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Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Courlay.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations conseil du 11 03 2024(1))
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Loisirs,
Commune de COURLAY
Liste des délibérations – Conseil municipal du 11 mars 2024
- Délibération n° 012-11/03/2024 – Vote des subventions aux associations pour 2024 - Approuvée
- Délibération n° 013-11/03/2024 – Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental pour un concert de musique – Approuvée
- Délibération n° 014-11/03/2024 – Institution de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour les agents de la collectivité – Approuvée
- Délibération n° 015-11/03/2024 – Adjonction d’un RIFSEEP Régie au dispositif
RIFSEEP applicable dans la collectivité – Approuvée
- Délibération n° 016-11/03/2024 – Fixation du loyer de la M.A.M et de la rédaction du bail de ce bâtiment loué à l’association 1.2.3 Courlis– Approuvée
- Délibération n° 017-11/03/2024 – Dotation fournitures scolaires pour l’école
publique pour l’année 2024 – Approuvée
- Délibération n° 018-11/03/2024 – Participation aux frais de fonctionnement de
l’école privée pour l’année 2024 – Approuvée
- Délibération n° 019-11/03/2024 – Dépense d’investissement par anticipation –
Approuvée
- Délibération n° 020-11/03/2024 – Vote des subventions aux associations pour 2024 - Approuvée
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