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Procès Verbal - 250422 PROCES VERBAL signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 250422 PROCES VERBAL signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Département
du Rhône
. COMMUNE
DE
MARENNES
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
22
avril
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq
le vingt-deux
avril,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MARENNES
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à 20h30
à la
salle
du
conseil
de
Marennes
sous
la
présidence
de
Monsieur
Timotéo
ABELLAN,
Maire
de
la
commune.
Date
de
convocation
:18
avril
2025
Date
d’affichage
18
avril
2025
Nombre
de
présents
: 12
Nombre
de
votants
: 17
Nombre
de
membres
en
exercice
: 17
Etaient
présents
: Timotéo
ABELLAN,
Maire
de
Marennes
Mmes
Sandra
BULLION,
Sylvie
GABRIEL,
Christina
BLANC,
Marion
PECHOUX,
Noëlle
MORCILLO,
Sophie
RAYMOND. MM
Gérald
COSTE,
Jonathan
COMMARMOND),
Alexandre
DESCOLLONGES,
Anselme
GABRIEL,
Jean-Luc
SAUZE. Etai(en)t
excusé(s
}:
David
CARLIER
a donné
pouvoir
à Alexandre
DESCOLLONGES
Sylvain
DELOME
a donné
pouvoir
à Timotéo
ABELLAN
Gabrielle
THIVARD
à donné
pouvoir
à Jean-Luc
SAUZE
Sandrine
BOURACHOT
à donné
pouvoir
à Sandra
BULLION
Patricia
CRISTINI
a donné
pouvoir
à Marion
PECHOUX
Etai(en)t
absent
(s):
Christina
BLANC
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
Particle
L2121.15
du
code
Général
des
Collectivités
locales,
il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
Municipal
désigne
à l'unanimité
Christina
BLANC,
conseillère
municipale,
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
Timotéo
ABELLAN,
propose
à lassemblée
d’approuver
le procès-verbal
du
conseil
du
18 mars
2025.
Aucune
remarque
n'étant
formulée,
le procès-verbal
est accepté
à l'unanimité.
Timotéo
ABELLAN
invite
assemblée
à
passer
à
l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
22
avtil
2025.
1 MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique
;
Vu
la
délibération
n°
24-07-05
du
16
septembre
2024
modifiant
le
tableau
des
effectifs
du
petsonnel
communal
;
Considérant
qu’il
convient
de
créer
un
nouveau
poste
dans
le
cadre
d'emploi
des
adjoints
administratifs
;
Après
en
avoit
délibéré,
le
conseil
Municipal,
à l‘unanimité :
e
MODIFIE
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
de
la façon
suivante :
1/12 Grades
Nombre
de
postes
Nombre
de
Nombre
pourvus
postes
à créer |
Postes
à pourvoir
CATEGORIE
À
.
Âttaché
1
0
0
_CATEGORIE
B_
=
:
Rédacteur
0
0
1
{poste
créé
le 30
avril
2019)
CATEGORIE
C
Adjoint
Administratif
3
0
(1 poste
créé
le 22/04/2025)
1
Garde
Champèêtre
0
0
Î
ATSEM
2
0
0
Adjoint
Technique
3
0
0
Adjoint
Technique
Agent
de
restauration
À
temps
non
complet
(postes
créés
le
13
octobre
2020)
1
poste
à
18h/semaine
en
période
scolaire
(soit
13.80
h/annualisées) 1
poste
à 20h/semaine
en
période
scolaire
(soit
15.34
h/annualisées) 1 poste
à 20
h/
semaine
en
période
scolaire
(soit
15,34
h/annualisées) 1 poste
à 11
h/
semaine
en
période
scolaire
(soit
10,26h/annualisées)
Adjoint
Technique
Agent
de
restauration
À
temps
non
complet
(postes
créés
le
26
janvier
2021)
1 poste
à 20h/semaine
en
période
scolaire
(soit
15.34h/annualisées) 1 poste
à 28h/semaine
en
période
scolaire+
entretien
(soit 21.78h/annualisées)
Adjoint
Technique
Agent
de
restauration
À
temps
non
complet
(postes
créés
le
14
septembre
2021)
1 poste
à
18h/semaine
en
période
scolaire
(soit
13,80
h/annualisées) 1
poste
à
18h/semaine
