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Arrêté - 490 2025 RG M C
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Arrêté - 490 2025 RG M C)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
NE D
L'EMCOSTE LAS RÉEL sus /
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
VILLE DE MACON
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
N° 490-2025-RG
OBJET :
MARCHE GOURMAND ET
ARTISANAL EN NOCTURNE
LE MERCREDI 02 JUILLET
2025
(Modifie l’arrêté n°448-2025-RG)
Article 1°° :
Article 2 :
Article 3 :
Nous, Maire de la Ville de MACON,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, dans ses articles L. 2211-1, L. 2212-65 et L. 2213-1 à L. 2213-6,
Vu les articles R. 411-29 à R. 411-32 et R. 417-10 Il 10° du Code de la Route, Vu l'arrêté municipal du 08 octobre 1963 portant Règlement Général de la
circulation et les arrêtés subséquents qui l’ont complété et modifié,
Vu l'arrêté municipal 448-2025-RG du 19 juin 2025, relatif à l’organisation d'un marché gourmand et artisanal en nocturne,
Considérant qu'il convient, dans l'arrêté de prendre des mesures supplémentaires pour sécuriser cette animation,
Sur proposition de M. le Directeur Général de la Ville de Mâcon,
ARRETONS
L'article 1°" de l’arrêté municipal 448-2025-RG du 19 juin 2025 est modifié en ce sens que la circulation sera également interdite rue Rameau.
Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de DIJON dans un délai de deux mois à compter de sa date de mise en ligne où, en cas de mise en ligne impossible, de sa date d'affichage.
M. le Directeur Général des Services de la Ville de Mâcon, M. le Commissaire Général et tous les agents de la Force Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Mâcon, le 01 JUIL, 2025
Le Maire,
Jean-Patrick COURTOIS
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