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Compte-Rendu - cr140518 84 Document publié le Lundi 14 mai 2018 par la commune de Pellerin. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr140518 84)Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques, 1

JC

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 MAI 2018

COMPTE-RENDU

Publié par extrait, en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales

Le conseil municipal, légalement convoqué le quatre mai deux mille dix-huit, s’est assemblé le quatorze mai deux mille dix-huit au lieu habituel de ses séances, salle du conseil à la mairie annexe, sous la présidence de M. Benjamin MORIVAL, maire.

Etaient présents (20 ) :

M. MORIVAL, maire

Mme Fourage, M. Brillaud de Laujardière, Mme Curaudeau, M. Gavouyère, M. Guichard, Mme Breyer-Chiché, M. Fleury, Mme Mériadec, M. Pilard, Mme Kuliberda, M. Brounais, Mme Plaineau, M. Bardou, M. Chauvet, Mme Bernard, M. Labarre, Mme Toucane, M. Boucard, Mme Falot.

Absents, excusés et représentés (6 ) :

M. Lécureuil a donné pouvoir à Mme Mériadec

M. Goupil a donné pouvoir à Mme Fourage

Mme Garnier a donné pouvoir à M.Bardou

Mme Laussucq a donné pouvoir à M. Gavouyère

Mme Guillou a donné pouvoir à M. Brounais

Mme Amprou a donné pouvoir à M. Guichard

Absents (1 ) :

Mme Cyrielle Paquereau

Secrétaire de séance : M. Pilard2

ORDRE DU JOUR

Ordre du jour :

1- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2018.

2018-14/ Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

2018-15/ Modification du Règlement intérieur du conseil municipal

2018-16/ Modification des commissions municipales et désignation des nouveaux membres 2018-17/ Détermination du nombre d’adjoints au maire

2018-18/ Election des adjoints au maire

FINANCES - AFFAIRES GENERALES

2018-19/ Approbation du compte de gestion 2017

2018-20/ Approbation du compte administratif 2017

2018-21/ Affectation définitive du résultat de l’année 2017

2018-22/ Modification du tableau des effectifs

2018-23/ Convention de transfert du CET suite au départ de Maïté Mayeux 2018-24/ Convention de transfert du CET suite à la mutation ou au recrutement par voie de mutation d’un agent

2018-25/ Avis sur le Plan de Déplacement Urbain 2018-2027

JEUNESSE - CULTURE

2018-26/ Avance sur la participation financière à l’accueil de loisirs estival du Pellerin géré par l’association les Francas de Loire-Atlantique

2018-27/ Modification du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires applicables à partir du 1er septembre 2018

2018-28/ Demandes de subvention « culture » avec convention

SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

2018-29/ Demandes de subvention « sport » avec convention

URBANISME

2018-30/ Annulation de l’acquisition par voie de préemption AB 442

2018-31/ Cession de parcelle AA 43

2018-32/ Cession d’une bande de terrain issue de la parcelle AM 6

2018-33/ Acquisition par voie de préemption parcelle ZD 60

CADRE DE VIE

2018-34/ Inscription de trois chemins de randonnée de la commune du Pellerin au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.

2018-35/ Modification du tarif d’étalage sur le domaine public avec électricité publique occasionnel.

SOLIDARITE ET AFFAIRES SOCIALES

2018-36/ Demandes de subvention « solidarité »3

I – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2018.

Le compte rendu est approuvé par :

17 voix pour ( M. Morival M. Brillaud de Laujardière, M. Gavouyère, Mme Fourage, Mme Curaudeau, M. Brounais, M. Guichard, M. Pilard, Mme Kuliberda, Mme Plaineau, Mme Breyer-Chiché, M. Fleury, M. Chauvet, Mme Bernard, M. Labarre, Mme Toucane, M. Boucard

10 abstentions, détaillées comme suit :

7 absents du jour : M. Lécureuil, M. Goupil, Mme Garnier, Mme Paquereau, Mme Amprou, Mme Guillou, Mme Laussucq

3 absents le 9 avril 2018 : Mme Mériadec, M. Bardou, Mme Falot

2018-14/ Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

Monsieur le Maire rend compte des décisions qu’il a prises par délégation du conseil municipal.

2018-15/ Modification du Règlement intérieur du conseil municipal

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- d’approuver les modifications du règlement intérieur,

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité

2018-16/ Modification des commissions municipales et désignation des nouveaux membres

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- de modifier les commissions permanentes en annulant ainsi la délibération n° 2014-24 création de commissions municipales et en fixant le nombre de commissions à 4. - de fixer comme suit la composition des 4 commissions municipales proposées par le maire après avoir procédé à la désignation des membres des commissions par scrutin secret4

1 – commission cadre de vie - urbanisme :

Monsieur Benjamin MORIVAL, président

Mme BREYER-CHICHÉ - M. François BRILLAUD de LAUJARDIÈRE, M. Patrick GAVOUYÈRE, M. Ambroise GUICHARD, Mme Bernadette KULIBERDA, M. Dominique PILARD, M. Thierry BOUCARD, M. Emmanuel CHAUVET.

