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Compte-Rendu - 20220905 CR CM du 05 Sep 2022
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Remollon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20220905 CR CM du 05 Sep 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
Compte rendu du conseil municipal du 5 septembre 2022
Présence : Tous les conseillers sont présents à l’exception d’Alexandra Stanus excusée et Jérémy
Convers .
1 Emprunt banque postale
-Il est décidé d’emprunter 40000 euros sur 11ans au taux de 2,83% à la banque postale
Délibération : Accord de tous les membres du conseil présents à l’unanimité
2 Fond de concours CCSPVA (Communauté de communes)
La mission confiée à la communauté de communes a été le repérage du réseau d’eaux pluviales pour
un coût de 2216 euros
Délibération : Accord pour payer le fond de concours de tous les membres du conseil présents.
3 Modification du point d’indice des élus
Délibération : Tous les membres du conseil présents sont d’accord pour l’augmentation du point
d’indice des élus.
4 Questions diverses
-Défibrillateurs
Il Y a obligation d’avoir 3 défibrillateurs, le devis pour ces 3 dispositifs est de 5000 euros. On va
contacter la communauté de communes pour voir si l’on peut faire une commande groupée. Il faut
examiner les finances pour voir si l’on peut envisager cet achat d’ici la fin de l’année.
-Devis climatisation pour la Maison du Vigneron
Engie propose un devis de plus de 5000 euros. Pas de décision prise à ce sujet.
-Projet éclairage public
Ce projet à déjà été proposé, il est validé ce jour. L’éclairage public sera supprimé de 11heures à 5
heures du matin
-Remplacement de l’onduleur
Ce remplacement n’interviendra que si l’onduleur ne fonctionne pas après changement de la batterie
-Horaires de la secrétaire de mairie
La secrétaire souhaite effectuer les horaires suivants
*Lundi 8h/12h et 13h/17h
*Mardi 8h/12h et 13h/17h
*Mercredi 8h/12h
*Jeudi 8h/12h et 13h/16h45 *Vendredi 8h45/12h et 13h/17h
Le conseil municipal valide ces nouveaux horaires
-Vin d’Honneur à la Chapelle
Le conseil municipal donne son accord pour fournir l’électricité à Marc Bernard
-Arbres posant problème dans le Bosquet
Il est prévu 1500 euros pour couper le cèdre du Bosquet qui gêne et crée des nuisances au niveau
des gouttières d’un particulier. Seront également coupés les arbres morts et l’acacias en bordure du
terrain d’Yves Chiaramella .Il est prévu de replanter des arbres en conséquence.
-Débouchage de la Zone de dépôts (Parcelle A475)
Cette opération sera réalisée sous réserve que l’ASA cède gratuitement la parcelle à la commune.