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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0C98 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0C98)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Aménagement du territoire, 1/1

1) Tarif général au compteur 1) Tarif général au compteur - Eau brute Redevance par m 3 d'eau consommé 1.1) Abonnement par an

0,1603 € Diamètre 015 2,4970 €

0,1603 € Diamètre 020 4,9939 €

Diamètre 030 15,6060 €

2) Tarif général à la jauge Diamètre 040 41,6160 € 2.1) Redevance annuelle d'entretien de prise Diamètre 060 57,2220 € - Débit inférieur ou égal à 3/10ème de module 16,6464 € Diamètre 080 68,6664 € - Débit supérieur à 3/10ème de module 33,2928 € Diamètre 100 104,0400 € 2.2) Redevance annuelle par 1/10ème de module 31,2120 € Diamètre > ou = 150 135,2520 € 1.2) Redevance par m 3 d'eau consommé 0,1443 €

3) Tarif spécifique "immeubles collectifs à usage d'habitation"

Redevance par m 3 d'eau consommé 2) Tarif général à la jauge - Eau brute

- De 0 à 15 m3 par semestre et par logement 0,1603 € 2.1) Redevance annuelle d'entretien de prise - Au-delà de 15 m3 par semestre et par logement 0,1603 € - Débit inférieur ou égal à 3/10ème de module 16,6464 € - Débit supérieur à 3/10ème de module 33,2928 €

4) Tarif spécifique "espaces verts privés" 2.2) Redevance annuelle par 1/10ème de module 28,0908 € 4.1) Abonnement par an

Diamètre 015 2,4970 € 3) Tarif spécifique à la vanne

Diamètre 020 4,9939 € 3.1) Redevance annuelle d'entretien de prise 6,0810 € Diamètre 030 15,6060 € 138,7759 €

Diamètre 040 41,6160 € exprimée en 1/2 litre par seconde Diamètre 060 57,2220 €

Diamètre 080 68,6664 € 4) Tarif spécifique "agriculture" - Eau brute Diamètre 100 104,0400 € 4.1) Abonnement par an

Diamètre > ou = 150 135,2520 € Calculé sur la base d'une redevance annuelle 12,4848 € 4.2) Redevance par m 3 d'eau consommé 0,1603 € 4.2) Redevance par m 3 d'eau consommé - De 0 à 4 000 m3 par an 0,0099 €

5) Tarif spécifique "industriel" - Au-delà de 4 000 m3 par an 0,0622 € 5.1) Abonnement par an

Diamètre 015 2,4970 € 5) Tarif spécifique "biodiversité" - Eau brute Diamètre 020 4,9939 € 5.1) Redevance annuelle de vérification et d'entretien de prise 57,2220 € Diamètre 030 15,6060 € 5.2) Redevance par m 3 d'eau consommé 0,0361 € Diamètre 040 41,6160 €

Diamètre 060 57,2220 € 6) Tarif spécifique "Espace Public" - Eau brute Diamètre 080 68,6664 € Redevance par m 3 d'eau consommé 0,0300 € Diamètre 100 104,0400 €

Diamètre > ou = 150 135,2520 €

5.2) Redevance par m 3 d'eau consommé

- De 0 à 20 000 m3 par semestre 0,1603 €

- De 20 001 à 80 000 m3 par semestre 0,1603 €

- Au-delà de 80 000 m3 par semestre 0,1603 €

6) Tarif spécifique "agriculture"

6.1) Abonnement par an

Calculé sur la base d'une redevance annuelle 12,4848 €

6.2) Redevance par m 3 d'eau consommé

- De 0 à 4 000 m3 par an 0,0109 €

- Au-delà de 4 000 m3 par an 0,0692 €

7) Tarif spécifique "espace public"

Redevance par m 3 d'eau consommé 0,0316 €

8) Tarif spécifique "incendie"

8.1) Abonnement par an

Diamètre 040 41,6160 €

Diamètre 060 57,2220 €

Diamètre 080 68,6664 €

Diamètre 100 104,0400 €

Diamètre > ou = 150 135,2520 €

8.2) Redevance par m 3 d'eau consommé 0,1603 €

VALEUR DE BASE

VOTEE LE 26/06/2014

PEDD003-189/14CC

VALEUR DE BASE

VOTEE LE 26/06/2014

PEDD003-189/14CC

1) Tarif des ventes d'eau potable en gros 2) Tarif des ventes d'eau brute en gros 1.1) Abonnement par an en fonction du débit en litres/seconde 708,2807 € 2.1) Abonnement par an en fonction du débit en litres/seconde 1.2) Redevance par m 3 d'eau consommé - Dotation avant 1956 836,2377 € - Volumes potabilisés 0,0309 € - Dotation après 1956 4 929,0790 € - Volumes potabilisés excédentaires 0,1855 € - Dotation de saison 2 965,7570 € 2.2) Redevance par m 3 d'eau consommé

- Volumes normaux 0,0239 €

- Volumes de saison 0,1246 €

- Volumes excédentaires 0,7474 €

CONSEIL DE TERRITOIRE MARSEILLE PROVENCE

TARIFS EAU A COMPTER DU 1ER JANVIER 2021 - PART METROPOLE

Tarifs applicables sur les communes d'Allauch, Cassis, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Gignac-la-Nerthe, Ensuès-la- Redonne, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons et la zone industrielle de la commune de Gémenos

EAU POTABLE EAU BRUTE

EAU POTABLE EN GROS EAU BRUTE EN GROS

- De 0 à 15 m3 par semestre et par abonnement

- Au-delà de 15 m3 par semestre et par abonnement

3.2) Redevance annuelle pour fourniture d'eau brute,

Tarifs des ventes en gros

Les tarifs des ventes en gros seront révisés à chaque exercice civil par l'application du coefficient Kn pour l'eau potable et du coefficient Tn pour l'eau brute définis respectivement

aux articles 87.1 et 87.2 du contrat de Délégation du service public de l'eau du Territoire Marseille-Provence.

Reçu au Contrôle de légalité le 27 novembre 2020