Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil 2005 07 11
Compte-Rendu - CR Conseil 2005 02 11
Compte-Rendu - CR Conseil 2005 03 21
Compte-Rendu - CR Conseil 2005 09 12
Compte-Rendu - CR Conseil 2005 05 09
Compte-Rendu - CR Conseil 2005 06 13
Compte-Rendu - CR Conseil 2005 01 10
Compte-Rendu - CR Conseil 2005 12 12
Compte-Rendu - CR Conseil 2013 02 11
Compte-Rendu - CR Conseil 2006 07 10
Compte-Rendu - CR Conseil 2005 11 07
Document publié le Lundi 12 septembre 2005 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2005 11 07)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 novembre
2005
Présents : M.L. Dubois, R.Dassonville, L. Rossetti, G. Bellaton, J.J.
Roche, L. Bourgeois, A. Bunet, C. Janin, I. Passot, B. Riboreau-
Villeminoz, J.P. Soulier.
Représenté : J.M. Chanal pouvoir à B. Riboreau-Villeminoz.
Absents : Y. Béard, A. Cachot, M. Jannin.
Secrétaire de séance : J.P. Soulier.
Le CR du Conseil Municipal du 12 septembre 2005, après lecture, est approuvé à l'unanimité.
.
Délibérations :
Remplacement du maire adjoint démissionnaire, indemnité de
fonction : le Sous-Préfet de l'arrondissement ayant pris acte de la
démission de J.J. Roche en tant qu'adjoint au Maire, sur proposition du Maire et par vote à bulletins secrets (scrutateur M. Framinet), le
Conseil Municipal, par 11 voix pour et un bulletin blanc, élit Lucette
Bourgeois au poste de Maire-Adjoint avec les mêmes conditions
indemnitaires que le Maire-Adjoint démissionnaire. J.J. Roche reste membre actif du Conseil et continuera à apporter son aide pour
l'élaboration du budget et du bulletin municipal. Le Maire le remercie pour tout ce qu'il a fait pour la Commune...et ce qu'il fera.
Le Maire informe le Conseil qu'elle donne délégation à L. Bourgeois pour les affaires sociales, affaires scolaires et périscolaires,
l'information, la communication et les relations avec les associations.
Participation pour voies et réseaux, chemin de Reilleux : à
l'unanimité, Le Conseil Municipal décide de réaliser les travaux de
récupération des eaux pluviales Chemin de Reilleux pour un coût de 9637€ HT. Les propriétaires fonciers concernés seront amenés à
payer une somme de 1,76€HT par m2 lors de constructions futures.
Produits irrécouvrables : Budget assainissement, à l'unanimité, le
Conseil Municipal décide l'admission en non-valeur d'une somme de 42,07€.
Achats de vêtements pour pompiers/demande de subvention : à
l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter auprès du SDIS une subvention pour l'achat de vêtements pour les nouvelles recrues, d'une valeur de 343,02€ HT.
Les travaux à la future bibliothèque : à l'unanimité, le Conseil
Municipal autorise le Maire à effectuer les démarches administratives pour l'obtention du permis de construire et à signer celui-ci ainsi que le contrat de maîtrise d'œuvre avec le cabinet Le Blanc.
Schéma de secteur de l'agglomération d'Ambérieu (qui a repris les
préconisations du schéma directeur) : le Conseil Municipal donne un avis favorable sous réserve que soit préservée la nappe phréatique dans la zone à l'Ouest de la RN 75 (zone " d'Inter Marché ")
Travaux de restauration du puits de St Pierre et de la croix du
cimetière : des aides pourraient être obtenues dans le cadre de la
préservation du petit patrimoine, mais les devis en notre possession actuellement méritent d'être complétés : affaire à suivre.
Budget assainissement 2005 : décision modificative : à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de virer 920€ du compte 022 (dépenses
imprévues) sur le compte 673 (charges exceptionnelles).
Rénovation des marches de l'escalier mairie école : afin de sécuriser l'escalier du bâtiment mairie école, à l'unanimité, le Conseil Municipal, décide d'ôter le revêtement actuel, très usagé, de faire poser des
barres de seuil et de faire vernir les marches.
Travaux à l'ancienne Cure : par 11 voix pour et une contre, le Conseil Municipal décide le remplacement de toutes les fenêtres de
l'ancienne cure. Pour un coût de 5550€ HT + peinture, des fenêtres en bois exotique ont été retenues par 6 voix pour, 3 voix optant pour du chêne, 2 pour du PVC et une abstention.
Achat de matériel informatique pour l'école : à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter une subvention auprès de la
FNDTA pour un investissement maximum estimé à 2007€.
Questions diverses :
Demandes de travaux et permis de construire depuis le 12.09.05 :
Déclarations de travaux : M. R. Bros : clôture. M. L. Moreno :
réfection de toiture. M. P. Rey : réfection de toiture.
Permis de construire : M. D. Courthaliac : réhabilitation de maison. M. P. Porté : modification de fenêtre. M. G. Merchadou : construction de 5 logements. M. A.Bunet : abri de jardin.
Rapport d'activité du STESA et rapport d'activité de la Communauté de Communes de la plaine de l'Ain : consultables en Mairie.
Des cartes d'accès à la déchèterie sont encore en attente à la Mairie !!!
Une réunion publique d'information concernant le PLU est prévue le 28 novembre à 20h 30 à la salle des fêtes. Aucune question
personnelle ne sera traitée.
Le marché de Noël, organisé par le Sous des Ecoles, aura lieu le 3
décembre de 10h à 18h.
Les 26 et 27 novembre, expositions de photographies de M. F.
Roustit à la salle des fêtes.
Le 12 décembre, réunion du Conseil Municipal si le permis de
construire de la Bibliothèque est obtenu.
J.J. Roche demande à ce que la décision du Conseil concernant
l'accueil des enfants du Mollard et de Cozance à l'école soit de
nouveau explicitée, ce que fait le Maire :
Cette décision a été motivée essentiellement par l'atteinte de la
limitation du nombre de personnes pouvant être accueillies dans le
bâtiment mairie -école -salle des fêtes. Au-delà du nombre de 299
(limite formelle imposée par la réglementation, incluant les enfants de l'école, le personnel scolaire et de la mairie, et l'occupation supposée de la salle des fêtes, de son sous-sol, et des locaux de la mairie), les normes de sécurité changent et l'adaptation du bâtiment existant est quasi impossible ... L'évolution en cours allait donc conduire au risque d'avoir à fermer
l'école de Douvres...
A noter que cette décision ne concerne pas les enfants déjà
scolarisés à Douvres, ni ceux dont des frères ou sœurs sont déjà
scolarisés à Douvres, mais seulement ceux des nouvelles familles à venir. Pour la rentrée 2005, ça n'a strictement rien changé.
Fin de séance : 22h 39
Questions du public :
M. D. Ferroussat suggère l'installation d'un point d'eau au milieu du
cimetière. M.A. Charvolin souhaiterait disposer d'un panneau
d'affichage pour les informations concernant les associations et, en
particulier, la " Vie du Loup ". Le Conseil est tout à fait favorable à ces réalisations..