Compte-Rendu - 8 septembre 2020

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Compte-Rendu - 8 septembre 2020 Document publié le Mardi 8 septembre 2020 par la commune de Jonzier-Épagny. Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 septembre 2020)Thèmes du document : Transports, Logement, Institutions publiques, COMPTE-RENDU DETAILLE

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEPTEMBRE 2020

Nombre de membres en exercice : 15

Présents et représentés : 15

Compte rendu affiché le 17/09/2020

L'an deux mil vingt le huit septembre, à 20h00 les membres du Conseil Municipal de la Commune de Jonzier-Epagny se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 01/09/2020, et sous sa présidence.

Présents : Michel MERMIN, Maire, Patrice LACHENAL, Virginie MOURIER Philippe SAUTIER, Rémi LAFOND, adjoints, Vincent RONAT, Anne EYCHENNE, Raffaele SIBIO, Florian CHAYS, Cécile DUPARC, Philipp FUHRMANN, Céline TARDY, Stéphanie BOURNHONNET, Jonathan DUPARC, David MERY conseillers.

A été nommée secrétaire : Anne EYCHENNE.

Le compte-rendu du 28/07/2020 est approuvé à l’unanimité.

1. Intercommunalité :

M. le Maire explique à l’assemblée que la communauté de communes du genevois travaille par l’intermédiaire de commissions. Aussi, il convient de désigner des délégués dans chaque secteur. A l’unanimité, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne :

Commission Titulaires Suppléants

Aménagement et

habitat

Michel MERMIN Patrice LACHENAL

Mobilité Rémi LAFOND David MERY

Finances Céline TARDY Michel MERMIN

Déchets Rémi LAFOND Philippe SAUTIER Environnement,

transition énergétique

Rémi LAFOND Stéphanie

BOURNHONNET

Eau, assainissement Philippe SAUTIER Florian CHAYS

Social, séniors, petite

enfance

Virginie MOURIER Raffaele SIBIO

Economie, formation,

tourisme

Patrice LACHENAL Vincent RONAT

Communication,

services aux usagers,

mutualisation

Anne EYCHENNE Virginie MOURIER

2. Finances :

Dans le cadre de la mise en place de la nouvelle équipe municipale, M. LACHENAL, adjoint aux finances, effectue une présentation du budget communal.

Décision modificative : Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les ouvertures et virements de crédits suivants :

Section d’investissement

Dépenses Recettes

020 - 45 300.00 024 16 500.00

202 6 200.00

21578/21 28 000.00

2182 27 600.00

Total 16 500.00 16 500.003. Urbanisme :

Permis de construire :

 PC GALANT Loïc / SILVA DAMIL Mélanie : Lotissement Les Frênes - Construction d’une maison individuelle. Avis favorable sous réserve de la décision du service instructeur.  PC MERMIN Yannick et Sandy : 90 Route du Devin – Transformation d’un garage en logement et création d’un garage. Avis favorable sous réserve de la décision du service instructeur.

Certificats d’urbanisme :

 Me BONAVENTURE : 40 Place de l’Eglise – Vente B 1306, 1309 et 626  Me BONAVENTURE : 40 Place de l’Eglise – Vente B 625, 1307 et 1308

Déclarations préalables :

 GAEC Au Coucher du Soleil : 1275 Route du Mont – Aménagement de terrain pour combler un trou -– Avis favorable.

 NAVARRO Pierre Jean : 90 Route du Devin – abri voiture ouvert - Avis favorable.  BOURNHONNET Stéphanie : 45 Chemin du Sojard – parement de façade (sud) en panneau fibrociment et habillage des fenêtres. Avis favorable.

Commerce de proximité : Dans le cadre du projet de transformation de la maison « Vialaron » en commerce de proximité, à l’unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise M. le Maire à signer et à déposer le permis de construire correspondant.

4. Travaux :

Commissions : M. Philippe SAUTIER et M. Rémi LAFOND, respectivement adjoints aux Travaux et à l’Environnement proposent au conseil municipal de réunir ces deux commissions sur certains points étroitement liés tels que les illuminations, l’aménagement des buttes au stade de foot…).

Ecole : Pour une meilleure sécurisation du parking en face de l’école et afin de stopper les va et vient des véhicules, un sens unique de circulation va être mis en place en ce début d’automne. Il est proposé de faire cet essai en faisant rentrer les véhicules par le lotissement Aux Tirées en continuant sur la voie communale derrière l’école pour accéder au parking et enfin ressortir sur la Route de Novéry. Un arrêté municipal entérinera cette décision qui sera en vigueur uniquement de 7h30 à 18h30 les jours d’école et ce pour une durée minimale de un mois.

Sécurisation : Un projet de sécurisation du cheminement piétonnier entre le parking du cimetière et le carrefour de la Route Départementale est à l’étude.

5. Divers :

Octobre rose :

Plusieurs manifestations auront lieu pour la lutte contre le cancer du sein à l’occasion de cette 3ème édition à Jonzier-Epagny :

 Randonnées pédestre et VTT organisées le dimanche 11 octobre avec une « pause- café » et un apéritif à la fin de la marche. Concert de plusieurs groupes sous le préau de l’école le 24 octobre. Entrée payante.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée.

Le Maire,

M. MERMIN