Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 4 fevrier 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - 2026 ordre du jour 20.01
Déliberation - Liste des deliberations examinees en conseil munic
Ordre du Jour - Ordre du jour 8 novembre 2023
Ordre du Jour - 2026 ordre du jour du 5 mai 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour juin 2026
Ordre du Jour - 2026 ordre du jour 04.06
Ordre du Jour - Ordre du jour du 24 09 2025 4
Ordre du Jour - Ordre du jour du 12 11 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du 4 novembre 2026
Document publié le Mercredi 4 novembre 2026 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 4 novembre 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sécurité publique,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2026
o Appel des conseillers municipaux
o Désignation du secrétaire de séance
o Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 septembre 2026
o Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil
municipal en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
INSTITUTIONS – VIE POLITIQUE
1. Rapport sur les performances et la qualité du service de l’eau potable de Saint-
Etienne Métropole 2025
2. Présentation du rapport sur les performances et la qualité du service de
l’assainissement de Saint-Etienne Métropole 2025
FINANCES-MARCHES PUBLICS-MOYENS GÉNÉRAUX
3. Décision modificative n°3 – Budget principal
4. Décision modificative n°2 - Budget annexe de la nouvelle piscine
5. Subvention exceptionnelle à PEP Loire Dôme Allier
6. Subvention exceptionnelle au Comité de jumelage
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES
7. Modification du tableau des effectifs
8. Contrat de projet : gestionnaire de patrimoine
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
9. Convention de mise à disposition des agents de Police municipale à la commune de Saint-Christo-en-Jarez
QUALITE DE VIE – FONCIER
10. Cession d’un terrain sis rue de la Mollanche à Habitat et Métropole
11. Échange foncier – Aménagement des accès de la nouvelle piscine intercommunale
12. Conventions de servitudes pour ouvrage souterrain parcelles AZ 0298 et AZ 0017
pour nouveau gymnase et nouvelle piscine