en
période
scolaire
(soit
13.80
h/annualisées) 1
poste
à
18h/semaine
en
période
scolaire
(soit
13.80
h/annualisées) 1
poste
à
29h/semaine
en
période
scolaire
+
entretien
(soit
22.40
h/annualisées)
Adjoint
Technique
Agent
de
restauration
À
temps
non
complet
(postes
créés
le
16
novembre
2021)
1
poste
de
18
heutes/semaine
en période
scolaire
+
entretien
(soit
14.00
h/annualisées)
+
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
e
INDIQUE
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
communal
au
chapitre
012
2/12 2
CREATION
D'UN
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
on
IF AVENANT
RN°2
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
1 VRD
>TERRASSEMENT
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
Vu
la
délibération
2021-09-01
du
23
novembre
2021,
approuvant
le programme
pour
la
création
d’un
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la
délibération
n°
22-02-07
en
date
du
1*
mars
2022
approuvant
la
création
d’une
autorisation
de
programme
et de
crédit paiement
sur
cette
opération
;
Vu
la
délibération
n°22-06-01
1.6.9.1
du
21
juillet
2022
attribuant
le
concouts
de
maitrise
d’œuvre
au
Groupement
INSOLITES
ARCHITECTURES
;
Vu
la
délibération
23-04-05
du
9
mai
2023
apptouvant
la
phase
APD
(avant-projet
définitif)
du
projet
de
création
du
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la
délibétation
n°
23-09-01
en
date
du
14
novembre
2023
attribuant
les
marchés
de
travaux
nécessaires
à la réalisation
du
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la
délibération
n°24-04-02
en
date
du
14
mai
2024
approuvant
l'avenant
n°1
au
marché
de
travaux
Loti
VRD
et TERRASSEMENT
;
Vu
la
délibération
n°
25-02-06
en
date
du
25
février
2025
modifiant
autorisation
de
programme
et de
crédit
paiement
sut
cette
opération
;
Considérant
qu’il
convient
de
modifier
le marché
de
travaux
du
lot n°1
afin
d'intégrer
les
éléments
suivants
:
e
Fourniture
et pose
du
PEHD
e
Evacuation
de
remblais
en pied
de
façade
;
e
Ajout
d’un
drain
sous
la voitie
Nord
e
Suite
au
changement
de
niveau
des
plus
hautes
eaux
: modification
des
casiers
constituant
les
bassins
de
rétention
d’eaux
pluviales.
Considérant
que
ces
modifications
ont
été
prévues
dans
les
documents
contractuels
initiaux
et
que
ces
travaux
supplémentaires
sont
rendus
nécessaires ;
N°
MARCHE |
LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
Montant
€ TTC
Création
d'un
nouveau
groupe
scolaire
: LOT
01
TERRASSEMENTS
SOTERLY
GENERAUX
- VOIRIE
ET
Rue
des
Coquelicots
20232001 | RESEAUX
DIVERS
69780
MIONS
521
176,60
€
625
411,92
€
Réalisation
d’un
cloutage
sur
la
voirie
et
les
sous
les
bâtiments
SOTERLY
Reprise
du
fond
de
forme
|
Rue
des
Coquelicots
AVENANT
n°1 |
des
plateformes
69780
MIONS
47
500,87
€
57
001,04
€
PEHD,
évacuation
de
remblais,
ajout
d’un
SOTERLY
drain,
modification
des
Rue
des
Coquelicots
AVENANT
n°2 | casiers
de
bassin
EP
69780
MIONS
21
405,46
€
25
686,55
€
NOUVEAU
MONTANT
Marché
lot 01
590
082,93
€
708
099,51
€
3/12 Considérant
que
cet avenant
représente
une
augmentation
du
montant
initial du
marché
du
lot
01
Terrassement
VRD
de
4.13%
;
Sandra
BULLION
précise
que
la commune
recherche
des responsabilités
auprès
de l'équipe
de maitrise
d'œuvre
afin de comprendre
quelles sont les raisons de ces oublis de conception.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
e
APPROUVE
l'avenant
n°2
au
matché
de
travaux
du
lot
O1
terrassement
VRD
tel
qu'indiqué
ci-après
pout
la
création
du
nouveau
groupe
scolaire.
