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unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 143 ACCESSIBILITE Presentation rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l Accessibilite 2024
Document publié le Mercredi 18 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 143 ACCESSIBILITE Presentation rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l Accessibilite 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
Publié le EM
ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MERCREDI 18 JUIN 2025
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS PRÉSENTS : 15
NOMBRE DE DELEGUES ABSENTS : 12
AYANT DONNÉ POUVOIR : 6
N'AYANT PAS DONNE POUVOIR : 6
Le 18 juin 2025, à 18 heures, le conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-
Tarentaise, dûment convoqué par le Président, s'est réuni à la salle jean ARPIN à la Rosière, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude FRAISSARD, 1°" vice-président .
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice : Guillaume DESRUES, Michelle ANXIONNAZ, Françoise BESNARD, Frédéric
BATAILLE, Cécile UTILLE-GRAND
Les Chapelles : Paul PELLECUER
Montvalezan : Jean-Claude FRAISSARD, Thierry GAIDE
Séez: Lionel ARPIN, Mathieu LECLERCQ
Sainte-Foy-Tarentaise : Daniel EUSTACHE
Tignes : Serge REVIAL, Capucine FAVRE
Val d'Isère : Patrick MARTIN, Véronique PESENTI-GROS
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Laurence REGNIER donne pouvoir à Guillaume DESRUES
Laurent CHELLE donne pouvoir à Laurent CHELLE
Gérard VERNAY donne pouvoir à Michelle ANXIONNAZ
Nicolas MORIN donne pouvoir à Françoise BESNARD
Joëlle CAMPERS donne pouvoir à Mathieu LECLERCQ
Gérard MATTIS donne pouvoir à Patrick MARTIN
EXCUSÉS
Bourg-Saint-Maurice : Morgan LELANN
Séez: Eric JACQUEMOUD
lignes : Laurence FONTAINE, Franck MALESCOUR
Villaroger : Alain EMPRIN
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Patrick MARTIN est désigné secrétaire de séance
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 18 juin 2025 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
Publié le
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HAUTE TARENTAISE
Communauté de Communes
2025-143 PRESENTATION RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION
INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE
l'est rappelé au conseil communautaire que la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA),
créée en application de la loi du février 2005 par la délibération n° 2020-99 du 29 septembre 2020, est tenue de dresser un bilan des activités de la commission pour l'année 2024.
En application de l'article L 2143-3 du code général des collectivités territoriales, le rapport annuel de la commission, à retrouver en annexe, fait état :
- Des missions et du fonctionnement de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité ;
-__ De l’état d'avancement et des documents d'accessibilité en possession de la commission ;
- Des éléments de suivi et des difficultés rencontrées concernant les moyens de transport, le
cadre bâti, les logements et la voirie;
- Des actions mises en place au-delà du cadre réglementaire, notamment la signature de la
charte départementale, et la mise en place d'évènements qui s'ancrent dans la compétence
« Action sociale : actions aux personnes âgées et handicapées » et dans la compétence « Action de développement économique et touristique : promotion du tourisme » ;
- De la gouvernance et coordination de la Commission.
En complément du rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité, il est rappelé
au conseil communautaire qu'un diagnostic complet sur l'accessibilité globale (accès au sport, aux
loisirs, à l'emploi, aux ERP etc.) a été livré en février 2022. Depuis cette date, là commission participe à
la mise en place d'actions transversales favorisant l'inclusion sociale des personnes en situation de
handicap.
VU l'article 46 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la
participation et la citoyenneté des personnes handicapées, codifié à l'article L 2143-3 du code général
des collectivités territoriales ;
VU l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des
établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie
pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en
situation de handicap ;
VU la délibération n° 2020-99 du 29 septembre 2020 relatif aux modalités d'organisation et de
composition de la Commission Intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de
handicap.
Le conseil communautaire, à l'unanimité :
= PREND ACTE du rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité.
Pour le président empêché
Jean-Claude FRAISSARD
1*" vice-président
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 18 juin 2025 1/1 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
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Rapport annuel de la Commission
Intercommunale pour
l'Accessibilité aux Personnes Handicapées
Année 2024 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
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Tables des matières
Informations administratives de la commission intercommunale de l’accessibilité (CIA) 1 La CIA 2 Fonctionnement 7 Autres Commissions Accessibilité (CA) sur le territoire 8
FAITS MARQUANTS de 2024 9 Installation d’une aire de jeux inclusive 10 Investissement en matériel et communication 11 Guide d’utilisation joëlette 12 Investissement en matériel 13 Organisation de sensibilisation sur le territoire 14 Sensibilisation 16 Evènements 17 Formations 19 Mobilité accessible 20 Travaux de voirie 23 Sport pour tous 26 Délivrer des avis techniques 27 Communication 28 Culture 29 Recensement de l’information de l’accessibilité 30 Un diagnostic à plus grande échelle 31 Bilan de l’année 32 Des projets en perspective pour 2025 33 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
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HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
Informations administratives de l’intercommunalité
La Communauté de Communes de Haute-Tarentaise a été créée en 2007 par la
transformation du SIVOM de Haute-Tarentaise (première entité de l’intercommunalité).
