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Procès Verbal - 2005 02 11 cr conseil
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2005 02 11 cr conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Aménagement du territoire,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 février 2005
Présents : M.L. Dubois, R.Dassonville, L. Rossetti, G. Bellaton, J.J. Roche, L. Bourgeois, A. Bunet, J.M. Chanal, I. Passot, B. Riboreau (arrivée à
21h15), J.P. Soulier.
Représentée : C. Janin , pouvoir à L. Bourgeois. Absents : Y. Béard, A.
Cachot, M. Jannin.
Secrétaire de séance : J.P. Soulier.
le CR du Conseil Municipal du 10 janvier 2005, après lecture, est approuvé à l'unanimité.
Délibérations :
Création d'une régie de recettes : à l'unanimité, le Conseil Municipal
approuve la création d'une régie de recettes rendue nécessaire pour permettre aux bibliothécaires douvroises d'organiser, début avril, une vente de livres
d'occasion. Des arrêtés municipaux seront pris par le Maire pour désigner le régisseur.
Convention de mise à disposition d'un local communal pour une association : à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire de signer la convention de mise à la disposition de l'association " Le Clos des P'tits Loups " des
locaux du Clos Buisson (rez-de-chaussée et parc clôturé attenant), du 1er
mars 2005 au 31 août 2006 avec tacite reconduction.
Acquisition immobilière : devant la nécessité de libérer des locaux dans les bâtiments de l'actuelle Mairie-Ecole pour permettre, en particulier, la
création d'une 5ème classe à la rentrée prochaine, l'opportunité se présente, pour la Commune, d'acquérir une maison sise sur la Place du village ( pour les anciens : ex, ex-laiterie). Le bâtiment de 200 m2 au sol avec 2 niveaux
permettra d'installer les différents locaux administratifs de la Mairie et la
Bibliothèque Municipale. Une estimation des Domaines concluant que le
prix de vente demandé par l'actuel propriétaire (230 000 €) était tout à fait
raisonnable, à l'unanimité, le Conseil Municipal émet un avis favorable pour cet achat et autorise le Maire à signer tous documents relatifs à cette
transaction et à solliciter les diverses subventions possibles. La dépense sera inscrite au budget 2005. Le 7 mars, le drapeau du Tibet sera hissé au fronton de la Mairie de Douvres, comme sur celui de 1800 mairies d'Europe, pour marquer notre soutien au
peuple tibétain.
Questions diverses :
- R. Dassonville présente un rapide compte-rendu du Comité Syndical du
Centre Nautique du 10 fév. 2005
- PLU : sur 6 cabinets ayant fait une proposition sur la base de notre cahier
des charges, 3 ont été retenus dans un premier temps. Le choix définitif sera fait ultérieurement.
- Les 2 et 3 juillet une démonstration de motos trial est envisagée sur la
commune de Douvres. G. Bellaton est chargé d'étudier les possibilités de
cette manifestation.