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PLU - Annexes - Autre
PLU - Règlements - Autre
Document publié le Lundi 2 mai 2022 par la commune de Paimbœuf.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Autre)
Thèmes du document : Environnement, Tourisme, Changement climatique,
Prescriptions surfaciques
Element de paysage à protéger (art. L123-1-5-III-2°)
Emplacement réservé
Espace boisé classé
Zone humide - élément de continuité écologique et TVB (art.R123-1-5-III-2°)
Prescriptions linéaires
Elément de patrimoine à protéger (art. L123-1-5 III-2°)
Eléments de paysage à protéger (art. L123-1-5 III 2°)
Espaces proches du Rivage
Cadastre
Limite communale
Parcelle cadastrale
Bâti Prescriptions surfaciques
Element de paysage à protéger (art. L123-1-5-III-2°)
Emplacement réservé
Espace boisé classé
Zone humide - élément de continuité écologique et TVB (art.R123-1-5-III-2°)
Prescriptions linéaires
Elément de patrimoine à protéger (art. L123-1-5 III-2°)
Eléments de paysage à protéger (art. L123-1-5 III 2°)
Espaces proches du Rivage
Cadastre
Limite communale
Parcelle cadastrale
Bâti