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Document publié le Jeudi 28 juin 2018 par la commune de Jonzier-Épagny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 180628)
Thèmes du document : Logement, Assurance, Consommateurs,
COMPTE-RENDU DETAILLE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2018
Nombre de membres en exercice : 15
Présents et représentés : 8
Compte rendu affiché le 03/07/2018
L'an deux mil dix-huit le vingt-huit juin, à 20h30 les membres du Conseil Municipal de la Commune de Jonzier-Epagny se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 20/06/2018, et sous sa présidence.
Présents : Michel MERMIN, Maire, David MERY, Virginie BOUVARD, Patrice LACHENAL, Christiane BOURAS adjoints, Cécile DUPARC, Philipp FUHRMANN, Jean Romain BRIQUE conseillers.
Absents excusés :, Sandrine BAUDET, Elodie BUSSAT et Matthias BLANDIN. Absents : Carole CONS, Daniel FOEX, Philippe SAUTIER et Tanaïs DE SURMONT.
A été nommée secrétaire : Virginie BOUVARD.
Le compte-rendu du 29/05/2018 est approuvé à l’unanimité.
1. Intercommunalité :
Collège : Pour faire suite à la réunion publique du 26 juin dernier, M. le Maire explique que le Conseil Départemental s’est engagé pour une ouverture du collège, sur la commune de VALLEIRY, en septembre 2023. D’une capacité de 600 à 700 élèves, le coût de ce projet financé par le Département s’élève à 23 millions d’euros, hors foncier.
2. Extension Boulangerie :
Assurances : Dans le cadre de l’agrandissement de la boulangerie, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve, le contrat d’assurances « dommages ouvrages » nécessaire pour une garantie de bon achèvement de tous les travaux.
3. Maison Vialaron :
M. le Maire présente à l’assemblée la proposition de l’économiste du CAUE. Le coût prévisionnel de ce projet est estimé à 478 000 € pour 282 m² de surfaces utiles. L’assemblée, à l’unanimité, autorise M. le Maire à lancer la procédure de consultation afin de choisir une équipe de maîtrise d’œuvre pour le démarrage de ce projet (choix d’un architecte).
4. Travaux :
Chemin de Fontanille : une partie de chemin ayant été endommagée suite au passage de la fibre, des travaux de réfection ont été nécessaires.
Travaux en cours : réfection du toit de l’Eglise et remplacement de la grille sur la Route d’Epagny.
5. Urbanisme :
Certificats d’urbanisme :
PROXIMO : succession VINCENT– vente parcelle A 492 – Route d’Epagny Me Ludovic BARTHELET : propriété Gaël LARVOR – vente parcelle B 1683 – 156 Route du Champ à la Moine
Déclarations préalables :
Indivision DUPARC : Chemin Vy Coquard – division parcellaire : avis favorable. M. GARNIER DES GARETS D’ARS : 520 Route de Vigny – construction d’un abri de jardin : avis défavorable l’implantation de l’abri se trouvant en zone agricole. M. Laurent MINCONE : 97 Impasse du Pelan – pose de panneaux solaires : avis favorable. Permis de construire :
M. Jean-François DUPARC : 585 Route de Vigny – B 704, B1426, B 1427 et B 1428 – Agrandissement du hangar existant – avis favorable sous réserve de la décision du service instructeur.
6. Scolaire :
Extension cantine : Le démarrage des travaux est prévu pour l’hiver 2019 avec une livraison prévue en septembre 2019.
Effectifs 2018-2019 : 220 élèves. L’Inspection académique a émis une réserve quant à l’ouverture d’une classe. Un comptage sera effectué à la rentrée de septembre.
Répartition : 8 élèves de CP seront scolarisés à Jonzier-Epagny. Des parents ont exprimé leur mécontentement quant aux critères de sélection décidés par l’équipe pédagogique. M. MERY explique que le SIVU des écoles soutient le corps enseignant et exprime toute sa confiance dans les décisions prises.
Marché de restauration scolaire : ouverture des plis le mardi 10 juillet. Des parents ont exprimé leur souhait de participer à cette consultation, M. MERY indique que le choix du prestataire sera effectué après une réflexion du Comité du SIVU exclusivement.
NAP théâtre et heure du conte : M. MERY explique que l’Association Edelweiss a arrêté ses activités NAP au sein du SIVU le 21 juin dernier. Il déplore la rupture de trois années de collaboration avec cette association qui se fait au détriment des élèves qui s’étaient investis dans ce projet. Un remboursement des trois dernières séances sera effectué auprès des familles. L’activité heure du Conte est prise en charge par les ATSEM de Savigny.
7. Divers :
Location : M. le Maire explique à l’assemblée que Mme Béatrice GORGERAT, actuellement locataire de l’appartement situé au-dessus de la mairie, a donné fin à son bail au 1er août 2018. Il précise que Mme Virginie BUSSAT, esthéticienne, reprendra cette location au 1er septembre 2018 dans le cadre de son activité professionnelle.
Fête du village : Le samedi 7 juillet.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée.
Le Maire,
M. MERMIN