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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2019 06 16 Ruralite association Animation Jeunesse Rurale subvention 2019 tamponn
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h36
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2019 06 16 Ruralite association Animation Jeunesse Rurale subvention 2019 tamponn)
Thèmes du document : Ruralité, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2019
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2019
Affiché le
se
ID
: 059-200068500-20190617-D2019_06_16-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
communauté
—
PEER
-
_
|
d'
agglomération
L’an
deux
mil
dix-neuf,
le dix-sept juin
à dix-huit heures, le conseil
communautaire
s ‘est réuni
à
brai
Cambrai
(Nord),
14
Rue
Neuve,
sur
la
convocation
qui
lui
a été
adressée
le
onze
juin
deux
mil
moral
dix-neuf,
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
sous
la présidence
de M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président.
Nombre
de
délégués
communautaires
en
exercice
93
Nombre
de
délégués
communautaires
présents
68
Nombre
de votes
76
Nombre
de
conseillers
communautaires
titulaires
présents
: 68
M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président,
M.
Jacques
LEGENDRE,
M.
Serge
FOVEZ,
M.
Sylvain
TRANOY,
Mme
Maryvone
RINGEVAL,
M.
Jean-Pascal
LEROUGE,
M.
Michel
LIENARD,
Mme
Monique
BOUQUIGNAUD,
M.
Didier
DRIEUX,
M.
Yves
COUPE,
M.
Daniel
POTEAU,
M.
Marc
DERASSE,
M.
Philippe
LOYEZ,
M.
Jean-Marie
DEVILLERS,
Vice-Présidents,
ABANCOURT
: Mme
Françoise
LAINE
—- AUBENCHEUL-AU-BAC
: M.
Michel
PRETTRE
-
BANTOUZELLE
: Mme
Sylviane
MAUR
- BLECOURT:
M.
Albert
LEVERD
-
BOURSIES:
M.
Slimane
RAHEM
- CAGNONCLES:
M.
Edouard
SLEDZ
-
CAMBRAI:
Mme
Michèle
BARTIER,
M.
Michel
BARTKOWIAK,
M.
Jean-Pierre
BAVENCOFFE,
Mme
Martine
BILBAUT,
Mme
Amélia
CAFEDE,
Mme
Dominique
CARDON,
Mme
Marie-Anne
DELEVALLEE,
Mme
Françoise
DEMONTFAUCON,
M.
Christian
DHENIN,
Mme
Nathalie
DROBINOHA,
Mme
Christiane
FISCHER,
Mme
Dominique
HERBIN,
Mme
Sylvie
LABADENS,
M.
Brahim
MOAMMIN,
Mme
Maria-José
POMBAL,
Mme
Laurence
SAYDON,
M.
Benoit
VAILLANT
- CANTAING-SUR-ESCAUT
:
M.
Jean-Claude
DESCHAMPS
- CAUROIR:
M.
Benoît
DHORDAIN
-
CREVECOEUR-SUR-ESCAUT:
M.
Gilbert
DRAIN
- CUVILLERS:
M.
Emile
MILLIOT
-
DOIGNIES
: M.
Pascal
MOMPACH
- ESCAUDOEUVRES
: M.
Patrice
EGO,
Mme
Annick
RICHEZ,
M.
Pierre
DOISE
—
ESNES
: M.
Olivier
GOBERT
- ESWARS
: M.
Francis
REGNAULT
- FLESQUIERES
:
Mme
Fernande
LAMOURET
-
FRESSIES:
M.
Henri
GAMEZ
-
GOUZEAUCOURT
:
M.
Jacques
RICHARD
-
HEM
LENGLET:
Mme
Yvette
BLANCHARD
- HONNECOURT-SUR-ESCAUT
:
M.
Jean-Pierre
GOLEBIEWSKI
- IWUY:
Mme
Emilie
DUPUIS
-
LES
RUES
DES
VIGNES
: M.
Marc
LANGLAIS
- LESDAIN
: Mme
Geneviève
GAUTIER
- MASNIERES
: M.
Francis
NOBLECOURT,
Mme
Annie
ALEXANDRE
- MOEUVRES:
M.
Gérard
SETAN
-
NEUVILLE-SAINT-REMY
:
M.
Christian
DUMONT
- NIERGNIES
: Mme
Marjorie
GOSSELET-CAMBRAI
- RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE
: M.
Patrice
GRANSARD
-
SAILLY-LEZ-CAMBRAI:
Mme
Marie-Thérèse
DOIGNEAUX
-
SANCOURT
:
M.
Claude
LECLERCQ-
SERANVILLERS-FORENVILLE:
Mme
Marie-Bernadette
BUISSET-LAVALARD
—
VILLERS-EN-
CAUCHIES
:
M.
Pascal
DUEZ
- VILLERS-GUISLAIN
:
M.
Gérard
ALLART
- VILLERS-PLOUICH
:
M.
Raymond
MACHUT,
WAMBAIX
: M.
