Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv octobre 2024
Procès Verbal - pv cm dec 2023
Procès Verbal - pv cm 290224
Procès Verbal - pv 28 mai 2020 028008300 0918 21082020
Procès Verbal - pv 04 juin 2020 077970600 0910 21082020
Compte-Rendu - cr cm octobre 2019 008056500 1244 23112019
Procès Verbal - pv 25 mai 2023
Compte-Rendu - compte rendu octobre 051812200 1658 26122013
Procès Verbal - pv cm exep janv 2024
Compte-Rendu - cr cm 28 novembre 2019 071610700 1651 20122019
Procès Verbal - pv 28 octobre
Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 28 octobre)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département de l'Yonne
Procès-Verbal du Conseil Municipal
Séance du 28 Octobre 2021
Commune de Vallan G à
Le vingt-huit octobre deux mil vingt et un, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de
VALLAN s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT,
maire.
Présents: Bernard RIANT, Thierry GUENARD, Philippe DEVIN, Jérôme BRIHAYE, Dany MOINE, Virginie
LECLERCQ, Alexia POULLET, Martine CHEVALLIER, Alexandre FISH (arrivé à 19 h 45), François
BEAULIEU, Véronique PIERRON, Christophe DELINGETTE
Absents excusés : Joël NAIN (pouvoir à Thierry GUENARD), Jean Michel GUYOT (pouvoir à Bernard
RIANT) Marion VASSEUR (pouvoir à Alexandre FISH)
Secrétaire de Séance : Véronique PIERRON
Conseillers en exercice : 15
Présents: 12
Votants : 15
Modifications de l’ordre du jour :
Bernard RIANT propose 2 modifications à l’ordre du jour :
- «Espace anti-tabac » : lors de l'inauguration, une convention sera signée entre la commune
et la ligue contre le cancer. Le conseil municipal à l'unanimité des présents et représentés
autorise le Maire à signer cette convention.
- Panneaux photovoltaïques : dans le cadre du déploiement des énergies renouvelables, la
Communauté d'Agglomération réalisera une étude afin de définir les endroits propices pour
leur implantation sur les territoires de la communauté.
L-/ Approbation du procès-verbal du 23 Septembre 2021
Le procès-verbal du conseil municipal du 23 Septembre 2021 est adopté à l'unanimité des présents et
des représentés.
IL-/ Compte rendu des commissions
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON
Réunion du conseil d'école du 12 octobre 2021 :
- Effectifs rentrée scolaire 2021 - 2022 69 enfants
- Effectifs prévisionnel rentrée scolaire 2022 - 2023 70 enfants - Les exercices d'évacuation incendie ont été effectués le lundi 27 septembre pour l'école de Gy
l'Evêque et le mardi 28 septembre pour les classes de Vallan. Les exercices d’attentats-
intrusion seront réalisés avant les vacances de la Toussaint.
- Bilan financier des coopératives scolaires : les comptes sont arrêtés au 31 août 2021. L'école
maternelle dispose de 2466.25 euros; l'école élémentaire de Vallan de 5 617.22 euros:
l'école élémentaire de Gy L'Evêque de 3 572.17 euros.
Projets réalisés ou à réaliser :
Nettoyons la nature : cette opération s’est réalisée avec le concours de la commission
environnement, des chasseurs et des randonneurs.
Projet Compétences Psycho-Sociales (CPS) :
Ce projet est en lien avec le projet « Zone anti-tabac » avec le concours de Tab'Agir et la Ligue contre
le cancer : faire de la prévention et non de la répression.
Des interventions en classe, 6 h de formation basées sur le volontariat (Martine CHEVALLIER, au nom
de la municipalité, remercie les institutrices) le mardi 26 et le jeudi 28 octobre viendront compléter
la mise en place de ce projet. Les séances porteront sur diverses compétences, pour en arriver à celle
de savoir dire non (entre autres savoir dire non au tabac).
Cycle natation pour les élèves de CE2-CM1-CM2 :
Ce cycle de natation de 12 séances aura lieu lors de la 2ème période (du 9 novembre aux vacances de
Noël). Objectif : que chaque élève obtienne l'attestation du savoir-nager en fin de cycle 3.