N°
MARCHE | LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
Montant
€ TTC
Création
d'un
nouveau
groupe
scolaire
: LOT
OT
TERRASSEMENTS
SOTERLY
GENERAUX
- VOIRIE
ET
Rue
des
Coquelicots
20232001 }
RESFAUX
DIVERS
69780
MIONS
521
176,60
€
625
411,92
€
Réalisation
d’un
cloutage
sur
la voirie
et
les
sous
les
bâtiments
SOTEREY
Reprise
du
fond
de
forme
| Rue
des
Coquelicots
AVENANT
n°1 | des
plateformes
69780
MIONS
47
500,87
€
57
001,04
€
PEHD,
évacuation
de
remblais,
ajout
d’un
SOTERLY
drain,
modification
des
Rue
des
Coquelicots
AVENANT
n°2 | casiers
de
bassin
EP
69780
MIONS
21
405,46
€
25
686,55
€
NOUVEAU
MONTANT
Marché
lot
01
590
082,93
€
708
099,51
€
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signet
ledit
avenant
n°2
et
toutes
pièces
nécessaires
à
sa
bonne
exécution.
e
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
BP
2025
au
chapitre
23
et
suivants
conformément
à
PAPCP
3 CREATION
D'UN
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
AVENANT
N°4
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
3
GROS
OEUVRE
VU
le
code
de
la commande
publique
;
Vu
la
délibération
2021-09-01
du
23
novembre
2021,
approuvant
le programme
pour
la création
d’un
nouveau
groupe
scolaite ;
Vu
la
délibération
n°
22-02-07
en
date
du
1%
mars
2022
apptouvant
la
création
d’une
autorisation
de
programine
et de
crédit paiement
sur
cette
opétation
;
Vu
la
délibération
n°22-06-01
1.6.9,1
du
21
juillet
2022
attribuant
le
concours
de
maitrise
d’œuvte
au
Groupement
INSOLITES
ARCHITECTURES
;
Vu
la
délibération
23-04-05
du
9
mai
2023
approuvant
la
phase
APD
(avant-projet
définitif)
du
projet
de
création
du
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la
délibération
n°
23-09-01
en
date
du
14
novembre
2023
attribuant
les
marchés
de
travaux
nécessaires
à la réalisation
du
nouveau
groupe
scolaite
;
Vu
la délibération
n°
24-05-01
en
date
du
18
juin
2024
approuvant
l'avenant
n°1
au
marché
du
Lot
3
Gros
œuvre;
4/12 Vu
la délibération
n°
24-07-01
en
date
du
10
septembre
2024
approuvant
l’avenant
n°2
au
marché
du
Lot
3
Gros
œuvre;
Vu
la
délibération
n°
24-09-01
en
date
du
03
décembre
2024
approuvant
l’avenant
n°3
au
marché
du
Lot
3
Gros
œuvre
Vu
la
délibération
n°
25-02-06
en
date
du
25
février
2025
modifiant
l’autorisation
de
programme
et
de
crédit
paiement
sur
cette
opération
;
Considérant
que
suite
aux
prescriptions
indiquées
par lhydrogéologue
il est
nécessaire
d’évacuer
tq
P
P
quees
par
Laydrog
8
par
l’entreprise
SOTERLY
des
terres
excédentaires
mises
en
œuvre
en
remblaiement
de
façades
pout
permettre
lintervention
de
l’entreprise
GUILHOT
suite
à votre
retard.
Il m'est
pas
possible
de
remblayer
avec
les
matériaux
du
site
conformément
à la
G2PRO
et à la
G4
Pas
pos
ÿ
du
géotechnicien
Considérant
que
ces
modifications
ont
été
prévues
dans
les
documents
contractuels
imitiaux
et
q
P
que
ces
travaux
supplémentaires
sont
rendus
nécessaires
par
des
circonstances
imprévues
;
N°
MARCHE
LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
Montant
€
TTC
Création
d'un
nouveau
groupe
scolaire
: LOT
03
PAILLASSEUR Rue
du
Pont
à
Lunettes
1 099
047,55
€
1318
857,06
€
20232003 |
GROS
ŒUVRE
69390
Vourles
Réalisation
d’un
dallage
PAILLASSEUR
porté
Rue
du
Pont
à
Lunettes
AVENANT
n°1 | Modification
des
fondations
|
69390
Vourles
21
520.63
€
25
824.76
€
Chainages
horizontaux
en
R+1
(transfert
de
prestations
| PAILLASSEUR
prévues
initialement
au
lot
Rue
du
Pont
à
Lunettes
AVENANT
n°2 | C4}
69390
Vourles
22
421€
26
905,20
€
Séparation
des
eaux
de
PAILLASSEUR
drainage
+ regards
de
visite
| Rue
du
Pont
à
Lunettes
AVENANT
n°3 |
supplémentaires
69390
Vourles
10
720
€
12
864
€
PAILLASSEUR
Evacuation
de
terre
de |
Rue
du
Pont
à
Lunettes
AVENANT
n°4
remblais
par
SOTERLY
69390
Vourles
-8
019.46
-9
623.35
€
NOUVEAU
MONTANT
Marché
lot
03
1
145
689,72€€
1 374
827,66
€
Considérant
que
cet
avenant
représente
une
diminution
du
montant
initial
du
marché
du
lot
03
GROS
OEUVRE
de
: - 0,73
%;
Aptès
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à Punanimité
:
e
APPROUVE
l'avenant
n°4
au
marché
de
travaux
du
lot
03
GROS
OEUVRE
tel
qu’indiqué
ci-après
pour
la
création
du
nouveau
groupe
scolaite.