2 – commission finances - vie économique :

Monsieur Benjamin MORIVAL, président

M. Xavier BARDOU, M. François BRILLAUD de LAUJARDIÈRE, M. Franck FLEURY, M. Patrick GAVOUYÈRE, M. Thibault GOUPIL, MME Cécile MÉRIADEC, M. Emmanuel CHAUVET, M. Emmanuel LABARRE

3 – commission éducation - culture - sport :

Monsieur Benjamin MORIVAL, président

M. Paul BROUNAIS, MME Adélaïde FOURAGE, MME Jessica GARNIER, M. Nicolas LECUREUIL, MME Cécile MÉRIADEC, MME Isabelle PLAINEAU, MME Laurence BERNARD, MME Sandrine FALOT

4 – commission solidarité - affaires sociales :

Monsieur Benjamin MORIVAL, président

MME Guilaine AMPROU, MME Marie-Christine CURAUDEAU, M. Ambroise GUICHARD, MME Marie-Claude GUILLOU, MME Ghislaine LAUSSUCQ, MME Cyrielle PAQUEREAU, MME Laurence BERNARD, MME Christelle TOUCANE

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération

adopté à l’unanimité

2018-17/ Détermination du nombre d’adjoints au maire

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- de déterminer le nombre d’adjoints au maire à sept,

- d’autoriser Monsieur le Maire, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

adopté par 19 votes pour et 7 abstentions (M. Chauvet, Mme Bernard, M. Labarre, Mme Toucane, M. Boucard, Mme Falot, M Goupil)5

2018-18/ Election des adjoints au maire

Après un appel de candidature, une seule liste a été déposée par la liste aux élections municipales dénommée « Le Pellerin, moderne et solidaire », conduite par Monsieur Benjamin MORIVAL.

Les candidats aux postes d’adjoints au maire sont les suivants, par ordre :

1. Monsieur Patrick GAVOUYERE

2. Madame Cécile MERIADEC

3. Monsieur François BRILLAUD de LAUJARDIERE

4. Madame Marie-Christine CURAUDEAU

5. Monsieur Paul BROUNAIS

6. Monsieur Ambroise GUICHARD

7. Madame Adélaïde FOURAGE

Il a été procédé au vote dans les conditions réglementaires. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 nombre de bulletins : 26

 nombre de bulletins blancs ou nuls : 7

 nombre de suffrages exprimés : 19

 majorité absolue : 13

La liste « Le Pellerin, moderne et solidaire » a obtenu 19 voix. Ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoints au maire dans l’ordre du tableau :

1. Monsieur Patrick GAVOUYERE, premier adjoint au maire

2. Madame Cécile MERIADEC, deuxième adjointe au maire

3. Monsieur François BRILLAUD de LAUJARDIERE, troisième adjoint au maire 4. Madame Marie-Christine CURAUDEAU, quatrième adjointe au maire

5. Monsieur Paul BROUNAIS, cinquième adjoint au maire

6. Monsieur Ambroise GUICHARD, sixième adjoint au maire

7. Madame Adélaïde FOURAGE, septième adjoint au maire

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

2018-19/ Approbation du compte de gestion 2017

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- de déclarer que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2017 par le trésorier visé et certifié conforme par l’ordonnateur n’appelle ni observation, ni réserve de sa part. - d’autoriser Monsieur le Maire, ou l'adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération

adopté à l’unanimité6

2018-20/ Approbation du compte administratif 2017

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- de donner acte à Monsieur le Maire de la présentation du compte administratif tel que résumé ci-dessus,

- de constater que le compte administratif est conforme dans ses écritures au compte de gestion établit par le Trésorier de Saint Herblain,

- de constater les identités de valeurs avec les indicateurs du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits,

- de reconnaitre la sincérité des crédits à reporter,

- d’arrêter les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l'adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité (Monsieur Morival ne prenant pas part au vote)

2018-21/ Affectation définitive du résultat de l’année 2017

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- d’affecter au compte 1068 - Excédent de fonctionnement capitalisé la somme de 549 684,51 euros,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l'adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

adopté par 20 voix pour, 4 contre (Mme Toucane, M. Labarre, Mme Falot, M. Boucard), 2 abstentions (Mme Bernard, M. Chauvet)

2018-22/ Modification du tableau des effectifs

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- de créer un poste d’attaché territorial, emploi permanent à temps complet, - d’approuver le tableau des effectifs joint en annexe,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité7

2018-23/ Convention de transfert du CET suite au départ de Maïté Mayeux

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- d’approuver la convention de transfert du CET suite à la mutation de Mme Maïté MAYEUX, avec indemnisation de 520,00 euros à la ville de NANTES,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer ladite convention et tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité

2018-24/ Convention de transfert du CET suite à la mutation ou au recrutement par voie de mutation d’un agent

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- d’approuver le transfert ou la reprise du CET d’un agent suite à sa mutation avec indemnisation dans la limite maximum de 10 jours,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer les conventions de transfert et tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité

2018-25/ Avis sur le Plan de Déplacement Urbain 2018-2027

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- de donner son avis favorable au projet de plan de déplacements urbains 2018-2027, perspectives 2030 de Nantes Métropole,

- d’autoriser le Maire ou son adjoint délégué à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération

adopté à l’unanimité

2018-26/ Avance sur la participation financière à l’accueil de loisirs estival du Pellerin géré par l’association les Francas de Loire-Atlantique

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- d’accorder à l’accueil de loisirs associatif géré par les Francas une avance de 28 500 € sur sa subvention,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l'adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité8

2018-27/ Modification du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires applicables à partir du 1er septembre 2018

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- d’approuver le présent règlement des services périscolaires,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l'adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité

2018-28/ Demandes de subvention « culture » avec convention

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- d’approuver la convention de subvention de projet ainsi que le montant proposé pour The Serious Road Trip,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l'adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité

2018-29/ Demandes de subvention « sport » avec convention

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- d’approuver les conventions de subvention de projet ainsi que les montants proposés pour l’USP FOOT,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer les conventions et tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité

- d’approuver les conventions de subvention de projet ainsi que les montants proposés pour le BCBL,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer les conventions et tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

adopté par 22 voix pour, 4 abstentions (Mme Toucane, M. Labarre, Mme Falot, M. Boucard,9

2018-30/ Annulation de l’acquisition par voie de préemption AB 442

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- de confirmer l’annulation de la préemption de la parcelle AB442 en abrogeant la délibération n°2017-102 du Conseil Municipal du Pellerin du 18 décembre 2017, - d’autoriser Monsieur le Maire, ou l'adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

adopté par 24 voix pour, 2 contre (Mme Bernard, M. Chauvet).

2018-31/ Cession de parcelle AA 43

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- de vendre l’immeuble bâti cadastré AA 43 au prix de 700 000 € net vendeur, les frais afférents à l’acte administratif restant à la charge de l’acquéreur,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’Adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité

2018-32/ Cession d’une bande de terrain issue de la parcelle AM 6

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- de vendre une bande de terrain issue la parcelle AM 6 au prix de 400 € net vendeur pour une superficie de 160 m2, les frais afférents à l’acte restant à la charge de l’acquéreur - d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

adopté par 20 voix pour, 2 contre (Mme Bernard, M. Chauvet), 4 abstentions (Mme Toucane, M. Labarre, Mme Falot, M. Boucard),

2018-33/ Acquisition par voie de préemption parcelle ZD 60

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- d’acquérir par voie de préemption la parcelle ZD 60 au prix de 28 036 € auquel il conviendra d’ajouter les frais d’acte de vente,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération

adopté par 23 voix pour, 1 contre (M. Chauvet), 2 abstentions (Mme Bernard, Mme Toucane),10

2018-34/ Inscription de trois chemins de randonnée de la commune du Pellerin au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- de demander au Conseil Départemental l’inscription des itinéraires du canal de la Martinière et de la Cossonière au PDIPR

- de solliciter le Conseil Départemental pour les subventions de fonctionnement d’aménagement,

- de s’engager à informer préalablement le Conseil Départemental dans le cas d’aliénation ou de suppression du/des chemins ruraux en lui proposant un itinéraire de substitution, - de s’engager à laisser les chemins ouverts et à les entretenir,

- de s’engager à demander l’inscription des chemins de préservations dans le PLUM. - d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité

2018-35/ Modification du tarif d’étalage sur le domaine public avec électricité publique occasionnel.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- d’approuver ce nouveau tarif,

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité

2018-36/ Demandes de subvention « solidarité »

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé :

- d’approuver les montants alloués aux associations à caractère social

- d’autoriser le versement des subventions aux associations précitées

- d’autoriser Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

adopté à l’unanimité

Fait au Pellerin, le 16 mai 2018

Le Maire,11

Benjamin MORIVAL

A. Fourage, F. Brillaud de Laujardière, M.C. Curaudeau,

P. Gavouyère, A.Guichard, H. Breyer-Chiché,

F. Fleury, C. Mériadec, D. Pilard,

B. Kuliberda, P. Brounais, I. Plaineau,

X.. Bardou, E. Chauvet, L. Bernard,

E. Labarre, C. Toucane, T. Boucard,

S. Falot.