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Acte - VOI.24.00.A01571
Acte - VOI.24.00.A01811
Acte - VOI.24.00.A01377
Document publié le Lundi 20 juillet 2020 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Acte - VOI.24.00.A01377)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE
BESANÇON Arrêté du Maire de la Ville de
Besançon
VOI.24.00.A01377
OBJET : Arrêté temporaire de circulation QUAI HENRI BUGNET, PASSERELLE DE MAZAGRAN, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, PLACE CHARLES GUYON et AVENUE DE CHARDONNET
La Maire de la Ville de Besançon,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213- 1 à L. 2213-6
Vu l'arrêté DAG.20.00.4100 du 20 juillet 2020 qui donne délégation de signature à Mme Marie ZEHAF, Conseillère Municipale Déléguée
Vu la demande de la DIRECTION DES SPORTS
Considérant L'organisation de la course d'orientation RAID X'PERIENCE dans le cadre du festival des Grandes Heures Nature il est nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 15/06/2024 QUAI HENRI BUGNET, PASSERELLE DE MAZAGRAN, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, PLACE CHARLES GUYON et AVENUE DE CHARDONNET
ARRÊTE
Article 1 : Le 15/06/2024, par périodes n'excédent pas 3 minutes, des microcoupures de circulation seront instaurées par des signaleurs au droit des IGCAlSAIOAS SUIVARTES lofs dé phases dé pässädé dés bäñicibäñts à là course, : + QUAI HENRI BUGNET à son intersection avec le CHEMIN DE MAZAGRAN entre 11h00 et 12h30
PASSERELLE DE MAZAGRAN entre 11h30 et 13h00
CHEMIN DU FORT DE BREGILLE entre 12h00 et 15h00
PLACE CHARLES GUYON entre 12h30 et 15h30
AVENUE DE CHARDONNET entre 12h30 et 18h00
Article 2 : La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur.
Article 3 - Voies de recours :
Tout recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de l'arrêté.
A
Publié le : 04/06/2024 Article 4 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Besançon est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au registre des arrêtés sur le site internet de la Ville conformément à la réglementation en vigueur.
__2 4 JUN 2024 Besançon, le
Pour la Maire,
Conseillère Municipale Déléguée