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Acte - VOI.24.00.A01571
Acte - VOI.24.00.A01811
Acte - VOI.24.00.A02797
Document publié le Lundi 20 juillet 2020 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Acte - VOI.24.00.A02797)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE
BESANÇON Arrêté du Maire de la Ville de
Besançon
VOl.24.00.A02797
OBJET : Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, CHEMIN DES PRES DE VAUX, CHEMIN DE CHARMARIN, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CHEMIN DES RAGOTS, CHEMIN FOURCHU et PLACE CHARLES GUYON
La Maire de la Ville de Besançon,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213- 1àL. 2213-6
Vu l'arrêté DAG.20.00.A100 du 20 juillet 2020 qui donne délégation de signature à Mme Marie ZEHAF, Conseillère Municipale Déléguée
Vu la demande de la DIRECTION DES SPORTS
Considérant L'organisation des DEFIS DE LA BOUCLE il est nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 11/12/2024 AVENUE DE CHARDONNET, CHEMIN DES PRES DE VAUX, CHEMIN DE CHARMARIN, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CHEMIN DES RAGOTS, CHEMIN FOURCHU et PLACE CHARLES GUYON
ARRÊTE
Article 1 : Le 11/12/2024, entre 19h30 et 21h30, des interruptions de circulation seront instaurées dans les rues suivantes lors du passage des participants à la course,:
• AVENUE DE CHARDONNET
• CHEMIN DES PRES DE VAUX
• CHEMIN DE CHARMARIN
• CHEMIN DU FORT DE BREGILLE
• CHEMIN DES RAGOTS
• CHEMIN FOURCHU
• PLACE CHARLES GUYON
Article 2 : La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur.
Article 3- Voies de recours :
Tout recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de l'arrêté.
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Publié le : 04/11/2024 Article 4 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Besançon est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au registre des arrêtés sur le site internet de la Ville conformément à la réglementation en vigueur.
ses%on,e" 1@y , zzs
Pour la Maire,
Par délégation,
~AF_
Conseillère Municipale Déléguée