Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - b2af8b 7343f0f1d2f549b78f742023ff0bdaae
Déliberation - b2af8b 0ddbcf399df04fb3ac366066d79b36f7
Compte-Rendu - b2af8b c5bf9c7c726f44ffacfe0d53ae7eb272
Déliberation - b2af8b 82e825cda9664c9696ec488ee7a8fb64
Compte-Rendu - b2af8b 7c0a027fca8149979a7fde2553aebbd8
Déliberation - b2af8b 4a589fffcd1f42679c01eebb92c3156a
Compte-Rendu - b2af8b 3d14e8c23999457489f0839ed2dc4272
Déliberation - b2af8b 58d0adcbd27c4857a4b6aa6db5b7d409
Procès Verbal - b2af8b e178ed9dc31d4324b41862d6c9af1e38
Compte-Rendu - b2af8b 041732b2e52b44f0b655afb1487b408e
Déliberation - b2af8b
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Mauroux.
Lien du pdf (Déliberation - b2af8b)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 04 décembre 2025
Le jeudi 04 décembre 2025 à 20h30, les membres du conseil municipal légalement
convoqués se sont réunis en session ordinaire à la Mairie de Mauroux
Etaient présentes : Mesdames DA COSTA, DEFFERRARD, DIAS et ROSIER,
Etaient présents : Messieurs ANSELMI, CALVET, FOUASSIN, KODDEN, LECOURT, PERNOT,
SOULIE et XUEREB
Pouvoir : Monsieur Jean Pierre SOULIE à Madame Laure DA COSTA
Absences excusées : Catherine MAIÏSONNEUVE, Mustafa R'GHIGHA,
Secrétaire de séance : Thierry FOUASSIN
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 08 octobre 2025
Approuvé à l'unanimité
Décision modificative charges de personnel
Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer une décision modificative pour augmenter le
chapitre 012 «dépenses de personnel» suite à la fin de contrat d’une employée de Mairie.
Le virement de 3000€ s'effectuera à partir du chapitre 011 ( réserve budgétaire).
Approuvé à l'unanimité
Participation complémentaire santé du personnel
Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer une complémentaire santé pour le personnel,
à partir du 01 janvier 2026 d’un montant de 20 € par personne et par mois.
Approuvé à l'unanimité
Vente du « patus » de la Combe de Gaby :
Suite au précédent conseil municipal, le conseil autorise Monsieur le Maire à engager une
consultation des propriétaires.
Approuvé à l’unanimité
Vente du chemin « camp de Cubertou » :
Suite au précédent conseil municipal, le conseil autorise Monsieur le Maire à engager une
procédure d'enquête publique.
Approuvé à l’unanimité Renouvellement contrat de maintenance poteaux incendie :
Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer le renouvellement du contrat de maintenance
des poteaux incendie avec la SAUR. Montant 616 €. {8 poteaux x 77 €/poteau)
Approuvé à l'unanimité
Occupation du domaine public pour les « food truck » :
Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer une convention à titre gratuit pour l’utilisation
du domaine public par «Franck Sushis» et «les pizzas du village».
Approuvé à l'unanimité
Modification des statuts TE 46 :
Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer une délibération pour les nouveaux statuts de
TE 46.
Approuvé à l'unanimité
Rapport sur la qualité de l’eau année 2024 :
Monsieur le Maire donne lecture du rapport sur la qualité de l’eau 2024. Aucune anomalie
n'est a signaler sur la qualité de l’eau. Le conseil approuve le rapport.
Approuvé à l'unanimité
Questions diverses
Monsieur le Maire nous informe :
e De nouvelles dispositions suite à la loi APER; chaque commune devra recevoir de la
Préfecture une carte des zones d'accélération «concentrée» où figureront des zones
sur lesquelles pourront se développer des projets photovoltaïques. Aucun délai n’a
été fixé.
e Mrle Secrétaire général de la Préfecture visitera Mauroux le 23 décembre 2025.
Laure DA COSTA, fait le point sur Octobre Rose avec une participation de 140 marcheurs et
30 cavaliers. 1125 € ont été collectés.
Nadège ROSIER Présidente de l’AIPE, nous informe des manifestations à venir pour les six
prochains mois. Tous les bénéfices de l'AIPE sont entièrement reversés aux écoles.
Séance levée à 22h30