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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du Jour cc 06.02.2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du Jour cc 06.02.2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Justice et droit,
C.C.V.U.S.P. –ODJ Séance du 6 février 2024
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire du 6 février 2024
ADMINISTRATION GENERALE
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2023.
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE ET PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LEUR ONT ÉTÉ DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 16 NOVEMBRE 2023 ET INFORMATIONS RELATIVES AUX LITIGES ET CONTENTIEUX EN COURS.
3. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D’ELABORATION ET DE SUIVI (CCES) DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA)
REGIE UBAYE SKI
4. TRANSFERT DE LA COMPETENCE « EXPLOITATION, GESTION ET MAINTENANCE D’INFRASTRUCTURES LIEES AU DEVELOPPEMENT D’ACTIVITÉS QUATRE SAISONS ET NÉCESSITANT L’UTILISATION DES REMONTÉES MÉCANIQUES ».
PERSONNEL
5. EMPLOI PERMANENT À TEMPS COMPLET DE CHARGE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - MODIFICATION DE L’INDICE DE REMUNERATION.
6. DELIBERATION ANNUELLE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE.
FINANCES
7. APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024
8. ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE
BARCELONNETTE POUR AIDER AU FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUES DE LA SALLE MULTISPORTS JEAN FERNANDEZ
9. CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT LIES AU POSTE DE GEOMATICIEN
ENVIRONNEMENT
10. TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION D’EPURATION A RIOCLAR, COMMUNE DE MEOLANS-REVEL – AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE
11. DEMANDE DE FINANCEMENT RELATIVE A L’ETUDE POUR LE CADRAGE DE LA COMPETENCE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVUSP C.C.V.U.S.P. –ODJ Séance du 6 février 2024
12. PREVENTION DES INONDATIONS – CONVENTION RELATIVE À LA FIN DE GESTION EXERCEE PAR L’ETAT SUR LES DIGUES DOMANIALES – MISE À DISPOSITION DE LA DIGUE DES SANIERES
CULTURE ET PATRIMOINE
13. PATRIMOINE – MUSEES, FORTIFICATIONS ET VISITES DE TERRITOIRE - FIXATION DES PRIX DE VENTE DES PRODUITS « BOUTIQUE ».
14. PATRIMOINE – MUSEES, FORTIFICATIONS ET VISITES DE TERRITOIRE - FIXATION ET MODIFICATION DES DROITS D’ENTREE
JEUNESSE ET SERVICES AU PUBLIC
15. MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE DE LA MAISON DES SERVICES ET DES SOLIDARITES – AVENANT N°1
16. CONVENTION DE PARTENARIAT 2024 ENTRE LA CCVUSP ET L’ASSOCIATION « AILE » (ASSOCIATION INTERMEDIAIRE DE LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT)
17. CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT LOU RIOUCLAR - PASSATION D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DES MAISONS FAMILIALES DE SEYNE LES ALPES ET FIXATION DES TARIFS HIVER 2024 AUX FAMILLES
18. COMPETENCE « POLITIQUE ENFANCE JEUNESSE » : AVANCE SUR SUBVENTION 2024 ACCORDEE A L’ASSOCIATION PLANETE JEUNES
ACTIVITES DE PLEINE NATURE
19. PROGRAMME DE MAINTENANCE (P.D.M) DES SENTIERS DE RANDONNEE INSCRITS AU PDIPR- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT
20. TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES AIRES D’EMBARQUEMENT SPORTS D’EAU VIVE - SITES INSCRITS AU PDESI (PLAN DEPARTEMENTAL ESPACE SITE ET ITINERAIRE) - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT
QUESTIONS DIVERSES