Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20240925 cr cm du 25 sept 2024
Compte-Rendu - 20201015 CR CM du 15 octobre 2020
Compte-Rendu - 20200602 CR CM du 2 juin 2020
Compte-Rendu - CR 7 SEPTEMBRE 2020
Conseil Municipal - 20250925 cm 10 septembre 2025
Compte-Rendu - CR 7 SEPTEMBRE 2020
Compte-Rendu - 20221107 cr cm du 07 nov 2022
Compte-Rendu - 20220622 CR CM du 20 Jui 2022
Compte-Rendu - 20220905 CR CM du 05 Sep 2022
Compte-Rendu - 202106 CR CM du 14 juin 2021
Compte-Rendu - 20200907 CR CM du 7 septembre 2020
Document publié le Lundi 7 septembre 2020 par la commune de Remollon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200907 CR CM du 7 septembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
Les présents :
- Elisabeth CLAUZIER
- Marie-José ACHARD
- Yves CHIARAMELLA
- Bertrand BAULET
- Nathalie AUDIER
- Marie-Line BALTZ
- Vincent BARNEOUD
- Ludovic ERKEDER
Excusés :
- Alexandra STANUS
- Jérémy CONVERS
ORDRE DU JOUR :
Vente SECILEF (quartier le Moulin)
Décision modificative budget général
Délibération FPIC pour la CCSPVA
Commission de contrôle REU (élections)
Reprise du dossier de déviation de la RD
Aménagement place de l’Hermitane
Questions diverses
1 Demande de 3F Sud le repreneur de la SECILEF au quartier du moulin
Après discussion entre les membres du conseil sur le bien-fondé de la demande, il a été décidé de
refuser celle-ci. Une délibération sera prise en ce sens à l'unanimité.
2 Décision modificative sur le budget « Ecole et Maison du Vigneron »
Le conseil municipal donne son accord à la proposition de décision modificative concernant le budget
des travaux à l’Ecole et la Maison du Vigneron.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 07 SEPTEMBRE 2020 – 20H00
MAIRIE - REMOLLON 3 Délibération FPIC ( FOND Intercommunal ) pour la CCSPVA ( communauté de communes Serre-
Ponçon val d’Avance )
Par délibération du 11 Août 2020 la communauté a proposé aux communes membres de bénéficier
d’un régime dérogatoire pour le versement du FPIC leur incombant. La commune de Remollon doit
se prononcer sur cette proposition.
Le conseil Municipal accepte la proposition de la communauté de commune en prenant une
délibération en ce sens .Ainsi la part communale du FPIC que doit Remollon considéré comme
commune riche sera diminuée.
4 Commission de contrôle des élections
Au regard du cadre fixé, la liste proposée pour cette commission contiendra tous les conseillers
municipaux à l’exception du Maire et des Adjoints.
5 Reprise du dossier de la déviation de Remollon (RD 900B)
Le Maire propose à la discussion pour approbation et amendements éventuels un courrier concis
devant être adressé aux élus du conseil départemental et du conseil régional en vue d’une nouvelle
prise en compte du projet de déviation sur la commune. Après échanges il a été décidé de mettre
également l’accent sur l’intérêt touristique du projet.
6 Problèmes générés par les chats sur le village
Il a été décidé au regard des doléances de plusieurs Remollonnais concernant la prolifération des
chats et les nuisances qu’ils peuvent générer de demander à Mme Mazzega de ne plus nourrir les
chats sur la voie publique. Par ailleurs il a été proposé de créer un espace dédié aux chats sur la
commune et la création d’une association pour encadrer ce projet. Cette proposition doit être
étudiée.
7 Délibération SIVU (Syndicat intercommunal à vocation unique)
Il a été décidé par délibération du conseil municipal 1992 que Mme Clauzier représenterait la
commune en tant que membre titulaire au SIVU(Ecole) et que Mme Audier serait sa suppléante.
8 Questions diverses
-City stade : La peinture sera faite dans la semaine
-Discussion autour d’une demande de création d’une micro crèche pour les villages alentour
-Demande d’une signalisation des Demoiselles Coiffées
-Problème de visibilité pour sortir de l’Hermitane : Une rubalise sera installée pour empêcher l’accès
des véhicules aux abords de la sortie
-Miroirs pour accroitre la visibilité : il est demandé de prévoir un miroir au bas de la rue de l’Eglise et
la sortie du parking du Musée. Un éclairage « détecteur de présence » sur ce parking a été
également proposé.