Dénommé Communauté de Communes de Haute-Tarentaise, cet espace de solidarité s’est
engagé dans un projet de territoire alliant développement économique, social et culturel.
La Communauté de communes de Haute-Tarentaise comprend 16 541 habitants et s’étend sur
huit communes :
❖ Les Chapelles
❖ Bourg-Saint-Maurice / Les Arcs
❖ Séez
❖ Montvalezan / La Rosière
❖ Sainte-Foy-Tarentaise
❖ Villaroger
❖ Tignes
❖ Val d’Isère
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HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
Informations administratives de la Commission Intercommunale de l’Accessibilité (CIA)
En conformité avec l’article 46 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des
droits et des chances et en vertu de l’article L. 2143-3 du Code Général des Collectivités
Territoriales, la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise a créé une CIA par la
délibération n°2020-99 en date du 29 septembre 2020 portant sur la « Création de la
Commission Intercommunale pour l’Accessibilité ».
La Commission est présidée par Yannick AMET, Président de la Communauté de
Communes. Elle est placée sous la responsabilité de Thierry GAIDE, 1er adjoint à
Montvalezan, élu conseiller spécial délégué à la Commission Accessibilité par la
délibération n°2022-33 en date du 29 juin 2022.
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HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
La CIA regroupe le collège des représentants des élus comme suit
Membres issus du Conseil Communautaire de la CCHT
1 Thierry GAIDE Montvalezan
2 Joëlle CAMPERS Séez
3 Daniel EUSTACHE Sainte-Foy-Tarentaise
4 Paul PELLECUER Les Chapelles
5 Cécile UTILLE-GRAND Bourg-Saint-Maurice
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HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
La CIA regroupe le collège des représentants des personnes extérieures qualifiées comme suit :
Membres extérieurs qualifiés
1 Guy ARPIN Personne extérieure qualifiée
2 Patricia LATAPIE Personne extérieure qualifiée
3 Raphaël BLACHER Personne extérieure qualifiée
4 Alain MARGUERETTAZ Personne extérieure qualifiée et élu à Séez
5 Philippe POUCHKINE Personne extérieure qualifiée
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SD'ETETE
La mise en accessibilité de notre cadre de vie est au-delà de la loi, une nécessité pour tous les
habitants. Il s’agit d’une mission transversale avec tous les acteurs.
La notion d’accessibilité concerne tous les handicaps. Des aménagements sont non
seulement nécessaires pour les personnes dont la mobilité est réduite (PMR), mais
aussi pour les personnes atteintes d’une déficience visuelle ou auditive, celles atteintes
d’une déficience cognitive ou psychique ainsi que celles touchées par des maladies
chroniques. Ces dernières sont souvent qualifiées de handicaps invisibles.
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Les missions de la CIA
Dresser le constat de la mise en accessibilité dans les domaines de :
❖ La voirie
❖ Du cadre bâti (bâtiment public et privé)
❖ Du transport
❖ Des espaces publics
pour permettre d’assurer une réflexion globale sur la chaîne de déplacement.
Établir un système de recensement des logements accessibles aux personnes handicapées et aux personnes âgées ;
Dresser la liste, par voie électronique, des établissements recevant du public situé sur le territoire intercommunal qui ont élaboré un Ad’AP et la liste des établissements accessibles aux personnes handicapées ;
Permettre d’avoir une vision stratégique et prospective de la mise en accessibilité du territoire.
« La CIA fait toutes propositions utiles de nature à améliorer la mise en accessibilité de l’existant ».
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Fonctionnement
La Commission de la Communauté de Communes de la Haute-Tarentaise se réunit la
première fois le 22 septembre 2021. La loi ne précisant pas la périodicité à laquelle doit se
réunir la Commission, la fréquence résulte d’une organisation interne :
❖ Un comité de pilotage une fois par mois qui fixe les orientations du travail de la CIA.
❖ Des réunions en groupe de travail thématique selon les orientations fixées par le
comité de pilotage.
❖ Deux réunions plénières par an pour valider le budget prévisionnel et dresser un bilan des actions.
7
Le service accessibilité et handicap assure l’articulation des projets en transversalité avec les différents services de la CCHT et également auprès des partenaires (collectivités, Département, Région, associations, professionnels de santé, système éducatif). Envoyé en préfecture le 19/06/2025
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HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
Autres Commissions Accessibilité (CA) sur le territoire
❖ La Commune de Bourg-Saint-Maurice a créé une Commission Communale pour l’Accessibilité(CCA) par la délibération n°2020-10 du 23 septembre 2020.
❖ La CCA de Bourg-Saint-Maurice et la CIA de la CCHT échangent régulièrement.
❖ Les autres communes du territoire ayant moins de 5000 habitants ne sont pas tenues par la loi de créer une CA.
Malgré tout, des rendez-vous dans toutes les communes été organisés dans le cadre de la charte départementale, dans le but de développer le tourisme accessible dans ce cadre montagnard.
8 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
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FAITS MARQUANTS de 2024
❖ Coordination des groupes de travail concernant la charte départementale « Pour une promenade de confort » sur le territoire intercommunal.
