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Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Courlay.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations conseil du 09 03 2026(1))
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Budget,
Commune de COURLAY
Liste des délibérations – Conseil municipal du 9 mars 2026
- Délibération n° 013-09/03/2026 – Vote du compte financier unique 2025(CFU 2025) pour le budget principal - Approuvée
- Délibération n° 014-09/03/2026 – Vote du compte financier unique 2025 (CFU 2025) pour le budget photovoltaïque – Approuvée
- Délibération n° 015-09/03/2026 – Vote du compte financer unique 2025 (CFU 2025) pour le budget lotissement les Genêts – Approuvée
- Délibération n° 016-09/03/2026 – Participation aux frais de fonctionnement de
l’école privée St Rémi pour l’année 2026 – Approuvée
- Délibération n° 017-09/03/2026 – Dotation fournitures scolaires pour l’école
publique pour 2026 – Approuvée
- Délibération n° 018-09/03/2026 – Vote des taux des taxes communales 2026 –
Approuvée
- Délibération n° 019-09/03/2026 – Vote du BP 2026 du budget principal – Approuvée - Délibération n° 020-09/03/2026 – Vote du BP 2026 du budget photovoltaïque -
Approuvée
- Délibération n° 021 – Vote du BP 2026 du budget lotissement Les Genêts –
Approuvée
- Délibération n° 022 – Vote d’une subvention pour l’association de chasse de
COURLAY – Approuvée
- Délibération n° 023 – Vote d’une motion pour la défense de la ligne 10 – Approuvée - Délibération n° 024 – Vote du prix de vente des terrains à construire dans le
lotissement Les Genêts – Approuvée
- Délibération n° 025 – Bilan des décisions prises par délégation du 05/12/2025 au
09/03/2026 inclus – Approuvée
- Délibération n° 025 – Convention pour la réalisation d’un audit par le SIEDS pour le
boulodrome et versement par la commune d’un fonds de concours au SIEDS – Approuvée
- Délibération n° 026 – Bilan des décisions prises par délégation du 05/12/2025 au
09/03/2026 inclus – Approuvée
- Délibération n° 027 – Vote du BP 2026 du budget principal -annule et remplace la
DCM 2026-019 – Approuvée