Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - acte 00140662 D
Conseil Municipal - acte 20070066 D
Conseil Municipal - acte 00009864 D
Conseil Municipal - acte 00116869 D
Conseil Municipal - acte 00035772 D
Conseil Municipal - acte 00086061 D
Conseil Municipal - acte 00133131 D
Conseil Municipal - acte 00140471 D
Conseil Municipal - acte 00133131 D
Conseil Municipal - acte 00050475 D
Conseil Municipal - acte 00120610 D
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00120610 D)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Date de Publicité : 10/11/21
Reçu en Préfecture le : 10/11/21
ID Télétransmission :
033-213300635-20211109-120610-
DE-1-1
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du mardi 9 novembre 2021
D - 2 0 2 1 / 3 8 7
Aujourd'hui 9 novembre 2021, à 14h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Suspension de séance de 16h49 à 17h03
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane- Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Béatrice SABOURET, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES- DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET, Madame Nathalie DELATTRE présente à partir de 14h35, Madame Sandrine JACOTOT présente à partir de 14h55, Madame Catherine FABRE présente à partir de 15h45, Madame Harmonie LECERF présente jusqu'à 15h40, Monsieur Jean-Baptiste THONY présent jusqu'à 17h00, Monsieur Olivier ESCOTS présent jusqu'à 17h23, Monsieur Matthieu MANGIN présent jusqu'à 17h42.
Excusés :
Madame Céline PAPIN, Madame Sylvie JUSTOME, Madame Pascale ROUX, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM Subventions Enfance/Jeunesse. Attribution d'aides en
faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux
conventions 2021. Adoption. Autorisation. Signature
Monsieur Vincent MAURIN, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération en date du 30/03/2021 n° D-2021/120, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer des conventions annuelles de partenariat avec les associations qui agissent en faveur de l’Enfance et de la Jeunesse.
Par délibérations n° D-2021/277 et n° D-2021/278 en date du 13 juillet 2021, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer des avenants à ces mêmes conventions de partenariat au titre du réajustement de l’exercice.
Ces conventions définissaient nos objectifs pour 2021 et les aides financières qui y étaient associées, et ce, à titre prévisionnel.
Suite à l’étude des bilans d’activités 2020, il s’avère que des crédits affectés à certaines associations n’ont pas été consommés. Par délibération en date du 13 juillet 2021 n° D-2021/277, vous avez autorisé Monsieur le Maire à réserver ces crédits pour permettre des réajustements de budgets d’activités ainsi que des renforcements de capacités d’accueil des centres de loisirs et des accueils périscolaires.
Ainsi, nous vous proposons de redéployer une partie de ces montants disponibles à hauteur de 116 398 €, en vue de :
· Réajustements des capacités des accueils éducatifs : 132 950 € · Projets éducatifs 3-17 ans : 31 028 €
· Désaffectations suite aux bilans 2020 : - 47 580 €
1- Réajustements des capacités des accueils éducatifs
Pour répondre aux besoins ayant émergé en 2021, non prévus au budget primitif 2021 et notamment pour la rentrée scolaire de septembre, des réajustements sont nécessaires.
Ceux-ci se répartissent par association et par action pour un total de 132 950 euros :
ASSOCIATION Activités Réajustements 2021
ASSOCIATION PETITE ENFANCE
ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Centre d'Accueil et de Loisirs 34 527,00 €
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES
MARTIN Centre d'Accueil et de Loisirs 7 498,00 €
AVANT GARDE ET JEANNE D'ARC
DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA
BORDEAUX CAUDERAN
Centre d'Accueil et de Loisirs 555,00 €
CENTRES D'ANIMATION DE
BORDEAUX (CULTIVONS LE
PARTAGE)
Centre d'Accueil et de Loisirs 58 821,00 €
GIRONDINS DE BORDEAUX
BASTIDE HANDBALL CLUB Centre d'Accueil et de Loisirs 4 850,00 €
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN -
JSA Centre d'Accueil et de Loisirs 4 871,00 €
O'PTIMOMES LOISIRS Centre d'Accueil et de Loisirs 4 787,00 €
Total Total des Centres d’Accueil et de Loisirs 115 909,00 € ASSOCIATION PETITE ENFANCE
ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Accueils Périscolaires 5 623,00 €
CENTRES D'ANIMATION DE
BORDEAUX (CULTIVONS LE
PARTAGE)
Accueils Périscolaires 3 929,00 €
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN -
JSA Accueils Périscolaires 1 800,00 €
Total Total Accueils Périscolaires 11 352,00 €
ASSOCIATION PETITE ENFANCE
ENFANCE ET FAMILLE - APEEF PAM 3-5 ans 764,00 €
Total Total PAM 3-5 ans 764,00 €
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN -
JSA PAM 6-11 ans 1 675,00 €
Total Total PAM 6-11 ans 1 675,00 €
GIRONDINS DE BORDEAUX
BASTIDE HANDBALL CLUB Pôle Spécifique 578,00 €
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN -
JSA Pôle Spécifique 2 672,00 €
Total Total Pôle Spécifique 3 250,00 €
Total Général Total Général 132 950,00 €
Vous trouverez en annexe les détails des capacités par actions, associations et par site.