❖ Actions de sensibilisation auprès des élus, des écoles et de la population
❖ Mises en cohésion des acteurs engagés et des associations
❖ Proposer des évènements adaptés
❖ Délivrer des avis techniques dans les projets de voirie
❖ Développement de la mobilité accessible
❖ Investissement en matériel adapté
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Installation d’une aire de jeux inclusive
La Rosière, virage des arcades
Table d’orientation traduite en
braille
Ce projet a été réalisé par le service accessibilité de la CCHT et cofinancé par la mission Handicap de la Région.
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Investissement en matériel et communication
Equipement de l’assistance électrique de la joëlette et achat d’un vélo Tandem électrique
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Conseils d'utilisation
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Pour une randonnée confortable
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L'assistance électrique
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2/ Allumer le système de l'assistance en appuyant
longuement sur le bouton.
3/ Activation de l'assistance en appuyant sur ls gachette
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4/ Choisir le niveau d'assistance (plus ou moins fort).
Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
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Secours en Ces d'urgence : T2
Secours en Cas d'urgence pour les personnes
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Communication : création d’un guide d’utilisation de la joëlette
Un livret d’utilisation de la joëlette à assistance électrique est fourni lors de chaque emprunt. Ce livret est en format A5 et comprends ces 4 pages ci-dessus.
12 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
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ADMET
Investissement en matériel
« Sensibilisation au handicap par le jeu »
Le service investi dans des jeux inclusifs qui permettent à tous de jouer ensemble, et ainsi de pouvoir se mettre en situation de handicap de manière ludique et ainsi de parler d’accessibilité :
- La Boccia, un jeu paralympique, qui se rapporte à la pétanque.
- Un butaï et des kamishibaï (théâtre japonais), pour raconter
des histoires sur la différence et
initier les enfants à la Langue des Signes Française.
Matériel de sensibilisation
Exposition des jeux lors de la journée départementale de
l’inclusion, en lien avec le pôle Carrousel de Chambéry.
13 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
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2024-2025
POUR LES SCOLAIRES
ET AUTRES STRUCTURES
1RRT Preposées par la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise 4 HAUTE TARENTAISE Conmnauté de Commune
Communauté de Communes
Organisation de la sensibilisation sur le territoire
Une maquette de sensibilisation au handicap est distribuée en début d’année scolaire à chaque école du territoire. Les interventions sont ensuite mises en place par la chargée de mission handicap de la CCHT, et des personnes en situation de handicap. Les écoles ayant participées :
- Ecole de Tignes
- École maternelle de Séez
- Ecole élémentaire de Séez
- Collège Saint Exupéry Bourg-Saint-Maurice
Auprès des écoles
14
Les enfants ont pu expérimenter les handicaps moteurs, visuel à travers différents ateliers; et ainsi appréhender la nécessité de l’accessibilité. Les histoires en langues des signes sont également proposées aux plus petits.
Les élèves ont pu échanger avec Alain Margueretaz, multiple médaillé aux championnats paralympique en ski assis et ski de fond. Un grand merci à lui pour son investissement. Une intervention plus ciblée a eu lieu en décembre, à l’école de la Rosière : le temps d’intervention était centré sur les troubles du neurodéveloppement (TND), auprès des enfants, des instituteurs et du personnel périscolaire. Cette sensibilisation a permis de faciliter l’inclusion d’un nouvel élève de CM2 porteur de TSA. ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
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Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
puni e ETS
Les forums pour
une MONCALNE
durable À 1890 en 12e de
cocdéconce à la Maires L'accessibilité
en altitude
Age ht De GE eee à CES dés QR
74
7 PAUL ommunaute de LoMMunes
Sensibilisations
Intervention auprès du grand public
En août 2024, la chargée de mission est invitée à présenter l’utilisation de la joëlette à assistance électrique lors d’un forum « Pour une montagne durable », destiné à tous public à Tignes.
15 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
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AN
HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
Sensibilisations
Le COPITECH, réunissant 20 personnes : élus, techniciens des mairies ainsi que les personnes référentes des offices de tourisme du territoire dans le cadre de la charte « Pour une montagne de confort ».
Tous les acteurs engagés répondent présents et cela permet d’émerger des projets de mutualisation sur le territoire. Un projet d’achat de boucles à induction magnétique verra le jour en 2025.
Ce Copitech permet d’homogénéiser les pratiques quant au recensement de l’offre accessible sur le territoire, via les fiches APIDAE et AccesLibre.
Réunion autour des acteurs engagés dans le HANDISKI
Les moniteurs de ski formés en handiski ont répondu présents pour cette soirée. Cela permis au 4 associations du territoire pratiquant le Handiski de se mettre en lien pour des évènements de l’hiver. Cela permet également une mutualisation du matériel si nécessaire, entre Val d’Isère et Tignes par exemple.
Auprès des élus et des techniciens
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ADMET
En mars 2024,
M. Thierry Gaide, conseiller délégué au handicap de la communauté
de communes, a été invité à l'hôtel de la région à Lyon pour
participer à une table ronde sur l'engagement du territoire en
matière d'accessibilité pour tous. La CCHT souhaite renforcer son
engagement auprès de la région et signer la démarche H+ en 2025.
