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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 25 06 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 25 06 2019)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Investissement et développement économique,
Pithiverais
æ
one
Câtinais
Terre
fludaCievse
rna
le AUS
ro
non
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
18
juin
2019
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du 25
juin
2019
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur
JOUSSEMET
Madame, Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
25 juin
2019
à 19h00
la
salle
des
fêtes
de
Puiseaux
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le dossier
de
Conseil.
Comptant
sur votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Madame,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
PJ
: Ordre
du
jour
et dossier
de
Conseil
bi
i
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COMMUNAUTÉ
®
Q
6a
DE COMMUNES
DU
.
,
EE
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3
BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T
02
38
339268
contact@pithiveraisgatinais.fr
BP 53 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE
O1 www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais communes
Câtinais
TT Crre
fludacievse
non
nn
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
Mardi
25
juin
2019
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR
2019-80
Modification
du
règlement
de
fonctionnement
des
haltes
garderies
et
de
son
annexe
« fiche
informations
»
2019-81
Modification
du
règlement
du
multi
accueil
collectif
et familial
2019-82
Modification
du
règlement
intérieur
du
service
Enfance
2019-83
Participation
aux
formations
BAFA
BAFD
2019-84
Règlement
intérieur
des
séjours
« jeunesse
»
2019-85
Convention
«
promeneur
du
net
»
2019-86
Participation
des
collectivités
extérieures
aux
frais
de
scolarité
2019-87
Règlement
intérieur
des
restaurants
scolaires
2019-88
Demande
de
subvention
de
la coopérative
scolaire
—- Maternelle
Puiseaux
2019-89
Convention
de
partenariat
Pôle
emploi
— CCPG
2019-90
Amortissement
des
immobilisations
2019-91
Amortissement
du
gymnase
de
Puiseaux
2019-92
Autorisation
de
signature
du
PV
de
mise
à
disposition
des
biens
et
équipements
dans
le
cadre
du
transfert
des
biens
liée
à
la
compétence
optionnelle
«construction,
entretien
et
fonctionnement
d'équipements
culturels
et
sportifs
d'intérêt
communautaire
et
d'équipements
de
l’enseignement
préélémentaires
et
élémentaire
d'intérêt
communautaire
»
2019-93
Avis
sur
le projet
éolien
«
Energie
du
Gâtinais
11 » sur
Beaumont-du-Gâtinais
et Gironville
(77)
2019-94
Remarques
sur
le projet
de
SRADDET
de
la
Région
Centre-Val
de
Loire
soumis
à enquête
publique
2019-95
Reversement
de
la taxe
d'aménagement
par
les communes
à la CCPG
sur les zones
d'activités
d'intérêt
communautaire 2019-96
Signature
d’une
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
« fourniture
et
livraison
de
produits
d'hygiène
et
de
petits
matériels
d'entretien
»
2019-97
Convention
avec
le Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours
2019-98
Modification
du
tableau
des
effectifs
2019-99
Modulation
de
l'IFSE
en
cas
d’arrêt
maladie
2019-100
Protocole
d'accord
du
Territoire
d'Industrie
de
Pithiviers
2019-101
Octroi
de
subventions
dans
le cadre
du
règlement
d'aides
hors
immobilier
en
faveur
des
très
petites
entreprises 2019-102
Retrait
de
la délibération
2018-71
portant
« convention
d'utilisation
des
véhicules
de
service
»
2019-103
Approbation
du
règlement
intérieur
des
équipements
sportifs
communautaires
autre
que
le
BAF
2019-104
Adoption
des
projets
de
conventions
prises
dans
le cadre
de
l'occupation
des
équipements
sportifs
2019-105
Approbation
du
règlement
intérieur
et
du
plan
d'organisation
de
la
surveillance
et
des
secours
du
BAF 2019-106
Approbation
des
tarifs
du
BAF
de
Malesherbes
2019-107
Détermination
des
tarifs
de
reproduction
des
clés
des
équipements
sportifs
2019-108
Approbation
de
la convention
de
gestion
de
l’école
de
musique
du
Beaunois
2019-109
Création
d’un
budget
annexe
« école
de
musique
du
Beaunois
»
2019-110
Budget
primitif
2019
du
budget
annexe
« école
de
musique
du
Beaunois
»