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Procès Verbal - PROCES VERBAL signe 230620
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL signe 230620)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports,
Département
du
Rhône
COMMUNE
DE
MARENNES
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
juin
2023
L'an
deux
mil vingt-trois
le vingt
juin,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MARENNES
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à 20h00
à la
salle
du
conseil
de
Marennes
sous
la présidence
de
Monsieut
Timotéo
ABELLAN,
Maire
de
la
commune.
Date
de
convocation
:16
juin
2023
Date
d'affichage
16
juin
2023
Nombre
de
présents
: 13
Nombre
de
votants
: 18
Etaient
présents
: Timotéo
ABELLAN
Mmes
Sandra
BULLION,
Sylvie
GABRIEL,
Sandrine
BOURACHOT,
Sophie
RAYMOND,
Gabrielle
THIVARD.
MM
Jean-Luc
SAUZE,
Gérald
COSTE,
David
CARLIER,
Jonathan
COMMARMOND),
Alexandre
DESCOLLONGES,
Sylvain
DELOME,
Anselne
GABRIEL.
Etai(en)t
excusé(s
}:
Noëlle
MORCILLO
à donné
pouvoit
à Jean-Luc
SAUZE
Marion
PECHOUX
a donné
pouvoir
à Gabrielle
THIVARD
Patricia
CRISTINI
a donné
pouvoir
à Jonathan
COMMARMOND
Christina
BLANC
à donné
pouvoir
à Sandrine
BOURACHOT
Etai(en)t
absent
(s):
Yves
LINAGE
Gérald
COSTE
a
été
nomimé
secrétaire
de
séance
Timotéo
ABELLAN,
déclate
la
séance
ouverte
à 20h00.
Conformément
à
l’article
L2121.15
du
code
Général
des
Collectivités
locales,
il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de séance.
Le
conseil Municipal
désigne
à l'unanimité
Gérald
COSTE,
adjoint
au
maire,
pour
remplir
cette
fonction
qu’il
accepte.
Timotéo
ABELLAN,
propose
à
l’assemblée
d'approuver
le
procès-verbal
du
conseil
du
09
mai
2023.
Aucune
remarque
n'étant
formulée,
le
procès-verbal
est
accepté
à l'unanimité.
Timotéo
ABELLAN
invite
l'assemblée
à passer
à l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
20
juin
2023.
1 CLOS
DES
POIRIERS
: PRISE
EN
CHARGE
PARTIELLE
D'UN
DEGAT
DES
EAUX Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
code
civil
est
notamiment
son
article
1719
;
Considérant
qu’un
locataire
à
subi
un
dégât
des
eaux
suite
à
infiltration
par
toiture
au
Clos
de
Pécaillat
appartement
AT,
immeuble
de
propriété
communale
;
Considérant
que
ce
dégât
des
eaux
a
causé
des
dommages
aux
biens
qui
ont
été
pris
en
charge
pat
la
société
d’assurance
du
locataire,
la
MACIF
;
Considérant
la procédure
engagée
par
la MACIF
pour
la reconnaissance
de
la responsabilité
de
la
commune
dans
les
dommages
;
Considérant
le rapport
de
l’expert
dressé
en
date
du
5 décembre
2022
; Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à Punanimité :
e
APPROUVE
la
prise
en
charge
à hauteur
de
50%
des
dommages
causés
par
un
dégât
des
eaux
Clos
de
Pécaillat
appartement
A1;
e
PRECISE
qu’un
montant
de
750
€
sera
versé
à
la
MACIF
dans
le
cadre
de
la
prise
en
chatge
païtielle
du
sinistre
;
e
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au BP2023
au
chapitre
011
(compte
6161)
;
2 ECOLE
: SIGNATURE
D'UN
CONTRAT
DE
SERVICES
POUR
LA
LOCATION
MAINTENANCE
D'UN
COPIEUR
VU
le
code
de
la
commande
publique
et
notamment
son
article
L2123-1
régissant
les
marchés
publics
passés
selon
une
procédure
adaptée
;
Considérant
la nécessité
de
signer
un
contrat
pour
la location
maintenance
d’un
copieur
à
Pécole ; Considérant
que
les
caractéristiques
du
maïché
sus-visé
sont
les
suivantes :
e
Durée
: 21
trimestres
e
Paiement
trimestriel
soit
21
loyers
;
e
Montant
du
loyer
345€
HT/trimestre
(révisable)
Considérant
que
la proposition
émise
par
la
société
REX
ROTARY,
porte
sur
les
prestations
de
maintenance
établies
à la
copie
;
Considérant
que
sont
comprises
dans
le
contrat
19
000
copies
noir
et blanc
et
1500
copies
couleuts
par
trimestre
;
Considérant
que
pour
toute
copie
supplémentaire
le
montant
facturé
sera
de :
e
Copie
noir
et blanc
: 0.005
€HT/copie
e
Copie
couleur
: 0.05
€HT/copie
Après
en
avoit
délibéré,
le conseil
municipal,
