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Document publié le Vendredi 2 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210716 Soutien financier a Anim enclave tamponne)
Thèmes du document : Ruralité, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
A Envoyé en préfecture le 12/07/2021
Reçu en préfecture le 12/07/2021
Affiché le Fe
ID : 059-200068500-20210712-D2021 07 16-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
communauté
d' agglomér. AatION L'an deux mil vingt et un, le huit juillet, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), salle du m b ra j Marché Couvert, sur la convocation qui lui a été adressée le deux juillet deux mil vingt et un, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de
M. François-Xavier VILLAIN.
Nombre de délégués communautaires en exercice 92 Nombre de délégués communautaires présents 64 Nombre de votes 83
Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 64
ABANCOURT: Mme Françoise LAINE - ANNEUX: M. Thierry LEVEQUE - AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE -
AWOINGT: M. Eddy DHERBECOURT - BANTEUX: Mme Bernadette GODET - BANTIGNY: M. Yves MARECAILLE -
BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR - BLECOURT: M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES: M. Slimane RAHEM -
CAGNONCLES: M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI: M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Jeannie BERTELOOT, Mme Martine
BILBAUT, Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Françoise DEMONTFAUCON, Mme Martine DESMOULIN, M. Christian DHENIN,
Mme Dominique GAILLARD, M. Gérard LAURENT, M. Jean-Pascal LEROUGE, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, Mme
Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY, M. Benoit VAILLANT, M. François-Xavier
VILLAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS: M. Jacky LAURENT - DOIGNIES : M. Pascal
MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, M. Thierry BOUTEMAN - ESNES: M. Olivier GOBERT - FLESQUIERES : Mme Fernande LAMOURET -— FONTAINE-NOTRE-DAME: M. Bruno IVANEC - GONNELIEU: Mme Karine
MORELLE - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HEM-LENGLET : Mme Yvette
BLANCHARD - IWUY : M. Pascal GUSTIN, M. Daniel POTEAU — LES-RUES-DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS — MARCOING :
M. Jean-Claude GUINET - MASNIERES: M. Francis NOBLECOURT - MOEUVRES: M. Gérard SETAN — NEUVILLE-SAINT-
REMY : M. Christian DUMONT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI - NOYELLES-
SUR-ESCAUT: M. Philippe LOYEZ - PROVILLE : Mme Thérèse WARGNIES — RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE: Mme
Maryvone RINGEVAL - RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES — RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Jean FICHAUX -
SAILLY-LEZ-CAMBRAI: Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT: M. Claude LECLERCQ- SERANVILLERS-
FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD — THUN-L’EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE — THUN-SAINT-
MARTIN : M. Henri DESPRES - TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL - VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ -
VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART - VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.
Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 14
CAMBRAI : Mme Amélia CAFEDE, titulaire qui donne procuration à M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire, Mme Aline CHATELAIN,
titulaire qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, titulaire, Mme Sylvie LABADENS, titulaire qui donne procuration à M.
Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire, Mme Sylviane LIENARD), titulaire qui donne procuration à Mme Martine BILBAUT, titulaire, M. Christophe SIMPÈRE, titulaire, qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, titulaire, M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER, titulaire, M. François WIART, titulaire, qui donne procuration à M. Nicolas SIMEON, titulaire, Mme Virginie WIART, titulaire qui donne procuration à M. Nicolas SIMEON, titulaire - ESCAUDOEUVRES : M. José DE SOUSA, titulaire qui donne procuration à M. Jacques DENOYELLE, titulaire - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX, titulaire qui donne procuration à M. Daniel POTEAU, titulaire - HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI, titulaire, qui donne procuration à M. Philippe LOYEZ, titulaire - MASNIERES: Mme Christelle COUTANT, titulaire qui donne procuration à M. Francis NOBLECOURT, titulaire - NEUVILLE-SAINT-REMY: M. Jean-Pierre COUVENT, titulaire qui donne procuration à M. Christian DUMONT, titulaire - PROVILLE : M. Guy COQUELLE, titulaire qui donne procuration à Mme Thérèse WARGNIES, titulaire.
Nombre de conscillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 05
ESWARS : M. Francis REGNAULT, titulaire qui donne suppléance à M. Francis RATTE, suppléant - FRESSIES: Mme Marie-Danièle CHEVALLIER, titulaire qui donne suppléance à Mme Edith HORNAIN - NAVES: M. Jean-Pierre DHORME, titulaire qui donne suppléance à M. Lucien CAPLIEZ — RAMILLIES: M. Olivier DELSAUX, titulaire qui donne suppléance à M. Bernard DEBUT, suppléant - RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI titulatre qui donne suppléance à Thérèse MAIRESSE, suppléant.
Suites :
Nombre de conseillers communautaires absents : 09
CAMBRAI : Mme Claire BURLET, M. Jean-Marie DEVILLERS, Mme Nathalie DROBINOHA -
CANTAING-SUR-ESCAUT: M. Eric PARENT - CAUROIR: M. Benoît DHORDAIN - IWUY:
Mme Emilie DUPUIS - LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER -— PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE - RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Bernard DE NARDA.
Secrétaire de séance : M. Benoit VAILLANT.
D2021-07-16: DEVELOPPEMENT RURAL _: SOUTIEN A L'ASSOCIATION «ANIM’ENCLAVE » 2021
Toute correspondance est à adresser à Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération de Cambrai
14, rue Neuve B.P 375 - 59407 CAMBRAI Cedex - Tél. : 03 27 72 40 00
e-mail : contact @agglo-cambrai.fr - site internet : www.agglo-cambrai.frEnvoyé en préfecture le 12/07/2021
Reçu en préfecture le 12/07/2021
Affiché le ses
ID : 059-200068500-20210712-D2021 07 16-DE
D2021-07-16: DEVELOPPEMENT RURAL : SOUTIEN A _L’ASSOCIATION
«ANIM’ENCLAVE » 2021
Rapporteur : M. Jacques RICHARD
Vice-président
Mesdames, Messieurs,
L’association « Anim’Enclave » a sollicité la C.A.C. pour une subvention de fonctionnement pour l’organisation des activités liées à l’Enfance et la Jeunesse (3 à 17 ans) pour les 3 communes de la Communauté couvertes par le projet de l’association :
e Organisation d’accueils de loisirs pour les 3 à 17ans aux vacances scolaires
e Soutien scolaire
e Organisation de samedis à thèmes pour les adolescents
Le montant de subvention sollicité est de 15 800 €.
Au vu de ce qui précède, le conseil communautaire a, à l’unanimité, décidé :
o d’accepter les termes de la convention d’objectifs 2021 telle qu’elle est jointe en annexe ;
o d’autoriser M. le Président à signer celle-ci et toutes pièces afférentes ; © de dire que les crédits sont inscrits au budget.
Publié le 4.2 JUIL.-2021 Fait et délibéré en séance les jour, mois et an -susdits,
oo, | | Suivent les signatures.
Certifié exécutoire le 1.2 JUIL... Por iconone
Le Président,