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Arrêté - 2025 011 Feuille de signature Les Terrasses
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Grave.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 011 Feuille de signature Les Terrasses)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
LOTISSEMENT LES TERRASSES — MAIRIE DE LA GRAVE — BP — 2025
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents : 4
Nombre de suffrages exprimés : qQ
VOTES :
Pour : q
Contre : o
Abstentions : 0
Date de convocation : 27 mars 2025
Présenté par Monsieur le 1* Adjoint, Philippe SIONNET
A La Grave, Le 11 avril 2025,
Les membres de l'assemblée délibérante, le Conseil Municipal de la Commune de la Grave,
PIC Jean-Pierre, Maire
SIONNET Philippe, 1° Adjoint
PIQUEMAL Michel, 2°" Adjoint
FAUST Alain, Conseiller Municipal
FERRIER Nathalie, Conseillère Municipale
FERRIER Stéphane, Conseiller Municipal
MATHON Sylvie, Conseillère Municipale
ONOL LANG Per, Conseiller Municipal
SIONNET Anthony, Conseiller Municipal
= Ve
RAT
Certifié exécutoire par Le Maire, compte tenu de
et de la publication le
Le Maire,
Jean-Pierre PIC
la transmission en préfecture, le
AR Prefecture
005-210500633-20250411-2025_D011-DE
Reçu le 18/04/2025