquisition
CARACTERISATION DE LA POLLUTION
PARTICULAIRE Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
5 8000!
m
£ U
=
E | _ 5 6000
Q
C
U
C
O 2
© nn
e @ 4000!
U
C
O
O
2000!
06 6 12 18 Heure
Mis à jour le 2025-01-07
31
CARACTERISATION DE LA POLLUTION
PARTICULAIRE
Les mesures de PUF
2
Un profil journalier révélateur de
l’influence du trafic automobile
Les particules produites par le trafic
sont caractérisées par leur petites
tailles, et sont donc surreprésentées
dans les mesures de CNP [0-100 nm].
Analyse des niveaux de PUF
Profil journalier des concentrations en nombre de particules à Montbéliard en 2024
Granulométrie des particules en
fonction des sources d’émissions :
- trafic routier [0-30nm]
- chauffage au bois [100-200nm] Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Principales actions en 2024 |
FC
AIR - Climar . ÉNERGIE
ACTEUR DE LA SANTÉ
ENVIRONNEMENTALE
En Bourgogne
Franche-c o
â Exposition aux
{
{ Pollens
(RAEP) est obtenu
à as
O
* Le Risque Allergique
lié
|
a 8$ Grains
de PollensPrélevés,
COMbinés aux
Observations du
Î
} ANSA,
Basé sur Une échelle
de 0 (nul) à 3 (élevé),
cet indice Caractérise
de Manière Simple
et Slobate {e risque
IE - CLIMAT - ÉNERG
:
0e
!
es E LA SANTÉ
ENVIRONNEMENTALE
| enCoury
Par les Personnes
Gllergiques et leur Permet
de Prendre les dispositions
nécessaires.
Î
ACTEUR D
| COTES
du 28/06/2024
=
re
|
| Risque
Lsraminées """]
|
>)
| Allergo-pollinique
|
|
:
Châtaignier
|
Bron
ne — |
OL
b |
| Faible
Moyen
| Élevé
NEVERS
cs
[uricacées
——
CHALON y SAÔNE
"+
33
Suivi des pollens Le bilan du suivi 2024 1
Suivi hebdomadaire
13 semaines d’alertes dont 9 consécutives :
Février : Noisetier / Aulne
Mars : Aulne
Avril : Bouleau
Mai à juillet : Graminées
27%
13%
35%
25%
Répartition des indices pollinique en
2024 sur Bart
0 - Nul
1 - Faible
2 - Moyen
3 - Elevé Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
= = VW
Etat des connaissances sur la répartition de l'ambroisie
dans le Doubs - mars 2023
PLATEFORME INTERACTIVE 0
SIGNALEMENT Q
AMBROISIE = B
© www.signalement-ambroisie.fr ml
© L'application mobile Signalement-ambroisie m
© email : contact@signalement-ambroisie.fr
E
© téléphone : 0 972 376 888
CI
LE, @EREE" ° Carre 0 10 20 km ER e Cours eau mm | . AMBRCISIE : . : Mcteue Réeleetion : 03.03.2023 0020? Ars 24: ES la Alma” : RNSA ® Routes FRECON EC AO SélmMeNt en pennques de 0% Dem. RS Penn are
4%
2% 1%
21%
12%
35%
22%
3%
Répartition des pollens d'ambroisie en
2024 sur la région
Dijon
Besançon
Bart
Bletterans
Dole
Nevers
Chalon sur Saône
Mâcon
34
Suivi des pollens Le bilan ambroisie 2024 1
Une plante invasive et allergisante
Encore peu référencée dans le Doubs selon la
FREDON
Surveillance des pollens du 29 juillet au
01 octobre par Atmo BFC
Encore peu présent sur le secteur de PMA
* Données partielles
* Atm OO
AIR - CLIMAT - ÉNERGIE
ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
K<<<<<
Atmo” AR « CLIMAT . ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
OT ET TETE (e LISTES Obligations
réglementaires
CARO TETE radon ?
