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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C36 06 2024 1)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Fiscalité,
NIORT | MARAIS POITEVIN
TOURISME
OFFICE DE TOURISME DE NIORT – MARAIS POITEVIN
VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE
Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC)
Comité de Direction du 13 Juin 2024
Délibération n° 2024 – 13/06/03
Objet : Approbation du Compte Administratif 2023
Le Comité de Direction de l'Office de Tourisme de Niort – Marais Poitevin – Vallée de la Sèvre Niortaise,
légalement convoqué le 06 juin 2024 s'est réuni à Niort le 13 Juin sous la Présidence de Mme Elisabeth MAILLARD.
Présents :
Collège représentant les élus communautaires : (14)
Mesdames et Messieurs J. BARBOTIN, G. LEFEVRE, S. MARC, C. RICHECOEUR, F. VILLES, F. BONNET, E.
MAILLARD, D. MICHAUD, N. JAUZELON, A. LIAIGRE, S. LUSSIEZ, A. RONDEAU, L. MOREAU, F.
NOURRIGEON
Collège représentant les professions, organismes et associations intéressés au tourisme : (10)
Mesdames et Messieurs Y. CALONNEC, L. BOULAND, P. BRIGNON, R. MORIN, E. BONNEAU, N.
HERVOUET, T. SUAUD, I. ABDI JEANNEAU, R. LECOT, D. VERGNAUD,
Collège représentant les personnalités qualifiées (2)
Messieurs A. BAUDIN et JM. PIERRE
Représentant les membres en exercice (26 votants)
Invités : C. CHEUCLE et M. DISPA (CAN) et D. CHARBONNEAU (CG 79)
Secrétaire de Séance : Florence VILLES
Ne prenant pas part au vote : Mme Elisabeth MAILLARD
Représentant les membres en exercice (25 votants) Après avoir arrêté le compte de gestion pour l’année 2023, il est proposé au Comité de Direction
d’examiner le Compte Administratif de l’exercice 2023. Il se résume ainsi :
Section d'Investissement : RECETTES
Chapitre Intitulé Réalisé 2022 Prévision
2023 Réalisé 2023
O21 Virement de la section investissement 1 000,00
O40 Opération d'ordre 54 931,21 50 000,00 49 925,48
Sous Total 54 931,21 51 000,00 49 925,48
OO1 Solde d'exécution section invest 33 759,71 59 471,08 59 471,08
TOTAL 88 690,92 110 471,08 109 396,56
Section d'investissement : DEPENSES
Chapitre Intitulé Réalisé 2022 Prévision
2023 Réalisé 2023
20 Immobilisations incorporelles 15 210,40 8 962,60 7 962,60
21 Immobilisations corporelles 5 228,83 92 508,48 13 144,20
16 Emprunt 8 780,61 9 000,00 8 842,24
O40 Opération d'ordre de transfert
OO1 Solde d'éxécut° de section invest
O41 Operations patrimoniales
Sous Total 29 219,84 110 471,08 29 949,04
Restes à réaliser 7 962.60 16 314,74
TOTAL 37 182,44 110 471,08 46 263,78
Section de fonctionnement : RECETTES
Chapitre Intitulé Réalisé 2022 Prévision
2023 Réalisé 2023
O13 Atténuation de Charges 6 895,31 6 000,00 6 398,59
70 Vente de produits 270 081,06 228 000,00 226 584,68
74 Subventions d'exploitation 430 000,00 430 000,00 430 000,00
75 Autres produits d'activité annexe 447 314,98 390 500,00 544 817,33
77 Produits exceptionnels 10 367,27 500,00 4,00
78 Reprise sur provisions 210,00
Sous Total 1 164 658,62 1 055 000,00 1 208 014,60
OO2 Excedent fonctionnement reporté 238 837,60 284 975,79 284 975,79
TOTAL 1 403 496.22 1 339 975,79 1 492 990,39 Section de fonctionnement : DEPENSES
Chapitre Intitulé Réalisé 2022 Prévision
2023 Réalisé 2023
O11 Charges à caractère général 347 085,45 459 975,79 324 490,96
O12 Charges de personnel 705 875,91 730 000,00 637 898,20
65 Autres charges de gestion courante 386,39 3 023,00 2 178,53
66 Charges financières 538,26 477,00 476,59
67 Charges exceptionnelles 3,21 500,00 2,29
68
Dotations amortissements &
provisions 9 700,00 10 000,00 10 000,00
O22 Dépenses imprévues 85 000,00
O23 Virement à section investissement 1 000,00
O42 Opérations d'ordre de transfert 54 931,21 50 000,00 49 925,48
TOTAL 1 118 520,43 1 339 975,79 1 024 972,05 Ces comptes font apparaitre :
Des recettes commerciales et de partenariats de 226 584 € contre 270 080 € qui se justifient
par une activité évènementielle 2022 exceptionnelle principalement avec la fête européenne
du camping-car (+9 500 €), la non reconduction de notre activité liée à Niort plage déléguée
et confiée depuis 2023 à TEX LOCATION (+13 000 €), et la valorisation financière (+8 000 €)
pour l’extension de la station trail sur le haut Val de Sèvre.
Des recettes de taxe de séjour pour une part importante reliées à l’augmentation tarifaire et
à l’accroissement du parc d’hébergements.
Les dépenses sur le chapitre 011 enregistrées, sont en hausse de 14 000 € par rapport aux
prévisions avant la réaffectation du résultat de n-1 (310 000 €) sur les lignes de charges à caractère
général. Cette hausse s’explique principalement par les honoraires de l’agence Hexagone Conseils
affectés à la recherche des nouveaux locaux.
Les dépenses du chapitre 012 quant à elles sont en nette baisse du fait du non recrutement du
personnel de direction entre septembre et décembre et d’un personnel chargé de mission non recruté
pour le label Pays d’Art et d’Histoire. Ce chapitre avait été construit de manière prudente sans
information précise sur ces deux dossiers.
Il est demandé au Comité de Direction de bien vouloir approuver le compte administratif 2023 et
autoriser la Présidente à signer les documents budgétaires correspondants.
Le Comité de Direction, après en avoir délibéré, approuve cette proposition par 25 voix pour, 0 voix
contre, 0 voix d’abstention.
Fait et délibéré à Niort, le 13 Juin 2024.
Mme Elisabeth MAILLARD
La Présidente REPUBLIQUE FRANCAISE
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
POSTE COMPTABLE DE SERVICE GESTION COMPTABLE NIORT
Service Public Local
OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE
COMPTE ADMINISTRATIF
ANNEE 2023 I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau Chapitre pour la section d'exploitation ;
- au niveau Chapitre pour la section d'investissement.
- avec les chapitres << opérations d'équipement << de l'état III B 3 (3);
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la
suivante :
IT - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense << opération d'équipement >>.
II - Les provisions sont budgétaires (délibération N° du // )
Page : 01 SR
Pr
PP
8
Tr
01
02
04
05
07
08
09
11
12
13
E- Informations générales
Modalités de vote du compte administratif SOMMAIRE
II - Présentation générale du compte administratif
AI - Vue d'ensemble - Sections
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du compte administratif - Dépenses
B2 - Balance générale du compte administratif - Recettes
HIT - Vote du compte administratif
Al - Section d'exploitation - Détail des dépenses - Articles
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes - Articles
BI - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - ANNEXES
A - Eléments du bilan
BP
PP
PP
PP
PP
EP
PE
SH
EP
PP
EE
EE
16
17
18
19
20
21
22
A1.1 - Etat de fa dette - Détail des crédits de trésorerie
A1.2 - Etat de [a dette - Répartition par nature de dette
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
AL.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
A1.5 - Etat de fa dette - Détail des opérations de couverture
A1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
A1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
A1.8 - Etat de la dette - Autres dettes
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations
A3.2 - Etalement des provisions
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation
AS.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement
A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non coll. - Exploitation
A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non coll. - Investissement
A6 - Etat des charges transférées
AT - Détail des opérations pour le compte de tiers
A8.1 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées
A8.2 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties
A8.3 - Opérations liées aux cessions
A9.1 - Variation du patrimoine (article L.300-5 du code l'urbanisme) - Entrées
A9.2 - Variation du patrimoine (article L.300-5 du code l'urbanisme) - Sorties
A10 - Etat des travaux en régie
B - Engagements hors bilan
DEP
DE
PT
23
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie
BL1.2 - Calcul du ratio d'endettement
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé
B1.6 - Etat des autres engagements donnés
B1.7 - Etat des engagements reçus
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
C- Autres éléments d'informations
PP
5
PT
24 C1.1 - Etat du personnel au 31/12/N
C1.2 - Etat du personnel non titulaire au 31/12/N
C1.3 - Etat du personnel de la collect. ou de l'établissement de rattachement employé par la régie
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)
C4 - Présentation agrégée du budget principal du SPIC et des budgets annexes
D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures
26 D - Arrêté et signatures 1 024 972,05 1 208 014,60 183 042,55
B 29 949,04 H 49 925,48 e 19 976,44
I 284 975,79
(si déficit) (si excédent)
J 59 471,08
(si déficit) (si excédent)
1 054 921,09
P= A+B+C+D
1 602 386,95
Q=G+H+I+J
547 465,86
E K
F 16 314,74 L
16 314,74
E+F =KtL
| 1 024 972,05 1 492 990,39 | 468 018,34
|=A+C+E =G+I+K
: 46 263,78 109 396,56 63 132,78
|=B+D+F =H+J+L
1071 235,83 1 602 386,95 531 151,12
= A+B+C+D+E+F =G+H+HI+J+K+L
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non
rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à
l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de
l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
Page: 2 DETAIL DES RESTES À REALISER
21 IMMOBILISATIONS CORPORELL 16 314,74
2184 Mobilier 16 314,74
| TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT | F 16314,74|L |
Page: 3 OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
101 1 | Charges à caractère général 459 975,79 324 490,96 135 484,83 | 1012 | Charges de personnel et frais assimilés 730 000.00 | 637 898,20 92 101,80 014 | Atténuations de produits |
165 Autres charges de gestion courante 844,47 3 023,00 2 178,53
Total des dépenses de gestion courante } ) Î
66 Charges financières 477,00 420,89 55,70 0,41
67 Charges exceptionnelles 500,00 2.29 | 497,71
68 Dotations aux provisions (2) 10 000,00 10 000,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (3) |
022 | Dépenses imprévues 85 000.00 | |
Total des dépenses réelles d'exploitation 8e s j | 55,70 | ë 3 o
023 | Virement à la section d'investissement (4) 1 000,00 1 000,00
042 | Opé.d'ordre de transferts entre sections (4) 50 000,00 49 925,48 74,52
043 | Opé.d'ordre à l'intérieur de la sec. d'expl.(4) de
Total des dépenses d'ordre d'exploitation 51 000,00 49 925,48 ET 1 074,52
TOTAL RS:
Pour information D 002 Déficit de fonctionnement oi (3) reporté de N-1
RECETTES D'EXPLOITATION
Atténuation de charges | 600000 6398,59
228 000,00 226 584,68 70 Produits des services, du domaine et ventes …
73 Impôts et taxes (5)
74 Dotations et participations 430 000,00 430 000,00
390 500,00 339 433,65 75 Autres produits de gestion courante 205 383,68 -154317,33
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises sur provisions et sur dépréciations (2) | -210,00 |
| Total des recettes réelles d'exploitation Ê | K Ë
042 | Opé.d'ordre de transferts entre sections (4)
1043 | Opé.d'ordre à l'intérieur de la sec.
Total des recettes d'ordre d'exploitation
TOTAL
Pour information R 002 Excédent de fonctionnement (3) reporté de N-1
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés
(2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières
de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers
(3) Ce chapitre n'existe pa en M49
(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043
(5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44
(6) À servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée ct, en recettes, lorsque le service
non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement
(7) Seul le total des opérations réelles pour comptes de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe TV A7)
(8) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10
Page 04 | Immobilisations incorporelles (sauf 204)
| Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation (5)
Immobilisations en cours
Total des opérations d'équipement
8 962,60
92 508,48
[10
13
16
18
26
27
620
|
Total des dépenses d'équipement
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Particip.et créances rattachées à des particip.
Autres immobilisations financières
| Compte de liaison : affectation à ..(6)
Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
Total des opé.pour compte de tiers (7)
Total des dépenses réelles d'investissement
Opé.d'ordre de transferts entre sections (4)
Opérations patrimoniales (4)
7962.60 |
13 144,20 16 314,74 |
||
7.000,00|
63 049,54
OTAL
Total des dépenses d'ordre d'invest.
Pour information D 001 Solde d'éxécution négatif
reporté de N-1
Page : 5 OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068)
1068 | Excédents de fonct.capitalisés (8)
165 Dépôts ct cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation …
26 Particip.créances rattachées à des particip.
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
4582 | Total des opé.pour compte de tiers (7)
Total des recettes réelles d'investissement
021 Virement de la section de fonctionnement (4) 1 000,00! 1 000,00
040 Opé.d'ordre de transferts entre sections (4) 50 000,00 | 49 925,48 | 74,52
041 Opérations patrimoniales (4)
| Total des recettes d'ordre d'invest. 1 074,52
TOTAL
Pour information R 001 Solde d'éxécution positif |
reporté de N-1
Page: 6 OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
|
Charges à caractère général 3244906) 5 | 324 490,96 Charges de personnel et frais assimilés 637 898,20 637 898,20 Atténuations de produits
Achats et variation des stocks (3)
Autres charges de gestion courante 2 178,53 | 2 178,53
Charges financières 476,59 476,59
Charges exceptionnelles 2,29 | 2,29
Dotations aux amortissements et provisions 10 000,00 49 925,48 | 59 925,48 |
Impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
Production stockée (ou déstockage) (3) |
Dépenses de fonctionnement - Total 975 046,57 | 49 925,48 | 1 024 972,05 ss
| D 002 Déficit d'exploitation reporté de N-1 | |
| TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES | 4 024 972,05 |
10 Dotations, Fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissements |
14 Provisions règlementées et amortissements dérogatoires
15 Provisions pour risques et charges (5)
16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire) 8 842,24 | 8 842,24
18 Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement
19 Différences sur réalisations d'immobilisations
20 Immobilisations incorporelles ( sauf 204) (6) 7 962,60 | 7 962,60
21 Immobilisations corporelles (6) 13 144,20 | 13 144,20
29. Immobilisations reçues en affectation (6)
23 Immobilisations en cours (6)
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations (reprises) |
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (5)
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours (5)
4581 Opérations pour compte de tiers (7) |
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices |
3... Stocks |
Dépenses d'investissement - Total | 29 949,04! | 29 849,04| +
| D001 Solde d'exécution négatifreporté de N-1 | |
[TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | | 29949,04|
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires :.
(2) Voir liste des opérations d'ordre
{3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié,
{4) Ce chapitre n'existe pas en M49
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires; (6) Hors chapitres opérations d'équipement
6) Hors chapitres "opérations d'équipement"
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état
(8) Ce chapitre existe uniquement en M41, en M43 et en M44
Page: 07 | Atténuation de charges
Achats et variation des stocks (3)
Produits des services, du domaine et ventes diverses
Production stockée (ou déstockage)
Travaux en régie
Impôts et taxes
Dotations et participations
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur amortissements et provisions
| 6398,50|
226 584,68 |
430 000,00
544 817,33 |
4,00
6 398,59
226 584,68
430 000,00
544 817,33
4,00
210,00 210,00
Transferts de charges |
Recettes d'exploitation - Total 1208 014,60 | 1208 014,60 | +
[_R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1_ | 284 975,79 |
| TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES | 1 492 990,39 |
Dotat G vers et réserves (sauf 1068) |
Le Subventions d'investissements |
14 Provisions réglementées et amortissements dérogatoires | |
15 Provisions pour risques et charges | |
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budg.)
18 Compte de liaison : affectation
19 Différences sur réalisations d'immobilisations | ni
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipements versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations 49 925,48 49 925,48
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (5) |
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours (5) |
4582 | Opérations pour compte de tiers (7)
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
Ba Stocks
Recettes d'investissement - Total | 49 925,48 | 49 925,48 | +
| R 061 Solde d'exécution positif reporté de N - 1 | 59 471,08 | +
Affectation au compte 106 | : |
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 109 396,56 |
Page: 8 OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE
IT - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF | il
A - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES A-1 [
h DETAIL PAR ARTICLE
Crédits | CREDITS EMPLOYES (ou à employer) an
Article Libellé Ouverts Mandats Charges | Restes à ae | Prévisions émis Rattachées | Réaliser ent
O1 CHARGES A CARACTERE GENERAL 459975,79| 32449096) 135 484,83 | 604 | Achats d'études et prestations de services 20 200,00 19 548,00 652,00 | 6061 Fourniture non stockable(eau,energ) 3 000,00 1 543,36 1 456,64 | 6063 Fourn. entretien & petitéquipement 1 000,00 ! 1 994,40 -094,40 | 6064 Fournitures administratives 3 500,00 2 934,21 565,79 | 6068 | Autres matières & fournitures 3 500,00 858,25 2 541,75 | 607 Achats de marchandises 20 000,00 10 094,75 9 905,25 | 611 Contrat Paye PROGEMA 4 000,00 3 688,02 | 311,98 |6122 Crédit-bail mobilier 10 000,00 11 330,23 | -1 330,23 | 6132 Locations immobilières | 31 000,00 35 492,36 | -4 492,36 16135 Locations mobilières 6 000,00 7 500,14 | -1 500,14 614 Charges locatives & de copropriété | 9 500,00 7 122,61 2 377,39 | 61528 AUTRES | 3 797,90 | -3 797,90 | 61558 | Entretien & répar. /biens | 4 000,00 2 221,45 1 778,55 | 6156 | Maintenance | 36 000,00 26 705,96 | 9 294,04 6161 | Assurance Multirisques 5 250,00 5 259,89 ! -9,89 ! 6168 | ASSURANCE VEHICULE 1 000,00 896,61 103,39 | 617 Etudes et recherches 100,00 | | | 100,00 618 Divers 550,00 647,23 | | -97,23 6226 | Honoraires 2 000,00 12 079,46 -10 079,46 | 6228 Divers rémunérat° intermédiaire 5 500,00 2 567,79 2 932,21 6231 | Annonces et insertions 4 000,00 847,95 3 152,05 6236 Catalogues et imprimés 50 000,00 58 123,23 | -8 123,23 | | 6238 Divers opération promo | 45 000,00 36 663,46 8 336,54 6241 Transports sur achats | 100,00 768,45 -668,45 16251 Voyages et déplacements | 8 000,00 727493 | 725,07 6256 Missions | 2 000,00 3 239,06 | -1 239,06 | 6257 | Réceptions 2 000,00 2226,17 | -226,17 6261 | Frais d'affranchissement | 7 000,00 6 927,85 72,15 | 6262 | Frais de télécommunications 12 000,00 10 191,55 | 1 808,45 | 627 | Services bancaires & assimilés | 1 000,00 681,72 | | 318,28 6281 ! Concours divers (cotisations …) | 8 000,00 15 497,05 -7 497,05 6283 Frais de nettoyage des locaux 20 000,00 20 517,29 | -517,29 6288 AUTRES DIVERS 129 975,79 298,59 | | 129 677,20 | 63512 | Taxes foncières 4 100,00 4 019,00 81,00 | 6354 DROITS D'ENREGISTREMENT ET TIMBRE 300,00 300,00 | 637 Autres impôts & assimilés(AUTR ORG) 400,00 832,04 -432,04 | CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS 730 000,00 637 898,20 1 92 101,80 | Autres personnels extérieurs 10 000,00 7 063,84 _ 2 936,16 Taxe sur les salaires 35 000,00 33 829,00 1 171,00 Taxe d'apprentissage 2 000,00 2 000,00 Participat® employ.format® continue | 2 000,00 1 905,83 94,17 Salaires appointement,com.de base 510 000,00 448 242,53 61 757,47 Cotisations à l'URSSAF 98 000,00 82 255,48 15 744,52 Cotisations aux mutuelles 23 000,00 24 527,65 -1 527,65 | 6453 Cotisations aux caisses retraites 21 000,00 16 106,34 4 893,66 | 6454 | Cotisations aux ASSEDIC 21 000,00 17 675,53 | 3 324,47 | 6474 VERSEMENTS AUTRES OEUVRES SOCIALES | 5 000,00 4 852,00 | 148,00 | 6475 | Médecine travail, pharmacie | 2 000,00 1 440,00 | | 560,00 | 648 Autres charges de personnel formati 1 000,00 | | 1 000,00 165 | AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 3 023,00 2178,53 | | 844,47 | 6512 DROUTS D'UTILISATION - INFORMATIQUE 1 000,00 1491,80 | -491,80 | 6518 AUTRES 374,81 | -374,81 6542 CREANCES ETEINTES 1 923,00 210,00 1713,00 |
Page 9 OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF | x
A - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES A-1 |
… DETAIL PAR ARTICLE
Crédits CREDITS EMPLOYES (ou à employer) . |
Article Libellé Ouverts Mandats Charges Restesà : | Prévisions | émis | Rattachées | Réaliser mn |
658 Charge diverse de gestion courante D 100,00! 101,92 -1,92
TOTAL GESTION DES SERVICES:011+012+ 1 192 998,79 964 567,69 228 431,10 | 66 CHARGES FINANCIERES (b) 477,00 420,89 55,70 7 041 |66111 | intérets réglés à l'échéance 485,00 484,32 7 0,68 66112 | INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNE -8,00 -63,43 55,70 -0,27| Calcul du 66112 | Montant des ICNE de l'exercice = | | Montant de l'exercice N-1 = | [67 | CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 600,00 2,29 497,71 6718 Autre charge except° / opér.gestion 250,00 = 250,00 | 673 TITRES ANNULES (EX. ANT) 240,00 240,00 678 Autres charges exceptionnelles 10,00 2,29 7,71 168 | DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX 10 000,00! 10000,00! / 16815 | DOTAT. AUX PROVISIONS POUR RISQUES & 9 500,00 9 500,00 | | 6817 DOTAT. AUX DEPRECIATIONS DES ACTIFS 500,00 500,00 022 Dépenses imprévues 85 000,00 | 85 000,00 | © | TOTAL DES DÉPENSES REELLES : atb+o+dte+ | 1288975,79| 97499087) 55,70. | 313 929,22 1023 Virement à sect. invest. 1 000,00 | | 1 000,00 |042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT 50 000,00 49 925,48 74,52 6811 Dotat° amort /immob incorp & corpor 50 000,00 49 925,48 | | 74,52 | | TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE _51000,00| 49 925,48 | 1 074,52 | |TOTALDES DEPENSES D'ORDRE 51 000,00 49 925,48 | 1 074,52 | TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION DE 1339975,79| 1024 916,35 55,70 | 315 003,74 Pour information
D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Page 10 OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE
IT - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF | NX
À - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES A-2
DETAIL PAR ARTICLE
CREDITS EMPLOYES (ou à employer) É
Article Libellé . _.. | Produits | Restesàa So ri tres émis | Rattachés | Réaliser
013 ATTENUATION DE CHARGES 6 000,00 6 398,59 | 64198 Remboursements /rémunérations du personnel 6 000,00 6 398,59
| 70 _ | VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, | 228 000,00 226 584,68) 1 415,32 706 | Prestations de services | 482 200,00 | 187 131,41 ee | -4 931,41 707 Ventes de marchandises | 25700,00 19 364,97 | 6 335,03 7085 Ports, frais accessoires facturés | 100,00 88,30 | 11,70 70871 | REMB.PAR LA COLLECTIVITE DE |___ 2000000! 2000000) : | 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION | 430 000,00 430 000,00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION | 430 000,00 430 000,00 _ | 75 | AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 390 500,00 339 433,65. 205 383,68 | -154317,33 752 Revenus des immeubles 5 400,00 5 837,50 En -437,50 753 Reversement taxe de séjour | 385 000,00 333 594,59) 205 383,68 -153 978,27 7588 AUTRES | 100,00 1,56 98,44 | TOTAL GESTION DES SERVICES : 70+73+74+ | 1054600,00 1002416,92| 20538368) -153 300,60 | 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) | 500,00 4,00 | D 496,00| 17718 | Autre produit excep. /opér. gestion | 500,00 4,00 496,00 78 REPRISES SUR PROVISIONS (d) (7) n _ 7 210,00 -210,00 | 7817 | REPRISE/ DEPRECIAT. DES ACTIFS | 270,0 -210,00 | TOTAL DES RECETTES REELLES : atb+e+d | 1055000,00 1002630,92 205383,68| 4153 014,60 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE | | | | TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE 1055 000,00! 1002630,92| 205 383,68 -153 014,60 |
Pour information
284 975,79 R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Page 11 OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITE VIN
VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF [ _m
B- SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES B-1
DETAIL PAR ARTICLE
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors 8 962,60 7 962,60
concessions brevets et droits 8 962,60 7 962,60
IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors 92 508,48 13 144,20
Installat” agencement aménag.divers | 30 000,00
Matériel de bureau & d'informatique 14 508,48 9 926,03
Mobilier 48 000,00 3218,17
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT | 101 471,08 21 106,80
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 9 000,00 8 842,24
Emprunts en Euro 9 000,00 8 842,24
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 9 000,00 8 842,24
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT 110 471,08 29 949,04
Pour information
D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
16 314,74
16 314,74
1631474
16 314,74
1 000,00
1 000,00
63 049,54
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4 582,45
28 467,09
64 049,54
157,76
157,76
157,76
64 207,30
Page 12 OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Ï HI
B- SECTION D'INVESTISSEMENT _- RECETTES B-2
_ DETAIL PAR ARTICLE
Virement de sect. fonct. | 1 000,00 |
| OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT | 50 000,00 49 925,48 74,52
FRAIS D'ETUDES | 2 950,00 2 925,00 25,00
Concession, brevet licence, droit, aut 6 800,00 6 757,65 42,35
| 28181 | Installation agencement aménagement 14 900,00 14 898,04 1,96
| 28183 | Matériel de bureau et informatique 18 730,00 18 727,39 2,61
128184 | Mobilier 3 410,00 3 406,56 3,44 | 28188 | Autres immobilisations corporelles | 3 210,00 3 210,84 -0,84 ï TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE | 51 000,00 49 925,48 1 074,52 | TOTAL DES RECETTES D'ORDRE DE | 51 000,00 49 925,48 1 074,52! TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE | 51 000,00 49 925,48 1 074,52
Pour information
RO001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 59.451,08
Page 13 1
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A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
Choix du COMITE DIRECTION Délibération du
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de faible valeur s'amortissent sur 0/11/2010 1 an (article R.2321-1 du CGT) 500 € l 0
Procédure
damor tisse ment Catégorie de biens amortis Durée (en années (Linéaire, )
Dégressif Variable)
L Linéaire | LOGICIEL ARTICLE 205 2
L Linéaire | SITE INTERNET WEB ARTICLE 205 3
L Linéaire | MOBILER DE BUREAU ARTICLE 2184 8
L Linéaire | AGENCEMENAT ESPACE ACCUEIL ARTICLE 2181 5
L Linéaire | MATERIEL ENTRETIEN ELECTROMENAGER 2188 3
L Linéaire | MATERIEL INFORMATIQUE ARTICLE 2183 3
L Linéaire | EQUIPEMENT RESEAUX INFORMATIQUES ET
L Linéaire | TELEPHONIE ARTICLE 2183 5
L Linéaire | BORNES ELECTRONIQUES D'INFORMATION 2188 7
L Linéaire | MOBILIER URBAIN ARTICLE 2188 10
Page 17 OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
Provisions réglementées et amortissements
Amortissements dérogatoires
Provision spéciale de réévaluation
Autres provisions réglementées
Prov. pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
Provisions pour garanties d'emprunts
Autres provisions pour risques
|
Provisions pour dépréciations (2)
- des immobilisations
- des stocks
- des comptes de tiers
Le des comptes financiers
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES
PROVISIONS BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges
: Provisions pour pertes de change
Provisions pour garanties d'emprunts
Autres provisions pour risques IFC
CREANCES DOUTEUSES
Provisions pour dépréciations (2)
- des immobilisations
- des stocks
- des comptes de tiers
- des comptes financiers
TOTAL GENERAL
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
9 500,00 19 000,00 29 700,00 210,00 29 490,00
9 500,00 19 000,00 28 500,00 | 28 500,00
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9 500,00 19 000,00 | 29 700,00 210,00 29 490,00
9 500,00 19 000,00 | 29 700,00 210,00 29 490,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée,
(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procés … provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ….);
Page: 18 OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A4.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
9 009,00 8 842,24
9 000,00 8 842,24
9 000,06 8 842,24
Emprunts en Euro 9 000,00 8 842,24
Dépenses imprévues
Reprises sur autofinancement antérieur (C)
Charges transférées (D)=E+F+G
Travaux en régie (E}
Charges à répartir sur plusieurs exercices (F}
Stocks (G)
8 842,24 16 314,74 25 156,98
Page: 19 OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE
ELEMENTS DU BIL
| _ EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES -RECETTES | A42 |
RESSOURCES PROPRES
51 000,00 49 925,48
ferts entre sectic 50 000,00 49925,48 | FRAIS D'ETUDES 2 950,00 2 925,00 | 2805 Concession, brevet licence, droit,aut 6 800,00 6 757,65 28181 | Installation, agencement aménagement 14 900,00 14 898,04 28183 | Matériel de bureau et informatique 18 730,00 18 727,39 28184 | Mobilier 3 410,00 3 406,56 28188 | Autres immobilisations corporelles 3210.00 3210,84 | 021 Virement de la section de fonct. (d) 1 000,00
49 925,48 59 471,08 109 396,56
7 25 156,98
109 396,56
84 239,58
Page: 20 IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES A8.1
A8.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS Valeur d'acquisition Cumul des
Modalités d'acquisition Date Acquisition Désignation du bien (coût historique) amortissements Durée
Acquisitions à titre onéreux | | | |
30/01/2023 SITE 2023 F2212120 1 145,40 | 3.00
14/04/2023 SITE 2023 F 2303075 2303076 6 626,30 l | 3,00 |
24/04/2023 | FABRICATION PARAVENT SITE BOIN 1 400,00 : 8.00!
| 25/04/2023 | SERIGRAPHIE FLORALE PARAVENT 712,37 | | 8,00:
25/04/2023 | PUPITRE CHARTE ENVIRMENNEMENT 1105,80 8.00 |
| 17/07/2023 | FACT 2306134 190,90 3.00
| 02/08/2023 | SYSTEME SAUVEGARDE 1 030,14 | 3,00!
| 14/12/2023 | VIDEO PROJECTEUR 836,84 3,00
| 14/12/2023 EMETTEUR SONO SANS FIL enceint 132415 3,00 |
; 14/12/2023 | 1 PC PORTABLE DELL OPTIPLEX 2244,97 | 3,00 |
| 14/12/2023 1 PC PORTABLE DELL OPTIPLEX 2 244,97 3,00 |
| 14/12/2023 | 1 PC PORTABLE DELL OPTIPLEX 2 244,96 | Î 3,00 |
Acquisitions à titre gratuit | | |
Mise à disposition | | | |
Affectation | | | |
Mises en concession | |
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| FEUILLE D'ÉMARGEMENT
COMITÉ DE DIRECTION du 13 Juin 2024
Collège des élus communautaires
DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS
NOM - PRENOM ÉMARGEMENT NOM - PRENOM ÉMARGEMENT Heure d'arrivée ÎN° ordre | Votants
BARBOTIN Jeanine sut + BEAUDIC Jean-Michel
BOUTRIT Sophie CHASSAGNE Christelle
DUPEYROU Romain DOUEZ Patricia
LABORDERIE Gérard GUINOT Christophe
Cœur d' é 8
LEFÈVRE Gérard A pésraro Thibaut
3 a Le
MARC Sophia TE LARRIBAU Anne-Lydie
RICHECOEUR Claire d \ ROBIN Nicolas
VILLES Florence LE SIMMONET Florent
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BONNET François LE BAMBERGER Annick
BRÉMAUD Christian BARREAULT Fabrice
CHAUFFIER Alain BOBINEAU Gérard
D'ARAUJO Olivier BOUCHET Cédric
GUICHET Anne-Sophie COHEN Clément
LEYSSENE Philippe À EXPOSITO Emmanuel
A
MAILLARD Elisabeth (NO / JARRIAULT Florent
ce d'équilibre et j
\ communes de proximité 14 À Î À MICHAUD Dany (Mme)_ | (< + JAUZELON Nadia AL LÉ PAILLOUX Richard LIAIGRE Alain De
22
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REY Laurence LUSSIEZ Sonia ho.
RONDEAU Agnès VE MOINARD Marcel
SALANON Jean- , ,
François MOREAU EU LM
VACHON Sèverine NOURRIGEON Frédéric <$— -
RIVET BONNEAU VIAUD Patrice
Corinne FEUILLE D'ÉMARGEMENT
COMITÉ DE DIRECTION du 13 Juin 2024
Collège représentant les professions, organismes et associations intéressées au tourisme
DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS
NOM - PRENOM ÉMARGEMENT NOM - PRENOM ÉMARGEMENT
Heure d'arrivée N° ordre | Votants
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CALONNEC Yann ET BOULAND Lionel d
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GENDET Justine BRIGNON Pauline
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MERCIER Manuel {
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MORIN Richard »-d GIRARD Fabrice Cl,
À |
BONNEAU Éric OSMOND Sylvie
Hébergement chez M 2 V
DELHOUMEAU Cécile SAINT JALMES Ronan
Sites de visites et savoir-faire 2
COURTIN Sébastien HERVOUET Nathalie
E — Ci & Les En
isabelle
SUAUD Tony
T L
NASARRE Gilbert BRARD Vanessa
Commerces et tourisme
d'affaires 2
VIDEIRA David PORTET Sébastien
ABDI JEANNEAU FL un LDORAY Gérard
AUBINEAU Jacky GIRAUD Jean-Marc
Loisirs &
PIGEAU Joël LECOT Régis
RICHARD Stéphane POUILLARD Sophie
ae saecuts+ [VE RGNAUD Didier LAMBERTON Séverine
Alain BAUDIN
Personnes qualifées 3 Yves LEROUX
Jean-Michel PIÈRRE OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN
D - ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice 40
Nombre de membres présents 26
Nombre de suffrages exprimés 25
VOTES: Pour 25
Contre
Abstentions
Date de convocation : 06/06/2024
Présenté par ELISABETH MAILLARD ,
A NIORT ,le 13 JUIN 2024
ELISABETH MAILLARD ,
Délibéré par LES MEMBRES , Téuni en session
A NIORT ,le 13 062024
Les membres PRESENTS ,
Certifié exécutoire par ELISABETH MAILLARD , compte tenu de la transmission en préfecture,
le ITJUIN 2024 et de la publication le 21 JUIN 2024 .
A NIORT Le 14 JUIN 2024
Page: 26 NIORT | MARAIS POITEVIN
TOURISME
OFFICE DE TOURISME DE NIORT – MARAIS POITEVIN
VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE
Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC)
Comité de Direction du 13 Juin 2024
Délibération n° 2024 – 13/06/02
Objet : Approbation du Compte de Gestion 2023
Le Comité de Direction de l'Office de Tourisme de Niort – Marais Poitevin – Vallée de la Sèvre Niortaise,
légalement convoqué le 06 juin 2024 s'est réuni à Niort le 13 Juin sous la Présidence de Mme Elisabeth MAILLARD.
Présents :
Collège représentant les élus communautaires : (14)
Mesdames et Messieurs J. BARBOTIN, G. LEFEVRE, S. MARC, C. RICHECOEUR, F. VILLES, F. BONNET, E.
MAILLARD, D. MICHAUD, N. JAUZELON, A. LIAIGRE, S. LUSSIEZ, A. RONDEAU, L. MOREAU, F.
NOURRIGEON
Collège représentant les professions, organismes et associations intéressés au tourisme : (10)
Mesdames et Messieurs Y. CALONNEC, L. BOULAND, P. BRIGNON, R. MORIN, E. BONNEAU, N.
HERVOUET, T. SUAUD, I. ABDI JEANNEAU, R. LECOT, D. VERGNAUD,
Collège représentant les personnalités qualifiées (2)
Messieurs A. BAUDIN et JM. PIERRE
Représentant les membres en exercice (26 votants)
Invités : C. CHEUCLE et M. DISPA (CAN) et D. CHARBONNEAU (CG 79)
Secrétaire de Séance : Florence VILLES L’Office de Tourisme Niort Marais Poitevin, du fait de son statut, voit sa comptabilité suivie par le
Trésor Public. Conformément aux textes règlementaires, le compte de gestion transmis par la
Trésorerie Niort Sèvre doit être approuvé.
Le bilan synthétique 2023 s’établit ainsi que suit :
ACTIF 2022 2023 PASSIF 2022 2023
Immob. Incorporelles 22 942.92 21 222.87 Dotations 1 103.06 1 103.06
Immob. Corporelles 129 378.72 102 280.09 Réserves 139 389.68 139 389.68 Autres créances 1 200.00 1 200.00 Report à nouveau 238 837.60 284 975.79 Résultat de l'exercice 46 138.19 183 042.55
TOTAL ACTIF
IMMOBILISE 153 521.64 124 702.96
TOTAL FONDS
PROPRES 425 468.53 608 511.08
Créances 182 218.44 255 882.59 Fournisseurs 6 703.85 8 039.64 Disponibilités 213 600.25 351 175.94 Autres Dettes 17 682.47 21 568.85 Emprunt 72 563.41 67 713.44
TOTAL ACTIF CIRCULANT 395 818.69 607 058.53 TOTAL DETTES 96 949.73 93 321.93
Provisions 19000.00 28 500.00
Comptes de régul 2.34 Comptes de régul° 920.00 0.00 Charges constatées
d’avance 2 629.08 0.00
Produits constates
avance 9631.15 1 430.82
TOTAL ACTIF 551 969.41 731 763.83 TOTAL PASSIF 551 969.41 731 763.83
Résultat d’exécution budgétaire de l’exercice
Section
d'Investissement
Section de
Fonctionnement Total des Sections
RECETTES
Prévisions budgétaires 110 471.08 1 339 975.79 1 450 446.87
Titres émis 49 925.48 1 208 014.60 1 257 940.08
DEPENSES
Autorisations Budgétaires 110 471.08 1 339 975.79 1 450 446.87
Mandats émis 29 949.04 1 024 972.05 1 054 921.09
RESULTAT DE
L'EXERCICE
Excédent 19 976.44 183 042.55 203 018.99
Déficit Il est demandé au Comité de Direction de bien vouloir déclarer que le compte de gestion de l’Office de
Tourisme Niort Marais Poitevin, dressé pour les opérations de l’exercice 2023 par le Service de Gestion
Comptable de Niort, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part et autorise le Président à signer les
documents budgétaires correspondants.
Le Comité de Direction, après en avoir délibéré, approuve cette proposition par 26 voix pour, 0
voix contre, 0 voix d'abstention.
Fait et délibéré à Niort le 13 juin 2024
Mme Elisabeth MAILLARD
La Présidente DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES IDENTIFIANT BUDGET 70300 SGC NIORT N° de SIRET 51916691200021 N° CODIQUE 079030
Date Edition : 05/03/2024
Compte : PROVISOIRE
OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
BUDGET PRINCIPAL
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2023
PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION La Chambre régionale des comptes MME Patricia GUICHARD DU 01/01/2023 AU 31/12/2023 M Denis MIAUX DU 01/01/2024 AU 31/01/2024 M Eric BONNEMAISON DU 01/02/2024 AU 05/03/2024
Nomenclature M4 spic
Voté par Nature
SOMMAIRE
Le Compte de Gestion sur Chiffres
1ERE PARTIE : Situation patrimoniale ......................................... 3 1 Bilan synthétique .............................................. Etat I-1 4 2 Bilan .......................................................... Etat I-2 5 2.1 Bilan Actif
2.2 Bilan Passif
3 Compte de résultat synthétique ................................. Etat I-3 13 4 Compte de résultat ............................................. Etat I-4 14 5 Annexe ....................................................... 18 Etats des opérations pour compte de tiers ...................... Etat I-5 19 2EME PARTIE : Exécution budgétaire ........................................... 21 1 Résultats budgétaires de l'exercice ............................ Etat II-1 22 2 Résultats d'exécution .......................................... Etat II-2 23 3 Etat de consommation des crédits ............................... Etat II-3 24 4 Etat de réalisation des opérations ............................. Etat II-4 28 3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 34 1 Balance des comptes ............................................ Etat III-1 35 2 Situation des valeurs inactives ................................ Etat III-2 53 4EME PARTIE : Page des signatures ............................................ 54 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
3/
Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
ACTIF NET(1) Total(En Milliers d'Euros) PASSIF Total(En Milliers d'Euros)
Immobilisations incorporelles (nettes) 21,22 Dotations 1,10
Terrains Fonds Globalisés Constructions Réserves 139,39 Réseaux et installations de voirie et
réseaux divers
Différences sur réalisations
d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours Report à nouveau 284,98 Immobilisations mises en concession,
affermage ou à disposition et
immobilisations affectées
Résultat de l'exercice 183,04
Autres immobilisations corporelles 102,28 Subventions transférables Total immobilisations corporelles
(nettes)
102,28 Subventions non transférables
Immobilisations financières 1,20 Droits de l'affectant, du concédant, de l'afferment et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISE 124,70 Autres fonds propres
Stocks TOTAL FONDS PROPRES 608,51 Créances 255,88 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 28,50
Valeurs mobilières de placement Dettes financières à long terme 63,71
Disponibilités 351,18 Fournisseurs(2) 8,04
Autres actifs circulant Autres dettes à court terme 23,00 TOTAL ACTIF CIRCULANT 607,06 Total dettes à court terme 31,04
Comptes de régularisations TOTAL DETTES 94,75 Comptes de régularisations
TOTAL ACTIF 731,76 TOTAL PASSIF 731,76
(1) Déduction faite des amortissements et provisions
(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2024 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
4/
BILAN (en Euros)
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Frais d'établissement
Frais d'études, de R et D 8 775,00 2 925,00 5 850,00 8 775,00 Conces, brev, licences, marques, procéd 65 847,21 50 474,34 15 372,87 14 167,92 Fonds commercial, droit au bail
Autres immobilisations incorporelles
Immobilisations incorporelles en cours
Terrains en toute propriété
Constructions en toute propriété
Construction sur sol autrui en tte prop
Instal, mat et outil techn en tte prop
Oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles 490 167,52 387 887,43 102 280,09 129 378,72 Immobilisations corporelles en cours
Immobilisations affectées en toute prop
Immobilisations mises en concession ou à
Terrains reçus au titre de mise à dispo
Constructions mises à disposition
Construction sur sol autrui mise à dispo
ACTIF
IMMOBILISE
MONTANT A REPORTER 564 789,73 441 286,77 123 502,96 152 321,64 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
5/
BILAN (en Euros)
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
REPORT 564 789,73 441 286,77 123 502,96 152 321,64 Instal, mat et outil tech mise à dispo
Autres immob corpo mise à dispo
Immobilisations en cours mises à dispo
Terrains reçus en affect ou concess
Construct reçues au titre d'affectation
Construction sur sol d'autrui
Instal, matériel et outillage technique
Autres immobilisations corporelles
Participations et créances rattachées
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres créances 1 200,00 1 200,00 1 200,00
ACTIF
IMMOBILISE
SUITE
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I 565 989,73 441 286,77 124 702,96 153 521,64 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
6/
BILAN (en Euros)
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Matières premières et autres approvision
En cours de production biens et services
Produits intermédiaires et finis
Marchandises
Avances
Clients et comptes rattachés 256 748,81 700,00 256 048,81 179 385,03 Créances irrécouvrables admises en NV
Autres 123,78 123,78 93,41 Créances sur l'Etat et collec publiques
Créances sur les BA ou le BP
Opérations pour le compte de tiers
Autres créances 290,00 -290,00 2 740,00 Valeurs mobilières de placement
Disponibilités 351 175,94 351 175,94 213 600,25 Avances de trésorerie
Charges constatées d'avance 2 629,08
ACTIF
CIRCULANT
ACTIF CIRCULANT TOTAL II 608 048,53 990,00 607 058,53 398 447,77 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
7/
BILAN (en Euros)
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Charges à répartir sur plusieurs exer
Primes de remboursement des obligations
Dépenses à classer et à régulariser 2,34 2,34 Écarts de conversion - Actif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III 2,34 2,34
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL (I + II + III) 1 174 040,60 442 276,77 731 763,83 551 969,41 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
8/
BILAN (en Euros)
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Dotations 1 103,06 1 103,06 Mise à disposition chez le bénéficiaire
Affectation par collec de rattachement
Écarts de réévaluation
Réserves 139 389,68 139 389,68 Report à nouveau 284 975,79 238 837,60 Résultat de l'exercice 183 042,55 46 138,19 Subventions d'investissement
Provisions réglementées
Fonds globalisés
Droits de l'affectant
FONDS
PROPRES
FONDS PROPRES TOTAL I 608 511,08 425 468,53 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
9/
BILAN (en Euros)
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Provisions pour risques
Provisions pour charges 28 500,00 19 000,00
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II 28 500,00 19 000,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
10/
BILAN (en Euros)
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des étab de crédits 63 713,44 72 563,41 Emprunts et dettes financières
Crédits et lignes de trésorerie
Avances
Fournisseurs et comptes rattachés 8 039,64 6 703,85 Dettes fiscales et sociales 21 568,85 17 682,47 Autres
Fournisseurs d'immobilisations
Dettes envers l'Etat et les collec publ
Dettes fiscales (impôts sur bénéfices)
Dettes envers les BA ou le BP
Opérations pour le compte de tiers
Autres dettes 1 430,82 9 631,15 Produits constatés d'avance
DETTES
DETTES TOTAL III 94 752,75 106 580,88 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
11/
BILAN (en Euros)
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Recettes à classer ou à régulariser 920,00 Écart de conversion - Passif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV 920,00
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV) 731 763,83 551 969,41 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
12/
Compte de Résultat Synthétique
En Milliers d'Euros
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Impôts et taxes perçus
Dotations et subventions reçues 430,00 430,00 Produits des services 226,58 270,08 Autres produits 545,03 447,31 Transfert de charges
Produits courants non financiers 1 201,61 1 147,40 Traitements, salaires, charges sociales 588,70 642,76 Achats et charges externes 326,70 351,41 Participations et interventions
Dotations aux amortissements et provisions 59,93 64,63 Autres charges 42,76 52,28 Charges courantes non financières 1 018,09 1 111,08 RESULTAT COURANT NON FINANCIER 183,52 36,31 Produits courants financiers
Charges courantes financières 0,48 0,54 RESULTAT COURANT FINANCIER -0,48 -0,54 RESULTAT COURANT 183,04 35,77 Produits exceptionnels 10,37 Charges exceptionnelles
RESULTAT EXCEPTIONNEL 10,36 IMPOTS SUR LES BENEFICES
RESULTAT DE L'EXERCICE 183,04 46,14 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
13/
COMPTE DE RESULTAT 2023
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
PRODUITS D'EXPLOITATION
Ventes de marchandises 19 364,97 35 405,20 Prestations de services 187 131,41 214 608,41 Divers 20 088,30 20 067,45 Production stockée
Production immobilisée
Produits issus de la fiscalité
Subventions d'exploitation 430 000,00 430 000,00 Reprises sur dépréciations et provisions 210,00 Transferts de charges
Autres produits 544 817,33 447 314,98 TOTAL I 1 201 612,01 1 147 396,04 CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises 10 094,75 18 119,12 Variation de stock
Achat de mat prem et autres approvis
Variation de stock
Autres achats et charges externes 316 609,01 333 288,66 Impôts et taxes sur rémunérations 35 734,83 47 115,63 Autres impôts, taxes et versem assimilés 4 851,04 4 778,10 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
14/
COMPTE DE RESULTAT 2023
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Salaires et traitements 441 843,94 483 429,26 Charges sociales 146 857,00 159 335,28 Dotations amortissements sur immob 49 925,48 54 931,21 Dotations aux dépréciations des immob
Dot aux dépréc sur actif circulant 500,00 200,00 Dot aux prov pour riques et charges 9 500,00 9 500,00 Autres charges 2 178,53 386,39 TOTAL II 1 018 094,58 1 111 083,65 A - RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II) 183 517,43 36 312,39 PRODUITS FINANCIERS
Valeurs mobilières et créances
Autres intérêts et produits assimilés
Reprises sur dépréciations et provisions
Transferts de charges
Gains de change
Produits net sur cessions de VMP
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
Dot. amort, dépréc et aux provisions
Intérêts et charges assimilées 476,59 538,26 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
15/
COMPTE DE RESULTAT 2023
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Pertes de change
Charges nettes sur cessions de VMP
TOTAL IV 476,59 538,26 B - RESULTAT FINANCIER (III-IV) -476,59 -538,26 A + B - RESULTAT COURANT 183 040,84 35 774,13 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Subventions exceptionnelles 10 344,47 Autres opérations de gestion 4,00 22,80 Produits des cessions d'immobilisations
Autres opérations en capital
Reprises sur dépréciations et provisions
Transferts de charges
TOTAL V 4,00 10 367,27 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Subventions exceptionnelles
Autres opérations de gestion
Valeur comptable des immo cédées
Autres opérations en capital 2,29 3,21 Dot. amort, dépréc et aux provisions
TOTAL VI 2,29 3,21 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
16/
COMPTE DE RESULTAT 2023
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) 1,71 10 364,06 TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 1 201 616,01 1 157 763,31 TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) 1 018 573,46 1 111 625,12 Impôts sur les bénéfices
RESULTAT DE L'EXERCICE 183 042,55 46 138,19 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
18/
Opérations Compte de Tiers
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2023
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
19/
Opérations Compte de Tiers
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2023
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
21/
Résultats budgétaires de l'exercice
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 110 471,08 1 339 975,79 1 450 446,87 Titres de recette émis (b) 49 925,48 1 332 641,26 1 382 566,74 Réductions de titres (c) 124 626,66 124 626,66 Recettes nettes (d = b - c) 49 925,48 1 208 014,60 1 257 940,08 DEPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) 110 471,08 1 339 975,79 1 450 446,87 Mandats émis (f) 29 949,04 1 026 170,15 1 056 119,19 Annulations de mandats (g) 1 198,10 1 198,10 Depenses nettes (h = f - g) 29 949,04 1 024 972,05 1 054 921,09 RESULTAT DE L'EXERCICE
(d - h) Excédent 19 976,44 183 042,55 203 018,99 (h - d) Déficit N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
22/
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
RESULTAT A LA CLOTURE DE
L'EXERCICE PRECEDENT : 2022
PART AFFECTEE A
L'INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2023
RESULTAT DE L'EXERCICE 2023
TRANSFERT OU INTEGRATION
DE RESULTATS PAR OPERATION
D'ORDRE NON BUDGETAIRE
RESULTAT DE CLOTURE
DE L'EXERCICE 2023
I - Budget principal
Investissement 59 471,08 19 976,44 79 447,52 Fonctionnement 284 975,79 183 042,55 468 018,34 TOTAL I 344 446,87 203 018,99 547 465,86 II - Budgets des services à
caractère administratif
TOTAL II
III - Budgets des services
à
caractère industriel
et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 344 446,87 203 018,99 547 465,86 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES 9 000,00 9 000,00 8 842,24 8 842,24 157,76 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 000,00 7 962,60 8 962,60 7 962,60 7 962,60 1 000,00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 41 000,00 51 508,48 92 508,48 13 144,20 13 144,20 79 364,28 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
51 000,00 59 471,08 110 471,08 29 949,04 29 949,04 80 522,04
TOTAL DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 51 000,00 59 471,08 110 471,08 29 949,04 29 949,04 80 522,04 TOTAL GENERAL 51 000,00 59 471,08 110 471,08 29 949,04 29 949,04 80 522,04 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
021 Virement de la section
d'exploitation
1 000,00 1 000,00 1 000,00
040 Opérations d'ordre de transfert
entre sections
50 000,00 50 000,00 49 925,48 49 925,48 74,52
TOTAL RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 51 000,00 51 000,00 49 925,48 49 925,48 1 074,52 001 Solde d'exécution de la section
d'investissement reporté
59 471,08 59 471,08 59 471,08
TOTAL GENERAL 51 000,00 59 471,08 110 471,08 49 925,48 49 925,48 60 545,60 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
011 Charges à caractère général 310 000,00 149 975,79 459 975,79 325 625,63 1 134,67 324 490,96 135 484,83 012 Charges de personnel et frais
assimilés
680 000,00 50 000,00 730 000,00 637 898,20 637 898,20 92 101,80
65 AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE
3 023,00 3 023,00 2 178,53 2 178,53 844,47
66 CHARGES FINANCIÈRES 477,00 477,00 540,02 63,43 476,59 0,41 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 500,00 500,00 2,29 2,29 497,71 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX
DÉPRÉCIATIONS ET AUX PROVISIONS
10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
022 Dépenses imprévues de la section
d'exploitation
85 000,00 85 000,00 85 000,00
TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
1 004 000,00 284 975,79 1 288 975,79 976 244,67 1 198,10 975 046,57 313 929,22
023 Virement à la section
d'investissement (section de
fonctionnement)
1 000,00 1 000,00 1 000,00
042 Opérations d'ordre de transfert
entre sections
50 000,00 50 000,00 49 925,48 49 925,48 74,52
TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE
FONCTIONNEMENT
51 000,00 51 000,00 49 925,48 49 925,48 1 074,52
TOTAL GENERAL 1 055 000,00 284 975,79 1 339 975,79 1 026 170,15 1 198,10 1 024 972,05 315 003,74 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
013 Atténuations de charges 6 000,00 6 000,00 6 398,59 6 398,59 -398,59 70 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,
PRESTATIONS DE SERVICES,
MARCHANDISES
228 000,00 228 000,00 226 584,68 226 584,68 1 415,32
74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 430 000,00 430 000,00 430 000,00 430 000,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
390 500,00 390 500,00 669 443,99 124 626,66 544 817,33 -154 317,33
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 500,00 500,00 4,00 4,00 496,00 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS,
DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS
210,00 210,00 -210,00
TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
1 055 000,00 1 055 000,00 1 332 641,26 124 626,66 1 208 014,60 -153 014,60
002 Résultat d'exploitation reporté 284 975,79 284 975,79 284 975,79 TOTAL GENERAL 1 055 000,00 284 975,79 1 339 975,79 1 332 641,26 124 626,66 1 208 014,60 131 961,19 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
1641 Emprunts en euro 8 842,24 8 842,24 SOUS-TOTAL CHAPITRE 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES 8 842,24 8 842,24 2051 Concessions et droits assimilés 7 962,60 7 962,60 SOUS-TOTAL CHAPITRE 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 7 962,60 7 962,60 2183 Matériel de bureau et matériel
informatique
9 926,03 9 926,03
2184 Mobilier 3 218,17 3 218,17 SOUS-TOTAL CHAPITRE 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 13 144,20 13 144,20 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
29 949,04 29 949,04
TOTAL DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 29 949,04 29 949,04 TOTAL GENERAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
29 949,04 29 949,04 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
28/
Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
28031 Frais d'études 2 925,00 2 925,00 2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et
valeurs similaires
6 757,65 6 757,65
28181 Installations générales,
agencements et aménagements
divers
14 898,04 14 898,04
28183 Matériel de bureau et matériel
informatique
18 727,39 18 727,39
28184 Mobilier 3 406,56 3 406,56 28188 Autres 3 210,84 3 210,84 SOUS-TOTAL OPERATION n° 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections
49 925,48 49 925,48
TOTAL RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 49 925,48 49 925,48 TOTAL GENERAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
49 925,48 49 925,48 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
29/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
604 Achats d'études et prestations de services
19 548,00 19 548,00
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie ...)
1 543,36 1 543,36
6063 Fournitures d'entretien et de
petit équipement
1 994,40 1 994,40
6064 Fournitures administratives 2 934,21 2 934,21 6068 Autres matières et fournitures 958,25 958,25 607 Achats de marchandises 10 094,75 10 094,75 611 Sous-traitance générale 3 688,02 3 688,02 6122 Crédit-bail mobilier 11 330,23 11 330,23 6132 Locations immobilières 36 353,13 860,77 35 492,36 6135 Locations mobilières 7 500,14 7 500,14 614 Charges locatives et de
copropriété
7 122,61 7 122,61
61528 Autres 3 797,90 3 797,90 61558 Autres biens mobiliers 2 221,45 2 221,45 6156 Maintenance 26 705,96 26 705,96 6161 Multirisques 5 259,89 5 259,89 6168 Autres 937,61 41,00 896,61 618 Divers 880,13 232,90 647,23 6226 Honoraires 12 079,46 12 079,46 6228 Divers 2 567,79 2 567,79 6231 Annonces et insertions 847,95 847,95 6236 Catalogues et imprimés 58 123,23 58 123,23 6238 Divers 36 663,46 36 663,46 6241 Transports sur achats 768,45 768,45 6251 Voyages et déplacements 7 274,93 7 274,93 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
30/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6256 Missions 3 239,06 3 239,06 6257 Réceptions 2 226,17 2 226,17 6261 Frais d'affranchissement 6 927,85 6 927,85 6262 Frais de télécommunications 10 191,55 10 191,55 627 Services bancaires et assimilés 681,72 681,72 6281 Concours divers (cotisations) 15 497,05 15 497,05 6283 Frais de nettoyage des locaux 20 517,29 20 517,29 6288 Autres 298,59 298,59 63512 Taxes foncières 4 019,00 4 019,00 637 Autres impôts, taxes et
versements assimilés (autres
organismes)
832,04 832,04
SOUS-TOTAL CHAPITRE 011 Charges à caractère général 325 625,63 1 134,67 324 490,96 6218 Autre personnel extérieur 7 063,84 7 063,84 6311 Taxe sur les salaires 33 829,00 33 829,00 6333 Participation des employeurs
à la formation professionnelle
continue
1 905,83 1 905,83
6411 Salaires, appointements,
commissions de base
448 242,53 448 242,53
6451 Cotisations à l'URSSAF 82 255,48 82 255,48 6452 Cotisations aux mutuelles 24 527,65 24 527,65 6453 Cotisations aux caisses de
retraite
16 106,34 16 106,34
6454 Cotisations au Pôle Emploi 17 675,53 17 675,53 6474 Versements aux autres oeuvres
sociales
4 852,00 4 852,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 1 440,00 1 440,00 SOUS-TOTAL CHAPITRE 012 Charges de personnel et frais assimilés
637 898,20 637 898,20
6512 Droits d'utilisation -
Informatique en nuage
1 491,80 1 491,80
6518 Autres 374,81 374,81 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
31/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6542 Créances éteintes 210,00 210,00 658 Charges diverses de gestion
courante
101,92 101,92
SOUS-TOTAL CHAPITRE 65 AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE
2 178,53 2 178,53
66111 Intérêts réglés à l'échéance 484,32 484,32 66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 55,70 63,43 -7,73 SOUS-TOTAL CHAPITRE 66 CHARGES FINANCIÈRES 540,02 63,43 476,59 678 Autres charges exceptionnelles 2,29 2,29 SOUS-TOTAL CHAPITRE 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 2,29 2,29 6815 Dotations aux provisions pour
risques et charges d'exploitation
9 500,00 9 500,00
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants
500,00 500,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DÉPRÉCIATIONS ET AUX PROVISIONS
10 000,00 10 000,00
TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
976 244,67 1 198,10 975 046,57
6811 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et
corporelles
49 925,48 49 925,48
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
49 925,48 49 925,48
TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE
FONCTIONNEMENT
49 925,48 49 925,48
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT
1 026 170,15 1 198,10 1 024 972,05 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
32/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
64198 Autres remboursements 6 398,59 6 398,59 SOUS-TOTAL CHAPITRE 013 Atténuations de charges 6 398,59 6 398,59 706 Prestations de services 187 131,41 187 131,41 707 Ventes de marchandises 19 364,97 19 364,97 7085 Ports et frais accessoires
facturés
88,30 88,30
70871 par la collectivité de
rattachement
20 000,00 20 000,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 70 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES,
MARCHANDISES
226 584,68 226 584,68
74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 430 000,00 430 000,00 SOUS-TOTAL CHAPITRE 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 430 000,00 430 000,00 752 Revenus des immeubles non
affectés à des activités
professionnelles
5 837,50 5 837,50
753 Reversement taxe de séjour 663 604,93 124 626,66 538 978,27 7588 Autres 1,56 1,56 SOUS-TOTAL CHAPITRE 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
669 443,99 124 626,66 544 817,33
7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion
4,00 4,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 4,00 4,00 7817 Reprises sur dépréciations des
actifs circulants
210,00 210,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS
210,00 210,00
TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
1 332 641,26 124 626,66 1 208 014,60
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE
FONCTIONNEMENT
1 332 641,26 124 626,66 1 208 014,60 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
34/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotation 1 103,06 1 103,06 1 103,06 102 Sous Total
compte 102
1 103,06 1 103,06 1 103,06
1068 Autres
réserves
139 389,68 139 389,68 139 389,68
106 Sous Total
compte 106
139 389,68 139 389,68 139 389,68
10 Sous Total
compte 10
140 492,74 140 492,74 140 492,74
110 Report à
nouveau (solde
créditeur)
238 837,60 46 138,19 284 975,79 284 975,79
11 Sous Total
compte 11
238 837,60 46 138,19 284 975,79 284 975,79
12 RÉSULTAT DE
L'EXERCICE
(bénéfice ou
pert
46 138,19 46 138,19 46 138,19 46 138,19 0,00
12 Sous Total
compte 12
46 138,19 46 138,19 46 138,19 46 138,19 0,00
1531 Provisions
pour pensions
et obligations
19 000,00 9 500,00 28 500,00 28 500,00
153 Sous Total
compte 153
19 000,00 9 500,00 28 500,00 28 500,00
15 Sous Total
compte 15
19 000,00 9 500,00 28 500,00 28 500,00
1641 Emprunts en
euro
72 499,98 8 842,24 8 842,24 72 499,98 63 657,74 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Arrêtée à la date du 31/12/2023
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
164 Sous Total
compte 164
72 499,98 8 842,24 8 842,24 72 499,98 63 657,74
16884 Intérêts
courus sur
emprunts
auprès des
63,43 63,43 55,70 63,43 119,13 55,70
1688 Sous Total
compte 1688
63,43 63,43 55,70 63,43 119,13 55,70
168 Sous Total
compte 168
63,43 63,43 55,70 63,43 119,13 55,70
16 Sous Total
compte 16
72 563,41 63,43 55,70 8 842,24 8 905,67 72 619,11 63 713,44
Total classe 1 517 031,94 46 201,62 55 693,89 8 842,24 55 043,86 572 725,83 517 681,97 2031 Frais d'études 8 775,00 8 775,00 8 775,00 203 Sous Total
compte 203
8 775,00 8 775,00 8 775,00
2051 Concessions
et droits
assimilés
81 915,81 24 031,20 7 962,60 89 878,41 24 031,20 65 847,21
205 Sous Total
compte 205
81 915,81 24 031,20 7 962,60 89 878,41 24 031,20 65 847,21
20 Sous Total
compte 20
90 690,81 24 031,20 7 962,60 98 653,41 24 031,20 74 622,21
2181 Installations
générales,
agencements,
am
166 849,80 1 284,26 166 849,80 1 284,26 165 565,54
2183 Matériel
de bureau
et matériel
informati
160 796,37 21 861,63 9 926,03 170 722,40 21 861,63 148 860,77 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2184 Mobilier 95 287,40 44 433,20 3 218,17 98 505,57 44 433,20 54 072,37 2188 Autres 121 668,84 121 668,84 121 668,84 218 Sous Total
compte 218
544 602,41 67 579,09 13 144,20 557 746,61 67 579,09 490 167,52
21 Sous Total
compte 21
544 602,41 67 579,09 13 144,20 557 746,61 67 579,09 490 167,52
275 Dépôts et
cautionnements
versés
1 200,00 1 200,00 1 200,00
27 Sous Total
compte 27
1 200,00 1 200,00 1 200,00
28031 Frais d'études 2 925,00 2 925,00 2 925,00 2803 Sous Total
compte 2803
2 925,00 2 925,00 2 925,00
2805 Concessions
et droits
similaires,
brevet
67 747,89 24 031,20 6 757,65 24 031,20 74 505,54 50 474,34
280 Sous Total
compte 280
67 747,89 24 031,20 9 682,65 24 031,20 77 430,54 53 399,34
28181 Installations
générales,
agencements et
87 821,32 1 284,26 14 898,04 1 284,26 102 719,36 101 435,10
28183 Matériel
de bureau
et matériel
informati
129 775,56 21 861,63 18 727,39 21 861,63 148 502,95 126 641,32
28184 Mobilier 81 112,81 44 433,20 3 406,56 44 433,20 84 519,37 40 086,17 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
28188 Autres 116 514,00 3 210,84 119 724,84 119 724,84 2818 Sous Total
compte 2818
415 223,69 67 579,09 40 242,83 67 579,09 455 466,52 387 887,43
281 Sous Total
compte 281
415 223,69 67 579,09 40 242,83 67 579,09 455 466,52 387 887,43
28 Sous Total
compte 28
482 971,58 91 610,29 49 925,48 91 610,29 532 897,06 441 286,77
Total classe 2 636 493,22 482 971,58 91 610,29 91 610,29 21 106,80 49 925,48 749 210,31 624 507,35 565 989,73 441 286,77 4011 Fournisseurs 5 843,08 331 046,20 333 242,76 331 046,20 339 085,84 8 039,64 401 Sous Total
compte 401
5 843,08 331 046,20 333 242,76 331 046,20 339 085,84 8 039,64
4041 Fournisseurs
d'immobilisations
23 062,55 23 062,55 23 062,55 23 062,55 0,00
404 Sous Total
compte 404
23 062,55 23 062,55 23 062,55 23 062,55 0,00
408 Fournisseurs
- Factures non
parvenues
860,77 860,77 860,77 860,77 0,00
40 Sous Total
compte 40
6 703,85 354 969,52 356 305,31 354 969,52 363 009,16 8 039,64
411 Clients 49 906,11 178 938,20 179 046,93 228 844,31 179 046,93 49 797,38 4161 Créances
douteuses
5 052,26 3 602,28 7 086,79 8 654,54 7 086,79 1 567,75 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
416 Sous Total
compte 416
5 052,26 3 602,28 7 086,79 8 654,54 7 086,79 1 567,75
418 Clients -
Produits
non encore
facturés
124 626,66 205 383,68 124 626,66 330 010,34 124 626,66 205 383,68
41 Sous Total
compte 41
179 585,03 387 924,16 310 760,38 567 509,19 310 760,38 256 748,81
421 Personnel -
Rémunérations
dues
403 266,12 403 266,12 403 266,12 403 266,12 0,00
422 Comité
d'entreprise,
oeuvres
sociales
2 332,00 2 332,00 2 332,00 2 332,00 0,00
42 Sous Total
compte 42
405 598,12 405 598,12 405 598,12 405 598,12 0,00
431 Sécurité
sociale
159 484,00 159 484,00 159 484,00 159 484,00 0,00
437 Autres
organismes
sociaux
30 128,82 30 128,82 30 128,82 30 128,82 0,00
43 Sous Total
compte 43
189 612,82 189 612,82 189 612,82 189 612,82 0,00
4421 Prélèvement
à la source -
Impôt sur le r
4 033,56 4 033,56 4 033,56 4 033,56 0,00
442 Sous Total
compte 442
4 033,56 4 033,56 4 033,56 4 033,56 0,00
44551 TVA à
décaisser
6 946,00 22 086,00 32 094,00 22 086,00 39 040,00 16 954,00
4455 Sous Total
compte 4455
6 946,00 22 086,00 32 094,00 22 086,00 39 040,00 16 954,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
44562 TVA sur
immobilisations
1,29 1 955,75 1 955,75 1 957,04 1 955,75 1,29
44566 TVA sur autres
biens et
services
92,12 13 551,11 13 520,74 13 643,23 13 520,74 122,49
44567 Crédit de TVA
à reporter
933,00 933,00 933,00 933,00 0,00
4456 Sous Total
compte 4456
93,41 16 439,86 16 409,49 16 533,27 16 409,49 123,78
44571 TVA collectée 6 986,47 47 569,61 41 767,99 47 569,61 48 754,46 1 184,85 4457 Sous Total
compte 4457
6 986,47 47 569,61 41 767,99 47 569,61 48 754,46 1 184,85
445 Sous Total
compte 445
93,41 13 932,47 86 095,47 90 271,48 86 188,88 104 203,95 18 015,07
447 Autres impôts,
taxes
3 750,00 35 547,22 35 227,22 35 547,22 38 977,22 3 430,00
44 Sous Total
compte 44
93,41 17 682,47 125 676,25 129 532,26 125 769,66 147 214,73 21 445,07
464 Encaissements
pour le compte
de tiers (h
9 631,15 9 631,15 9 631,15 9 631,15 0,00
466 Excédents de
versement
2 469,60 2 811,60 2 469,60 2 811,60 342,00
46711 Autres comptes
créditeurs
12 486,55 13 575,37 12 486,55 13 575,37 1 088,82
4671 Sous Total
compte 4671
12 486,55 13 575,37 12 486,55 13 575,37 1 088,82 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
46721 Débiteurs
divers -
Amiable
3 240,00 796,45 4 036,45 4 036,45 4 036,45 0,00
4672 Sous Total
compte 4672
3 240,00 796,45 4 036,45 4 036,45 4 036,45 0,00
467 Sous Total
compte 467
3 240,00 13 283,00 17 611,82 16 523,00 17 611,82 1 088,82
46 Sous Total
compte 46
3 240,00 9 631,15 25 383,75 20 423,42 28 623,75 30 054,57 1 430,82
4711 Versements des
régisseurs
114 779,74 114 779,74 114 779,74 114 779,74 0,00
4712 Virements
réimputés
1 029,77 1 029,77 1 029,77 1 029,77 0,00
4713 Recettes
perçues avant
émission des
titr
100 209,66 100 209,66 100 209,66 100 209,66 0,00
471412 Excédents
à réimputer
- Personnes
morale
210,00 2 811,60 2 601,60 2 811,60 2 811,60 0,00
47141 Sous Total
compte 47141
210,00 2 811,60 2 601,60 2 811,60 2 811,60 0,00
4714 Sous Total
compte 4714
210,00 2 811,60 2 601,60 2 811,60 2 811,60 0,00
47171 Recettes
relevé Banque
de France -
Hors
710,00 2 487,42 1 777,42 2 487,42 2 487,42 0,00
4717 Sous Total
compte 4717
710,00 2 487,42 1 777,42 2 487,42 2 487,42 0,00
4718 Autres
recettes à
régulariser
795 506,25 795 506,25 795 506,25 795 506,25 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
471 Sous Total
compte 471
920,00 1 016 824,44 1 015 904,44 1 016 824,44 1 016 824,44 0,00
4721 Dépenses
réglées sans
mandatement
préala
12 170,86 12 170,86 12 170,86 12 170,86 0,00
4728 Autres
dépenses à
régulariser
1 781,00 1 781,00 1 781,00 1 781,00 0,00
472 Sous Total
compte 472
13 951,86 13 951,86 13 951,86 13 951,86 0,00
4784 Arrondis sur
déclaration de
TVA
2,34 2,34 2,34
478 Sous Total
compte 478
2,34 2,34 2,34
47 Sous Total
compte 47
920,00 1 030 778,64 1 029 856,30 1 030 778,64 1 030 776,30 2,34
486 Charges
constatées
d'avance
2 629,08 2 629,08 2 629,08 2 629,08 0,00
48 Sous Total
compte 48
2 629,08 2 629,08 2 629,08 2 629,08 0,00
491 Dépréciations
des comptes de
clients
200,00 500,00 700,00 700,00
496 Dépréciations
des comptes de
débiteurs d
500,00 210,00 210,00 500,00 290,00
49 Sous Total
compte 49
700,00 210,00 500,00 210,00 1 200,00 990,00
Total classe 4 185 547,52 35 637,47 2 520 153,26 2 445 217,69 2 705 700,78 2 480 855,16 256 874,93 32 029,31 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
5118 Autres
valeurs à
l'encaissement
268,14 268,14 268,14 268,14 0,00
511 Sous Total
compte 511
268,14 268,14 268,14 268,14 0,00
515 Compte au
trésor
163 737,95 1 230 634,38 1 043 796,39 1 394 372,33 1 043 796,39 350 575,94
51 Sous Total
compte 51
163 737,95 1 230 902,52 1 044 064,53 1 394 640,47 1 044 064,53 350 575,94
5411 Régisseurs
d'avances
(avances)
49 262,30 9 366,19 58 628,49 58 628,49 58 628,49 0,00
5412 Régisseurs
de recettes
(fonds de
caisse)
600,00 400,00 400,00 1 000,00 400,00 600,00
541 Sous Total
compte 541
49 862,30 9 766,19 59 028,49 59 628,49 59 028,49 600,00
54 Sous Total
compte 54
49 862,30 9 766,19 59 028,49 59 628,49 59 028,49 600,00
580 Opérations
d'ordre
budgétaire
49 925,48 49 925,48 49 925,48 49 925,48 0,00
584 Encaissements
par lecture
optique
53 937,09 53 937,09 53 937,09 53 937,09 0,00
588 Autres
virements
internes
528,00 528,00 528,00 528,00 0,00
58 Sous Total
compte 58
104 390,57 104 390,57 104 390,57 104 390,57 0,00
Total classe 5 213 600,25 1 345 059,28 1 207 483,59 1 558 659,53 1 207 483,59 351 175,94 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
604 Achats
d'études et
prestations de
servic
19 548,00 19 548,00 19 548,00
6061 Fournitures
non stockables
(eau, énergie
1 543,36 1 543,36 1 543,36
6063 Fournitures
d'entretien et
de petit équi
1 994,40 1 994,40 1 994,40
6064 Fournitures
administratives
2 934,21 2 934,21 2 934,21
6068 Autres
matières et
fournitures
958,25 958,25 958,25
606 Sous Total
compte 606
7 430,22 7 430,22 7 430,22
607 Achats de
marchandises
10 094,75 10 094,75 10 094,75
60 Sous Total
compte 60
37 072,97 37 072,97 37 072,97
611 Sous-traitance
générale
3 688,02 3 688,02 3 688,02
6122 Crédit-bail
mobilier
11 330,23 11 330,23 11 330,23
612 Sous Total
compte 612
11 330,23 11 330,23 11 330,23
6132 Locations
immobilières
36 353,13 860,77 36 353,13 860,77 35 492,36
6135 Locations
mobilières
7 500,14 7 500,14 7 500,14 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
613 Sous Total
compte 613
43 853,27 860,77 43 853,27 860,77 42 992,50
614 Charges
locatives et
de copropriété
7 122,61 7 122,61 7 122,61
61528 Autres 3 797,90 3 797,90 3 797,90 6152 Sous Total
compte 6152
3 797,90 3 797,90 3 797,90
61558 Autres biens
mobiliers
2 221,45 2 221,45 2 221,45
6155 Sous Total
compte 6155
2 221,45 2 221,45 2 221,45
6156 Maintenance 26 705,96 26 705,96 26 705,96 615 Sous Total
compte 615
32 725,31 32 725,31 32 725,31
6161 Multirisques 5 259,89 5 259,89 5 259,89 6168 Autres 937,61 41,00 937,61 41,00 896,61 616 Sous Total
compte 616
6 197,50 41,00 6 197,50 41,00 6 156,50
618 Divers 880,13 232,90 880,13 232,90 647,23 61 Sous Total
compte 61
105 797,07 1 134,67 105 797,07 1 134,67 104 662,40 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6218 Autre
personnel
extérieur
7 063,84 7 063,84 7 063,84
621 Sous Total
compte 621
7 063,84 7 063,84 7 063,84
6226 Honoraires 12 079,46 12 079,46 12 079,46 6228 Divers 2 567,79 2 567,79 2 567,79 622 Sous Total
compte 622
14 647,25 14 647,25 14 647,25
6231 Annonces et
insertions
847,95 847,95 847,95
6236 Catalogues et
imprimés
58 123,23 58 123,23 58 123,23
6238 Divers 36 663,46 36 663,46 36 663,46 623 Sous Total
compte 623
95 634,64 95 634,64 95 634,64
6241 Transports sur
achats
768,45 768,45 768,45
624 Sous Total
compte 624
768,45 768,45 768,45
6251 Voyages et
déplacements
7 274,93 7 274,93 7 274,93
6256 Missions 3 239,06 3 239,06 3 239,06 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6257 Réceptions 2 226,17 2 226,17 2 226,17 625 Sous Total
compte 625
12 740,16 12 740,16 12 740,16
6261 Frais
d'affranchissement
6 927,85 6 927,85 6 927,85
6262 Frais de
télécommunications
10 191,55 10 191,55 10 191,55
626 Sous Total
compte 626
17 119,40 17 119,40 17 119,40
627 Services
bancaires et
assimilés
681,72 681,72 681,72
6281 Concours
divers
(cotisations)
15 497,05 15 497,05 15 497,05
6283 Frais de
nettoyage des
locaux
20 517,29 20 517,29 20 517,29
6288 Autres 298,59 298,59 298,59 628 Sous Total
compte 628
36 312,93 36 312,93 36 312,93
62 Sous Total
compte 62
184 968,39 184 968,39 184 968,39
6311 Taxe sur les
salaires
33 829,00 33 829,00 33 829,00
631 Sous Total
compte 631
33 829,00 33 829,00 33 829,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6333 Participation
des employeurs
à la format
1 905,83 1 905,83 1 905,83
633 Sous Total
compte 633
1 905,83 1 905,83 1 905,83
63512 Taxes
foncières
4 019,00 4 019,00 4 019,00
6351 Sous Total
compte 6351
4 019,00 4 019,00 4 019,00
635 Sous Total
compte 635
4 019,00 4 019,00 4 019,00
637 Autres impôts,
taxes et
versements
assim
832,04 832,04 832,04
63 Sous Total
compte 63
40 585,87 40 585,87 40 585,87
6411 Salaires,
appointements,
commissions de
448 242,53 448 242,53 448 242,53
64198 Autres
remboursements
6 398,59 6 398,59 6 398,59
6419 Sous Total
compte 6419
6 398,59 6 398,59 6 398,59
641 Sous Total
compte 641
448 242,53 6 398,59 448 242,53 6 398,59 441 843,94
6451 Cotisations à
l'URSSAF
82 255,48 82 255,48 82 255,48
6452 Cotisations
aux mutuelles
24 527,65 24 527,65 24 527,65 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6453 Cotisations
aux caisses de
retraite
16 106,34 16 106,34 16 106,34
6454 Cotisations au
Pôle Emploi
17 675,53 17 675,53 17 675,53
645 Sous Total
compte 645
140 565,00 140 565,00 140 565,00
6474 Versements aux
autres oeuvres
sociales
4 852,00 4 852,00 4 852,00
6475 Médecine
du travail,
pharmacie
1 440,00 1 440,00 1 440,00
647 Sous Total
compte 647
6 292,00 6 292,00 6 292,00
64 Sous Total
compte 64
595 099,53 6 398,59 595 099,53 6 398,59 588 700,94
6512 Droits
d'utilisation
- Informatique
en n
1 491,80 1 491,80 1 491,80
6518 Autres 374,81 374,81 374,81 651 Sous Total
compte 651
1 866,61 1 866,61 1 866,61
6542 Créances
éteintes
210,00 210,00 210,00
654 Sous Total
compte 654
210,00 210,00 210,00
658 Charges
diverses
de gestion
courante
101,92 101,92 101,92 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65 Sous Total
compte 65
2 178,53 2 178,53 2 178,53
66111 Intérêts
réglés à
l'échéance
484,32 484,32 484,32
66112 Intérêts -
Rattachement
des ICNE
55,70 63,43 55,70 63,43 7,73
6611 Sous Total
compte 6611
540,02 63,43 540,02 63,43 476,59
661 Sous Total
compte 661
540,02 63,43 540,02 63,43 476,59
66 Sous Total
compte 66
540,02 63,43 540,02 63,43 476,59
678 Autres charges
exceptionnelles
2,29 2,29 2,29
67 Sous Total
compte 67
2,29 2,29 2,29
6811 Dotations aux
amortissements
sur immobil
49 925,48 49 925,48 49 925,48
6815 Dotations aux
provisions
pour risques
et
9 500,00 9 500,00 9 500,00
6817 Dotations aux
dépréciations
des actifs c
500,00 500,00 500,00
681 Sous Total
compte 681
59 925,48 59 925,48 59 925,48
68 Sous Total
compte 68
59 925,48 59 925,48 59 925,48 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total classe 6 1 026 170,15 7 596,69 1 026 170,15 7 596,69 1 024 979,78 6 406,32 706 Prestations de
services
187 131,41 187 131,41 187 131,41
707 Ventes de
marchandises
19 364,97 19 364,97 19 364,97
7085 Ports et frais
accessoires
facturés
88,30 88,30 88,30
70871 par la
collectivité
de
rattachement
20 000,00 20 000,00 20 000,00
7087 Sous Total
compte 7087
20 000,00 20 000,00 20 000,00
708 Sous Total
compte 708
20 088,30 20 088,30 20 088,30
70 Sous Total
compte 70
226 584,68 226 584,68 226 584,68
74 SUBVENTIONS
D'EXPLOITATION
430 000,00 430 000,00 430 000,00
74 Sous Total
compte 74
430 000,00 430 000,00 430 000,00
752 Revenus des
immeubles non
affectés à des
5 837,50 5 837,50 5 837,50
753 Reversement
taxe de séjour
124 626,66 663 604,93 124 626,66 663 604,93 538 978,27
7588 Autres 1,56 1,56 1,56 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
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BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
758 Sous Total
compte 758
1,56 1,56 1,56
75 Sous Total
compte 75
124 626,66 669 443,99 124 626,66 669 443,99 544 817,33
7718 Autres
produits
exceptionnels
sur opérat
4,00 4,00 4,00
771 Sous Total
compte 771
4,00 4,00 4,00
77 Sous Total
compte 77
4,00 4,00 4,00
7817 Reprises sur
dépréciations
des actifs ci
210,00 210,00 210,00
781 Sous Total
compte 781
210,00 210,00 210,00
78 Sous Total
compte 78
210,00 210,00 210,00
Total classe 7 124 626,66 1 326 242,67 124 626,66 1 326 242,67 1 201 616,01 Total général 1 035 640,99 1 035 640,99 4 003 024,45 3 800 005,46 1 180 745,85 1 383 764,84 6 219 411,29 6 219 411,29 2 199 020,38 2 199 020,38 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
52/
Balance des valeurs inactives Arrêtée à la date du 31/12/2023
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DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES
N° Intitulé
Nature des valeurs inactives Balance d'entrée Année en cours TOTAL Balance d'entrée Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs
861
Portefeuille
NEANT
Sous Total compte 861
862
Correspondant
NEANT
Sous Total compte 862
863
Prise en charge titre et valeur
NEANT
Sous Total compte 863
TOTAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 079030 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NIORT ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS
53/
Page des signatures
70300 - OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS Exercice 2023
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. Observations :
A , le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de OFFICE TOURISME NIORT-MARAIS pendant l'année 2023 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance. A , le
Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ... par l'organe délibérant. A , le