Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations 23 novembre 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 11 avril LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Jarrie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
1 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 JUIN 2024 A 19h MAISON DU LIEN SOCIAL Nombre de conseillers en exercice 18 Nombre de conseillers présents 14 Nombre de procurations 01 Conformément à l’article L 2121-15 du CGCT, N° DELIB COMPETENCES TITRES DECISIONS D62 ADMINISTRATION GENERALE Communauté d’Agglomération de la Rochelle - Avis sur la révision du pacte de gouvernance ADOPTEE A L’UNANIMITE D63 ADMINISTRATION GENERALE Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural de la Charente-Maritime (SDEER) AVIS FAVORABLE D64 FINANCES Décision Modificative Budgétaire n°1 – BP 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE D65 FINANCES Bâtiments scolaires, rénovation et travaux 2024 : demande de subvention auprès du Département ADOPTEE A L’UNANIMITE D66 FINANCES Demande de subvention auprès du Département : réparation de toiture ADOPTEE A L’UNANIMITE D67 FINANCES Festival Musiques Actuelles 2024 : demande de subvention auprès du Département ADOPTEE A L’UNANIMITE D68 FINANCES Festival Musiques Actuelles 2024 : demande de subvention auprès de la CDA ADOPTEE A L’UNANIMITE D69 FINANCES Subvention exceptionnelle à l’Association sportive du Collège Dolto ADOPTEE A L’UNANIMITE D70 FINANCES Subvention à l’AMF17 suite au séisme de La Laigne ADOPTEE A L’UNANIMITE D71 FINANCES Attribution du marché de prestation de services de restauration (scolaire et accueil de loisirs) ADOPTEE A L’UNANIMITE D72 RESSOURCES HUMAINES Recours au contrat d’apprentissage ADOPTEE A L’UNANIMITE 2 D73 RESSOURCES HUMAINES Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités ou remplacement d’agents fonctionnaires absents sur poste permanent pour l’année 2024/2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE D74 RESSOURCES HUMAINES Suppression de 10 postes au tableau des effectifs ADOPTEE A L’UNANIMITE D75 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois et des effectifs au 20 juin 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE D76 URBANISME Projet de parc éolien sur les Communes d’Aigrefeuille d’Aunis, Saint-Christophe et La Jarrie : avis du conseil municipal AVIS DEFAVORABLE Nbre de délibérations présentées Nbre de délibérations adoptées Nbre de délibérations rejetées Nbre de délibérations reportées 15 15 00 00 Les agents du service Administration générale de la mairie se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous les renseignements et documents utiles à la compréhension de nos instances. Les délibérations sont consultables sur le site de la mairie www.lajarrie.fr