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Déliberation - CM 280623 deb 23
Déliberation - CM 280623 deb 4
Déliberation - CM 280623 deb 19
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 280623 deb 19)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Gennevilliers
LAUDACE
D'UNE
VE VLLE POPULAIRE
Direction
Municipale
des
Sports 19
Séance
publique
du
mercredi 28 juin 2023
Convoqué
le jeudi
22
juin
2023,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
conseil
à
20h,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Patrice
LECLERC.
Présents
:
Accusé
de
réception
— Ministère
de
l'intérieur
:
Patrice
LECLERC,
Anne
Laure
PEREZ,
MoR4ARRP
Re)
3062
ImotA0 PO
ES6A$ EBULORD,
Alexandra
D'ALCANTARA,
Roger
DUGUE,
IsabelleEmÉ
Safe: tek
AAT/CORSHERRIOBIRES
le
NCIS PEEE/20Hamed
BINAKDANE,
Zineb
ZOUAOUI,
Laurent
NOEL,
Carole
LAFON
, Christophe
BERNIER
(arrivé
à
21h33),
Nadia
MOUADDINE
(départ
à
21h03
représentée
par
Patrice
LECLERC),
Ibrahima
NDIAYE,
Sonia
BLANC,
Véronique
DESMETTRE,
Richard
MERRA,
Khalid
DAMOUN,
Eloi
SIMON,
Mohammed
DDANI,
Aymeric
LABADIE,
Ahcen
MEHARGA,
Laetitia
GHIRARDI,
Christelle
NEDELEC
Etaient
représentés
:
Yasmina
ATTAF
(représentée
par
Anne
Laurez
PEREZ),
Philippe
CLOCHETTE
(représenté
par
Roger
DUGUER),
Maria
Blanca
FERNANDEZ
(représentée
par
Laurent
NOEL),
Sofia
MANSERI
(représentée
par
Zineb
ZOUAOUI),
Christian
DESCHENES
(représenté
par
Sonia
BLANC),
Zine
BOUKRICHE
(représenté
par
Alexandra
D'ALCANTARA),
Aurélie
REMACLE
(représentée
par
Eloi
SIMON),
Fabienne
MOREAU
(représentée
par
Isabelle
MASSARD),
Mariama
GASSAMA
(représentée
par
Carole
LAFON),
Elsa
FAUCILLON
(représentée
par
Ibrahim
NDIAYE),
Jacques
BRIFFAULT
(représenté
par
Celine
LANOISELEE),
Sylvie
MOREL
(représentée
par
Véronique
DESMETTRE),
Karine
CHALLAH
(représentée
par
Laetitia
GHIRARDI),
Sinan
KARAKUS
(représenté
par
Christelle
NEDELEC)
Absents
excusés
:
lbrahima
DIALLO,
Philippe
HALAIS
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
Nombre
de
votes
pour
: 40
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d’abstentions
:
Mention
du
vote
: Adoptée
à
l'unanimité
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au
Collège
Guy
Moquet
pour
une
participation
au
championnat
de
France
(option
sportive
volley-ball
Le
Conseil,
féminine)
à Reims
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le budget
primitif
pour
l'année
2023,
Vu
la demande
du
collège
Guy
Moquet
relative
à
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
participer
à
l'organisation
du
déplacement
au
Championnat
de
France
de
l'équipe
féminine
de
volley-ball
qui
aura
lieu
à
Reims
du
6
au
9
juin
2023,
Considérant
la volonté
de
la ville
de
participer
activement
aux
classes
sportives
implantées
dans
les
collèges
de
la
ville
notamment
au
collège
Guy
Moquet,
Considérant
que
les
enseignants
utilisent
la
motivation
des
élèves
pour
le
sport
pour
créer
une
dynamique
de
classe
favorable
au
travail
et donner
du
sens
à
leurs
apprentissages,
Considérant
la
volonté
municipale
de
permettre
l'accès
au
plus
grand
nombre
aux
activités
sportives,
Considérant
que
le
collège
Guy
Moquet
participe
de
manière
importante
au
développement
de
la
pratique
sportive
en
proposant
des
projets
d'éducation
par
le
sport,
Considérant
que
la ville
de
Gennevilliers
souhaite
soutenir
le collège
Guy
Moquet, DELIBERE
Article
1 : Attribue
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
800
€
pour
participer
au
financement
de
ce
projet
(transport
et
hébergement)
au
Championnat
de
France
de
l'équipe
minime
féminine
de
volley-ball
qui
s'est
déroulé
à
Reims
du
6 au
9 juin
2023.
Article
2
: La
dépense
qui
en
résulte
sera
inscrite
au
chapitre
65
—
nature
6574
—
enveloppe
4832
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le
représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le 05/07/2023 Affiché
le 66/02/2023
Exécutoire
le
06/07
/£023
À
ram
Signé
électroniquement
le
Le
5 juillet 2023