Rencontre des élus locaux délégués au Handicap
Thierry Gaide et Sandrine Chaix, Vice-Présidente déléguée au handicap, à l'action sociale, et à la lutte contre les violences faites aux femmes 17
Evènements Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
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HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
Evènements
Cette journée neige pour les personnes en situation de Handicap s’est déroulé à Tignes, en lien avec un association de personnes en situation de handicap de Maurienne (ASHM). Les élus et les personnes volontaires ont pu pratiquer la descente en immersion de handiski.
• Journée parc de la Vanoise pour un essai de l’application OPENWAY, afin de rendre accessibles des randonnées aux personnes mal voyantes. Le service est présent et partage cette journée.
• La fête des familles et des bénévoles en juin
Tous les services de la CCHT étaient présents dans le but de proposer des activités aux familles du territoire, de manière inclusive. Un repas a été offert aux familles présentes. Une interprète en langue des signes française était également présente afin de traduire le discours des élus auprès des bénévoles du territoire.
• Journée ski pour tous à Tignes, organisé par l’association AMONT
18 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
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Formations
2 journées autour du confort d’usage et du recensement de l’offre accessible
1ère journée : En lien avec Gérard Thiévenaz du Département et le service Tourisme de la CCHT, les référents de la charte départementale étaient présents lors d’une journée pour aborder la notion de confort d’usage dans les aménagements. Chaque acteur a pu pratiquer différentes situations de handicap dans les lieux publics et ainsi appréhender les parcours clients différemment.
Poussettes, vélo, personnes seniors, .. Toutes les notions sont ici prises en compte afin de développer l’aménagement du territoire pour tous.
2ème journée : présence des référents des offices de Tourisme, afin de leur donner des outils nécessaires au recensement de l’offre accessible, notamment des logements et des restaurants.
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Mobilité accessible
Cette navette est opérationnelle depuis juin 2024. Etant accessible, elle peut être emprunté par des personnes PMR.
Les vélos ne se sont pas autorisés.
Une nouvelle navette Bourg-Saint-Maurice relie Séez
gratuitement
20 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
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7TUAENQES
Mobilité Bourg-Saint-Maurice
Deux abris ont été installés au service de la ronde de Bourg-Saint-Maurice, avec le rehaussement des quais afin de garantir l’accès PMR
- Un premier à l’arrêt au « Centre nautique » :
- Un second à l’arrêt aux « Epines » →
Des arrêts navettes accessibles et abrités
21 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
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Mobilité à la demande
Pour les personnes âgées de plus de 65 ans ou en situation de handicap, la CCHT met en place un service de transport à domicile en fonction des besoins.
Un véhicule 5 places avec un siège passager pivotant (facilite l’installation).
Ce service est facturé par barème de kilomètres, un poste « d’accompagnatrice » est dédié à l’année par la CCHT pour cette mission.
Un mini bus PMR avec 5 places pour fauteuils roulants avec rampe intégrée à l’arrière du véhicule. Il est prêté aux associations et structures médico-sociales du territoire.
Ce dernier sera remplacé courant de l’année 2025, mais il disposera des mêmes modalités de transport.
Service mobilité de proximité, à la demande.
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Reçu en préfecture le 19/06/2025
puni e ETS ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
FE TT
DEN
RÉSERVÉES
7TUAENQES
Travaux de voirie à Bourg-Saint-Maurice
Des cheminements « conforts » pour l’accès à la rue piétonne
Déplacement d’une place PMR à un endroit plus
sécurisée qu’auparavant. Insertion de « passage
bateau », reliant la rue piétonne de Bourg-Saint-
Maurice, à l’avenue de la Poste.
Un banc et une poubelle ont été installés sur le
passage.
23
Vers la Poste
Accès
Rue
Piéton
ne Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
puni e ETS ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
BD TEENTNE
De nouveaux aménagements sur Bourg-Saint-Maurice
Carrefour 123 route de Montrigon
Mise en accessibilité des passages piétons et
élargissement de du trottoir pour une
circulation sécurisée des piétons, et un
contraste de couleur également a été mis en
place (trottoir orangé).
126 route de Montrigon : des passages bateaux ainsi
qu’un élargissement de trottoir a été effectué sous le
pont.
Accès très fréquenté par les piétons en direction du
funiculaire.
24 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
EL | puni e ETS ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
LOCATION DE SKIS
HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
Travaux de voirie Montvalezan-La Rosière
De nouvelles places PMR
7 route du col du Petit-Saint-
Bernard
Devant la résidence « les vertes années »,
route du col du Petit-Saint-Bernard
25 2 - = Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
puni e ETS ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
LEE
RÉSERVÉES
7TUAENQES
Travaux de voirie Sainte-Foy-Tarentaise
Un nouveau parcours client confortable pour les piétons et accessible
Travaux de la route Grand Bois jusqu’à l’accès de la
station.
Elargissement du trottoir, passage bateau pour les
passages piétons. Des plots bleus sont installés
afin de délimiter la voie.
Réalisation des travaux en cours,
installation des panneaux en 2025.
