Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - kv38s64dvp9gn8m
Conseil Municipal - 8eql5o70p52k3sy
Déliberation - ox3dikuxf6vylob
Déliberation - jw3yefhdz3zixhs
unknown - 9dil3r82fsvnlwq
Déliberation - 1unizd1um7c6qry
Procès Verbal - 9ftqmyyvq900q
unknown - t6p0yb6e11m4bir
Conseil Municipal - 9orwo08c33uv2w
Conseil Municipal - hnlmeuu7ibv79h
Déliberation - 6ctwoc4wd59s7
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 05h22 par la commune de Bergues.
Lien du pdf (Déliberation - 6ctwoc4wd59s7)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie,
ce...“ CCAS
CCAS
DE
BERGUES
DU
VENDREDI
6 FÉVRIER
2026
À
14H30
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
(Conformément
à l’article
L
2121-25
modifié
du
C.G.C.T.)
Délibération
DEL
2026/02/01
examinée
le 6 février
2026
FINANCES
— DÉBAT
D'ORIENTATIONS
BUDGÉTAIRES
2026
Approuvée
Le
Maire,
Président
du
CCAS
Paul-Loup
TRONQUOY