N°
MARCHE
LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
Montant
€
TTC
Création
d'un
nouveau
groupe
scolaire
: LOT
03
PAILLASSEUR Rue
du
Pont
à
Lunettes
1 099
047,55
€
1318
857,06
€
20232003 | GROS
ŒUVRE
69390
Vourles
Réalisation
d’un
dallage
PAILLASSEUR
porté
Rue
du
Pont
à
Lunettes
AVENANT
n°1 | Modification
des
fondations
|
69390
Vourles
2.1
520.63
€
25
824,76
€
PAILLASSEUR
Chainages
horizontaux
en
Rue
du
Pont
à
Lunettes
AVENANT
n°2 |
R+1
(transfert
de
prestations
|
69390
Vourles
22
421€
26
905,20
€ 5/12 prévues
initialement
au
lot
04) Séparation
des
eaux
de
PAILLASSEUR
drainage
+
regards
de
visite
|
Rue
du
Pont
à Lunettes
AVENANT
n°3 | supplémentaires
69390
Vourles
10
720
€
12
864
€
PAILLASSEUR
Evacuation
de
terre
de |
Rue
du
Pont
à
Lunettes
AVENANT
n°4
remblais
par
SOTERLY
69390
Vourles
-8
019.46
-9
623.35
€
NOUVEAU
MONTANT
Marché
lot
03
114568972€€
|1
374
827,66
€
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maite
à
signet
ledit
avenant
n°4
et
toutes
pièces
nécessaires
à
sa
bonne
exécution.
o
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
BP
2025
au
chapitre
23
et
suivants
conformément
à
PAPCP
4 CREATION
D'UN
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
AVENANT
N°2
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
5 CHARPENTE
COUVERTURE
BARDAGE
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
Vu
la délibération
2021-09-01
du
23
novembre
2021,
approuvant
le programme
pour
la création
d’un
nouveau
groupe
scolaire ;
Vu
la
délibération
n°
22-02-07
en
date
du
1%
mars
2022
approuvant
la
création
d’une
autorisation
de
programine
et de
crédit
paiement
sur
cette
opération
;
Vu
la
délibération
n°22-06-01
1.6.9.1
du
21
juillet
2022
attribuant
le
concouts
de
maitrise
d’œuvte
au
Groupement
INSOLITES
ARCHITECTURES
;
Vu
la délibération
23-04-05
du
9 mai
2023
approuvant
la phase
APD
(avant-projet
définitif)
du
projet
de
création
du
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la
délibération
n°
23-09-01
en
date
du
14
novembre
2023
attribuant
les
marchés
de
travaux
nécessaires
à la réalisation
du
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la délibération
n°
25-02-06
en
date
du
25
février
2025
modifiant
l'autorisation
de
programime
et de
crédit paiement
sur
cette
opération ;
Vu
la
délibération
n°
25-02-12
en
date
du
25
février
2025
approuvant
l'avenant
n°1
au
marché
de
travaux
LOT
5
CHARPENTE
COUVERTURE
BARDAGE;
Considérant
qu’il
convient
d’appottet
les
modifications
suivantes :
e
Création
d’un
auvent
sut
la façade
Nord
12
828.45
€
e
Réalisation
d’un
descente
en
PVC
de
diamètre
100
pour
le
local
OM
et rangement
286
€
Considérant
que
ces
modifications
ont
été
prévues
dans
les
documents
contractuels
initiaux
que
ces
travaux
supplémentaires
sont
rendus
nécessaires
;
N°
MARCHE |
LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
|
Montant
€ TTC
Création
d'un
nouveau
GUILHOT
CONSTRUCTION
groupe
scolaire
: LOT
05
Madelonnet
20232005 | CHARPENTE
- COUVERTURE
|43520
MAZET
SAINT
VOY
| 384
216,55
€
461
059,86
€ 6/12 ET
BARDAGE
TUILES
-
ETANCHEITE
- ZINGUERIE
-remplacement
des
tuiles
par
bac
Solabac ;
-ajout
d’un
chassis
de
visite
| GUILHOT
CONSTRUCTION
en
toiture
;
Madelonnet
AVENANT
n°1 |
- Modification
de
tuiles
43520
MAZET
SAINT
VOY
16
597,31
€
19
916,77€
-Création
d’un
auvent
GUILHOT
CONSTRUCTION
Installation
d’une
descente
|
Madelonnet
AVENANT
n°2 |
EP
en
PVC
local
OM
43520
MAZET
SAINT
VOY
|
13
114.45
€
15
737.34
€
NOUVEAU
MONTANT
Marché
lot
05
413
928.31
€
496
713.97
€
Considérant
que
cet
avenant
représente
une
augmentation
du
montant
initial
du
marché
du
lot
lot
05
CHARPENTE
COUVERTURE
BARDAGE
de
: +
3,41%;
Sandra
BULLION
indique que la commune
a souhaité ajouter un
auvent devant la porte d'accès au périscolaire afin
de garder à l'abri des intempéries,
les parents
qui viennent récupérer leur enfant.