26
Flux piéton sécurisé Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
ER Publié le " ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
7TUAENQES
Sport pour tous Bourg-Saint-Maurice
Suite à un budget citoyen de la commune, un ponton PMR pour embarquer en Kayak sur le plan d’eau a été installé sur la base internationale d’eau vive.
26
La communauté de communes n’a pas la compétence sport, mais soutient ces initiatives innovantes par des avis techniques quant à la faisabilité du projet. Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
puni e ETS ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
2 HAN TU Le
CE KL (SITE , A7 i
SÉCURITÉ
PAYSAGE
Â
7 VAE
Délivrer des avis techniques pour les projets 2025 :
Plan Pôle d’Echange Multimodal
27
Nouveau projet de grande envergure de Bourg-Saint-Maurice, le service a promulgué ses préconisations en matière de confort d’usage et d’accessibilité. Ce projet verra la jour à l’automne 2025.
Signalétique de Bourg-Saint-Maurice et Les Arcs
La commune a mandaté la société Atipy, chargée de refonder les panneaux de signalisation piétonne à Bourg-Saint-Maurice et au Arcs. Certains membres d’associations locales, des personnes malvoyantes et le service Handicap ont participé aux ateliers proposés afin de donner leur avis. Cette signalétique sera installée dans les rues en 2025.
Piste cyclable avenue du stade :
Le service accessibilité est ainsi consulté pour les notions d’accessibilité des traversées piétonnes, des feux sonores ont été préconisés. Les travaux sont prévus pour 2025.
Image du futur projet 2025 : Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
puni e ETS ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
Travail en collaboration avec les associations locales
7 VON AU
Communication
Tous les évènements et les actions du services sont mis en valeur par des communiqués de presse. La Tarentaise Mag relaie également des informations, ainsi que chaque gazette des communes.
Le magazine Handisport a également publié une page sur la démarche confort d’usage (page annexe)
Le site internet de la Haute Tarentaise (hautetarentaise.fr) est régulièrement mis à jour concernant les informations d’accessibilité du territoire. Un projet de mise en accessibilité de ce site est prévu pour 2026.
Des documents Facile à Lire et à Comprendre (FALC) ont été distribués aux services de missions publiques (Maison France Services), afin de facilité la compréhension de l’accès aux droits.
Ce travail de fond ne peut se faire qu’avec les conseils prodigués des personnes concernées et
investies dans cette volonté d’inclusion. Les membres des associations sont très investis dans
les actions. Ensemble nous parvenons à une société plus inclusive, en prenant en compte les
besoins des personnes.
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Reçu en préfecture le 19/06/2025
puni e ETS | ID :073-247300254-20250619-2025 143-DE
N 147%
TURAIE EL 2
AUTOUR DU MONT-BLANC EN JOELETTE
AS LA
f L d
ET
ADMET
Culture
Le service accessibilité a participé au village des exposants durant le festival,
en octobre 2024. Le matériel disponible auprès de la population y est présenté
La joëlette et vélo tandem.
Le film Rêves d’altitude, réalisé par Lalou Bouchut, a remporté
le Prix du Public lors de l’édition 2024 du Xplore Alpes Festival.
Ce documentaire retrace le défi inspirant de Roxane, 66 ans et en fauteuil joëlette, qui traverse
le mythique trail de l’OCC autour du Mont Blanc. À travers des paysages époustouflants et une
solidarité exemplaire, ce film célèbre l’endurance, la résilience et la puissance du collectif.
Festival du film Xplore en Haute-Tarentaise
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Reçu en préfecture le 19/06/2025
punié e ETS a C ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
W Difficulté à voir 4 Difficulté à marcher En fauteuil roulant Difficulté à entendre
ég Difficulté à comprendre
7 VON AU
Recensement de l’information de l’accessibilité
L’Etat a mis en place un site collaboratif afin de recenser les informations de manière centrale.
Cette dynamique commune correspond aux attentes du territoire concernant le recensement
des informations.
Depuis 2023, une diffusion de l’information est promue par la CCHT vers tous les acteurs
concernés. Le but est de recenser les informations d’accessibilité de chaque établissement
recevant du public sur le territoire.
A ce jour, 190 établissements du territoire sont recensés sur le site du gouvernement, afin de
permettre à tout citoyen de pouvoir anticiper sa venue dans un lieu ouvert au public, selon son
type de handicap.
Prise en compte des difficultés :
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Reçu en préfecture le 19/06/2025 _——
Publié le " =
ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
2 TARENTAISE
VANOISE Contrat Local
de Santé
Vous résidez en Tarentaise ? Vous êtes, ou l’un
de vos proches est, en situation de handicap
et vous rencontrez une difficulte ?
Vous pouvez le signaler.
Afin de mieux mesurer les difficultés que vous pouvez
rencontrer au quotidien, les élus de l’APTV (Assemblée
du Pays Tarentaise Vanoise) ont souhaité créer une
adresse mail dédiée pour les signaler et permettre un
diagnostic de territoire :
Les éléments reçus seront utilisés pour
essayer de mettre en place de nouvelles
actions, les plus adaptées possibles.