L’enseignante remercie les mairies, qui se partagent les frais, pour le financement du transport
scolaire.
Prix « Les Incorruptibles » :
La classe de CE2-CM1-CM2 participe au prix littéraire « Les Incorruptibles ». La sélection compte 6 ou
7 livres à lire. Chaque élève votera pour son livre préféré en fin d'année scolaire.
Concours « Kangourou des maths » La classe des CE2, CM1, CM? est inscrite au concours
Différentes actions seront menées pour renforcer les coopératives scolaires en plus des aides
accordées tous les ans par la Mairie (vente de sapins, chocolat...)
Sortie à NIGLOLAND pour fêter Halloween :
42 enfants et adultes ont profité de cette sortie organisée par la commission enfance.
Une participation de 12 euros par personne était demandée. Deux personnes extérieures également
présentes ont participé au voyage moyennant un financement de 28 euros.
Pour mémoire, le coût du transport s'élève à 470 euros pris en charge par la commune. Il était assuré par les transports CRESSON.
Le conseil municipal à l’unanimité des présents et représentés valide cette sortie et autorise
l'encaissement des règlements versés par les familles.
Halloween : comme tous les ans, Halloween sera fêté avec les enfants : rendez-vous sur la place à 18
h 30
Accueil de loisirs :
Nous avons dû faire appel en urgence à Sport Yonne, pendant les 2 semaines de vacances pour pallier
à l'absence de la Directrice et assurer ainsi la direction.
Le conseil municipal prend acte.
Spectacle du 11 décembre :
Pour mémoire ce spectacle offert aux enfants de nos écoles (RPI Vallan -Gy l'Evêque) pour un coût de
1 159.23 euros sera financé par les 2 communes au prorata du nombre des enfants soit 42 pour Vallan
et 27 pour Gy l'Evêque. La participation de la commune de Gy l'Evêque sera inclue dans le titre établi
en fin d'année sur lequel figure également la participation de la commune aux frais de scolarité de ses enfants.
Le conseil municipal prend acte Réunion CAF du jeudi 30 septembre 2021 : Véronique PIERRON a assisté à cette réunion. Différents
thèmes ont été abordés :
- Aide d'urgence accordée aux allocataires pendant la crise COVID 19
- Accompagnement des projets de territoire sur l’enfance, la petite enfance, la jeunesse, l'accès
aux droits...
La CTG (Convention Territoriale Globale) : démarche qui vise à mettre les ressources de la CAF au service d'un projet global de territoire afin de délivrer une offre de service complète, innovante et de qualité aux familles
- Le «plan mercredi » qui a pour objectifs de renforcer la qualité des offres périscolaire et
favoriser l'accès à la culture et au sport.
Commission Environnement - Attractivité
Rapporteur : Martine CHEVALLIER et Jérôme BRIHAYE
La commission s’est réunie le lundi 18 octobre 2021 à la mairie.
Présents: Martine CHEVALLIER, Alexia POULLET, Dany MOINE, Christophe DELINGETTE, Joël NAIN,
Jérôme BRIHAYE
Absents excusés : Marion VASSEUR, Alexandre FISH
Bulletin municipal :
La commission a défini le contenu des pages. Martine CHEVALLIER et Jérôme BRIHAYE s'occuperont de
la mise en page. Ce dernier sera présenté lors du prochain conseil municipal.
Installation d'une nouvelle structure sur l'aire de jeu située devant la salle de ja fontaine :
La commission s’est rendue sur place afin de délimiter la zone qui va recevoir cet agrès.
Dany MOINE a réalisé des devis pour la mise en place :
+ Géotextile, gravillon 25 cm, mini pelle 992.80 euros ttc
+ Géotextile, gravillon 30 cm, mini pelle 1 179 euros ttc
Les membres de la commission interviendront pour retirer l'excès de terre.
Le conseil municipal est sollicité pour apporter son aide. A l'unanimité, les membre du conseil décident
de participer aux travaux.
Il conviendra, lors du conseil municipal du mois de novembre de valider l'une ou l'autre des solutions.