à Punanimité
:
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signet
le
marché
de
location
maintenance
du
copieur
de
l’école
auprès
de
la
société
REX
ROTARY
comte
suit :
Numéro
de | RAISON
ADRESSE
MONTANT
HT
|
MONTANT
Marché
SOCIALE
TTC
N°20230800
|
REX
ROTARY
3,
tue
Jesse |
345
€
HT
par
414
€
HT
par
Owens
trimestre
trimestre
93
631
LA |
Copie
Noit
et|
Copie
Noir
et
PLAINE
SAINT |
blanc
:
0.005 |
blanc
:
0.006
DENIS
CEDEX |
€HT/copie
€TTC/copie
Copie
couleur
Copie
couleur
:
0.05
€EHT/copie
0,06
Révisable
€TTC/copie Révisable
e
INDIQUE
que
les
dépenses
sont
prévues
au
budget
primitif
2023
et
suivants
chapitre
011
2/5 3
CLOS
MAGNOLIA
: ACQUISITION
DE
4 PARCELLES
DE
VOIRIE
Route
de
LYON
et Route
de
SIMANDRES
(C2494,
C2480
, C2476
et C2478)
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
;
Considérant
le
projet
de
la
municipalité
d'élargir
la
voirie
en
vue
de
sécuriser
la
circulation
piétonne
sut
la commune,
via
l'instauration
dans
son
PLU
d’emplacements
réservés
;
Considérant
que
dans
le
cadre
de
la
création
du
lotissement,
« Le
CLOS
MAGNOLIA
»,
sis
Route
de
Lyon-Route
de
Simandres
le
projet
a
pris
en
compte
dans
son
document
d’arpentage
lesdits
emplacements
réservés
;
Considérant
qu’il
en
résulte
la
création
de
4
parcelles
qui
doivent
être
intégrées
au
domaine
public
communal
;
Considérant
l'accord
des
consorts
MILLERON/
BERY
pour
céder
à
l’euro
symbolique
les
parcelles
suivantes
C2494,
C2480,
C2476
et C2478
;
Timotéo
ABELLAN
précise
que
le service
urbanisme
va faire
1n
travail de recensent
de tous les « délaissés
de
voirie » qui se trouvent sur la commune
afin
de pouvoir les réintégrer dans
le domaine public.
Cela
représente
une
cinquantaine
de parcelle.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à Punanimité :
o
APPROUVE
l'acquisition
des
parcelles
C2494,
C2480,
C2476
et
C2478,
sises
Route
de
Simandres
et
Routes
de
Lyon
en
vue
d'élargir
emprise
de
la
voitie
;
e
AJOÛTE
que
cette
cession
se
fera
à l'euro
symbolique
;
e
PRECISE
que
les
frais
d’actes
seront
à la
charge
de
la
commune ;
®
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
BP2023
au
chapitre
21
;
4 NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
- MARCHE
D’ETUDE
GEOTECHNIQUE
DE
TYPE
G2PRO
VU
le
code
de
la
commande
publique
et
notamment
son
article
L2123-1
régissant
les
marchés
publics
passés
selon
une
procédure
adaptée
;
CONSIDERANT
que
dans
le
cadre
de
la
création
d’un
nouveau
groupe
scolaire
il est
nécessaire
de
contractualiser
un
marché
pour
la réalisation
d’une
étude
géotechnique
de
type
G2PRO;
VU
la mise
en
concurrence
réalisée
;
VU
Panalyse
des
offres
effectuée
;
Considérant
que
3 offres
ont
été
reçues
;
Considérant
que
la proposition
émise
par
la société
FONDACONSEIL
est la mieux
disante
pour
un
montant
de
13
000
€
HT';
Après
en
avoir
délibété,
le
conseil
municipal,
à
Punanimité :
e
ATTRIBUE
le
marché
pour
la
réalisation
d’une
étude
géotechnique
de
type
G2PRO
comme
suit :
Numéro
de |
RAISON
ADRESSE
MONTANT
HT
MONTANT
Marché
SOCIALE
TTC
N°20230900
FONDACONSEIL
| FONDACONSEIL
|
13
000€
HT
15
600
€TTC
ZA
de
Montepy
80
sue
de
MONTEPY
69210
FLEURIEUX
SUR
L'ARBRESLE
e
AUTORISE
Le
Maire
à
signet
ledit
marché
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
à
Pexécution
de
celui-ci
e
INDIQUE
que
les
dépenses
sont
prévues
au
budget
primitif
2023,
figurant
dans
PAPCP
au
chapitre
20
3/5 5 ATTRIBUTION
D'UN
MARCHE
DE
TRAVAUX
POUR
LA
REQUALIFICATION
DU
MUR
D’ENCEINTE
DU
CIMETIERE
VU
le
code
de
la
commande
publique
et notamment
son
article
L2123-1
régissant
les
marchés
publics
passés
selon
une
procédure
adaptée
;
Considérant
la
nécessité
de
contractualiser
un
marché
de
travaux
pour
la
requalification
du
mur
d'enceinte
du
cimetière ;
Considérant
la proposition
émise
pat
la
société
MARCOS,
dont
le
siège
social
487
rue
des
Fausses
69970
MARENNES
;
Jean-Luc
SAUZE
indique
que
ces travaux portent sur le mur
dans sa partie
OUEST.
