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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du Jour cc 25.06.2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du Jour cc 25.06.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Jeunesse,
C.C.V.U.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 25 juin 2024
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire du 25 juin 2024
ADMINISTRATION GENERALE
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2024.
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE ET PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LEURS ONT ÉTÉ DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 16 NOVEMBRE 2023 ET DU 28 MAI 2024.
FINANCES
3. TARIFS ET MODALITÉS DE COLLECTE DE LA TAXE DE SÉJOUR AU RÉEL À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025.
ENVIRONNEMENT
4. TRANSFERT DE L’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AVEC DECLARATION D’INTERET GENERAL (DIG) DE LA COMMUNE DE BARCELONNETTE AU PROFIT DE LA CCVUSP - TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES PROTECTIONS DU TORRENT DE GAUDISSARD.
ATTRACTIVITE 4 SAISONS
5. REGIE UBAYE SKI – SITE DU SAUZE - APPROBATION D’UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES POUR LA MISE EN PLACE DE DEUX CARTES MULTIACTIVITES « SAUZE SUMMER PASS 2 OU 6 JOURS CONSECUTIFS »
6. REGIE UBAYE SKI – SITE DE LARCHE – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD – PERENNISATION DE LA NEIGE ET DES PISTES
7. REGIE UBAYE SKI – SITE DU SAUZE – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD – ETUDES POUR LA CREATION D’UN LOCAL DE DEPOT D’EXPLOSIFS
8. REGIE UBAYE SKI – SITE DE SAINTE ANNE – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD – MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR
L’IMPLANTATION D’UN TELESKI.
9. REGIE UBAYE SKI – SITES DU SAUZE ET SAINTE ANNE – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION SUD – MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE SUR LES RESSOURCES EN EAU ET EN ENERGIE DES DOMAINES SKIABLES.
CADRE DE VIE – JEUNESSE ET SERVICES AU PUBLIC
10. CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT LOU RIOUCLAR – FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION PRISE EN CHARGE PAR LA CCVUSP.
QUESTIONS DIVERSES