Dany MOINE soulève le problème du lieu de stockage des gravillons. Deux propositions sont avancées :
- Le dépôt communal
- Devant la salle de la fontaine.
Bernard RIANT soulève le problème du transport des gravillons du dépôt à l'aire de jeu. I faut un
chauffeur pour le camion benne et prévenir la compagnie d'assurance. Bernard RIANT demande à la
commission de réfléchir avec précision à l’organisation de cette journée.
Conçours annuel des maisons fleuries 2021 :
La remise des récompenses et diplômes aura lieu le vendredi 26 novembre 2021 à 18 h 30 à la maison
citoyenne.
Zone sans tabac :
L'inauguration de cet espace aura lieu le samedi 20 novembre à 11 heures.
Un boitage sera réalisé afin d'inviter l'ensemble des habitants de Vallan.
Des cendriers ont été placés aux entrées de cette zone par les employés communaux. Les panneaux
d’information seront installés prochainement ainsi que le marquage au sol.
Un arrêté municipal et une convention seront signés prochainement.
Projet bus services publics :
Ce bus permet d'effectuer des démarches administratives auprès de divers organismes. À son bord, 2
agents du Conseil Départemental sont présents pour apporter une aide dans les démarches à réaliser.
Pour pouvoir bénéficier de ce service, une enquête préalable est réalisée afin de sélectionner les
communes pour lesquelles les besoins sont importants. Bernard RIANT demande à la commission d'organiser cette dernière le plus rapidement possible et de
tenir compte des personnes qui auraient des difficultés pour compléter cette dernière.
Poubelle jaune de la salle de la fontaine :
La Mairie a été récemment verbalisée par la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois pour des
déchets non autorisés à l'intérieur de cette dernière.
La commission propose de rappeler aux habitants de la commune que cette poubelle est destinée
uniquement aux locataires ou utilisateurs de la salle. Une affiche sera apposée sur la poubelle et un
rappel sera effectué dans le bulletin municipal.
La commission propose l'installation de la poubelle dans un local fermé pour éviter à l'avenir les
désagréments constatés.
Panneau lumineux : le conseil municipal doit se positionner sur l'emplacement réservé.
e Le pignon de la mairie (côté entrée de l'école maternelle)
+ Derrière le portail de la cour de l’école élémentaire
Diverses contraintes sont à prendre en compte {la distance de visibilité des informations, la complexité
de la fixation du panneau sur le mur). L'engagement de l'entreprise doit être ferme quant à la solidité
de l'installation.
Les entreprises sollicitées par Alexandre FISH pour une fixation sur le pignon (Michel et Fauconnet)
n'ont pas répondu. À noter que cette solution engendrerait un coût supplémentaire d'environ 250
euros : nécessité d'une nacelle pour toute intervention. D'autre part le panneau n’est visible dans son
intégralité que quelques mètres seulement avant l'école.
Le positionnement du panneau dans le coin de la cour le rendrait visible environ 34 m avant l'école.
L'entreprise Ceschin a évalué le montant des travaux à 3 564.27 euros.
Les membres du conseil passent au vote pour positionner le panneau dans la cour
° _ Pour8 dont 2 pouvoirs
e Contre 6 dont 1 pouvoir
° _ Abstention 1
Par décision du conseil, le panneau sera implanté dans la cour.
Thierry GUENARD contacte Monsieur DA SILVA de LUMIPLAN pour l'informer.
Commission Travaux
Rapporteur: Dany MOINE - Philippe DEVIN
Les employés communaux ont posé du grillage entre les poutres et chevrons sous le préau de la Maison
Citoyenne pour empêcher les pigeons de venir faire leurs nids et éviter ainsi les fientes sur le sol.
Nous n'avons toujours pas de nouvelles pour nos demandes de subventions (DETR - Préfecture). Une
relance a été faite. -
Le devis pour les travaux de la Salle de la Fontaine a été signé. Les travaux seront effectués en 2022.
Une étude est en cours pour changer le mode de chauffage. La commission mise en place sera
composée de tous les membres du conseil municipal.