Intervenantes - Hélène
TISS DO EN TC VISCHI
- Atmo BFC
II
TEE -
10/09/2024
35
Informations des élus sur la réglementation
1
Réunion d’informations des élus à la QAI et au radon, à Pont-de-Roide- Vermondans, le 10/09/2024
30aine de participants
Points abordés :
Les enjeux sanitaires et économiques
Les sources en air intérieur
La réglementation QAI pour les ERP
Les outils disponibles (modèles réglementaires, affiche de sensibilisation)
La réglementation radon pour les ERP
Les mesures possibles par PMA
Nombreuses ressources et outils partagés en séance et transmises avec le compte-rendu
Volonté de renouveler en 2025 sur le Nord de PMA
Accompagnement QAI tmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
2021 : Site 9: nouveau site
17/06/2022 36
Suivi de l’incinérateur Valinéa par biosurveillance
Suivi des métaux lourds accumulés dans les mousses :
2
- Suivi annuel depuis 5 ans
- 12 métaux sur 9 sites : stratégie et
mode de prélèvement définis selon la
norme NF EN 16414
- En 2024, des niveaux faibles par
rapport aux années précédentes
sur l’ensemble des sites
Des sites en zone urbaine dense permet de constater de nombreuses sources sur le secteur d’étude ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
47 42
33 29
33 34
46
70
0
20
40
60
80
100
120
Retombées atmosphériques totales mesurées sur chacun des
sites de mesure
Retombées atmosphériques minérales
Retombées atmosphériques organiques
80 77 79
99
37
Suivi des retombées atmosphériques Compostière de Vieux-Charmont 3
▪ Campagne réalisée en avril-mai 2024
Suivi commencé en 2023
▪ Mesures des retombées atmosphériques d’origine
minérale et organique
▪ 4 sites de mesure : Stratégie et prélèvement selon
la norme NF-X-43-014
Retombées atmosphériques totales (minérales + organiques) en mg/m²/j
Résultats :
- Teneur en matière organique plus élevée sur le
site de la compostière + décroissance des niveaux
- Teneur en matière minérale plus élevée sur le site
de Grand-Charmont
➔ Lié au travaux de construction à proximité ?
Compostière à l’origine d’émission de particules
d’origine organiques, mais impact sur son
environnement limité.
Vieux-Charmont
Site
compostière
Vieux-Charmont
Stade
(500m de
distance)
Grand-Charmont
Salle polyvalente
(Non exposé)
Vieux-Charmont
Rond-Point
compostière
(150 m de distance) tmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Atmd”_ Niveaux historiques en xylenes (m,p,0) depuis 2005
25,0
_ mO5à1km Mläl5km M15à2Kkm Mm2à3Km
0,0
m,p,0 - Xylènes
En M,p,0 - Xylènes “….... Fondurbain -.... Fond périurbain *..... Fond rural TA 1,2 ee LL peruroel 0,06 3,5
Concentration
[ug/m3]
N
Site 4 Site 3 Site 2 Site 1 Ateliers Site 5 Site 6 Site 7 Site 8&
Atmo” (2à2,5km) (15à2km) (1à1,5km) (0,5à1km) Stellantis (0,5à1km) (1à1,5km) (15à2km) (2à3km)
A v A Ÿ
38
Suivi de l’usine Stellantis Sochaux Etude des COV émis par les ateliers de peinture – année 2024 4
Suivi de 10 Composés Organiques Volatils (COV)
12 sites échantillonnés depuis 2005 (1 mois/an)
Zoom sur les niveaux 2024
- Teneurs sur les dernières années nettement plus
faibles que lors des premières années de mesures.
- Des niveaux 2024 en légère augmentation par rapport
aux 2 années précédentes.
Sites à l’Ouest de l’usine Sites à l’Est de l’usine 39
Prévisions urbaines de la qualité de l’air Fonctionnement et améliorations 5
Modèle de prévision urbaine de la qualité de l’air à
l’échelle « Aire Urbaine Belfort-Montbéliard »
Prévision de J-1 à J+2 pour l’indice Atmo, NO2, O3,
PM10 et PM2,5
Taux de fonctionnement 2024 de la plateforme de
modélisation : 99 % (janvier à octobre)
Travaux sur le calage du modèle et le calcul des
indicateurs de qualité
Ajout de la 73e commune : Dampjoux tmo"” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Consommations d'énergie par vecteur (climat réel) / CA Pays de Montbéliard
Agglomération (2018)
Unité : MWh / Source : EACEI, GRDF - GRT, DREAL BFC - ORT FC - SDES - ENEDIS - SICAE Est - SIEL
Fourpéret - ATMO BFC -ADIB - DREAL BFC - SDES - Enquête RICA
CA Pays de
Montbéliard
Agglomération
Autres types
d'énergies (déchets
industriels
particuliers, ….) (1.4%)
Chaleur urbaine
(3.8%)
Combustibles
minéraux solides
(0.3%)
Electricité (25.5%)
Energies
renouvelables (6.8%)
Gaz naturel (28%)
Produits pétroliers
(343%)
Evolution des consommations d'énergie par vecteur (climat corrigé, courbe multiple) /
CA Pays de Montbéliard Agglomération (2008/2020)
Unité : GWh / Source : DREAL BFC - SOeS , GRDF - GRT- Enquête RICA - ENEDIS - SICAE Est - SIEL Fourpéret - Atmo BFC
Consommations
(GWh})
1800
Produits pétroliers
EM Éectricité
EH Gaz naturel
Énergies
renouvelables
* ——_—_ NN Autres types 1000
d'énergies (déchets
industriels
800 particuliers, ..)