OA RTE le (= RAT ET RU LLC U TEE RE LE Let]4)
des services existants et vous ne recevrez
pas de réponse personnalisée concernant
Mel = ESA LUTe]e
Pour faciliter le traitement des données, merci de décrire votre
problématique de la manière la plus précise possible, en indiquant y VUE LA EE ES
notamment l'âge de la personne qui rencontre la difficulté, Communauté de Communes
Un diagnostic à plus grande échelle
Dans le cadre du contrat local de
santé, L’Assemblée du Pays
Tarentaise Vanoise (APTV) lance un
diagnostic Handicap à son échelle,
comprenant 5 communautés de
communes.
Cette action vise le recensement des
besoins des bénéficiaires du
territoire.
En lien avec ces demandes, le
service Handicap de la CCHT reçoit
les demandes particulières des
usagers et répond aux demandes
concernant le territoire.
Les demandes de 2024 concernent
principalement des problèmes
d’accessibilité des places PMR.
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Reçu en préfecture le 19/06/2025
puni e ETS ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
La Région Auvergne-Rhône-Apes
Destination
Tourisme
HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
Bilan de l’année
Le service est dynamique dans le conseil technique et la sensibilisation sur le territoire.
Une dynamique politique engagée concernant les élus.
Des actions concrètes sont mises en place.
Démarche engagée en faveur du tourisme accessible
Une adoption de la charte démarche H+ en lien avec la Région est reportée au 18 juin 2025,
afin de renforcer l’engagement de la communauté de commune dans la démarche d’un
Tourisme accessible.
Coordination des acteurs engagés
Au-delà de l’aspect réglementaire, chaque acteur s’adapte afin de mettre en œuvre une chaine
globale d’accessibilité sur le territoire de Haute Tarentaise. La chaine de déplacement
touristique se relie à celle de la vie quotidienne des personnes en situation de handicap.
La CIA est identifiée comme une ressource
32 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
puni e ETS ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
Des projets en perspective pour 2025
La collectivité souhaite que le territoire soit équipé de boucles à induction magnétique (BIM). Pour cela, le service proposera de revendre à chaque ERP une boucle ainsi que de promulguer les bons conseils dans l’accueil des personnes en situation de handicap dans les missions de services publics.
Un plan de formations avec la prise en compte de l’inclusion sur le territoire
Dans le diagnostique de 2020, un manque de formation à l’accompagnement du Handicap avait été recensé. Le service proposera alors des formations et sensibilisations auprès de différents acteurs : agents d’accueil des services publiques, ainsi que la formation des animateurs quant à l’accueil des enfants à besoins spécifiques dans les accueils collectifs pour mineurs.
En lien avec la petite enfance, des interventions auront lieu auprès des assistantes maternelles et des jeunes parents afin de repérer des troubles dès le plus jeune âge, et ainsi de pouvoir orienter les familles vers les professionnels adaptés.
Des interventions auprès du grand public
Les interventions dans les écoles s’amplifieront grâce au matériel investi.
Investissement en matériel
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Reçu en préfecture le 19/06/2025
puni e ETS ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
Perspective 2025…
- Définir les ambitions en matière d’inclusion
- Prendre en compte la population vieillissante du territoire
Etude sociale en lien avec la Communauté de Communes des Versants d’Aime (COVA)
- Vers une mutualisation du service accessibilité sur la COVA
- Des sensibilisations élargies sur le territoire COVA
- Des interventions d’accessibilité à plus grande échelle
- Réalisation d’un Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics (PAVE).
Plan Logement Habitat de la Haute Tarentaise : programme d’actions avec les moyens à mettre en œuvre
34 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
Ad HAUTE TARENTAISE puis = ACTE ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
UNE MONTAGNE
ACCESSIBLE
À TOUS
nt
= Th den
L'IRREMPLAÇABLE EXPERIENCE D'UNE NATURE MAJESTUEUSE..
ICI, NOUS DÉVELOPPONS DES ACTIVITÉS
ET INFRASTRUCTURES ADAPTÉES À TOUS.
Le Conseil Départemental de la Savole, la communauté de communes de Haute Tarentalse et les huit communes qui la composent ont signé le 12 octobre 2023 |a charte départementale « Pour une Montagne de confort ». Chaque acteur intègre l'accessibilité et le confort d'usage au cœur de ses projets, L'objectif commun ? Rendre les activités touristiques possibles à tous les publics.
CURE XL" 2
Hi à. ame “star HAUTE TARENTAISE
E insèes | LÉ LS a EF La S®: Fe GNE 4. A & Communauté de Communes
RALLTOEL ETES
Publication dans Handisport magazine, mars
2024. Le Dauphiné Libéré
Vendredi 13 septembre 2024 Actu locale Ta
Bourg-Saint-Maurice
Le kayak borain s'ouvre
à tout type de handicap
Lors de sa journée portes
ouvertes, le hub borain de
kayak à inauguré un nou-
veau ponton pour les per-
sonnes à mobilité réduite
au niveau de la base inter-
partie d'un projet plus
global d'ouvrir la discipline
à tous les handicaps.
