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Déliberation - Liste des deliberations 23 novembre 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Jarrie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23 novembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2023 A 19h
MAISON DU LIEN SOCIAL
Nombre de conseillers en exercice 19
Nombre de conseillers présents 14
Nombre de procurations 03
Conformément à l’article L 2121-15 du CGCT,
N° DELIB COMPETENCES TITRES DECISIONS
D95 ADMINISTRATION GENERALE Rapport d’activités de la CDA ADOPTEE A L’UNANIMITE
D96 ADMINISTRATION GENERALE Rapport d’activités du SIVOM ADOPTEE A L’UNANIMITE
D97 FINANCES Attributions des subventions aux associations jarriennes et structures pour 2023 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D98 FINANCES Centre de loisirs : Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) – révision des tarifs extrascolaires pour 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D99 FINANCES Accueil périscolaire : révision des tarifs au 1er janvier 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D100 FINANCES Restaurant scolaire : révision des tarifs pour 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D101 FINANCES Location de la salle des fêtes : révision des tarifs pour 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D102 FINANCES Révision des tarifs des animations pour 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D103 FINANCES Révision des tarifs de la médiathèque pour 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D104 FINANCES Révision des tarifs des photocopies pour 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D105 FINANCES Révision des tarifs des droits de place lors des manifestations communales pour 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D106 FINANCES Autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public : redevance 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE 2
D107 FINANCES Evènements culturels -fixation des tarifs de partenariat aux entreprises et aux commerces ADOPTEE A L’UNANIMITE
D108 FINANCES Adhésion CITEO : lutte contre les déchets abandonnés diffus ADOPTEE A L’UNANIMITE
D109 FINANCES Décision Modificative n°3 – Budget principal ADOPTEE Par 14 voix pour et 3 voix contre
D110 RESSOURCES HUMAINES Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des agents en mission ADOPTEE A L’UNANIMITE
D111 RESSOURCES HUMAINES
Mandat au Centre de Gestion de la Charente-Maritime pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la procédure de marché public ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
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D112 RESSOURCES HUMAINES
Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités ou remplacement d’agents fonctionnaires absents sur poste permanent pour l’année 2024
ADOPTEE A L’UNANIMITE
D113 URBANISME Dénomination d’une voie : Rue du Fief sous la Salle ADOPTEE A L’UNANIMITE
Nbre de délibérations
présentées
Nbre de délibérations
adoptées
Nbre de délibérations
rejetées
Nbre de délibérations
reportées
19 19 0 0
Les agents du service Administration générale de la mairie se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous les
renseignements et documents utiles à la compréhension de nos instances.
Les délibérations sont consultables sur le site de la mairie www.lajarrie.fr