600 Combustibles
minéraux solides
400
qe th
200
0?
2008 2010 2012 2014 2016 2018 2020
Années
Consommation d'énergie
par habitant (2018)
Unité : tep/habitant
Maille : Commune
Source : SDES- ENEDIS - GRDF -
ATMO BFC - INSEE
10,25 à 18,35
8,70 à 10,24
3,02 à 8,69
1,58 à 3,01
1,31 à 1,57
0,94 à 1,30
0,87 à 0,93
0,76 à 0,86
Pas de valeur
Secret statistique
40
Accompagnement PCAET Diagnostic, stratégie et plan d’action 6
Participation à la mise à jour du diagnostic PCAET sur
les données énergies, climat et qualité de l’air
Rédaction du PAQA (Plan d’Amélioration pour la Qualité
de l’Air)
Apport d’expertise sur l’exploitation des données de
diagnostic, sur la construction de la stratégie et du
plan d’action
Accompagnement sur les différentes trajectoires
territorialisées Energie – Climat - Air
Participation au comité partenarial de suivi du PCAET tmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
U: +CRC
BIOGÉ SCIENCES
41
Projet capteurs Université de Bourgogne Suivi de la pollution aux particules sur PMA 7
Projet de recherche :
Thèse en cours à l’Université de Bourgogne sur le suivi des particules
grâce à des capteurs -> codirection de thèse UB/Atmo BFC
Implantation de 3 capteurs de particules à Audincourt :
Capteurs installés et mis à disposition par ATMO BFC
Travaux en cours :
Faisabilité d’installer d’autres capteurs
Exploitation des mesures
Comparaison avec d’autres villes AIR - CLIMAT - ÉNERGIE
ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
D END
trenan sn Laeuan L'on texte
42
Actions de sensibilisation et d’information 8
Contribution stage Damassine - juillet/août 2024
Prêt et échanges autour de matériel de sensibilisation sur la pollution
de l’air, dans le cadre de la réalisation d’une fiche pédagogique par un
stagiaire accueilli à la Damassine
Journée portes ouvertes de la Damassine - Octobre 2024
Stand d’animation sur la thématique du chauffage bois
© Myriam Virot - PMA Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
CS CES CS Tro’: °Bc
ER e _
La campagne de surveillance des pollens débutent
% D mrgmnsteommmn Doi Hisses venus
Les bons gestes 1:
à adopter (
- RSS
L'invitée
ToutMontbheliard.com DERNIERES INFOS COUT CNE PUBLICITE LES JEUX CECUENTTC 0 MENTIONS LEGALES CONTACT
La météo de l'air, avec Atmo BFC ge a été arrêté à Moscou. Il est accusé nquête fédérale russe. PUBLICITES A LA UNE COP 29 : des données locales pour agir globalement sur le climat PRIORITÉ AUDITION
Parution : Hebdomadaire
Diffusion : jeu 10h15 : sam 15h45
Format : 5 minute(s)
Links: 55 © © Vendredi 15 novembre 2024
Franche-Comté
dames le nord de La région ot
lise trouve en concentra
nement les logements
€ monoxyde de carbone
n'est pas le seul gax per-
nicteux à menacer les
nouvelle. En témoigne la carte de France de référence dressés
par l'IRSN (Institut de radio-
protection et de sûreté nucléai-
re) qui date de 2010 et réperto-
nie les communes concernées,
en les classant en trois catégo-
ries, selon le degré de risque.
