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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du Jour cc 27.05.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du Jour cc 27.05.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Investissement et développement économique,
C.C.V.U.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 27 mai 2025
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 27 mai 2025
MOYENS GENERAUX - ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11 février 2025.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mars 2025 – 18h00
3. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mars 2025 – 19h00
4. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 8 avril 2025 – 18h00
5. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 8 avril 2025 – 19h30
6. Compte rendu des décisions prises par la Présidente et le Bureau en vertu des délégations qui leur ont été données par le Conseil de communauté en dates du 16 novembre 2023, du 28 mai 2024 et du 18 mars 2025.
MOYENS GENERAUX - FINANCES
7. Attribution de subventions 2025 Tranche 2 – Budget principal
8. Approbation de l’offre de La Banque Populaire pour un emprunt de deux millions d’euros
AMENAGEMENT
9. Mise en conformité et sécurité du quai de transfert des Ordures Ménagères à la déchetterie de Plan La Croix, Faucon-de-Barcelonnette, et demandes de subventions
10. Signature et renouvellement de contrats avec les éco-organismes et les organismes coordonnateurs agréés pour la prise en charge des déchets dans le cadre de la Responsabilité Élargie du Producteur
11. Fort de Tournoux - Attribution du marché de réalisation des travaux d‘urgence
ENVIRONNEMENT
12. Médiation pastorale – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
13. Stratégie d’adaptation au changement climatique : résilience de la population et des écosystèmes dans la vallée de l’Ubaye – Demande de financement au titre du FEDER
14. Travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement, secteur Aupillon commune des Thuiles – Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre
15. Étude prospective de cadrage de la compétence GEMAPI – Modification du plan de financement et des demandes de subvention, attribution du marché
ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
16. Approbation du projet de développement d’une application mobile et backoffice « Ubaye » avec acquisition de bornes hybrides RFD-BLE – Demande de subvention
17. Approbation du projet d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) et d’études pour la requalification de l’aérodrome de Saint-Pons - Demande de financements
18. Projet de réorganisation et de travaux d’aménagement des bâtiments de l’hôtel d’entreprises au quartier du 11ème BCA – Modification de la délibération n° 2024/134 du 24 septembre 2024, approbation du projet modifié et demande de subventions C.C.V.U.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 27 mai 2025
19. Modification de la délibération n°2024/111 du 30/07/2024 relative au projet Leader « Animation pour l’émergence d’un tiers-lieu nourricier au quartier Breissand à Jausiers »
CADRE DE VIE - SOLIDARITES
20. Adhésion à l’association ADRETS
21. Maison France Services : demande de subvention au fonctionnement 2025
CADRE DE VIE - PATRIMOINE
22. Mise en place d’espaces muséographiques avec équipements numériques - Modification du plan de financement
ATTRACTIVITE 4 SAISONS
23. Élaboration d’un Plan Sportif Local intercommunal et demandes de subvention
24. Étude d’aménagement de l’esplanade de La Roche - Demande de financement au titre du dispositif Espace Valléen
25. Régie Ubaye Ski – Remplacement du télésiège du Sauze - Attribution du marché