Stationnement vers le petit pont : suite à des incivilités (stationnement sur la pelouse entre autres) un
arrêté va être rédigé pour interdire le stationnement vers le petit pont qui va du parking à la Salle de
la Fontaine
Le conseil municipal à l'unanimité des présents et représentés autorise le Maire à prendre toutes les
dispositions nécessaires.
Commission Voirie
Rapporteur : Dany MOINE - Philippe DEVIN
Le chemin de Jussy est terminé (saignées, caniveau, bordures...) Des reprises d'émulsion seront
réalisées ultérieurement (devis en attente) Commission Animation
Rapporteur : Martine CHEVALLIER
Les membres du CACV se sont réunis (réunion publique) le 11 octobre à la salle de la fontaine pour
définir le planning pour l'année 2022,
- La date de l’Assemblée Générale a été arrêtée au 14 janvier 2022 à 19 heures (lieu à
déterminer)
- Le vide grenier aura lieu le 3 avril 2022
5 membres actifs et 1 membre d'honneur (Association « Selon le souffle ») nous ont rejoints.
L'association ART'AMIS présentera ses diverses activités le samedi 6 novembre à la Maison Citoyenne.
Le montant des équipements pour mettre en valeur le centre du village pendant les fêtes de Noël s'élève à 3 406.80 euros.
Auxerre Magazine : le magazine de la communauté d'agglomération fera un article sur notre commune
en fin d'année.
Commission Accessibilité
Rapporteur : Véronique PIERRON
Pas de dossier
Commission Maison Citoyenne - Place
Communale
Rapporteur : Véronique PIERRON
Pas de dossier
CCAS
Rapporteur : Véronique PIERRON
Bons de rentrée scolaire: chaque année la Commune offre la somme de 40 euros aux familles dont
les enfants entrent en 6° 2" où en apprentissage (14 enfants pour la rentrée scolaire de septembre
2021)
Comme l’année passée, cette somme sera versée aux familles par virement bancaire, après avoir fourni
une preuve d'achat.
Le conseil municipal, à l'unanimité des présents et représentés donne son accord pour le versement de cette aide par virement bancaire.
Colis de Noël : 11 couples, 28 femmes et 17 hommes ont accepté la visite des membres de la
commission et recevront donc ce colis commandé et livré par La Tour des Terroirs de Joux la Ville qui sera distribué les 4 et 5 décembre prochain.
Pour mémoire, les personnes résidant en maison de retraite recevront des chocolats commandés à la
boulangerie BISSON à Chevannes.
Le conseil municipal prend acte
Hi-/ Acquisition foncière
Madame Sylvette DUPRÉ accepte de vendre sa parcelle AB 640 à la commune au prix de 700 €.
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité des présents et représentés :
- De fixer le prix d'achat à 700 €
= D’autoriser le maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à cette acquisition et à signer tous les documents relatifs à ce dossier. IV-/ Décision modificative 4
Afin d'honorer le titre du SDEY concernant l'installation de 10 prises guirlandes et le solde de l'éclairage
public de la place et de la Vau neuve le maire propose la décision modificative suivante :
Dépenses investissement Montant
Article 2041582 Bâtiments et installations + 1000
Article 2151 Réseaux de voirie - 1000
XI-/ Communications
RWE Energies Renouvelables : Bernard RIANT a reçu une représentante de la Société qui se
propose de venir faire une présentation au conseil municipal de Novembre.
A la demande des conseillers la présentation est reportée au mois de janvier 2022.
Prochaine réunion du Conseil : Jeudi 25 Novembre 2021 à 19 h 30
La séance est levée à 23 h 15
Fait et délibéré, le vingt-huit octobre deux mil vingt et un
Véronique PIERRON Joël NAIN Thierry GUENARD
Absent excusé
Jean-Michel GUYOT Martine CHEVALLIER Dany MOINE
Absent excusé
Virginie LECLERCQ Christophe DELINGETTE Jérôme BRIHAYE Alexandre FISH François BEAULIEU Marion VASSEUR
Absente excusée
Philippe DEVIN Alexia POULLET