10 minutes d'aération
par jour suffisent
Quant à se prémunir de ce
phénomène délétère 2 I s'agit
avant lout de ventiler quoti-
AIR - CLIMAT - ÉNERGIE
Gare au redoutable radon, gaz invisible At m O FC
ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE Tous ensemble, agissons pour une meilleure qualité de l'air, avec Atmo Bourgogne-Franche-
Comté
Une appli pour surveiller l'
43
Actions de sensibilisation et d’information 8
Interventions dans la presse
Sur divers sujets tels que les pollens, le radon,
les perturbateurs endocriniens, l’appli Air to Go…
Les jeudis sur Radio Omega
La météo de l’air : bulletin de la qualité de l’air,
des pollens et conseils en lien avec l’actualité Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Etude d’opportunité ZFE-m ai [ k RERT
ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
AGENCE
DE DÉVELOPPEMENT
ET D'URBANISME
DU PAYS DE MONTBÉLIARD
1. Enjeux et contexte règlementaire
2. Etat des lieux : organisation territoriale,
pollution, parc de véhicules
3. Modélisation : parc de véhicules,
émissions et concentrations de polluants
4. Conclusion
Juin 2024 | Cotec de restitution
ZFE-m : étude d’opportunité | Pays de Montbéliard Atmo” E:' AIR - CLIMAT - ÉNERGIE = ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE Ey
x - Qualité de l'air -
= | LA POLLUTION DE L'AR Quels sont ses effets sur la santé ? Er. Î Etude d'opportunité ZFE-m EE Proposition de périmètre 17 communes : 92 305 habitants Cerveau : mal de tête, anxiété,
maladies neurodégénératives an
{Akheimer... 1... Arbouans 902
Yeux, nez, gorge: Audincourt 13 542 irritations, 2 D — difficultés iratoires . . 7 FE =. Cœur et sang: accident vasculaire gs À à cnenreue = : Fe . æ + t Beaucourt ourcelles-1es-| hypert ". n, ee ques, Eur M Étupes 3721
Nourrisson : aug - é g Exincourt 3245 . " : de La coagulabilité, formation de caillot.. LCR nu naissance prématurée, . it ids de Lo . . Montbéliard 25 726
Petit po j Poumons: irritations, inflammations, Norimay 1611 ! Lnbe du réduction des capacités respiratoires, Sainte-Suzanne 1447 fœtus i teur le broncho-pneumopathie chronique Seloncourt 5756 tus, Impact obstructive (BPCO), asthme, cancer... Sochaux 3820 développement Taillecourt 1104
intellectuel... L'isle's/Doubs Valentigney 10897 Vieux-Charmont 2850
Système reproducteur: N Voujeaucourt 3105 troubles de la fertilité, fausse couche... ZFE-m 92305
Légende
Les effets d 5 dent: . M7 Périmètre de ZFE-m
+ de La nature du polluant (gaz, particules...) Z 2e date
+ de la taille des particules — Réseau hydrographique
+ de nos caractéristiques (âge, sexe...), mode de vie (tabagisme...) et état de santé
+ de La durée d'exposition et de La dose inhalée EMA Zones urbaines
Sources :
INSEE
RP
2020; BDtopo
2023
; OSM
2018. Traitement
&
Réalisation
: ADU,
2023.
46
Pourquoi faire une étude d’opportunité ZFE-m ?
▪ La pollution de l’air un enjeu majeur de
santé et environnement : 110 décès par
an dans le Pays de Montbéliard
▪ Une obligation légale (agglomération de plus de
100000 habitants / dans un PPA)
▪ Une proposition de périmètre de ZFE-m qui doit
prendre en compte 50% de la population
▪ L’A36 n’est pas prise en compte règlementairement Atmd® E: AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE ET
—Élemble
Fontaine AN L!
+
—- Pôles générateurs de
“ déplacements
Hiérarchie des pôles générateurs
Pôles principaux
Pôles intermédiaires
UN
RS
SRE
O Pôles secondaires
Fonctions des pôles générateurs
!
Sources
: BD
MAIJIC,
DGFIP,
2017 ;
Cadastre
DGFIP
2019
; BD
Topo
IGN
2016 ;
BD
Alti
IGN
2014
; OpenStreetMap
2018
:”
Traitement
&
réalisation
:ADU,
2019
nn
Pôles mixtes L:
Pôles d'emplois
?
