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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du Jour cc 24.09.2024 valid biff
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du Jour cc 24.09.2024 valid biff)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Santé,
C.C.V.U.S.P. –ODJ Conseil communautaire du 24 SEPTEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire du 24 septembre 2024
ADMINISTRATION GENERALE
1. INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUITE À LA DEMISSION DE L’UN DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE BARCELONNETTE
2. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 30 JUILLET 2024.
3. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ÉTÉ DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 16 NOVEMBRE 2023 ET INFORMATIONS RELATIVES AUX LITIGES ET CONTENTIEUX EN COURS.
4. REMPLACEMENT D’UN MEMBRE ELU DANS DIVERSES INSTANCES.
5. CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES D’UNE COMMISSION THEMATIQUE INTERCOMMUNALE SUPPLEMENTAIRE ET MODIFICATION DES MEMBRES DES AUTRES COMMISSIONS A LA SUITE DU REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
6. PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL A LA SUITE DU LITIGE OPPOSANT LA CCVUSP A –
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE A LA PRESIDENTE
7. ADHESION AU SERVICE INTERCOMMUNAL D’AIDE AU CLASSEMENT ET A LA VALORIATON DES ARCHIVES – CONVENTION AVEC LE CDG04
FINANCES
8. SKI PASS JEUNES - CONVENTION ENTRE LA CCVUSP ET LES EXPLOITANTS DES STATIONS DE SKI DE PRA LOUP, LA FOUX D’ALLOS, SAUZE SUPER-SAUZE, SAINTE-ANNE, ET SAINT JEAN MONTCLAR/ LE LAUZET
9. TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES – EXONÉRATION DES LOCAUX APPARTENANT À UN EPCI ET OCCUPÉS PAR UNE MAISON DE SANTÉ
10. BUDGET HOTEL ENTREPRISES - DECISION MODIFICATIVE N°1
11. BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N°1
ENVIRONNEMENT
12. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) – ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – SECTEUR EN DSP - EXERCICE 2023
13. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) – ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – SECTEUR EN REGIE - EXERCICE 2023
14. REGIE SPANC VUSP - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) – ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF CCVUSP – EXERCICE 2023
AMENAGEMENT
15. ATTRIBUTION D’UN MARCHE MOE - TRAVAUX FORT DE TOURNOUX
16. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS COMPLET DE GESTIONNAIRE DE DECHETS - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS C.C.V.U.S.P. –ODJ Conseil communautaire du 24 SEPTEMBRE 2024
ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
17. APPROBATION DU PROJET DE REORGANISATION DE L’HOTEL D’ENTREPRISES ET DEMANDE DE SUBVENTION
18. PITER+ TERRES MONVISO – APPROBATION DU PROJET SIMPLE « TERRES MONVISO + ATTRA(C)TIVE »
ATTRACTIVITE 4 SAISONS
19. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS COMPLET DE DIRECTEUR DU PÔLE ATTRACTIVITE 4 SAISONS - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
20. REGIE UBAYE SKI - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD – SAISON 2024/2025
21. REGIE UBAYE SKI - PROTOCOLE DE MANDAT ENTRE LA CCVUSP/REGIE UBAYE SKI ET L’ASSOCIATION ORION TICKET NEIGE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE L’ASSURANCE SKIEURS « ASSUR’GLISSE » SAISON D’HIVER 2024/2025.
CADRE DE VIE - SOLIDARITES
22. MOBILITE - SERVICE DE NAVETTES TOURISTIQUES DANS LA VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON – APPROBATION DCE - LANCEMENT D’UN APPEL D’OFFRES OUVERT EN VUE DE LA PASSATION D’UN MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 4 ANS
23. SERVICES AU PUBLIC - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE LA MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE AU PROFIT DE LA MUTUALITÉ FRANCAISE À L’OCCASION DU CHECK-UP SANTÉ SÉNIORS
QUESTIONS DIVERSES