2- Projets éducatifs 3-17 ans :
· Soutien aux accueils inclusifs :
Depuis 2019, le nombre d’enfants en situation de handicap et à besoins spécifiques dans les accueils de loisirs a été multiplié par 3 (de 20 à plus de 60 enfants différents accueillis). Au regard de cette évolution, les associations et la Ville ont constaté la nécessité de formation, sensibilisation, soutien et mise en réseau des animateurs bordelais, largement investis sur cette thématique.
L’association ADIAPH (Association pour le Développement, l’Insertion et l’Accompagnement des Personnes Handicapées) a proposé un projet avec le concours de la Ville pour la mise en place d’une action spécifique d’accompagnement, sensibilisation et soutien pour l’accueil des enfants à besoins particuliers sur les temps périscolaires et extrascolaires.
La Ville soutiendra ce projet à hauteur de 17 978 euros et s’engagera dans un partenariat d’un an renouvelable qui fait l’objet d’une convention que vous trouverez en pièce jointe.
· Projets de sensibilisation à l’écologie – parc des Barails :
Pour l’ensemble de l’année scolaire 2021-2022, les associations de l’UNION SAINT-BRUNO et de l’UNION SPORTIVE LES CHARTRONS proposent à tous les accueils de loisirs bordelais des journées ou cycles de découvertes du vivant, du développement durable, d’actions citoyennes et de sports de pleine nature. Pour la mise en œuvre de cette activité au sein du parc écologique des Barails, classé Natura 2000, la Ville soutient les deux associations pour les montants suivants sur la période de septembre à décembre :
ASSOCIATION Activités Montants
UNION SAINT-BRUNO Projet sensibilisation à l'écologie 3-11 ans 1 650,00 €
UNION SPORTIVE LES CHARTRONS Projet sensibilisation à l'écologie 3-11 ans 2 400,00 €
Total 4 050,00 €
· Projets éducatifs inter structures 12-17 ans : Afin de passer outre les clivages territoriaux, favoriser l’interconnaissance entre les jeunes de différentes structures et quartiers et soutenir les initiatives de coopérations associatives, la Ville accompagnera financièrement un projet co porté par les 3 centres sociaux (centre social et culturel du Grand Parc GP Intencité, centre social du Foyer Fraternel et centre social de Bordeaux Nord). Ce projet de mise en lien des jeunes, de rencontres et d’actions co construites pour et par eux est également financé par la Caisse d’Allocations Familiales au titre des projets innovants pour la jeunesse. Les animateurs des 3 centres sociaux s’attèlent à aller vers les jeunes des 3 territoires, à accompagner leurs projets et coordonner des actions communes (séjours conjoints, sorties et évenements co-organisés sur les samedis).
Les subventions pour l’accompagnement de ce projet seront ainsi réparties :
ASSOCIATION Activités Montants
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX
NORD
Actions en faveur des
Adolescents 3 000,00 €
FOYER FRATERNEL Actions en faveur des Adolescents 3 000,00 €
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET
CULTUREL DU GRAND PARC
Actions en faveur des
Adolescents 3 000,00 €
Total 9 000,00 €
3- Réajustements suite aux bilans financiers 2020 :
Après une nouvelle consolidation des bilans 2020, avec en particulier une prise en compte des aides exceptionnelles de l’état et de la Caisse d’Allocations Familiales, une désaffectation supplémentaire d’un montant de – 47 580 euros sera réalisée pour l’association AMICALE LAIQUE DES ECOLES DAVID JOHNSTON - LAGRANGE - ALBERT BARRAUD – NAUJAC.