HT
k
Pôles de loisirs / tourisme
ENT
}
Ÿ 7 3
47
▪ Urbanisation et réseau routier dans les vallées
▪ Convergence des flux dans le cœur
d’agglomération
▪ Urbanisation multipolaire
▪ Nombreux pôles générateurs de déplacements
« éclatés »
▪ Affaiblissement des centralités (population,
emplois, équipements)
➢ Des alternatives à la voiture peu compétitives
Un territoire dépendant de la voiture Atmd" À È AIR - CLIMAT - ÉNERGIE — ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE Ey
Répartition des émissions d'oxydes d'azote (NOx) du transport routier de PMA
Centralité (ZFE-m) : 49% des émissions Reste de PMA : 51% des émissions
flux internes et flux internes et
flux d'échanges flux d'échanges
avec la centralité avec le reste de PMA
FX oyenne an e
= NO>eniig
20
] 0 Resunnniane lie" CMS
flux de transit
centralité
flux de transit
Reste de PMA
O
NN
+
©
Source : OPSAM - ATMO BFC, 2018 et 2022. Traitement ATIMO BFC, Réalisation ADU
48
▪ Transport routier 1er émetteur de GES dans PMA avec 34%
des émissions
▪ Pas de tendance à la baisse
▪ Transport routier : 55% des émissions d’oxydes d’azote
▪ 27% trafic de transit (dont transit sur A36)
▪ 38% zone de centralité (ZFE-m)
▪ Des concentrations qui dépassent les recommandations
OMS : enjeux sanitaires
Le transport routier premier émetteur GES et de NOx <4|
Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE D ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
es AS Ba cut _ | AGe Aie
… Valentigney Ù À
Fi
.
)Ubs
p Pont:de:Roide
=
LI revenu faible - tx vignette 3+ élevé
revenu élevé - taux vignette 3+ élevé
EN revenu faible - tx vignette 3+ faible
LU] revenu élevé - taux vignette 3+ faible
L [nc
49
▪ Calendrier ZFE-m : interdiction des véhicules
2023 : 2024 : 2025 : 2028 :
2022, 40% du parc de véhicule Crit’Air 3 et plus
▪ 2022 : 40% des véhicules hors Crit’Air ZFE (3 et
plus)
▪ Fragilité sociale des ménages (faibles revenus,
véhicules anciens)
▪ dans 20 communes de PMA dont seulement
6 desservies par les lignes structurantes de
bus
▪ Renouvellement « naturel » du parc insuffisant
pour répondre aux obligations règlementaires :
▪ 2025 : 30% du parc (27 500 véhicules) hors
critères ZFE Y
Atmd" AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRC ENVIRONNEMENTALE
Flux de véhicules (vignette crit'air 3 et plus) destination de la zone d'étude ZFE-m de PMA L Modélisés avec OPSAM - scénario 2025 va , ee De PT rt te sut BELFORT
CHAGEYS
Périmètre d'étude (ZFE-m)
CJ Pays Montbéliard Agglomération
ED Aire d'influence* OPSAM du périmètre ZFE-m
Nb de véhicules estimés(crit'air 3 et +)
(véh/jour)
EM - 100
DNS 100 - 500
B 500 - 1 400
EM 1 400 (max : 1 660)
EM 3 000 (max : 5 200)
* = Communes dont les flux de véhicules sortants à
destination du périmètre d'étude ZFE-m de PMA
représentent au moins 15% du total des flux.
AtmoO7 où
RTE LE L Eu rene a, ?