Après
en
avoit
délibéré,
le
conseil
municipal,
à Punanimité :
e
APPROUVE
avenant
n°2
au
marché
de
travaux
du
lot
05
CHARPENTE
COUVERTURE
BARDAGE
tel
qu'indiqué
ci-après
pour
la
création
du
nouveau
groupe
scolaire.
N°
MARCHE |
LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
Montant
€
TTC
Création
d'un
nouveau
groupe
scolaire
: LOT
05
CHARPENTE
- COUVERTURE
GUILHOT
CONSTRUCTION
ET
BARDAGE
TUILES
-
Madelonnet
20232005 |
ETANCHEITE
- ZINGUERIE
43520
MAZET
SAINT
VOY
384
216,55
€
461
059,86
€
-remplacement
des
tuiles
par
bac
Solabac
;
-ajout
d’un
chassis
de
visite
| GUILHOT
CONSTRUCTION
en
toiture
;
Madelonnet
AVENANT
n°1 | - Modification
de
tuiles
43520
MAZET
SAINT
VOY
16
597,31
€
19
916,
77
€
-Création
d’un
auvent
GUILHOT
CONSTRUCTION
Installation
d’une
descente
|
Madelonnet
AVENANT
n°2 |
EP
en
PVC
local
OM
43520
MAZET
SAINT
VOY
13
114.45
€
15
737.34
€
NOUVEAU
MONTANT
Marché
lot
05
413
928.31
€
496
713.97
€
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ledit
avenant
n°2
et
toutes
pièces
nécessaires
à
sa
bonne
exécution.
e
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
BP
2025
au
chapitre
23
et
suivants
conformément
à
PAPCP
7/12 5 CREATION
D'UN
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
AVENANT
N°2
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
7 MENUISERIES
EXTERIEURES
2 LUMANTUM
VU
le
code
de
la
commande
publique ;
Vu
la
délibération
2021-09-01
du
23
novembre
2021,
approuvant
le
programme
pour
la création
d’un
nouveau
groupe
scolaite
;
Vu
la délibération
n°
22-02-07
en
date
du
1% mars
2022
approuvant
la création
d’une
autorisation
de
programme
et de
crédit paiement
sur
cette
opération
;
Vu
la
délibération
n°22-06-01
1.6.9.1
du
21
juillet
2022
attribuant
le
concours
de
maitrise
d’œuvte
au
Groupement
INSOLITES
ARCHITECTURES
;
Vu
la
délibération
23-04-05
du
9
mai
2023
apptouvant
la
phase
APD
(avant-projet
définitif)
du
ptojet
de
création
du
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la
délibération
n°
23-09-01
en
date
du
14
novembre
2023
attribuant
les
marchés
de
travaux
nécessaires
à la réalisation
du
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la
délibération
n°
25-02-06
en
date
du
25
février
2025
modifiant
lautorisation
de
programme
et
de
crédit
paiement
sur
cette
opération
;
Vu
la
délibération
n°
25-02-13
en
date
du
25
février
2025
approuvant
avenant
n°1
au
marché
de
travaux
LOT
7
MENUISERIES
EXTERIEURES
ALUMINIUM
OCCULTATIONS
-
SERRURERIE
METALLERTIE :
Considérant
qu’il
convient
d’appoïter
les
modifications
suivantes :
e
Augmentation
de la surface
de grille acoustique
prévu
sur le local PAC. ;
Considérant
que
ces
modifications
ont
été
prévues
dans
les
documents
contractuels
initiaux
et
que
ces
travaux
supplémentaires
sont
rendus
nécessaires
;
N°
MARCHE |
LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
Montant
€
TTC
Création
d'un
nouveau
groupe
scolaire
: LOT
07
BORELLO
ISOCLAIR
MENUISERIES
EXTERIEURES
|
10
ZA
BIEZE
ALUMINIUM
OCCULTATIONS
|
38110
SAINT
CLAIR
DE
20232007 |
- SERRURERIE
METALLERIE
LA
TOUR
175
193,82
€
210
232,58
€
BORELLO
ISOCLAIR
10
ZA
BIEZE
Fourniture
et
pose
d’un
38110
SAINT
CLAIR
DE
AVENANT
n°1 |
rideau
métallique
LA
TOUR
3
579.55
€
4
295.46
€
BORELLO
ISOCLAIR
Augmentation
de
la surface
|
10
ZA
BIEZE
de
grille
acoustique
prévu
38110
SAINT
CLAIR
DE
AVENANT
N°2 |
sur
le local
PAC.
