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Procès Verbal - wp1j0ri37c2mj3u
Déliberation - 1unizd1um7c6qry
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Bergues.
Lien du pdf (Déliberation - 1unizd1um7c6qry)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Budget, Culture et patrimoine,
VILLE
DE
BERGUES
DU
JEUDI
29 JUIN
2023
À
18H30
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(Conformément
à l’article
L
2121-25
modifié
du
C.G.C.T.)
Délibération
N°
DEL
2023/06/31
examinée
le 29 juin 2023
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
MUNICIPALE
« VIE
ASSOCIATIVE
ET
FESTIVE
»
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/06/32
examinée
le 29 juin
2023
,
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
PEC
— PARCOURS
EMPLOI
COMPÉTENCES
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/03/33
examinée
le 29 juin 2023
CRÉATION
DE
TROIS
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITÉS
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/06/34
examinée
le 29 juin 2023
VOTE
DU
REGLEMENT
INTÉRIEUR
DU
BUDGET
PARTICIPATIF
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/06/35
examinée
le 29 juin
2023
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°
1 DU
BUDGET
2023
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/06/36
examinée
le 29 juin
2023
ATTRIBUTIONS
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/06/37
examinée
le
29
juin
2023
MUSÉE
DU
MONT
DE
PIÉTÉ
—
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
PARTENARIALE
AVEC
LA
VILLE
D’AVRANCHES
POUR
L’EXPOSITION
BERGEVIN
2024-2025
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/06/38
examinée
le 29 juin
2023
MUSÉE
DU
MONT
DE
PIÉTÉ
—
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
AVEC
L'ASSOCIATION
«
COOPERATION
NETWORK
OF
EUROPEAN
ROUTES
OF
EMPEROR
CHARLES
V
}
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/06/39
examinée
le 29 juin 2023
CCHF
— DÉSIGNATION
DU
RÉFÉRENT
DÉONTOLOGUE
DE
L’'ÉLU
LOCAL
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2023/06/40
examinée
le 29 juin
2023
ENEDIS
—
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
SERVITUDE
POUR
UN
BRANCHEMENT
ÉLECTRIQUE
SUR
LA
PARCELLE
AE86
Approuvée
Le
Maire
È
|
“Loup
RONQUOY
)
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