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Déliberation - CM 280623 deb 21 ANNEXE
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Déliberation - CM 280623 deb 30
Déliberation - CM 280623 deb 31
Déliberation - CM 280623 deb 7
Déliberation - CM 280623 deb 16
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 280623 deb 16)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Gennevi
| iers
WR iLE rorULAIRE
Direction
Municipale
des
Sports 16
Séance
publique
du
mercredi 28 juin 2023
Convoqué
le
, le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
conseil
à
20h,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Patrice
LECLERC.
Présents
:
Accusé
de
réception
— Ministère
de
l'intérieur:
Patrice
LECLERC,
Anne
Laure
PEREZ,
MoRaRRAPE
REPAS
IMotQOPONESERS-EEULORD,
Alexandra
D'ALCANTARA,
Roger
DUGUE, Isabelle Em
SAftectwelk@A7/CURSHEREtORIRE les NOISBGEZ/20amed
BINAKDANE,
Zineb
ZOUAOUI,
Laurent
NOEL,
Carole
LAFON
, Christophe
BERNIER
(arrivé
à 21h33),
Nadia
MOUADDINE
(départ
à
21h03
représentée
par
Patrice
LECLERC),
lbrahima
NDIAYE,
Sonia
BLANC,
Véronique
DESMETTRE,
Richard
MERRA,
Khalid
DAMOUN,
Eloi
SIMON,
Mohammed
DDANI,
Aymeric
LABADIE,
Ahcen
MEHARGA,
Laetitia
GHIRARDI,
Christelle
NEDELEC
Etaient
représentés :
Yasmina
ATTAF
(représentée
par
Anne
Laurez
PEREZ),
Philippe
CLOCHETTE
(représenté
par
Roger
DUGUER),
Maria
Blanca
FERNANDEZ
(représentée
par
Laurent
NOEL),
Sofia
MANSERI
(représentée
par
Zineb
ZOUAOUI),
Christian
DESCHENES
(représenté
par
Sonia
BLANC),
Zine
BOUKRICHE
(représenté
par
Alexandra
D'ALCANTARA),
Aurélie
REMACLE
(représentée
par
Eloi
SIMON),
Fabienne
MOREAU
(représentée
par
Isabelle
MASSARD),
Mariama
GASSAMA
(représentée
par
Carole
LAFON),
Elsa
FAUCILLON
(représentée
par
Ibrahim
NDIAYE),
Jacques
BRIFFAULT
(représenté
par
Celine
LANOISELEE),
Sylvie
MOREL
(représentée
par
Véronique
DESMETTRE),
Karine
CHALLAH
(représentée
par
Laetitia
GHIRARDI),
Sinan
KARAKUS
(représenté
par
Christelle
NEDELEC)
Absents
excusés
:
Ibrahima
DIALLO,
Philippe
HALAIS
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
Nombre
de
votes
pour
: 40
Nombre
de
votes
contre :
Nombre
d’abstentions
:
Mention
du
vote
: Adoptée
à
l'unanimité
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
Gennevilliers
Teqball
Club
92
dans
le cadre
d'un
évènement
sportif,culturel
et festif le 24
Le
Conseil,
juin
au
gymnase
Henri
Wallon
à Gennevilliers
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le budget
primitif
pour
l’année
2023,
Vu
la
demande
de
l'association
Gennevilliers
Tegball
Club
92
relative
à
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
participer
à
l'organisation
de
l'évènement
sportif,
culturel
et
festif
organisé
par
l'association
24 juin
2023
au
gymnase
Henri
Wallon
à
Gennevilliers,
Vu
la
volonté
de
l'association
Gennevilliers
Teqball
Club
92
d'organiser
un
évènement
sportif,
culturel
et
festif en
souvenir
de
ce
gymanse
qui
fait partie
de
l'histoire
de
la ville
de
Gennevilliers
et avant
sa
démolition
prévue
à
l'été
2023,
l'association
Gennevilliers
Teqball
Club
92
propose
un
évènement
autour
du
sport
(associations
sportives
: handi-basket,
tennis
de
table,
roller
derby
etc...)
et
autour
de
la
culture
en
faisant
intervenir
des
artistes
peintres
qui
créeront
des
fresques
en
lien
avec
les
sports
pratiqués
dans
les
années
passées
dans
ce
gymnase,
Considérant
la volonté
municipale
de
permettre
l'accès
au
plus
grand
nombre
aux
activités
sportives,
Considérant
que
la
ville
de
Gennevilliers
souhaite
soutenir
l'association
Gennevilliers
Tegball
Club
92, DELIBERE
Article
1 :
Affecte
une
subvention
exceptionnelle
à l'association
Gennevilliers
Teqball
Club
92
d'un
montant
de
710
€
pour
participer
au
financement
de
l’organisation
de
cet
évènement
qui
aura
lieu
le 24 juin
2023
au
gymnase
Henri
Wallon
à Gennevilliers
Article
2
: La
dépense
qui
en
résulte
sera
inscrite
au
chapitre
65
—
nature
6574
—
enveloppe
4832
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le
0S/07/8023
Affiché
le oé/o7
[2023
Exécutoire
le06/o
218023
À os
:
Signé
électroniquement
le
Le
5 juillet 2023