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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du CM du 15 novembre 2022
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Camon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du CM du 15 novembre 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE
DE
CAMON
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
NOVEMBRE
2022
Adoption
du
Procès-Verbal
en
date
du
4 juillet
2022
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
(26
votes
POUR
—
0
CONTRE— O0 ABSTENTION)
Membres
en
exercice
: 27
- Nombre
de
présents
: 25
- Nombre
de
votants
: 26
Délibération
n°5
—
FINANCES
- Présentation
des
admissions
en
non-valeur
—
Exercice
2022
ADOPTÉ
À
L'UNANIMITÉ
(26
votes
POUR
—
O0 CONTRE
— O0 ABSTENTION)
Membres
en
exercice
: 27
- Nombre
de
présents
: 25
- Nombre
de
votants
: 26
Délibération
n°6
—
FINANCES
- Annulation
d’une
créance
relative
à
une
location
de
hutte.
ADOPTÉ
À
L'UNANIMITÉ
(26
votes
POUR
—
0
CONTRE
— O0 ABSTENTION)
Membres
en
exercice
: 27
- Nombre
de
présents
: 25
- Nombre
de
votants
: 26
Délibération
n°7
— RESSOURCES
HUMAINES
— Autorisation
de
signer
l’avenant
au
contrat
de
prévoyance
collective
Maintien
de
salaire.
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
(26
votes
POUR
-— 0
CONTRE
—
O ABSTENTION)
Membres
en
exercice
: 27
- Nombre
de
présents
: 25
- Nombre
de
votants
: 26
Délibération
n°8
- RESSOURCES
HUMAINES
- Adhésion
au
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d’agissements
sexistes
(AVDHAS).
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
(26
votes
POUR
—
0
CONTRE
—
0 ABSTENTION)
Membres
en
exercice
: 27
- Nombre
de
présents
: 25
- Nombre
de
votants
: 26
Délibération
n°9
-
RESSOURCES
HUMAINES
—
Recrutement
d’un
agent
contractuel
ADOPTÉ
À
L'UNANIMITÉ
(26
votes
POUR
-— 0
CONTRE—
0 ABSTENTION)
Membres
en
exercice
: 27
- Nombre
de
présents
: 25
- Nombre
de
votants
: 26
Délibération
n°10
— SECURITE
- Désignation
d’un
correspondant
incendie
et
secours.
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
(26
votes
POUR
-— 0
CONTRE
—
O ABSTENTION)
Membres
en
exercice
: 27
- Nombre
de
présents
: 25
- Nombre
de
votants
: 26 Délibération
n°11
-
FUNERAIRE
- Rétrocession
de
la
concession
funéraire
de
M.
et
Mme
SPICER
à
la
commune.
ADOPTÉ
À
L'UNANIMITÉ
(26
votes
POUR
—
O0 CONTRE
—
O0 ABSTENTION)
Membres
en
exercice
: 27
- Nombre
de
présents
: 25
- Nombre
de
votants
: 26
Délibération
n°12
-
SCOLAIRE
-
Revalorisation
des
tranches
de
quotients
familiaux.
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
(26
votes
POUR
—
O0 CONTRE—
O0 ABSTENTION)
Membres
en
exercice
: 27
- Nombre
de
présents
: 25
- Nombre
de
votants
: 26
Délibération
n°13
— INTERCOMMUNALITÉ
- Signature
d’une
convention
avec
Amiens-
Métropole
pour
le financement
du
dispositif
Intracting.
ADOPTÉ
À
L’'UNANIMITÉ
(26
votes
POUR
—
O0 CONTRE
—
O0 ABSTENTION)
Membres
en
exercice
: 27
- Nombre
de
présents
: 25
- Nombre
de
votants
: 26
Camon,
le
16
novembre
2022
Le
Maire
Jean-Claude
RENAUX