À commencer par ceux
moteurs.
our sa première en ka-
yak, le petit Sohan,
Dans, s'avance vers ba
berge peu confiant. De la tête
aux péeds, équipé de tout l'at-
tirail du parfait kayakiste, Cet
après-midi à la journée portes
ouvertes du club borain de
kayak, Le garçon à droit à ui
cours particulier. Et pas de
n'importe qui, C'est Nouria
Newman, championne imter-
nationale de kayak, qui buf en
signe les premiers gestes.
« Tu pivotes légèrement La
pagaie avant de la plonger
dans l'eau et tu rames », expli
que tout en douceur Fathiète.
Concentré, Sohan reproduit
lemouvement. Ce n'est pas fa-
cile pour le garçon. 11 est at-
teint d'hémiparésie, une af-
fection qui entraine des
problèmes de motricité fine
sur la moitié gauche de son
corps. Un handicap qui ne
l'empêche pas de se jeter à
l'eau
Alors que Sohan pagabe dans
le bassin aux côtés de Nourta
Novweman, son père Loic Gouel
resté sur la berge garde un œil
vigilant sur son fs, De l'{n-
quiétude ? Non, balaye-t-il,
mais Ù reste attentif aux ges-
tes de son enfant. « 1} a du mal
à bien plonger sa pagaie
quand Ü ranve sur sa gauclre »
observe-t-il Mais l'insorire ais
La championne internationale de kayak Nourta Newman montre à Sohan comment positionner ses mains sur La pagale sous l'œil avisé de son père Loïc Gouel, Photo Le D/06G
kayak peut l'aider à retrouver
de l'aisance dans ses gestes
- Îl va s'améliorer au fur et à
mesure de sa pratique, assure
Loïc Gouel. C'est tout l'intérét
du kayak pour hui. 11 va pou-
voir gagner en motricité plus
que n'importe quel autre
SpOrL »
Une rampe pour
un transfert
fauteuil kayak
Deux autres enfants on si
tuation de handicap étaient
présents à cette journée por-
tes ouvertes à la base interna-
tionale d'eaux vives de Bourg-
Saint-Maurice. L'occasion
idéale pour inaugurer le nou
veau ponton installé sur le
bassin. en présence de l'asso-
ciation Handi'Peps. Cet amé-
nagement permet à des per-
sonnes à mobilité réduite
d'embarquer dans un kayak
plus aisément. Thomas Simo-
nin, wouñcur de kayak, pusti-
fie l'intérét de cette rampe
«+ La plateforme permet de ré-
aliser en toute autonomie le
transfert d'un fauteuil vers un
kayak, ce qui était peu prati
que sur la berge, On peut aus
siutiliser un step de gym
commune étape intermédiai-
re, =
Si le saisonnier maitrise aus
si bien son sujet, c'est parce
qu'E s'agit de son projet de fin
d'étude pour obtenir san Bre-
vet professionnel de la jeu-
messe, de l'éducation populai-
re et du sport (BPJEPS) en
kayak. Mais contrairement à
certains de ses camarades,
Thomas Simonin à concrétisé
son idée. Le moniteur ne ca-
Che pas sa fierté : « Je suis su-
per content que le kayak puis-
se ètre rendu accessible pour
les PMR ! »
Benjamin Homier, élu mui-
nicipal délégué aux sports
d'extérieur, rappelle que
d'autres sports, comme la ma
tation ou Le ski, bénéficient
d'aménagements pour les
handi-sportifs, Et il ajoute
que La mairie est prûte à finan-
cer des projets similaires
comme elle l'a fait à hauteur
de 7 500 euros pour cette
rampe
+ Garts Gemtet
nn
Le handiski ga
du terrain sur
Mnne Taremtaise accemitées
à L pratique du iametiaki
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© Mercredi 27 mars
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5 ARTICLES
Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
Publié le
ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
découvrir le handiski à ses camarades
À I aus. Jade Gotodi, cuûlé
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« Le sport de haut niveau m'aide beaucoup dans
mon épanouissement personnel et m'a guéri »
Questions à »
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HAUTE TARENTAISE Communauté de Communes
Dossier presse 2024 Séez
Moments d'échanges autour du handiski ce vendredi
Plere Bobi - 18 jan 2024 à 18-15 mps delecture : 1 min
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Le Mr ai pare aux per more ne pouvant pra die d'être plotben par un monbeur Fhet Ilsération le DUM-AB
La communauté de communes de Haute T'arentaise invite les acteurs du Handiski
de la vallée à venir échanger sur la pratique. Cela se passe ce vendredi 19 janvier, à la
salle de la Savoyarée à 18 h 30. Les invités sont les moniteurs formés au Handiski,
les directeurs de domaines skiables, les élus et techniciens référents de lacharte
départementale “pour une montagne de confort” de chaque commune, ainsi que
les personnes-ressources des offices de tourisme.
À chacun sa méthode de glisse : soit en éualski piloté, qui permet une participation
du skieur avec l'accompagnant quidirige la barre de pilotage Soit un tandem ski
pour les personnes ne pouvant pas skier où seul k moniteur pilote. Ou encore le ski
debout pour les personnes ééficientes visuelles, malentendantes ou amputées, etc.
