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Déliberation - 7 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jarrie.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FEVRIER 2026 19h
MAISON DU LIEN SOCIAL
Nombre de conseillers en exercice 17
Nombre de conseillers présents 11
Nombre de procurations 02
Conformément à l’article L 2121-15 du CGCT,
N° DELIB COMPETENCES TITRES DECISIONS
D01 FINANCES BP : Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D02 FINANCES BP : Affectation du résultat 2024 en 2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D03 FINANCES BP : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières ADOPTEE A L’UNANIMITE
D04 FINANCES BA MAISON DE SANTE : Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D05 FINANCES BA MAISON DE SANTE : Affectation du résultat 2024 en 2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D06 FINANCES BA RESTAURANT : Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D07 FINANCES BA RESTAURANT : Affectation du résultat 2024 en 2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D08 FINANCES BA LA MALLOLIERE : Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D09 FINANCES BA LA MALLOLIERE : Affectation du résultat 2024 en 2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D10 FINANCES BA LA MALLOLIERE : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières ADOPTEE A L’UNANIMITE
D11 FINANCES BA ZETTING : Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D12 FINANCES BA ZETTING : Affectation du résultat 2024 en 2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE 2
D13 FINANCES BA ZETTING : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières ADOPTEE A L’UNANIMITE
D14 FINANCES Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D15 FINANCES Règles et durées d’amortissement des biens – nomenclature M57 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D16 FINANCES Débat d’orientation budgétaire 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D17 FINANCES Achat de produits d’entretien – convention de groupement de commandes – autorisation de signer ADOPTEE A L’UNANIMITE
D18 FINANCES Subvention exceptionnelle à l’association SOS amitiés en hommage à un défunt ADOPTEE A L’UNANIMITE
D19 ADMINISTRATION GENERALE Mise à disposition de salles communales dans le cadre de la campagne pré-électorale et électorale ADOPTEE A L’UNANIMITE
D20 ADMINISTRATION GENERALE Modification des statuts du SDEER ADOPTEE A L’UNANIMITE
D21 RESSOURCES HUMAINES Création d'un emploi permanent ADOPTEE A L’UNANIMITE
D22 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois et des effectifs au 9 février 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D23 RESSOURCES HUMAINES Délibération instaurant l’indemnité de mise sous pli de la propagande électorale ADOPTEE A L’UNANIMITE
D24 RESSOURCES HUMAINES
Délibération instaurant la participation de la collectivité à la protection
sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la
labellisation
ADOPTEE A L’UNANIMITE
D25 URBANISME
Autorisation de signature de la convention de délégation de maîtrise
d’ouvrage et de financement pour la réalisation de l’itinéraire cyclable
« La Jarrie – Croix Chapeau » au titre du plan vélo du quotidien
ADOPTEE A L’UNANIMITE
D26 URBANISME Dénomination et approbation de nom de voie et adressage ADOPTEE A L’UNANIMITE
Nbre de délibérations
présentées
Nbre de délibérations
adoptées
Nbre de délibérations
rejetées
Nbre de délibérations
reportées
26 26 00 00
Les agents du service Administration générale de la mairie se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous les
renseignements et documents utiles à la compréhension de nos instances.
Les délibérations sont consultables sur le site de la mairie www.lajarrie.fr