Pour information, le tableau en annexe dresse l’estimation des aides en nature qui pourraient être accordées au titre de l’année 2021 sur la base des montants arrêtés lors du Compte Administratif 2019.
C’est pourquoi, si vous en êtes d’accord, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- Décider des nouvelles répartitions budgétaires sur les budgets Enfance/Jeunesse. - Signer, si cela est nécessaire, les avenants modificatifs à la convention annuelle de partenariat avec les associations bénéficiaires.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE de Mesdames Sylvie SCHMITT, Harmonie LECERF, Tiphaine ARDOUIN, Véronique SEYRAL, Alexandra SIARRI, Marie-Julie POULAT, Pascale ROUX, Anne FAHMY, Servane CRUSSIERE et de Messieurs Mathieu HAZOUARD, Antoine BOUDINET, et Vincent MAURIN en ce qui concerne le Centre Social et Familial de Bordeaux Nord.
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 9 novembre 2021
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Vincent MAURIN Centres d'Accueil et de Loisirs 3/5 ans
Associations Sites Période Réajustement des
capacités en places
d'accueil
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA Flornoy Mercredi 1
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Nuyens Juillet 3
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Thiers Mercredi 32
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Nuyens Août 8
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Benauge Août 8
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Billie Holiday Toussaint 24
O'PTIMOMES LOISIRS Jules Ferry Toussaint 16
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Nuyens Mercredi 2
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Billie Holiday Mercredi 1
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Noviciat Mercredi 1
Total 96
Centres d'Accueil et de Loisirs 6/11 ans
Associations Sites Période Réajustement des
capacités en places
d'accueil
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Benauge Printemps 3
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Cazemajor Printemps 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Cazemajor Printemps 2
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Cazemajor Printemps 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Carles Vernet Printemps 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Joseph Brunet Juillet 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Joseph Brunet Août 1
AVANT GARDE ET JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA BORDEAUX CAUDERAN Paul Lapie Août 1
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Billie Holiday Mercredi 12
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES MARTIN Charles Martin Mercredi 36
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Cazemajor Hiver 3
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Carle Vernet Hiver 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Vaclav Havel Hiver 2
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Vieux Bordeaux Hiver 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Benauge Hiver 3
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Cazemajor Mercredi 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Vaclav Havel Mercredi 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Benauge Juillet 4
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Benauge Août 3
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA Bel Air Mercredi 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Deyries Juillet 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Deyries Août 2
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Deyries Juillet 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Deyries Août 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Carle Vernet Juillet 1
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Carle Vernet Août 1
GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB Benauge Mercredi 56
Total 142
Annexes délibération Accueils Périscolaires 3/5 ans
Associations Sites Période Réajustement des
capacités en places
d'accueil
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA Flornoy Soir 1
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Billie Holiday Soir 28
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Nuyens Soir 2
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Noviciat Soir 1
Total 32
Accueils Périscolaires 6/11 ans
Associations Sites Période Réajustement des
capacités en places
d'accueil
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Billie Holiday Matin 18
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) Cazemajor Soir 1
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Billie Holiday Sept-Déc 4
Total 23
PAM 3-5 ans
Associations Sites Période Nombre d'animateurs
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF Billie Holiday Sept-Déc 1
PAM 6-11 ans
Associations Sites Période Nombre d'animateurs
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA Bel Air Sept-Déc 1
Pôle spécifique
Associations Sites Période Nombre d'animateurs
GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB Quartier Bastide Sept-Déc 1
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA Bel Air Sept-Déc 1
Annexes délibération ASSOCIATIONS
ESTIMATION DES AIDES EN
NATURE 2021 SUR LA BASE
DES MONTANTS 2019
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 88 469,00 €
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES MARTIN 3 415,25 €
AVANT GARDE ET JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA BORDEAUX CAUDERAN 299 645,63 €
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 41 674,65 €
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) 917 900,85 €
FOYER FRATERNEL 1 527,84 €
GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB 117 241,70 €
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND PARC 3 149,98 €
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 513 734,42 €
O'PTIMOMES LOISIRS 3 114,00 €
UNION SAINT-BRUNO 714 779,48 €
UNION SPORTIVE LES CHARTRONS 234 251,77 €
ANNEXE : Valorisation des aides en nature