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Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 29.09.22)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Sport,
ORDRE DU JOUR Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022 INSTANCES Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire 1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2022 PRÉSENTATION Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire – Mme T’KINT, architecte 2. Présentation de la réhabilitation du Pont de l’Abbaye par le cabinet T’KINT DIRECTION GÉNÉRALE Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire 3. Renaissance du parvis de la Tour Abbatiale et de son pont du XVIIème siècle 4. Étude Accessibilité - Tour Abbatiale 5. Organisation d’un référendum local pour la création d’une police municipale JURIDIQUE Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme 6. Adhésion au SIDEN SIAN de nouvelles communes pour la compétence « Défense Extérieure contre l’Incendie » URBANISME Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme 7. Ferme thérapeutique - Bail emphytéotique administratif au profit de la société Axentia SA HLM – Modification du périmètre 8. Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AT n°93p au profit de la SCI PIETRA 9. Cession de la parcelle AH n°740 au profit de ASTAV – report signature de l’acte notarié MARCHÉS PUBLICS Rapporteur : Madame Florence DELFÉRIÈRE, Adjointe à l’Éducation - Enfance et Jeunesse 10. Transports de personnes ou d’enfants pour différentes activités Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale 11. Marchés d’assurances pour la commune FINANCES Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale 12. Décision modificative n°1 - Budget principal 2022 13. Apurement du compte 1069 14. Créances éteintes et admission en non-valeur 15. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1 er janvier 2023 16. Adoption d’un règlement budgétaire et financier suite au passage à la nomenclature M57 au 1 er janvier 2023 17. Fixation du mode de gestion des amortissements au 1 er janvier 2023 RESSOURCES HUMAINES Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale 18. Enveloppe budgétaire allouée à la formation des élus – Délibération complémentaire CULTURE Rapporteur : Monsieur Jean Marc MONDINO, Adjoint à la Culture - Équipements culturels Tourisme 19. Transfert de la médiatheque à la CAPH et reprise de l’espace associé Jean Ferrat et du théâtre des Sources par la commune SPORTS Rapporteur : Madame Cécile NOWAK GRASSO, Adjointe aux Sports et Équipements sportifs 20. Subventions 2022 aux associations sportives DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE – CITOYENNETÉ - VIE ASSOCIATIVE Rapporteur : Madame Nelly SZYMANSKI, Adjointe à la Citoyenneté participative - Concertation - Vie des quartiers - Vie associative 21. Convention de partenariat – Organisation de la manifestation « Les trois jours gourmands » HABITAT INSALUBRE – PERMIS DE LOUER Rapporteur : Madame Hélène COLLIER DA SILVA, Conseillère au service Logement 22. Convention CAF/CAPH/VILLES de Denain et Saint-Amand-Les-Eaux : échange de données informatiques QUESTIONS DIVERSES 23. Liste des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et la délibération du 26 mai 2020 24. Liste des marchés publics 25. Liste des contrats