Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=37659&path=DP25 219 Contrat
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=37451&path=DP25 208 Contrat
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=42462&path=DP26 129 Contrat
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=31843&path=DP25 054 Contrat
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=42455&path=DP26 1074 Contrat
unknown - cms viewFile.php?idtf=30908&path=DP25 013 Contrat
unknown - cms viewFile.php?idtf=30910&path=DP25 015 Contrat
unknown - cms viewFile.php?idtf=30909&path=DP25 014 Contrat
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=33788&path=DP25 097 Vendredi
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=35254&path=DP25 155 Temps d
Arrêté - cms 218 Contrat pour la residence de creation et de mediation avec l Artiste Julie GARNIER Ensemble TOCADE representee par La Truffe et les
Document publié le Lundi 27 juillet 2020 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Arrêté - cms 218 Contrat pour la residence de creation et de mediation avec l Artiste Julie GARNIER Ensemble TOCADE representee par La Truffe et les)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de Fiatérieur
(661-2000777514-2025126-0P25-23#8-DE)
Accusé certifié exécutoire
Récepion par le préfet: 1012/2075
Publication : 1612/2095 GRAND
BOURG AGGLOMÉRATION
DÉCISION DU PRÉSIDENT
PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
N° : DP-25-218
SERVICE : ingénierie et ressources culturelles SIRC
OBJET : Contrat pour la résidence de création et de médiation avec l’Artiste Julie GARNIER - Ensemble TOCADE
représentée par La Truffe et les Oreilles
LE PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 5211-10 ;
VU la délibération du Conseil communautaire n°DC-2020-054 en date du 27 juillet 2020 donnant délégation
d’attributions au Président, à charge pour celui-ci de rendre compte au Conseil des attributions exercées par
la délégation ;
VU l'arrêté n°22-20 du 4 octobre 2022, portant délégation de fonction et de signature du Président à la
13È" Vice-Présidente, Madame Sylviane CHÊNE, dans le domaine de la Culture et de la Vie étudiante, aux
fins de prendre toute décision afférente à sa délégation et notamment prendre toute décision, lorsque les
crédits sont inscrits au budget, concernant la préparation, la passation, l'exécution, le règlement, l'abandon
ou la réduction de pénalités et, le cas échéant, la résiliation de tout marché ou tout accord-cadre, ainsi que
toute décision du même type concernant leurs avenants et leurs décomptes définitifs, et ce dans les
conditions fixées par le Conseil pour la délégation d'attribution au Président:
CONSIDÉRANT que la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse déploie une nouvelle
politique culturelle avec pour priorités de :
- Construire une politique culturelle ouverte et inclusive, s'appuyant sur les droits culturels afin que
l'accès, la participation et la contribution à la vie culturelle soient garantis pour chacun ;
- _ Conforter l'offre d'Éducation artistique et culturelle (FAC) dans le cadre d’un territoire 100 % EAC ;
- Faire de l'Agglomération, un incubateur de la création à l'échelle régionale, en mobilisant et
soutenant un écosystème artistique local fertile et les lieux de résidence et de diffusion pour la mise
en œuvre de résidences de création et de médiation ;
CONSIDÉRANT que cette résidence s'inscrit dans ces objectifs d'EAChors temps scolaire, en
complémentarité et collaboration avec des structures où la rencontre entre les pratiques artistiques,
professionnelles et amateurs, et l'enseignement artistique est primordiale ;
CONSIDÉRANT que l'événement « Le Printemps des Arts » offre l'opportunité d’incarner ces objectifs en
offrant un cadre pour la restitution ;
www.grandbourg.fr
Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse < — 3 avenue Arsène d’Arsonval S CR [7 ] El CS 88000 - 01008 BOURG-EN-BRÈSSE Cedex
Tél. : 04 74 24 7515 / Fax: 04 74 247513 Accusé de réception - Ministère de Fiatérieur
(661-2000777514-2025126-0P25-23#8-DE)
Accusé certifié exécutoire
Récepion par le préfét : 1012/2075]
CONSIDÉRANT que ce projet permet la rencontre effective des hébitantoretimabitamtes avec lin artiste professionnel ;
CONSIDÉRANT que ce projet nécessite un artiste professionnel, pour s'appuyer sur les piliers de l’EAC :
rencontrer, connaitre, pratiquer ;
CONSIDÉRANT que Julie GARNIER — Ensemble Tocade, représentée par La Truffe et les Oreilles dispose de
l'expertise, des compétences, et du savoir-faire en terme d'écriture, de création et de médiation.
DE
DÉCIDE
CONCLURE un contrat avec La Truffe et les Oreilles, située 123 place de la vinaigrerie 01000
Bourg-en-Bresse, Siret 42099143200022, pour une résidence de création et de médiation en Bresse -
Revermont avec Julie Garnier — Ensemble Tocade.
Le contrat précise les éléments suivants :
La Communauté d'Agglomération et La Truffe et les Oreilles s'associent pour mettre en œuvre un
projet de résidence de création et de médiation de julie Garnier — Ensemble Tocade pour l’année
scolaire 2025-2026 ;
La Communauté d'Agglomération assure le pilotage général du projet;
La Truffe et les Oreilles et Julie Garnier — Ensemble Tocade assurent la préparation, l'encadrement et la direction des participants ;
Le contrat précise également la prise en charge des frais de déplacement et des frais techniques de la
restitution dans le cadre du Printemps des Arts par La Truffe et les Oreilles ;
La Communauté d'Agglomération s'engage à verser à La Truffe et les Oreilles un budget de 5 300 € TTC
conformément au devis signé ;
Le contrat débute à compter de sa signature et prendra fin, au plus tard, en juin 2026.
Monsieur le Directeur Général des services de la Communauté d'Agglomération du Bassin de
Bourg-en-Bresse est chargé de l’exécution de la présente décision.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 1° décembre 2025.
Pour le Président et par délégation,
13ème Vice-Présidente déléguée
Wwww.grandbourg.fr
Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse =, = 3 avenue Arsène d’Arsonval S CS 88000 - 01008 BOURCG-EN-BRESSE Cedex
Tél.: 0474 247515 / Fax: 0474247513