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Acte - DEL2023 102 ACTE TPN
Acte - DEL2023 53 ACTE TPN
Acte - DEL2023 61 ACTE TPN
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL2023 61 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
COMMUNE
DE
NANT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L/CHAIICHIOLUL
UE
L
AAVEVIUL
7.
Finances
Locales
/ 7.6
Contributions
budgétaires
Mairie
de
Nant
Place
du
Claux
12230
NANT
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Séance
du
08
juin
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Présents
: 11
Votants:
12
Date
de
convocation
: 30/05/2023
Date
d'affichage
: 30/05/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le huit juin,
à 18h00.
Le
Conseil
municipal
de
Nant,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Richard
FIOL,
maire.
Etaient
présents
:
Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Jean-Pierre
CHARALEMBOS,
Sabine
THOMAS,
Jean-François
GALLIARD,
Claude
AROCAS,
Magali
COULET,
Christian
JULIAN.
Absents
: Vanessa
AUBELEAU,
Yvan
BOUAT,
Lionel
CAYRON,
Virginie
GOVIGNON
Objet
: tarification
du
spectacle
du
22
juillet
2023
Délibération
n°
2023-61
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’en
application
de
la convention
signée
avec
l'association
Nant
Nature
et
Patrimoine
dans
le cadre
de
l’organisation
matérielle
de
divers
spectacles,
le Conseil
doit
établir
une
tarification
du
spectacle
du
22
juillet
2023 ;
Il est
proposé
d'établir
un
tarif unique
à 5 € et gratuit
pour
les
moins
de
6 ans.
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal,
Approuve
une
tarification
unique
de
5€
et gratuit
pour
les enfants
de
moins
de
6 ans ;
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
NANT,
le 08 juin
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
DELMAS
Richard
FIQ
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20230608-DEL2023_61-DE Reçu le 16/06/2023