LA
TOU
4 431.82
€
5 318.18
€
NOUVEAU
MONTANT
Marché
lot 07
183
205.19
€ €
219
846.22
€
Considérant
que
cet avenant
représente
une
augmentation
du
montant
initial du
marché
du
lot LOT
07
MENUISERIES
EXTERIEURES
ALUMINIUM
OCCULTATIONS
-
SERRURERIE
METALLERIE
de
: +
2,53
%;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à Punanimité :
e
APPROUVE
avenant
n°2
au
marché
de
travaux
du
LOT
07
MENUISERIES
EXTERIEURES
ALUMINIUM
OCCULTATIONS
-
SERRURERIE
METALLERIE
tel
qu'indiqué
ci-après
pouf
la
création
du
nouveau
groupe
scolaire.
8/12 N°
MARCHE |
LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
Montant
€ TTC
Création
d'un
nouveau
groupe
scolaire
: LOT
07
BORELLO
ISOCLAIR
MENUISERIES
EXTERIEURES
|
10
ZA
BIFZE
ALUMINIUM
OCCULTATIONS
|
38110
SAINT
CLAIR
DE
20232007 |
- SERRURERIE
METALLERIE
LA
TOUR
175
193,82
€
210
232,58
€
BORELLO
ISOCLAIR
10
ZA
BIEZE
Fourniture
et
pose
d’un
38110
SAINT
CLAIR
DE
AVENANT
n°1 |
rideau
métallique
LA
TOUR
3
579,55
€
à
295.46
€
BORELLO
ISOCLAIR
Augmentation
de
la surface
|
10
ZA
BIEZE
de
grille
acoustique
prévu
38110
SAINT
CLAIR
DE
AVENANT
N°2 |
sur
le
local
PAC.
LA
TOU
4 431.82
€
5 318.18
€
NOUVEAU
MONTANT
Marché
lot
07
183
205.19€€
219
846.22
€
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signet
ledit
avenant
n°2
et
toutes
pièces
nécessaires
à
sa
bonne
exécution.
e
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
BP
2025
au
chapitre
23
et
suivants
conformément
à
PAPCP
6 CREATION
D'UN
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
16 — ESPACES
VERTS
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
Vu
la
délibération
2021-09-01
du
23
novembre
2021,
approuvant
le programme
pour
la création
d’un
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la délibération
n°
22-02-07
en
date
du
1%
mars
2022
approuvant
la création
d’une
autorisation
de
programme
et de
crédit paiement
sur
cette
opération
;
Vu
la
délibération
n°22-06-01
1.6.9.1
du
21
juillet
2022
attribuant
le
concouts
de
maitrise
d'œuvre
au
Groupement
INSOLITES
ARCHITECTURES
;
Vu
la
délibération
23-04-05
du
9
mai
2023
approuvant
la
phase
APD
(avant-projet
définitif)
du
projet
de
création
du
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la
délibération
n°
23-09-01
en
date
du
14
novembre
2023
attribuant
les
marchés
de
travaux
nécessaires
à la réalisation
du
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la délibération
n°
25-02-06
en
date
du
25
février
2025
modifiant
l’autorisation
de
programme
et
de
crédit
paiement
sut
cette
opération
;
Considérant
qu’il
convient
d’appotter
les modifications
suivantes
:
e
Ajout
d'un
escalier et d'un
poïtillon accédant
à la salle polyvalente ;
e
Modification
du poftail d'accès pompier ;
e
Motorisation
du portail
d'entrée voie nord ;
Considérant
que
ces
modifications
ont
été
prévues
dans
les
documents
contractuels
initiaux
et
que
ces
travaux
supplémentaires
sont
rendus
nécessaires ;
N°
MARCHE |
LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
Montant
€
TTC
SAS
JARDIN
SERVICES
Création
d'un
nouveau
378
rue
Laverlochère
—
groupe
scolaire
: LOT
16
-
Zi
de
l’Abbaye
— 38780
20232016 |
ESPACES
VERTS
PONT
EVEQUE
212
000.00
€
254
400.00
€
9/12 Réalisation
d’un
escalier
salle
polyvalente
+
SAS
JARDIN
SERVICES
378
rue
Laverlochère
—
Zi
de
l'Abbaye
- 38780
AVENANT
n°1 |
modifications
de
portails
PONT
EVEQUE
13
098.00
€
15
717.60
€
NOUVEAU
MONTANT
Marché
lot
16
225
098.00
€
270
117.60
€
Considérant
que
cet avenant
représente
une
augmentation
du montant
initial du marché
du
lot LOT
16 — ESPACES
VERTS
de
: +
6,18
%:;
Dans
l'objectif de continuer à développer les modes de déplacement doux,
Sandra BULLION
indique que la commune
a souhaité créer un
accès direct entre la voie piétonne
et la salle polyvalente
du groupe
scolaire.