… DAMBELIN)E
pres u40.* T- — orne : | Source : Atmo BFC à partir d'OPSAM - 2024
50
▪ 24 000 véhicules légers
Crit’Air 3 et plus concernés
par la mise en place d’une
ZFE-m en 2025
▪ Malgré le renouvellement
« naturel » du parc
▪ 3/4 de ces véhicules
concernent les ménages de la
centralité (ZFE-m)
En 2025, 24 000 véhicules potentiellement concernés Kg de
NOX
Atmo È AIR - CLIMAT - ÉNERGIE =
ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE =
Réduction éstimée des émissions d'oxydes d'azote issue du
scénario ZFE-m sur l'ensemble des secteurs d'émissions
1200000
-5,6% de
1000000 NOx tous
secteurs
confondus
800000
600000
B Transports non routiers
& Transport routier
400000 , m Déchets
m Tertiaire
B Résidentiel
200000 : æ Industrie manufacturière
m Branche énergie
o m Agriculture
Scénario de référence Scénario ZFE-m Source : Atmo BFC
51
▪ Les émissions d’oxydes d’azote (tous secteurs confondus)
de PMA diminueraient de 5.6 % avec la mise en place des
restrictions ZFE-m
▪ Pour le secteur des transports routiers, ces diminutions des
émissions seraient de l'ordre de :
▪ 11% pour les NOx
▪ 4% pour les PM10
▪ 6% pour les PM2.5
Oxydes d’azote : -5.6% d’émissions sur PMA ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Atmo” EF:
Comparaison entre les scénarios de référence et ZFE-m à l'échelle de la Atm 0" zone de centralité du Pays Montbéliard Agglomération De Mn eoue ent ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Réduction des concentrations de
dioxyde d'azote
28 000 résidents et 198 ERP
concernés par une
amélioration de la qualité
de l'air à l'échelle du
périmètre ZFE-m
EM Zone de diminution
du dioxyde d'azote d'au moins 5%
Bâtiments concernés par une diminution
des concentrations
@ -25% et +
© de -20% à -25%
@ de-15% à -20%
® de-10% à -15%
0 1000 2000m < b © de -5% à -10%
E— +}. Sources: OpenStreetMap ; ATMO Bourgogne-Fi@nch rt CL] Périmètre de ZFE-m
52
▪ Des baisses de concentrations de
5 à 25 % autour des axes routiers
▪ Qui représenteraient 3% de la
superficie de PMA
▪ Qui profiteraient à 28 000
habitants de la centralité, dont :
▪ 12 500 à Montbéliard
▪ 3 100 à Audincourt
▪ Qui profiteraient à 198
établissements recevant du
public sur PMA
NO2 : baisse des niveaux pour 20% de la population AIR - CLIMAT - ÉNERGIE
53
La mise en place d’une ZFE-m aurait un bénéfice sur l’amélioration de la qualité de l’air pour 1/4 de la population de PMA et pour les personnes fréquentant le territoire
▪ Mais :
▪ Des conséquences sociales importantes
▪ le renouvellement du parc concernerait des ménages déjà en situation de précarité liée aux déplacements ▪ Une organisation territoriale qui contraint les habitants à traverser le périmètre de ZFE (A36, boucle du cœur d’agglomération), sans alternatives efficaces à la voiture
▪ Un impact financier très conséquent pour la collectivité
▪ L’EPCI doit abonder la prime de l’Etat à la conversion de véhicules pour tous les habitants ou travailleurs de la zone (estimation de 24 000 véhicules)
▪ D’autres leviers existent pour encourager des déplacements alternatifs à la voiture ▪ À intégrer dans les documents cadres PDM, PCAET et dans les politiques publiques
▪ renforcement des transports en commun, autopartage / covoiturage, réduction de la vitesse sur les grands axes circulés, amélioration du maillage du réseau cyclable, partage de l’espace public entre modes de déplacement, etc.
En conclusion : la ZFE-m un outil parmi d’autres AIR - CLIMAT - ÉNERGIE
ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Merci de votre attention
www.atmo-bfc.org www.adu-montbeliard.fr Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Actions 2025 Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
56
Actions à venir pour 2025… 1
PCAET et TETE (volet CAE)
Expertise sur les données de consommations
énergétiques et d’émissions,
Accompagnement et assistance sur la construction
des indicateurs.
Surveillance de la qualité de l’air
Suivi grâce aux stations fixes, aux moyens mobiles,
aux outils de modélisation,
Participation au projet de recherche avec l’Université
de Bourgogne sur les particules,
Maintien du dispositif de surveillance innovant des
particules fines installé dans la station de Montbéliard,
Poursuite de la campagne d’évaluation de la qualité de
l’air par bioaccumulation sur bryophytes autour de
l’incinérateur de Montbéliard.
Dispositif d’alerte
Réalisation de la communication lors d’épisodes de
pollution, de façon à valoriser les actions mises en
place localement.
Etudes spécifiques
Campagne de mesure autour de la compostière de
Vieux-Charmont,
Maintien de la participation aux travaux en lien avec la
thématique « santé environnementale » et « urbanisme
favorable à la santé »
Qualité de l’air intérieur
Renforcement du programme d’accompagnement à la
mise en conformité réglementaire
Organisation des sessions de formation à destination
des élus et des agents
Communication et sensibilisation
Développement des nouvelles technologies de
communication
Participation à différents évènements de
sensibilisation et d’information du grand public Atmo” AIR - CLIMAT - ÉNERGIE ACTEUR DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE
Tél. 03 81 25 06 60
contact@atmo-bfc.org www.atmo-bfc.org | f| ll