I] précise
que
les causes
de
dégradation
du
mur
sont multiples
: mouvement
du
sol,
stèle qui
appuie
sur le mur.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
:
e
ATTRIBUE
le
marché
de
travaux
pour
la
requalification
du
mut
d’enceinte
du
cimetière
communal
comme
suit
:
Numéro
de
RAISON
ADRESSE
MONTANT
HT
IMONTANT
TTC
Marché
SOCIALE
N°20231000
MARCOS
À87
rue
des
10
147.80
€
HT
12
177.36
€ TTC
Fausses
69970
MARENNES
e
AUTORISE
1e
Maire
à
signer
ledit
marché
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
celui-ci
e
INDIQUE
que
les
dépenses
sont
prévues
au
budget
primitif
2023
au
chapitre
21
DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
4
6928120230004
22/05/2023
C
230
00ha05a40ca[NON
LE
24/05/2023
5
6928120230005 |
02/06/2023
©2058"
2061-2068
oc
08
2064
7
[NON
LE 09/06/2023
6
692812023006 |
07/09/2023
D1564+1/6ème
oo o7a7sca
1570
- 1547
NON
LE
09/06/2023
DECISIONS
.
[Signature
d'un
avenant
au
bail
de
Mme
BESSUN
-
.
,
07,23
23-mai-23
régularisation
de
charges
mensuelles
Augmentation
de
15€
soit
un
montant
mensuel
de
60
€
08.23
73-mat-23 Signature d'un
avenant
au
bail
de
Mme
SANLAVILLE
-
À
tation
de
15€
soit
tant
|de
6€
‘
Me
régularisation de charges
mensuelles
HEMeENTatION
deSE
soit
un montant
mensue!
ce
09.23
23-mai-23
Signature
d'un
avenant
au
bail
de
M
AUREL
-
Augmentation
de
9,58€
soit
un
montant
mensuel
de
40€
°
régularisation
de
charges
mensuelles
’
10.23
23-mai-23
Signature
d'un
avenant
au
bail
de
Mme
PILOT
-
Augmentation
de
14€
soit
un
montant
mensuel
de
57€
°
régularisation
de
charges
mensuelles
[Signature
d'un
avenant
au
bail
de
Mme
NOTTOLI
-
|
.
11.23
23-mai-23
régularisation
de
charges
mensuelles
Augmentation
de
14,56€
soit
un
montant
mensuel
de
57€
12.23
23-mai-23
Signature
d'un
avenant
au
bail
de
Mme
ROLLAND
-
Augmentation
de
11€
soit
un
montant
mensuel
de
45,5
€
régularisation
de
charges
mensuelles
!
13.23
23-mai-23
Signature
dun
avenant
au
bail
de
M
BRIQUE
-
Augmentation
de
13,5€
soit
un
montant
mensuel
de
57€
‘
régularisation
de
charges
mensuelles
’
14.23
23-mai-23
Signature
d'un
avenant
au
bail
de
Mme
BALLY
-
Augmentation
de
11€
soit
un
montant
mensuel
de
45,5€
°
régularisation
de
charges
mensuelles
!
4/5 QUESTIONS
DIVERSES
REMPLACEMENT
DU
MOBILIER
DE
LA
SALLE
DES
FETES :
Témotéo ABELLAN
indique
que plusienrs
devis ont été réalisés pour le remplacement
des tables,
chaises
et chariot
de transport de la salle des fêtes.
Un
courriel sera adressé aux membres
du conseil afin de leur transmettre
les éléments
et les sites internet pour
recueillir les avis et choix de chacun.
ENTRETIEN
DU
CIMETIERE
Jean-Luc
SAUZE
rappelle
l'obligation
« ZERO
PHYTO
»
que
doit
respecter
la
commune
et
donc
la
stricte
interdiction
depuis plusieurs
années
d'utiliser des produits phytosanitaires.
I] en
résulte
la présence
d'herbe
dans
es
espaves publics
et notamment
lorsque que
le printemps
est pluvieux,
comme
cela a pu
l'être cette année.
Les
services techniques passent
le rotofile au
nivean
des trottoirs mais
maintenir les espaces
verts reste complexe pour
notre prestataire
de
services.
Il en
est
de
même
pour
le cimetière
où
la seule
solution
est le
désherbage
à
la main.
Cependant
entre
chaque passage
l'herbe
regagne
les allées.
Il indique
qu'il faudra
s'habituer à ce nonvea paysage
urbain. Anselne
GABRIEL,
ajoute
que
dès
la
conception
des
espaces
verts
il fandra
prendre
en
compte
cette
contrainte
d'entretien. JOBS
ETE
:
Témotéo ABELLAN
informe
les conseillers que comme
chaque
année,
les services seront renforvés par des jernes sur
les mois
de juillet et d'aont.
Plus
tien
n'étant
inscrit
à ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à 21h25.
Le
secrétaire
de
Séance
Gérald
COSTE
5/5