Après
en
avoir
délibété,
le
conseil
municipal,
l'unanimité :
+
APPROUVE
l'avenant
n°1
au
marché
de
travaux
du
LOT
16
—
ESPACES
VERITS
tel
qu'indiqué
ci-après
pout
la
création
du
nouveau
groupe
scolaire.
N°
MARCHE |
LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
Montant
€
TTC
SAS
JARDIN
SERVICES
Création
d'un
nouveau
378
rue
Laverlochère
—
groupe
scolaire
: LOT
16
-
Zi
de
l'Abbaye
— 38780
20232016 |
ESPACES
VERTS
PONT
EVEQUE
212
000.00
€
254
400.00
€
SAS
JARDIN
SERVICES
Réalisation
d’un
escalier
378
rue
Laverlochère
—
salle
polyvalente
+
Zi
de
l'Abbaye
- 38780
AVENANT
n°1 | modifications
de
portails
PONT
EVEQUE
13
098.00
€
15
717.60
€
NOUVEAU
MONTANT
Marché
lot
16
225
098.00
€
270
117.60
€
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ledit
avenant
n°1
et
toutes
pièces
nécessaires
à
sa
bonne
exécution.
e
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
BP
2025
au
chapitre
23
et
suivants
conformément
à
PAPCP
CUISINE 7 CREATION
D'UN
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
17
- EQUIPEMENTS
DE
VU
le
code
de
la commande
publique
;
Vu
la
délibération
2021-09-01
du
23
novembre
2021,
approuvant
le programme
pour
la
création
d’un
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la
délibération
n°
22-02-07
en
date
du
1%
mats
2022
apptouvant
la
création
d’une
autorisation
de
programme
et de
crédit paiement
sut
cette
opération ;
Vu
la
délibération
n°22-06-01
1.6.9.1
du
21
juillet
2022
attribuant
le
concouts
de
maitrise
d’œuvte
au
Groupement
INSOLITES
ARCHITECTURES
;
Vu
la
délibération
23-04-05
du
9
mai
2023
apptouvant
la
phase
APD
(avant-projet
définitif)
du
projet
de
création
du
nouveau
groupe
scolaire
;
Vu
la
délibération
n°
23-09-01
en
date
du
14
novembre
2023
attribuant
les
marchés
de
travaux
nécessaires
à la réalisation
du
nouveau
groupe
scolaire
;
10/12 Vu
la
délibération
n°
25-02-06
en
date
du
25
février
2025
modifiant
lautorisation
de
programme
et
de
crédit
paiement
sur
cette
opération
;
Considérant
qu’il
convient
d'apporter
les
modifications
suivantes :
e
Remplacement
de
l’armoite
froide
1 porte
par
une
armoire
froide
2 portes,
e
Suppression
de
deux
fouts
à microonde
;
Considétant
que
ces
modifications
ont
été
prévues
dans
les
documents
contractuels
initiaux
et
que
ces
travaux
supplémentaires
sont
rendus
nécessaires
;
N°
MARCHE !
LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
Montant
€ TTC
Création
d'un
nouveau
HIÉ
EQUIPEMENT
groupe
scolaire
: LOT
17
—
284
rue
de
l’Eygala
—
20232017 | EQUIPEMENTS
DE
CUISINE
38430
MOIRANS
91
808.18
€
110
169.82
€
Modification
de l'armoire
HIÉ
EQUIPEMENT
froide,
suppression
des
284
rue
de
l’Eygala
—
AVENANT
n°1 |
microondes
38430
MOIRANS
228.14
€
273.77
€
NOUVEAU
MONTANT
Marché
lot
17
92036.32€€
110
443,58
€
Considérant
que
cet
avenant
représente
une
augmentation
du
montant
initial
du
marché
du
LOT
17
—
EQUIPEMENTS
DE
CUISINE
de
: +
0,25
%;
Considérant
que
le nouveau
cout
total
des
marchés
de
travaux
s’élève
5
046
604,57
€ HT
soit
6
055
925,48
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à lunanimité :
e
APPROUVE
l'avenant
n°1
au
marché
de
travaux
du
LOT
17
—- EQUIPEMENTS
DE
CUISINE
tel
qu’indiqué
ci-après
pout
la
création
du
nouveau
groupe
scolaire.
N°
MARCHE !
LOT
TITULAIRE
Montant
€
HT
Montant
€
TIC
Création
d'un
nouveau
HIÉ
EQUIPEMENT
groupe
scolaire
: LOT
17
—
284
rue
de
l’Eygala
—
20232017 | EQUIPEMENTS
DE
CUISINE
38430
MOIRANS
91
808.18
€
110
169.82
€
Modification
de
l’armoire
HIÉ
EQUIPEMENT
froide,
suppression
de
2
284
rue
de
l’Eygala
—
AVENANT
n°1 |
microondes
38430
MOIRANS
228.14
€
273,77
€
NOUVEAU
MONTANT
:
Marché
lot
17
92
036.32
€
€
110
443.58
€
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signet
ledit
avenant
n°1
et
toutes
pièces
nécessaires
à
sa
bonne
exécution.
e
INDIQUE
que
le nouveau
cout
total
des
marchés
de
travaux
s’élève
5 046
604,57
€
HT
soit
6 055
925,48
€ TTC
e
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
BP
2025
au
chapitre
23
et
suivants
conformément
à
PAPCP
DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
11/12 7
6928120250007
18/03/2025
C 2108-
2132-
2089
00ha01a50ca
- 00ha00336ca
-
00hà01a41ca
6928120250008
10/04/2025
C 1401
00h314353ca
DECISIONS
Signature
d'un
bail
svec
Monsieur
RAJEWSKI
Fe
Te
Msdsme
ABDELLAOUI
pour
ls
locstion
d'un
kgement,
oué
F
TETE
à
120
B place
du champs
de
mars
(200
€ TTC
+20
Fe
€
charges
TTC)
Signature
d'un
bsil
commercial
avec Au
SAFHIR
DU
10.25
20-mars-25]C
AMBODCE
pour
la locstion
d'un
locsl
commercial,
sis
129
rue
centrale
(400
€ HT +
22€
charges
HT)
42200 €
506,40
€
Signature
d'un
bsil
précaire
svec
Cous
u de fil Blanc
11.25
©7-avr-25]pour
ls
locstion
d'un
local
de
stockage,
sis
127
rue
21933€
centrale
(211
€EHT
+ 8,22€
charges
HT)
28,20€
Opéraénerge,
Offre
d'accompagnement
d'achat
12.25
Q7-awr-25]d'énergiem
ss
ond'assistante
à matise
d'ouvrage
[DCE
etanayse
cesoffres)
4 00,00
€
S 400,00
€
MOUVEMENTS
DE
CREDITS
SANS
OBJET
QUESTIONS
DIVERSES
RECOMPENSES
DE
FIN
D'ANNÉE
POUR
LES
ELEVES
:
Marion
PECHOUX
indique
que
les
récompenses
de fin
d'année
attribuées
aux
élèves
de
CM
et de
Grande
section
de maternelle
ont été choisies
lors de la dernière
commission
scolaire.
Elles
seront
distribuées
courant di mois
de juin.
RESIDENCE
SENIORS,
LES
JARDINS
DE
LA
SOURCE
:
Sandra
BULLION
indique
qu'une
réunion
s'est tenue
avec le baïlleur social
VILOGLA
afin
d'établir
un
bilan
sur l'emménagement
des résidents.
Une phase
de concertation a eu lien afin de recueillir les attentes
de chacun
et d'évoquer le fonctionnement
de la salle commune.
Il émane
de ves différentes rencontres
que
les
locataires sont satisfaits de leur logement,
qu'ils sont dynamiques
et solidaires.
A
ce jour,
il reste deux appartements
de disponibles : un
T2
et un
T3.
Plus
rien
n'étant
inscrit
à l’ordre
du
jour,
la
séance
est levée
à 21h55.
La
secrétaire
de
Séance
Christina
BLANC
4
Qi
: 12/12