Ce moment est l'occasion de partager sur cette pratique, sur le public accueilli et
sur les divers projets locaux visant àaméliorer l'accessibilité des fronts deneige. La
CCHT souhaite une cohésion des acteurs concernés par cette activité.
LA ROSIERI
Le service handicap de la communauté de communes
prodigue ses bons conseils aux écoliers
Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025
Publié le
ID : 073-247300254-20250619-2025 143-DE
L'école de La Rosière se prépare à accueillir un enfant présentant des troubles du spectre de l'autisme. Pour accompagner son arrivée, la chargée de mission Handicap et Accessibilité de la CCHT est intervenue auprès des écoliers, des enseignants, du personnel scolaire et de la mairie pour prodiguer ses conseils et apporter un éclairage sur les spécificités de ce type de handicap.
e mardi 3 décembre, Mathilde
Russeau, chargée de mission
Handicap et Accessibilité à la
communauté de communes de
haute Tarentaise, est intervenue devant
les élèves de l'école primaire de La Ro-
sière, L'objectif de l'intervention était
double : sensibiliser les écoliers aux
particularités de l'autisme et à l'accueil
des camarades porteurs de ce handicap,
tout en Les guidant vers une cohabitation
positive, épanouissante pour tous. Cette
démarche a commencé lors d'un conseil
d'école en lien avec la mairie de Montva-
lezan, dans l'objectif de permettre un ac-
cueil de qualité de ce nouveau camarade
présentant ces troubles, tout en pensant
au bien-être de tous.
RESPECT ET BIENVEILLANCE
Cette intervention avait pour but de
faire en sorte que tous les enfants
puissent évoluer paisiblement dans ce
contexte, avec respect et bienveillance.
Pour atteindre cet objectif, Mathilde
Russeau est intervenue dans les classes
afin d'expliquer aux enfants de tous
âges le fonctionnement de l'autisme, et
de présenter des outils pédagogiques
nécessaires pour une scolarité har-
monieuse. Particulièrement attentifs,
les enfants ont posé spontanément de
nombreuses questions, abordant divers
sujets, tels que les émotions ou les com-
portements qui peuvent parfois ne pas
paraître adaptés, Mathilde Russeau a
répondu à toutes leurs interrogations,
soulignant la manière dont l’environne-
BILA TARENTAISE WS TMS RC
+
ment et certaines réactions peuvent être
plus particulièrement propices à une vie
collective harmonieuse. Apporter des
connaissances sur l'autisme permet ainsi
de mieux décoder certains comporte-
ments, ce qui favorise la tolérance dans
le vivre-ensemble à l'école.
Des lectures d'histoires portant sur la
différence ont parfaitement illustré les
propos de l'intervention : Mon petit frère
de la lune et La petite casserole d'Anatole.
Deux livres qui mettent en lumière les :
difficultés auxquelles font face les en-
fants atteints d'un trouble du spectre de
l'autisme (TSA).
La Loi du 15 novembre 2024 visant à
améliorer le repérage et l'accompa-
gnement des personnes présentant des
troubles du neuro-développement et à
favoriser le répit des proches aidants a
aussi pour objectif de garantir l'inclusion
scolaire et extrascolaire de ces enfants.
Le service handicap de la CCHT souhaite
soutenir ce type d'actions qui permettent
d'agir de manière précoce et d'accompa-
gner les enfants au mieux en préparant
leur environnement.
SENSIBILISER ET ACCOMPAGNER
TOUS LES SERVICES CONCERNÉS
Après les écoliers et l'équipe ensei-
gnante, Mathilde Russeau a sensibilisé
le personnel scolaire et le personnel de
la mairie. Le personnel de la cantine a
été sensible aux conseils donnés pour
la prise en charge de l'enfant durant le
temps du repas, un moment qui peut
être délicat pour un jeune présentant
ce rype de troubles. Les personnes pré-
sentes ont, tour à tour, posé des ques-
tions auxquelles Mathilde a répondu en
apportant son éclairage.
Lors des premiers jours d'école de ce nou-
vel élève, Mathilde Russeau renouvelle-
ra sa présence dans l'établissement, afin
de rester en appui de l'équipe chargée
de son intégration et de son suivi. Face
à l'absence d’une AESH (accompagnant
des élèves en situation de handicap),
une Atsem de l'école sera également dé-
tachée afin d'aider plus particulièrement
ce jeune élève dans sa scolarité. Cette
personne sera formée aux troubles du
spectre de l'autisme courant janvier,
La commission Accessibilité de la CCHT
soutient cette action de Mathilde Rus-
seau afin de faciliter l'intégration des
enfants à besoins spécifiques dans les
classes. D'autres actions de sensibilisa-
tion aux handicaps visibles et invisibles
auront lieu durant l'année dans les
écoles volontaires, Des interventions ci-
blées comme celle-ci pourraient de nou-
veau être organisées selon les situations
rencontrées par les écoles du territoire.
Pour tout renseignement, contacter Ma-
thilde par mail : accessibilite-handicap@
hautetarentaise.fr ou 04 79 41 51 46. BD'LETENE
Dossier presse 2024 Envoyé en préfecture le 19/06/2025
Reçu en préfecture le 19/06/2025 à
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