André
VERRIER.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
excusés,
ayant
donné
procuration
: 06
AWOINGT:
M.
Jean-Richard
LECHOWICZ,
titulaire,
qui
donne
procuration
a
M.
Philippe
LOYEZ,
Vice-président
—
BANTEUX
: Mme
Bernadette
GODET,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Sylviane
MAUR,
titulaire
-
CAMBRAI
:
Mme
Sylviane
LIENARD),
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Christian
DHENIN,
titulaire,
M.
Pierre-Antoine
VILLAIN,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Brahim
MOAMMIN,
titulaire
-
NEUVILLE-SAINT-REMY
: M.
Jean-Pierre
COUVENT,
Vice-président,
qui
donne
procuration
à M.
Serge
FOVEZ,
Vice-président,
Mme
Francine
COUVENT,
titulaire,
qui
donne
procuration
à M.
Christian
DUMONT,
titulaire.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
excusés,
ayant
donné
suppléance
:
02
THUN
L’EVEQUE
: M.
Jacques
DENOYELLE,
Vice-président,
a donné
suppléance
à M.
Marcel
LANGLIN,
suppléant
—
TILLOY-LEZ-CAMBRAI
: M.
Jean-Pierre
LAGON,
titulaire, qui
donne
procuration
à M.
Christian
GRATPANCHE
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents,
excusés,
n’ayant
pas donné
pouvoir
ou
suppléance
:
17
ANNEUX
: M.
Thierry
LEVEQUE
- BANTIGNY
: M.
Yves
MARECAILLE
- CAMBRAI
: Mme
Marilyne
HOSCHEDE,
M.
Olivier
MOITY,
M.
Nicolas
SIEGLER
— ESTRUN
: M.
Jean-Luc
FASCIAUX
— GONNELIEU
: M.
Roland
CARREZ
-
HAYNECOURT:
M.
Alain
PARSY
-
IWUY:
M.
Stéphane
GRANSART
-
NAVES:
M.
Jean-Pierre
DHORME
-
PAILLENCOURT:
M.
Fabrice
LEFEBVRE
-—
PROVILLE:
M.
Daniel
DELWARDE,
Mme
Capucine
TIMAL
-
RAMILLIES
:
M.
Olivier
DELSAUX
-
RIBECOURT-LA-TOUR:
M.
J
Secrétaire
de
séance
: M.
Benoît
VAILLANT.
DELIBERATION _
2019-06-16
:
RURALITE
:
ASSOCIATION
_«
RURALE
» - SUBVENTION
2019
Toute
correspondance
est à adresser à Monsieur
le Président
de la
Communauté
d'Agglomération
de
Cambrai
14,
rue Neuve
B.P
375
- 59407
CAMBRAI
Cedex
- Tél.
: 03
27
72
40
00
- Fax: 03
27
72
40
01
e-mail : contact @agglo-cambraï.fr
- site internet : www. agglo-cambrai.fr Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2019
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2019
Affiché le
see
ID
: 059-200068500-20190617-D2019_06_16-DE
DELIBERATION
2019-06-16
:
RURALITE
:
ASSOCIATION
_« ANIMATION
JEUNESSE
RURALE
» - SUBVENTION
2019
Rapporteur
: Mme
Maryvone
RINGEVAL
Vice-présidente
L'association
« Animation
Jeunesse
Rurale
»
a
sollicité
la
C.A.C.
pour
une
subvention
de
fonctionnement
pour
l’organisation
des
activités
liées
à l’Enfance
et
la Jeunesse
(3
à
17
ans)
pour
les
13
communes
de
la Communauté
couvertes
par
le projet
de
l’AJR
:
-
Animation
d’ateliers
de
soutien
à
la
scolarité
(projets
CLAS
de
la
CAF
du
Nord)
pour
les
primaires
et
les
collégiens
ainsi
que
des
ateliers
d’aide
aux
devoirs
en
périscolaire
sur
le
LALP.
-
Organisation
des
mercredis
loisirs
pour
les
enfants
de
3 à
10
ans.
-
Organiser
un
Accueil
Collectif de
Mineurs/LALP
pour
les
enfants
de
11
à
17
ans.
-
Etudes
des
besoins
des
familles
en
termes
de
soutien
aux
familles
et modes
de
gardes
pour
les
6-10
ans
Le
montant
de
subvention
sollicité
est
de
65.000
€.
A
l’unanimité,
le conseil
communautaire,
au vu
de
ce
qui
précède :
-
accepte
les termes
de
la convention
d’objectifs
telle
qu’elle
est jointe
en annexe,
-
autorise
M.
le Président
à signer
celle-ci
et toutes
pièces
afférentes,
-
dit que
les crédits
sont
inscrits
au
budget.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jour,
mois
et
an
susdits,
Suivent
les
signatures.
Pour
extrait
conforme
Le
Président,
2
|
'hibié
te 2.7
JUN-208
;
:
{
François-Xavier
VILLAIN
Certifié exécutoire
le 2.7/ JUIN
2019