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Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2014 074 du 16 06 2014 Compte de gestion 2013 Régie des transports)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 30
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 30
Date
de
la convocation
: 06/06/2014
Date
d’affichage
: 10/06/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Formalités
de
publicités
effectuées,
ke:
4 JUIN 2016
Transmis
en
Sous-Préfecture
de
DRAGUIGNAN,
le
?
7
JUIN
opt
PRE
2 JUIN 2044
N°
2014/074
COMPTE
DE
GESTION
2013
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
lundi
16
JUIN
2014
L’an
deux
mille
quatorze
et
le
seize
juin
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Bastide
Pisan,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc-Etienne
LANSADE,
PRESENTS:
Éric
MASSON
-—
Audrey
TROIN
-—
Patrick
GARNIER
—
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
—
Laëtitia
PICOT
—
Jérôme
SUEUR
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER
-—
Patricia
BERENGUIER
—
Margaret
LOVERA
-
Anthony
GIRAUD
-
Christelle
DUVERNET
—
Jonathan
LAURITO
—
Patrick
CLAUDEL
- Johan
TOUCAS
— Valérie
ROBIN
-— Michel
DALLARI
-
Carole
RUIZ
— Ernest
DAL
SOGLIO
— Jean-François
FARNET
—
Patricia
PENCHENAT
-
POUVOIRS:
Élisabeth
CAILLAT
à
Eric
MASSON
/
Marie-Ly
GARCIA
à
Aimé
GARNIER
/ Monique
LEBLANC
à Marc-Etienne
LANSADE
/ Jean-Jacques
GABERT
à
Régine
RINAUDO
/
Jeanne
LAURITO
à
Jonathan
LAURITO
/
Andrée
GRAZIANI
à
Patricia
BERENGUIER
/ Malika
OUAREZKI
à
Michel
DALLARI
/
ABSENTS:
Pascal
CORDÉ-
Sébastien
MACREZ
-
Frédéric LLACOUR..
SECRÉTAIRE
de
SÉANCE
:
Audrey
TROIN
eve
Monsieur
le
Maire
présente
à
l’assemblée.: L etait
du
compte
de
gestion
de
l’exercice
2013
de
la
régie
des
transports
dresse
par
le
Trésorier
Principal
de Grimaud.
La
page
22
présente
les résultats
budgétaires
de
l’exercice
2013.
Investissement
:
-
_14413,54
€ (déficit)
Exploitation
:
+
30
416,63
€ (excédent)
Soit
un
excédent
total
de
16
003,09
€.
La
page
23
présente
les
résultats
à la clôture
de
l’exercice
2013.
Après
s'être
assuré
que
le
Trésorier
Principal
a
repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2012,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés,
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d’ordre
qui
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
considérant
que
les
comptes
concordent
et sont
conformes
au
Compte
Administratif
2013,
soit
:
: REGIE
DES
TRANSPORTS N°
2014/074
CM
du
16
JUIN
2014
COMPTE
DE
GESTION
2013
: REGIE
DES
TRANSPORTS
Investissement
;
+
71251,57
€
Exploitation
;
+
37920,42
€
Soit
un
excédent
total
de
109
171,99
€.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se prononcer
sur
ces
résultats,
conformes
au
compte
administratif 2013.
Le
Conseil
Municipal
déclare
à
l'UNANIMITE
que
le
compte
de
gestion
Régie
des
transports
pour
l’exercice
2013
dressé
par
le
Trésorier
Principal
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa part.
Ainsi
fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
susdits.
‘+
‘: