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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Loges-en-Josas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2024 029 Modification de la composition des commissions communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
rm Les LOGES DÉPARTEMENT DES YVELINES
Een JOSAS COMMUNE LES LOGES-EN-JOSAS
DÉLIBÉRATION N° CM-2024-029
Séance du 6 juin 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet : Modification de la composition des commissions communales.
Nombre de conseillers
En exercice : 18
Présents : 14
Représentés : 04
Absents excusés : 00
Votants : 18
Date de la convocation : 31 mai 2024.
Date d'affichage de la convocation : 31 mai 2024.
L'an deux mille vingt-quatre, le six juin à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 31 mai 2024 dont le public a été informé par voie d'affichage le 31
mai 2024 s'est réuni en mairie, 2 Grande Rue aux Loges-en-Josas, sous la présidence de Madame Caroline
DOUCERAIN, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
MMES Caroline DOUCERAIN — Sylvie PERRAUD — Lyse-Marie CLISSON — Sarah ANDRÉ - Audrey
COURTOIS — Odile CONROY -— Nicole MARCHAIS — Arlette PEYTOUR — Kahina ANDRADE — MM Olivier
LUCAS -— Jean-Jacques BRÉTÉCHÉ — Paul-Etienne LEGRAIS - Sébastien MÉRIAUX -— Gérald TOWNSEND.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M Jean-Côme RIVIÈRE ayant donné pouvoir à MME Nicole MARCHAIS
M Georges GÉRAULT ayant donné pouvoir à MME Audrey COURTOIS
M Franck GUGLIELMAZZI ayant donné pouvoir à M Sébastien MÉRIAUX
M Pierre-Yves PARISELLE ayant donné pouvoir à MME Caroline DOUCERAIN
ÉTAIT ABSENT EXCUSÉ :
Néant
Lesquels, formant la majorité des membres en exercice, ont pu délibérer.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
MME Audrey COURTOIS
Le Maire certifie sous sa responsabilité
le caractère exécutoire de cet acte
La liste des délibérations a été affichée en mairie
le 11 juin 2024 et publiée sur le site internet de la
mairie le 11 juin 2024.
Accusé de réception de la télétransmission par la
préfecture des Yvelines ci-dessous.
; REÇU EN PREFECTURE
le 12/86/2824
Application agréée E-legubte con
Mairie * 2, Grande Rue ‘ 78350 Les Loges-en-Josas
it DÉLIBÉRATION N° CM-2024-0029 DU 06/06/2024
VU le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-22 relatif aux modalités de
constitution et de fonctionnement des commissions communales ;
VU la délibération du Conseil Municipal n° CM-2020-005 du 27 mai 2020 portant installation du
Conseil Municipal ;
VU la délibération du Conseil Municipal n°CM-2023-050 du 28 septembre 2023 portant installation du
Conseil Municipal à la suite de la démission de Madame Houria BENSEKHRIA, Adjointe au Maire ;
VU la délibération n° CM-2023-051 du 28 septembre 2023 procédant à l'élection d’un nouvel adjoint au maire ;
VU la délibération du Conseil Municipal n° CM-2023-057 du 16 novembre portant sur la modification
de la composition des commissions communales :
VU la délibération du Conseil Municipal n° CM-2024-028 du 6 juin 2024 portant installation d’un
conseiller municipal à la suite de la démission de Monsieur Jean-Marie GÉRARD ;
VU la délibération du Conseil Municipal du 6 juin 2024 portant installation d’un conseiller municipal à la suite de plusieurs démissions ;
CONSIDÉRANT la démission de deux conseillers municipaux :
CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de remplacer les conseillers municipaux démissionnaires au sein
des commissions communales comme suit :
Entendu l’exposé de Madame le Maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré :
DIT que madame le Maire est présidente de droit des commissions communales ;
ADOPTE la modification des commissions de la manière suivante :
e Vivre Ensemble (Civisme, vie associative, culture et patrimoine,
évènements mairie, développement économique, devoir de mémoire, sécurité
civile)
Vice-président : Jean-Côme RIVIÈRE
Membres : Jean-Jacques BRETECHE, Paul-Etienne LEGRAIS, Sébastien MERIAUX, Arlette
PEYTOUR
e Urbanisme, paysages
Vice-présidente : Lyse-Marie CLISSON
Membres : Odile CONROY, Paul Etienne LEGRAIS, Olivier LUCAS, Nicole MARCHAIÏS, Sylvie
PERRAUD, Gérald TOWNSEND, Kahina ANDRADE
e Environnement, développement durable, mobilités
Vice-président : Olivier LUCAS
Membres : Lyse-Marie CLISSON, Pierre-Yves PARISELLE, Jean-Côme RIVIERE, Gérald
TOWNSEND
e Finances, travaux, sécurité
Vice-Présidente : Sylvie PERRAUD
Membres : Georges GÉRAULT, Odile CONROY, Franck GUGLIELMAZZI, Nicole MARCHAIS
ë BELL EN PRÉFECTURE
le 12/06/9824 Mairie * 2, Grande Rue * 78350 Les Loges-en-Josas DÉLIBÉRATION N° CM-2024-0029 DU 06/06/2024
e Logement
Membres titulaires : Odile CONROY, Audrey COURTOIS, Arlette PEYTOUR
Membres suppléants : Sarah ANDRÉ, Nicole MARCHAIS
e Marché à procédure adaptée (MAPA)
Membres titulaires : Olivier LUCAS, Sylvie PERRAUD, Nicole MARCHAIS
Membres suppléants : Lyse-Marie CLISSON, Jean-Côme RIVIÈRE, Gérald TOWNSEND.
° Affaires sociales, écoles, famille, jeunesse, petite enfance
Vice-présidente : Audrey COURTOIS
Membres : Sarah ANDRÉ, Arlette PEYTOUR, Georges GÉRAULT, Kahina ANDRADE
DIT que la liste des délibérations sera affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune
selon la règlementation en vigueur, qu'une ampliation sera adressée au préfet des Yvelines, et sera
notifiée à toute personne concernée ;
DIT que, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice
administrative, la présente délibération peut faire l’objet d’un recours en annulation devant le tribunal
administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité.
SUFFRAGE EXPRIMÉ :18
POUR :18
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
POUR EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS.
Les Loges-en-Josas, le 12 juin 2024.
Le Maire,
Caroline DOUCERAIN
Le Secrétaire de séance,
ce { L/
Audra COURTOIS
ë REÇU EN PREFECTURE
le 12/86/2924 Mairie * 2, Grande Rue * 78350 Les Loges-en-Josas