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Déliberation - 2078094
Procès Verbal - 1795647
Déliberation - 1697798
Déliberation - 2221935
Déliberation - 1477813
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-la-Porte.
Lien du pdf (Déliberation - 1477813)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
République
Française
Département
de
la
Savoie
COMMUNE
DE
SAINT
JEAN
DE
LA
PORTE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2023-05-39
Séance
du
07
novembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
sept
novembre
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
COMBAZ,
Maire.
Etaient
présents
: Michel
GRANGE,
Laure
TRUNFIO,
Jean-Luc
BOCQUIN,
Magali
SEGARD,
Corentin
LALLAU
BAZIN,
Virginie
FREYNET
TICHADOU,
Michaël
CHARMEAUX,
Brigitte
CHARPIN,
Jérôme
BROC
&
Françoise
BOISSET
(11).
Etaient
excusés
: Gaëtan
DE
GRACIA
/
pouvoir
à Virginie
FREYNET
TICHADOU,
Anne
BELLEMIN-
LAPONNAZ
/ pouvoir
à Michel
GRANGE
&
Emilie
VELLETAZ
/ pouvoir
à
Magali
SEGARD
(3).
Etaient
absents
: David
SANTIN-JANIN
(1).
Date
de
convocation
: 26
octobre
2023.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15.
Michel
GRANGE
a
été
élu
secrétaire,
sauf
3°"°
délibération
pour
laquelle
il
a
été
remplacé
par
Magali
SEGARD.
Michaël
CHARMEAUX,
arrivé
à
19
heures
47,
a pris
part
au
vote
à partir
de
la 2°"
délibération.
ECOLE
PRIMAIRE
OBJET
: RYTHMES
SCOLAIRES,
RENOUVELLEMENT
DE
L'OTS
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
demander
à
Monsieur
le
Directeur
Académique
des
services
de
l'Education
Nationale
de
la
Savoie
la
reconduction
de
la
dérogation
concernant
l'organisation
du
temps
scolaire,
avec
maintien
des
horaires
actuels
(dernière
DCM
: n°
2021-01-05
en
date
du
18/02/2021).
Le
Conseil
d'Ecole
a
voté
à
l'unanimité
cette
reconduction
le
17
octobre
2023.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
vote :
CONTRE
ABSTENTION
POUR
0
[
14
&
Demande
à
Monsieur
le
Directeur
Académique
des
services
de
l'Education
Nationale
de
la
Savoie
la
reconduction
de
la
dérogation
concernant
l'organisation
du
temps
scolaire,
avec
maintien
des
horaires
ci-dessous,
à
partir
de
la
rentrée
scolaire
2024
/ 2025,
sur
8 demi-journées
/ 4 jours.
Lundi
/ Mardi
/ Jeudi
/ Vendredi,
08
heures
30
à
11
heures
30
&
13
heures
30
à
16
heures
30.
&
Invite
Monsieur
le
Maire
à
poursuivre
l'exécution
de
la
présente
délibération,
en
l’autorisant
à signer
tout document
de
nature
administrative,
technique
et financière
nécessaire.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus,
Certifié
conforme
et
exécutoire
par
Monsieur
le
Maire,
Alain
COMBAZ
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
Michel
GRANGE
Alain
COMBAZ